Mare & Martin
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Les marques vitivinicoles et appellations d'origine
Théodore Georgopoulos
- Mare & martin
- 5 Juillet 2019
- 9782849343654
Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d'osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de "matrice" pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d'origine, tandis qu'à l'inverse les appellations d'origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques. De la sorte, les contributions de cet ouvrage, en tenant compte des spécificités du secteur du vin, proposent un regard nouveau sur une question dont les dimensions sont encore loin d'être exhaustivement examinées.
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Les contrôles administratifs du vin t.8 ; administrative controls in the wine sector
Théodore Georgopoulos
- Mare & martin
- 11 Mars 2021
- 9782849345429
En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le secteur du vin. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé à Reims le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit - Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique. Les systèmes juridiques allemand, américain, australien, canadien, espagnol, français, italien, portugais, suisse ainsi que celui de l'Union européenne sont étudiés par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin.
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L'évolution de la législation sur les appellations d'origine
Joseph Capus
- Mare & martin
- 5 Juillet 2019
- 9782849344200
L'ouvrage de Joseph Capus est un unique témoignage sur l'évolution du droit français en matière d'appellations d'origine contrôlées (AOC), de la loi de 1905 sur la répression des fraudes jusqu'au décret-loi de 1935. Publié en 1947, année de disparition de Capus, le livre récapitule l'oeuvre de son auteur en faveur des AOC et constitue, en quelque sorte, son testament politique en matière vitivinicole.
La réédition de l'ouvrage, à l'occasion du Centenaire de la loi de 1919, permet de mesurer les difficultés qui ont légitimé le régime mis en oeuvre et de mieux comprendre pourquoi, finalement, le système introduit par Capus a su résister, réussir et même servir de modèle pour les autres Etats européens.
L'introduction qui précède la réédition accroche ce petit livre de grand intérêt historique aux enjeux actuels du droit vitivinicole européen et s'efforce de démontrer la continuité des appellations d'origine comme institution, comme régime juridique et, finalement, comme vecteur d'identités.
Avec une introduction de Théodore Georgopoulos.
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Les dynamiques du contentieux climatique ; usages et mobilisations du droit
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub
- Mare & martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 11 Mars 2021
- 9782849345238
Préface de Michel Colombier et Laurence Tubiana Face à la crise climatique actuelle, menaçant nos modes de vie et nos systèmes démocratiques, la société civile connaît des formes de mobilisation inédites. Parmi les outils choisis, le droit apparaît comme l'instrument privilégié de cet activisme sociétal. Ces mobilisations et usages du droit se manifestent notamment au travers d'un "activisme judiciaire" devant le prétoire, prenant la forme d'un "contentieux climatique". Ces litiges apparaissent ainsi comme une réponse du droit à l'urgence climatique. Ce livre retrace les différentes dynamiques des contentieux climatiques en opérant des analyses et en présentant bout à bout les idées-forces d'une recherche approfondie sur l'étendue réelle du pouvoir normatif du juge dans le contexte de la lutte contre le changement climatique.
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La vigne, le vin et le droit : du local au global : mélanges en l'honneur de Robert Tinlot
Christine Lebel, Yann Juban, Théodore Georgopoulos
- Mare & martin
- 8 Juillet 2021
- 9782849345092
Juriste, haut fonctionnaire, enseignant, grand voyageur et fin diplomate, Robert Tinlot (1931- 2017) fit une carrière unique dans le monde du vin. Sur les traces des grands axes de ce parcours, les présents Mélanges présentent des aspects techniques du droit du vin utiles aux professionnels du secteur ou aux universitaires spécialistes de la matière. Cet hommage illustre et explore les contours d'un domaine riche en pratique et en théorie juridique, au croisement des sciences exactes et des sciences humaines et sociales. L'ouvrage confirme ainsi l'existence et l'essor d'une discipline de droit de la vigne et du vin, dont Robert Tinlot fut une des figures les plus emblématiques.
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L'Europe face au changement climatique
Susanne Berthier-Folgar, Philippe Gréciano
- Mare & martin
- Horizons Europeens
- 29 Octobre 2020
- 9782849345153
Le changement climatique est un sujet d'une actualité brûlante. Il a des conséquences importantes sur les activités économiques et humaines de nos sociétés. Depuis plusieurs années, on constate une modification durable du climat en raison d'une surexploitation des ressources naturelles. Le 1er août 2017, Nicolas Hulot publiait une tribune dans Le Monde intitulée: « Pour la planète: préférer le sursaut au sursis», dans laquelle il fustigeait non seulement la consommation sans limite des ressources naturelles, mais également la production illimitée de déchets et la destruction massive des espèces. Face à ce constat alarmant, les gouvernements et les entreprises peinent à réagir. Que font l'Europe et l'ONU? Si certains pays tentent de développer des politiques et des économies innovantes pour lutter contre le réchauffement climatique, comme en France, en Allemagne, en Italie et en Espagne, d'autres Etats ne contribuent pas à cet effort collectif. L'Accord de Paris est d'ailleurs sans cesse discuté. Le président Trump considère qu'il est illusoire et qu'il profite à la Chine... Si les villes et les montagnes sont menacées, les discussions sur le carbone se poursuivent pour trouver une solution sur le plan technique et économique. Mais n'est-il pas trop tard? Lutter contre le réchauffement climatique, n'est-ce pas une utopie? Le droit, la technique et la politique sont-ils un rempart suffisant pour y mettre un terme?
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Animal & santé
François-Xavier Roux-Demare
- Mare & martin
- Droit Et Science Politique
- 2 Septembre 2021
- 9782849345474
L'homme recourt depuis toujours à l'animal pour favoriser l'amélioration de ses conditions de vie. L'animal a été perçu comme essentiel à la survie de l'homme, devenant un vecteur d'amélioration de sa santé, comme l'illustre l'expérimentation animale. Pour autant, ces utilisations de l'animal soulèvent de plus en plus d'interrogations, voire de contestations. La crise pandémique mondiale de la Covid-19 renforce ces questionnements, médiatisant par ailleurs la notion de zoonoses. Par conséquent, l'animal et la santé de l'homme s'inscrivent dans un rapport complexe, mettant également en exergue la porosité de la frontière de la santé de l'animal et de la santé de l'homme. L'ambigüité de ces liens est accentuée par le fait qu'il est de la responsabilité de l'homme d'assurer la protection de la santé de l'animal, être vivant doué de sensibilité. Pourtant, il faut malheureusement constater les lacunes persistantes de cette protection des animaux, pour envisager les nécessaires solutions. Cet ouvrage permet ainsi d'aborder les principales questions juridiques découlant de ce rapport particulier, liant l'animal et l'homme pour la préservation de leur santé respective.
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Valeur(s) de la biodiversité ?
Mathilde Boutonnet, Eve Truilhe-Marengo, Collectif
- Mare & martin
- Droit, Sciences & Environnement
- 13 Avril 2017
- 9782849342329
Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? Alors qu'elle pourrait paraître saugrenue, la question, aujourd'hui lancinante, est même devenue incontournable. L'arrivée du discours économique sur la scène de la biodiversité a mis au jour le débat portant sur la protection de celle-ci à travers la valeur, ou plutôt les valeurs à elle assignées. Loin de se limiter à la dimension économique de la diversité biologique, le présent ouvrage met en effet le concept de valeur au pluriel. Il propose une mise à l'épreuve de la biodiversité par le biais d'un croisement disciplinaire en proposant de réfléchir à ce que, confronté à la biodiversité, le concept de valeur recouvre et suscite. Fruit d'une réflexion collective qui s'est tenue en 2014 à la Fondation des Treilles, l'objectif premier de ce livre était une recherche fondamentale visant à faire parler le droit sur la question des valeurs de la biodiversité. Initiée ici par des juristes, la recherche n'a pour autant pas perdu de vue le fait que sous la dalle des mots et dans les coulisses des notions réputées denses se nouent également des enjeux très pratiques. À partir d'une approche délibérément interdisciplinaire, aux dimensions à la fois théorique et empirique, il s'agit de contribuer à la révélation de l'ensemble des valeurs que l'on attribue à la biodiversité, pour mieux en renforcer la protection. La réflexion ici livrée, avant tout exploratoire, est ainsi loin d'être figée puisqu'elle repose sur des concepts pour l'heure non consensuels au sein de la communauté scientifique, et dont la cristallisation supposera des approfondissements successifs : il s'agit donc, on l'aura compris, d'un appel visant à mobilier les forces créatrices présentes dans toutes les disciplines.
