Droit civil ; 2e année ; les obligations ; cours et travaux corrigés (6e édition)

À propos

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passet quotidiennement les sujets de droit.
Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat) puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et modes d'extinction).

Sommaire

- Présentation générale du droit des obligations.
- Introduction au droit des contrats.
- Les modes de formation du contrat.
- La protection du consentement contractuel.
- L'objet et la cause.
- Les formes contractuelles.
- Les sanctions des conditions de formation du contrat : la théorie des nullités.
- Les effets du contrat entre les parties.
- Les effets du contrat à l'égard des tiers.
- Les sanctions de l'inexécution du contrat : les sanctions communes à tous les contrats.
- Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques.

- Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle.
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute.
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses.
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui.
- Les conditions communes à toute responsabilité.

- Les quasi-contrats.
- Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations.
- Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations.
- Le régime général de l'obligation : les modes d'extinction de l'obligation.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit civil

  • Auteur(s)

    Stéphanie Porchy-Simon

  • Éditeur

    Dalloz

  • Date de parution

    25/08/2010

  • Collection

    Hypercours

  • EAN

    9782247089437

  • Disponibilité

    Épuisé

  • Nombre de pages

    553 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    19 cm

  • Poids

    1 076 g

  • Distributeur

    Hachette

  • Support principal

    Grand format

Stéphanie Porchy-Simon

Professeur à l'Université Jean Moulin (Lyon III).

empty