Essai de modélisation de la justice constitutionnelle : pour une approche téléologique du contentieux constitutionnel (Prix de thèse de l'Université d'Aix-Marseille (2019) ; Prix de thèse de droit processuel de la Faculté de Droit et de Science politique de l'Université d'Aix-Marseille (2019))

À propos

Peut-on encore penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? Cette question est à l'origine de l'étude, qui propose d'y répondre par l'affirmative, à rebours d'une forme de renoncement doctrinal en la matière. À visée exploratoire, l'ouvrage expose une modélisation théorique dans une perspective descriptive, se présentant comme un outil susceptible de permettre de mieux connaître les systèmes de justice constitutionnelle.
Prolongeant, tout en la reformulant, la proposition de Francisco Rubio Llorente (1996), la thèse suggère de s'intéresser aux finalités de la justice constitutionnelle. Dans une première partie, l'étude approfondie du contentieux constitutionnel français permet de systématiser sa reconfiguration autour des droits et libertés et fournit une grande part du matériau utile à la construction théorique. Appréhendés comme des idéaux-types, à vocation universelle, deux modèles sont élaborés, dans une seconde partie : le modèle de justice constitutionnelle ayant pour finalité prioritaire la préservation de la séparation des pouvoirs et celui ayant pour priorité la protection des droits et libertés.
À l'appui d'une étude de droit comparé (Allemagne, Espagne, Italie, Belgique), la thèse permet de conforter l'idée selon laquelle le contentieux constitutionnel, généralement institué pour préserver les sphères de compétences, tend à se recentrer progressivement vers la protection des droits et libertés dans les États de droit contemporains. Cette évolution met en évidence celle de la nature du contrôle juridictionnel, reformulant la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle.



Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit public > Droit constitutionnel

  • EAN

    9782275110356

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    640 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    15.5 cm

  • Épaisseur

    2.8 cm

  • Poids

    848 g

  • Distributeur

    Sodis

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

Julien Padovani

  • Pays : France
  • Langue : Francais

Julien Padovani est maître de conférences en droit public à l'École de Droit de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

empty