À propos
Volume 2 du Droit des obligations, Le fait juridique fait le point d'une jurisprudence particulièrement abondante et importante, intéressant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilité délictuelle.
Sommaire
Les faits juridiques.
I. Les quasi-contrats.
- La gestion d'affaires.
- Le paiement de l'indu.
- L'enrichissement sans cause.
II. La responsabilité civile.
L'évolution et le fondement de la responsabilité civile.
Les conditions de la responsabilité civile.
- La responsabilité du fait personnel.
- La responsabilité du fait d'autrui.
- La responsabilité du fait des choses.
La mise en oeuvre de la responsabilité civile.
- L'action en réparation du dommage.
- La réparation du dommage.
Événements
Détails produits
Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit civil
-
Auteur(s)
Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux
-
Éditeur
Sirey
-
Distributeur
-
Date de parution
12/10/2011
-
Collection
Universite
-
EAN
9782247110360
-
Disponibilité
Épuisé
-
Nombre de pages
526 Pages
-
Longueur
24 cm
-
Largeur
16 cm
-
Poids
870 g
-
Support principal
Grand format
Infos supplémentaires : Broché
Biographie
Jean-Luc Aubert
Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, est conseiller honoraire à la Cour de cassation et professeur émérite de l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne). Il a été professeur aux Universités de Nancy II, Tours (Doyen émérite de la Faculté de droit et des sciences économiques) et Paris I, avant d'être nommé conseiller à la Cour de cassation (1994-2002). Spécialiste du droit civil, il a publié de nombreux travaux relevant de ce domaine, et notamment dans la même collection, en collaboration avec le regretté Professeur Jacques Flour, et, pour les éditions plus récentes, avec les Professeurs Éric Savaux et Yvonne Fleur, Les obligations, en 3 volumes : I. L'acte juridique ; II. Le fait juridique ; III. Le rapport d'obligation.
