Droit des biens : Propriété individuelle ; propriété collective ; propriété démembrée (édition 2023/2024) (13e édition)

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À propos

Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.

Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, le concept classique de propriété individuelle, à travers une présentation pédagogique du droit de propriété. Les auteurs développent ensuite la propriété dite collective qui prend deux formes : un cumul des droits (indivision, copropriété) et une distribution des droits (servitudes, usufruit).

Cette nouvelle édition 2023 offre une présentation claire et complète de la matière en s'appuyant sur de nombreux tableaux et schémas. Les auteurs ont été soucieux de tenir compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.


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  • Auteur(s)

    Sophie Druffin-Bricca, Laurence-Caroline Henry

  • Éditeur

    Gualino

  • Distributeur

    Sodis

  • Date de parution

    27/06/2023

  • Collection

    Mementos Gualino

  • EAN

    9782297221306

  • Disponibilité

    Épuisé

  • Nombre de pages

    252 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    17 cm

  • Épaisseur

    1.2 cm

  • Poids

    382 g

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

Sophie Druffin-Bricca

Sophie Druffin-Bricca est Maître de conférences HDR à la faculté de Droit de Nice - Université Côte d'Azur, directrice du Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies et membre du CERDP.

Laurence-Caroline Henry

Laurence-Caroline Henry est Avocat général à la Cour de cassation et professeur agrégé.

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