Manuel de droit des obligations

À propos

L'ouvrage présente, sous forme de leçons, les principaux aspects du droit des obligations, tel qu'en traite le Code civil français. Sont abordés successivement le droit des sources des obligations (contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits) et le droit du régime des obligations (preuve, modalités, extinction et transmission).
L'ouvrage se veut exclusivement pédagogique : il présente la matière en peu de mots, s'attachant à expliquer ce qui est important, plutôt qu'à accumuler des détails trop techniques. L'appareil bibliographique est sciemment réduit aux seules références nécessaires à la prise de contact directe de l'étudiant avec la jurisprudence citée. Chaque leçon est divisée en paragraphes en numérotation continue. La typologie des caractères permet de mettre en valeur ce qu'il faut retenir, sans négliger les digressions de nature à mieux en faire comprendre le sens et la portée.
Ce manuel est à jour des évolutions de l'année en cours.



Sommaire

Introduction.
Première partie : Les sources des obligations.
Les différentes sources - La notion de contrat - Le consentement : réalité -intégrité - relativité - La capacité - L'objet - La cause - Le lien contractuel - L'interprétation des conventions - L'inéxécution : condamnation du débiteur - libération du créancier - L'effet relatif des conventions - La notion de quasi-contrat - La gestion des affaires - La répétition de l'indu - L'enrichissement sans cause - La restitution in integrum - La notion de délit et de quasi-délit - Le préjudice - Le fait personnel - Le fait des choses : régime général - régimes spéciaux - Le fait d'autrui : régimes spéciaux - régime général - Variae causarum figurae - La réparation - Les accidents de la circulation.
Seconde partie : Le régime des obligations.
La notion d'obligation - La preuve des obligations - Les modalités des obligations - Le paiement - Les garanties du paiement - Le paiement aménagé - Le paiement par compensation - Autres modes d'extinction -Le paiement avec subrogation - La délégation de paiement - La cession de créance - Autres modes de transmission.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé

  • EAN

    9782130826217

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    376 Pages

  • Longueur

    21.3 cm

  • Largeur

    15 cm

  • Épaisseur

    2.4 cm

  • Poids

    586 g

  • Distributeur

    Union Distribution

  • Support principal

    Grand format

Alain Sériaux

Alain Sériaux est né en 1954 ; il est agrégé des facultés de droit depuis 1982. Il est
actuellement professeur à l'université de Perpignan, après avoir successivement enseigné
en cette qualité dans les universités de d'Aix-Marseille et de Paris XII. Il a publié de
nombreux ouvrages et études sur divers aspects du droit (droit civil, droit commercial,
droit pénal, droit du travail, droit canonique et philosophie du droit).

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