Contrats spéciaux (8e édition) Contrats spéciaux (8e édition)
Contrats spéciaux (8e édition) Contrats spéciaux (8e édition)

Contrats spéciaux (8e édition)

À propos

L'étude des contrats spéciaux, plus modestement des contrats usuels, est essentielle en raison de leur utilisation courante dans la vie quotidienne. Ce Cours présente quelques-uns des principaux contrats spéciaux selon qu'ils portent sur une chose, chose transférée (vente, échange et autres), chose utilisée (bail, prêt), chose conservée (dépôt) ou selon qu'ils portent sur un service (entreprise, mandat), chacun de ces contrats étant systématiquement analysé (éléments, formation, effets extinction).

Sommaire

Première partie. Les contrats portant sur une chose. Titre 1. Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose. 1. La vente. 2. L'échange. 3. Les autres contrats emportant transfert de propriété. Titre 2. Les contrats assurant l'usage de la chose. 1. Le contrat de bail. 2. Le contrat de prêt. Titre 3. Les contrats assurant la conservation de la chose : le dépôt. Deuxième partie. Les contrats de production et de distribution. Titre 1. Les contrats de production. Titre 2.Les contrats de distribution. Troisième partie. Les contrats portant sur un service. Titre 1. Le contrat d'entreprise. 1. Les règles communes du contrat d'entreprise. 2. Les règles particulières à certains contrats d'entreprise. Titre 2. Le contrat de mandat. 1. Les règles communes du contrat de mandat. 2. Les règles spéciales du contrat de mandat.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit civil

  • EAN

    9782247120079

  • Disponibilité

    Épuisé

  • Nombre de pages

    625 Pages

  • Longueur

    21 cm

  • Largeur

    14.5 cm

  • Épaisseur

    2.5 cm

  • Poids

    608 g

  • Distributeur

    Hachette

  • Support principal

    Grand format

Daniel Mainguy

Professeur à l'Université Lyon II.

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