Notes et chroniques sur le conseil constitutionnel
Notes et chroniques sur le conseil constitutionnel Nouv.

Notes et chroniques sur le conseil constitutionnel

À propos

Les soixante et une Notes et chroniques ici rassemblées et publiées pour la première fois offrent un paysage méconnu du Conseil constitutionnel. Institution très critiquée en 1958-1959, le Conseil est alors essentiellement perçu comme un « chien de garde » du gouvernement contre les éventuels débordements des assemblées. Pourtant Léo Hamon montre, décision après décision, comment cette nouvelle institution va devenir rapidement une juridiction, au sens complet du terme.
Certes, il faudra attendre le 16 juillet 1971 pour qu'une loi soit déclarée contraire à la Constitution, mais les écrits et analyses de Léo Hamon permettent de comprendre les cheminements qui ont permis les transformations ultérieures.
Rédigées d'une plume alerte et classique, ces Notes et chroniques, souvent passées inaperçues, mais publiées dans les deux grandes revues généralistes, le Dalloz et le Sirey, méritent aujourd'hui une lecture à la fois rétrospective et prospective : elles traduisent la rupture de 1958 et anticipent sur les révisions constitutionnelles de 1974 et 2008. De plus, elles permettent de retrouver la si attachante personnalité de Léo Hamon.
Grâce au soutien du Sénat, du Conseil constitutionnel et de l'université de Dijon et au concours de l'Association française de droit constitutionnel, ce volume deviendra une lecture obligée pour tous ceux qui s'intéressent à l'extraordinaire aventure du Conseil constitutionnel.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit public > Droit constitutionnel

  • EAN

    9782247187348

  • Disponibilité

    À paraître

  • Nombre de pages

    500 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    16 cm

  • Distributeur

    Hachette

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

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