Les sources du droit

À propos

Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l'issue d'un procès. Or, le précédent doit-il l'emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ? Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s'appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.



Sommaire

Introduction.
1 - Source, origine et prémisse.
2 - Évolution de la notion de source du droit.
Cicéron, père de la métaphore ?.
Le tournant du XIXe siècle.
Auteurs anglophones.
La littérature francophone.
3 - Les sources du droit.
La lo.
La coutume.
La jurisprudence.
La doctrine.
D'autres sources.
4 - Transformation des sources :
Du formalisme à la ventriloquie.
Formalisme et consensualisme.
Règle versus cas, deux types de casuistiques.
Promulgation, publication, affichage, signature, ratification.
Compilation, codification, canonisation.
Mise par écrit, légalisation de la coutume.
Désuétude : coutume contra legem.
Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités.
Interdit du commentaire : Justinien, Code civil.
Ventriloquie.
5 - Droit comparé.
La famille romano-germanique.
La common law.
Les systèmes mixtes.
La Bible hébraïque comme source du droit.
Conclusion.
Bibliographie.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit autre

  • EAN

    9782130809715

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    128 Pages

  • Longueur

    17.6 cm

  • Largeur

    11.5 cm

Infos supplémentaires : Broché  

Stefan Goltzberg

Stefan Goltzberg est chercheur au Centre Perelman de philosophie du droit (Université libre de Bruxelles).

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