La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille

Sommaire

PREFACE.

TABLE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS.

SOMMAIRE.

INTRODUCTION.

PREMIERE PARTIE LA FONCTION DE JUGER PARTAGEE.

TITRE 1 : LA FAMILLE CONSENSUELLE, FINALITÉ DU PARTAGE DE LA FONCTION DE JUGER.

Chapitre 1 : La place centrale du consensus en droit de la famille.

Section 1 : Le consensus familial consacré par les choix législatifs.

1 - Les causes de l'avénement textuel du consensus.

2 - Les modes de réalisation effective du consensus.

Section 2 : Le consensus familial facilité par des présupposés jurisprudentiels.

1 - Des présupposés jurisprudentiels révélés par l'application des textes " familiaux ".

2 - Des présupposés jurisprudentiels révélés par l'application de textes généraux.

Chapitre 2 : La promotion judiciaire du consensus dans la famille.

Section 1 : La mise en place d'une mission judiciaire de promotion du consensus.

1 - L'attribution au juge aux affaires familiales d'une mission de promotion du consensus.

2 - La diffusion aux autres organes de la mission de promotion du consensus.

Section 2 : Les limites de la mission judiciaire de promotion du consensus.

1 - Les limites matérielles.

2 - Les limites théoriques.

TITRE 2 : LA JUSTICE CONSENSUELLE, MODALITÉ DU PARTAGE DE LA FONCTION DE JUGER.

Chapitre 1 : De la nécessité de définir la justice consensuelle.

Section 1 : L'acception retenue : la justice consensuelle dans le droit interne.

1 - L'idée d'association du justiciable, fondement de la justice consensuelle.

2 - La fonction d'homologation, expression de la justice consensuelle.

Section 2 : L'acception écartée : l'interprétation consensuelle en droit européen des droits de l'homme.

1 - Le consensus, instrument d'interprétation privilégié.

2 - Le consensus, instrument de création critiqué.

Chapitre 2 : Des incidences procédurales de la justice consensuelle.

Section 1 : La cohérence procédurale de la justice consensuelle.

1 - La nécessité pragmatique d'une acception large de l'acte juridictionnel.

2 - La preuve au soutien d'une acception large de l'acte juridictionnel.

Section 2 : La coexistence procédurale entre la justice consensuelle et la fonction juridictionnelle ordinaire.

1 - La délicate appréhension juridique des conventions " mixtes ".

2 - L'évidente instrumentalisation du fondement juridique de la demande.

SECONDE PARTIE LA FONCTION DE JUGER EXCLUSIVE.

TITRE 1 : L'EXCLUSIVITÉ JUDICIAIRE DANS LA MISSION DE PROTECTION.

Chapitre 1 : La protection contre les atteintes des tiers.

Section 1 : La protection des intérêts familiaux contre les atteintes des tiers.

1 - La protection par la consécration d'un droit, l'exemple de l'action en indemnisation de la concubine.

2 - La protection par la consécration d'un droit, l'unité des critères pris en compte.

Section 2 : Les protections du lien familial contre les atteintes des tiers.

1 - Les protections du lien familial au profit des membres de la famille.

2 - La protection du lien familial au profit de l'ordre juridique.

Chapitre 2 : La protection au sein de la famille.

Section 1 : Une protection assurée par l'organisation judiciaire de la vie familiale.

1 - L'organisation, mode de protection du membre du couple.

2 - L'organisation, mode de protection générale de l'intérêt de l'enfant.

3 - L'organisation face aux protections spécifiques de l'enfant.

Section 2 : Une procédure adaptée à l'organisation judiciaire de la vie familiale.

1 - Les principes directeurs du procès finalisés.

2 - Le temps procédural instrumentalisé.

TITRE 2 : L'EXCLUSIVITÉ JUDICIAIRE DANS LA FONCTION DE CORRECTION.

Chapitre 1 : Le principe de la correction, une référence judiciaire à l'affection.

Section 1 : La fonction de correction, une réaction aux limites du pouvoir de décision.

1 - Le pouvoir de décision limité par l'indifférence du droit.

2 - Le pouvoir de décision limité par la rigueur de la filiation.

Section 2 : la fonction de correction, une réception de l'affection familiale.

1 - L'indifférence du droit corrigée par la référence à l'affection.

2 - La rigueur du droit corrigée par la référence à l'affection.

Chapitre 2 : L'excès dans la correction, une déférence judiciaire pour l'affection.

Section 1 : Une altération des fondements du droit de la famille.

1 - Le développement des droits opposables au sein de la famille.

2 - Le développement d'une double signification de l'alliance et de la parenté.

Section 2 : Une précision de l'ordre public en droit de la famille.

1 - Le contenu de l'ordre public révélé par la prise en compte judiciaire de l'affection.

2 - La concordance entre la famille " consensuelle " et la prise en compte judiciaire de l'affection.

CONCLUSION GENERALE.

INDEX THEMATIQUE ET ONOMASTIQUE.

BIBLIOGRAPHIE.

ANNEXE: QUESTIONNAIRE ADRESSE AUX MAGISTRATS RELATIF A L'EXERCICE DE LA FONCTION DE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES.

TABLE DES MATIERES.