Les titres représentatifs ; essai sur la représentation juridique

Préface d Alain Ghozi Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris Qui douterait de l existence et de l utilité de la recherche dans les disciplines juridiques trouvera dans les pages qui suivent un démenti éclatant : l étude des titres représentatifs des biens [ ] explique comment [ ] un bien corporel ou incorporel peut être rendu identifié juridiquement à un titre, comme s il lui était assimilé [ ], au point que ce titre le rend présent, avec pour avantage que la circulation du titre, ou son affectation en garantie, emporte celle du bien [ ].

[ ] la présente étude [ ] ne se borne pas à dégager les éléments de la solution . elle l éprouve par l exposé des conditions requises pour concevoir, en pratique, la représentation d un bien par un titre. Pour ce faire il a fallu, obstacle de méthode, comprendre ce que représentation d un bien signifie 'afin d identifier ceux des concepts existants, voire à créer, qui permettraient sa réalisation [ ].

M. Vincent Malassigné, par la coordination des concepts pertinents du droit des biens avec 'la définition clarifiée du titre qu il retient, aboutit à des conclusions novatrices [ ].

La représentation d un bien par un titre existe en droit privé : on recourt en effet à un titre afin 'de mettre une personne en possession d une marchandise, ou d un droit une créance , ou d une action, de manière symbolique, c est-à-dire par l attribution des prérogatives attachées d ordinaire à une possession effective, et apparente [ ] . d un point de vue juridique, tout se passe « comme si » 'le titulaire du titre avait le bien représenté entre ses mains. Et c est pour cela qu il y a [ ] 'une représentation parfaite [ ].

Dans d autres cas [ ], la représentation ne porte pas sur le bien lui-même . elle permet seulement de retirer ses utilités, uniquement ses utilités. [ ] L investisseur n a que les apparences de la propriété, apparences volontairement créées. En raison de cette dissociation, il y a représentation imparfaite.

Voilà qui suffirait à convaincre de l intérêt de l ouvrage [ ]. Cependant l auteur conduit le lecteur plus loin. Convaincu que la théorie juridique est là pour guider la pratique, M. Vincent Malassigné, poursuit son étude par l exposé des conditions de mise en uvre du processus de la représentation qu il a dégagées : le praticien trouve ici comment procéder pour réaliser la représentation d un bien par un titre [ ].

Le lecteur l aura compris : plus que de proposer une thèse à la communauté scientifique, M. Vincent Malassigné précise des concepts clés du droit des biens et du droit des obligations et il parvient, 'par leur coordination, à révéler, notamment, la nature juridique des titres représentatifs des masses de valeurs mobilières et créances regroupées dans le cadre de constructions financières complexes.
Ce faisant il les inscrit dans l unité de la législation civile et leur confère l intelligibilité et la stabilité qui pouvaient leur manquer. Les distinctions qui honorent la thèse, travail abouti, donnent la mesure de son apport exceptionnel.
Lire la suite Fermer