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Revue Banque
-
Banque et matières premières : commodity trade finance
Fabien Constant, David Leboiteux
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 1 Juillet 2021
- 9782850340215
Retrait de certains acteurs bancaires, inquiétudes des sociétés de négoce sur la pérennité de l'accès aux financements, renforcement de la réglementation, pressions sociétales... Jamais les banques et les matières premières n'ont été aussi présentes dans l'actualité économique et financière. Dans un format condensé, cet ouvrage a pour objectif de pénétrer dans l'univers souvent fantasmé des matières premières, d'en décrire l'environnement, les acteurs et la place des banques. Une attention plus particulière est accordée aux financements transactionnels des matières premières. Des banquiers-marchands du Moyen-Âge aux marchands-banquiers d'aujourd'hui, quels sont les besoins des négociants tout au long de la chaîne transactionnelle ? À quel moment et comment se préfinance ou se finance une transaction ? Quels rôles jouent les marchandises : le pétrole se finance-t-il comme le coton ? Ou le cacao ? Qu'entend-on par CMA ? Telles sont les thématiques que ce guide se propose de défricher en apportant des réponses pragmatiques, illustrées par l'expérience du terrain de deux praticiens du Commodity Trade Finance et commentées par des experts.
L'ouvrage aborde aussi les problématiques rencontrées aujourd'hui par les banques en matière de réglementation, de lutte anti-blanchiment, de développement durable, de digitalisation... autant de sujets sur l'avenir des banques dans ces métiers. -
éthique et responsabilité en finance ; quo vadis ?
Paul H. Dembinski
- Revue Banque
- 3 Septembre 2015
- 9782863255964
La crise de 2007 a montré l'indigence éthique de la finance qui a tout misé sur la technique. Mais pourquoi la finance a-t-elle besoin d'éthique ? La visée éthique peut-elle être une finalité des activités financières ? Si ce questionnement est l'affaire de tous les protagonistes (utilisateur de fonds, débiteur et investisseur public ou privé), la responsabilité sociétale des institutions est de s'interroger sur leur culture d'entreprise afin de promouvoir l'expression éthique des collaborateurs.
Cet ouvrage de synthèse expose des arguments permettant d'affiner la lecture en termes éthiques de situations caractéristiques de la finance moderne. Pour rester pertinente par rapport à la finance contemporaine, la réflexion éthique doit reconnaître la spécificité politique, sociale, technologique, intellectuelle et politique du contexte de cette activité humaine. Ainsi sont abordés successivement les trois niveaux de dilemmes éthiques : la personne et ses aspirations - tant les professionnels des services financiers que les utilisateurs ; les entreprises et les institutions financières, et le niveau macro ; la norme légale et réglementaire et les choix politiques.
Cet Essentiel espère contribuer à la réinvention d'une finance capable de servir de manière réaliste et vraie les plus hautes aspirations de l'homme et de la société. -
Titrisation et organismes de financement ; approche juridique
Thierry Granier
- Revue Banque
- 29 Novembre 2018
- 9782863257753
La titrisation porte une charge négative tant dans l'opinion commune que dans le monde économique et financier. Elle est associée aux dérives à l'origine de la dernière crise financière. L'opération est controversée : certains acteurs considèrent ce système comme indispensable et souhaitent l'utiliser en toute liberté ; différents observateurs sont eux favorables à sa suppression. Pour dépassionner ce débat, il est utile de décortiquer le mécanisme, et à ce titre l'approche juridique est efficace. C'est l'objet de cet ouvrage.
L'optique choisie consiste à présenter l'origine de ce mécanisme et son développement dans les systèmes juridiques anglo-américain et dans ceux dits de droit civil. Ce retour historique dans une perspective élargie éclaire la titrisation pratiquée aujourd'hui dans les cadres européen et français. Tout d'abord, même si le mécanisme paraît complexe, vue du droit, la titrisation est l'articulation d'une succession de techniques juridiques classiques simples à appréhender. Décomposer ce mécanisme permet ainsi au non-spécialiste de comprendre la titrisation. Ensuite, l'évolution du droit positif, sous l'impulsion européenne, consacre un point notable. Désormais, dans le Code monétaire et financier, les organismes de titrisation appartiennent à la nouvelle catégorie des organismes de financement. Cette architecture renouvelée du code fournit un renseignement clair sur la nature de la titrisation : cette opération appartient à la sphère du droit des marchés financiers aussi bien qu'à celle du droit du financement d'activité ou de projet... une dimension, longtemps occultée, que portait la technique. L'approche juridique complète les analyses économiques et financières parce qu'elle aide notamment à identifier les éléments d'équilibre du système, ce qui peut contribuer à le rendre efficient.
Avec un avant-propos d'Olivier Pastré -
Quelle finance en 2030 ? Onze ans après la crise mondiale, le moment est venu d'engager une réflexion prospective sur l'avenir de la finance, au moins à l'horizon d'une douzaine d'années. Dans quel environnement évoluera-t-elle alors ? Quelles options s'ouvriront à elle ? À quels objectifs répondra-t-elle ?
C'est à ce type d'interrogations que répond ce 11e volume de L'Année des Professions Financières (APF). De nombreux experts, exerçant des responsabilités très diverses dans la banque, l'assurance, la gestion, le conseil, l'enseignement ou la recherche, ont accepté d'exprimer leurs points de vue. Leurs contributions couvrent une gamme très étendue de domaines, du futur de l'euro à celui de la blockchain, de l'avenir de l'Union des marchés de capitaux à celui de la formation des professionnels du secteur, des évolutions possibles des taux d'intérêt à celles des nombreux métiers financiers.
Ces textes sont rassemblés en cinq parties, concernant respectivement :
L'environnement économique et monétaire de la finance ;
L'industrie financière européenne ;
Les métiers financiers exercés en France ;
Les nouveaux enjeux de la finance et ses nouvelles réponses ;
Ses compétences et ses valeurs.
Au-delà de leurs complémentarités, ces contributions mettent en évidence cinq caractéristiques essentielles de la finance à venir : digital, transformation, responsabilité, solution et Europe.
À travers ces quarante points de vue, l'APF poursuit son action de pédagogie économique, en éclairant l'opinion sur ce secteur fondamental pour notre avenir qu'est la finance. -
L'investissement responsable : Transformer ses valeurs en épargne
Touma Alexandre
- Revue Banque
- 18 Octobre 2018
- 9782863259269
L'ISR est un placement qui marie performance économique et impact social et environnemental. Le 21 août 2018, Donald Trump a décidé d'annuler le Clean Power Plan du président Obama et de relancer des centrales à charbon. Les nombreuses réactions d'opposition à cette mesure témoignent d'une prise de conscience accrue des enjeux liés au développement durable. Cette attention portée aux critères environnementaux et sociaux influence les décisions de placements des investisseurs privés et institutionnels. Le phénomène est mondial et en plein essor : environ 23 000 milliards de dollars sont gérés en intégrant des critères Environnementaux, Sociaux ou de Gouvernance (ESG).
Aujourd'hui, la performance financière des placements ISR interroge et les multiples définitions et labels nécessitent d'être clarifiés. L'objet de cet ouvrage est d'apprécier la rentabilité offerte par cette approche raisonnée de l'épargne, respectueuse de l'environnement et au service de l'intérêt commun. -
Solvency 2 en 200 mots-clés
Patrick Thourot, Philippe Morin
- Revue Banque
- 6 Juillet 2017
- 9782863258408
L'ensemble de la réglementation Solvency II, directives fusionnées, règlement d'application, normes de réglementation (RTS)et d'application (ITS), orientations de l'EIOPA, notices de l'ACPR s'applique aux entreprises françaises d'assurance depuis le 1er janvier 2016. Ces textes constituent non seulement un cadre prudentiel et de contrôle nouveau de l'activité d'assurance, mais aussi une révolution dans le management et la stratégie des entreprises, centrée sur la gestion du risque et l'optimisation des fonds propres, ainsi qu'une rénovation en profondeur de la gouvernance et de l'organisation des entreprises et, demain, de leur système de distribution.
Ces textes visent à :
Accroître la protection des assurés ;
Orienter la gestion et la stratégie des entreprises vers la gestion de leur solvabilité ;
Développer une culture du risque et de la protection des consommateurs dans les entreprises d'assurance ;
Renforcer le marché unique de l'assurance, en améliorant la qualité de l'information financière destinée aux autorités de contrôle et au public, et en offrant une égalité de concurrence aux assureurs européens.
Cette nouvelle édition, largement enrichie pour tenir compte de l'achèvement du cadre réglementaire et de l'expérience de sa première année d'application, garde son orientation pédagogique : c'est un glossaire-raisonné des notions majeures utilisées par la réglementation, reclassées sous huit grands thèmes :
Les principes.
Le bilan prudentiel.
La gouvernance et l'ORSA.
La transparence et la protection de l'assuré.
Fonds propres, Actifs et Risque de marché (financier).
Le contrôle des assureurs.
La réassurance.
Le marché unique européen de l'assurance.
La réglementation traite désormais de nombreux aspects du fonctionnement des entreprises : du bilan prudentiel à la politique commerciale, de la réassurance aux ressources humaines, de la Conformité à la gestion d'actifs. L'ouvrage intéresse tous les publics de professionnels des entités de gestion des risques au dispositif de Solvency II et à ses nombreuses conséquences sur l'exercice de leur métier.
Vieux routiers de l'assurance et de la réassurance, Messieurs Morin et Thourot ne se privent pas de donner leur avis sur certaines des mesures et dispositions adoptées. On peut ne pas les suivre en tout, mais leurs remarques réveillent l'attention des lecteurs et soulignent les intentions derrière les textes ou les orientations prises par les régulateurs, lorsque celles-ci n'apparaissent pas à la première lecture. [...] Voici du bel ouvrage, actuel et exhaustif, bien pensé et bien rédigé, utile et stimulant.
Denis Kessler (extrait de la préface) -
Opérations bancaires à l'international (2e édition)
Philippe Garsuault, Stéphane Priami
- Revue Banque
- Techniques Bancaires
- 27 Août 2015
- 9782863256336
Une référence qui présente les techniques bancaires de trade et de change les plus usitées dans le commerce international Cet ouvrage, indispensable dans le domaine bancaire à l'international, présente sous une forme originale et synthétique l'ensemble des techniques financières et bancaires utilisées dans les transactions avec l'étranger et tout spécialement dans les opérations de commerce international.
A jour de l'offre Coface Tradeliner lancée en juin 2015, les nouveaux INCOTERMS 2010 y sont présentés et les principales opérations bancaires actualisées.
Très apprécié des entreprises, car il donne aux opérations internationales l'angle bancaire qui leur permet de mieux préparer les dossiers et opérations avec leur banque, offrant ainsi à tous les opérateurs la possibilité de mieux se comprendre et de travailler ensemble. Il couvre l'essentiel de ce qu'il faut savoir pour traiter de A jusqu'à Z les opérations de développement à l'international.
L'objectif de ce livre, qui se veut résolument pratique et opérationnel, est donc de fournir aux praticiens des banques et des entreprises un guide précis des diverses opérations avec l'étranger, aux étudiants et universitaires un manuel en prise directe sur les pratiques financières des banques à l'international. Soucieux de transmettre son savoir-faire aux jeunes générations, l'auteur, en parallèle de sa carrière de dirigeant de banque, a enseigné en France et à l'international, formant les jeunes générations aux techniques bancaires.
Points forts Théorie et pratique sont associées dans cet ouvrage qui intègre les dernières évolutions des paiements - en Europe notamment - mais aussi des règles et usances documentaires.
Des illustrations simples pour faciliter la lecture.
Des clefs pour comprendre les techniques bancaires à l'international et mieux travailler avec son banquier.
Une ouverture sur le développement international et les principaux acteurs qui interviennent efficacement pour aider les entreprises à croître à l'étranger. -
Analyse financière. Approche internationale - CFA
Philippe Thomas
- Revue Banque
- 15 Novembre 2018
- 9782863258996
Doctrine universelle, l'analyse financière est une activité sophistiquée qui contribue, au travers du diagnostic financier, à l'efficience des décisions des partenaires d'une firme. En qualifiant la situation financière de l'entreprise en matière de performance et de risque, elle est au service des acteurs de l'industrie financière qui engagent des capitaux. En privilégiant un prisme de lecture dédié à l'examen de la création de valeur, elle s'est financiarisée pour devenir l'un des rouages essentiels du fonctionnement des marchés financiers et des marchés réels.
Les normes professionnelles internationales édictées par le CFA Institute ont structuré cette discipline et son exercice : elle est passée d'un genre descriptif à une véritable méthode d'investigation de la création de valeur économique et actionnariale, outils et procédures normées à l'appui.
Cette deuxième édition présente le cadre de l'analyse financière sous un angle technique et appliqué utile à tous les analystes de l'industrie financière, la lecture financière de l'information comptable, ainsi que les étapes et les instruments du diagnostic financier. La dernière partie est consacrée à la formulation du diagnostic et aux applications de l'analyse dans l'industrie financière et bancaire.
Ce manuel se singularise par :
Une approche internationale, renvoyant aux meilleurs outils et standards mondiaux appliqués aux spécificités européennes, avec des références aux modèles pratiqués par les plus grandes banques internationales ;
Un ancrage dans le champ financier et non pas celui de l'analyse comptable des états financiers ;
Une approche du risque cohérente avec les hypothèses et les modèles de Bâle II et Bâle III ;
Un contenu couvrant le programme du CFA en Analyse financière. -
Banque et finance en Afrique ; les acteurs de l'émergence
Dhafer Saïdane, Alain Le noir
- Revue Banque
- 14 Janvier 2016
- 9782863257333
La finance africaine et les banques en particulier ont connu des mutations importantes ces vingt dernières années. Ces changements ont aiguisé la concurrence et ont incité les banquiers à développer des stratégies spatiales innovantes reposant sur une logique industrielle et de nouveaux métiers liés aux NTIC.
A quoi ressemble le paysage africain ? Quelles sont les stratégies suivies par les grandes banques africaines ? Quel est l'avenir du panafricanisme bancaire ? Quels sont les grands défis pour le régulateur bancaire africain ? Quels sont-ils pour les banques africaines pour les trente prochaines années ? Repli ou expansion des banques étrangères en Afrique ? Telles sont quelques-unes des interrogations qu'analyse ce collectif, qui aborde aussi des aspects réglementaires et leur degré d'adaptation au système financier africain.
En croisant les regards de spécialistes de l'économie et de la finance du continent - universitaires de renom et éminents dirigeants de banques africaines -, cet ouvrage, à l'initiative du Club des Dirigeants de Banques et Établissements de crédit d'Afrique, donne les repères indispensables à la compréhension du processus d'émergence par lequel passe le continent africain. Se peut-il qu'après l'Asie et l'Amérique du Sud, l'Afrique soit le prochain eldorado pour les investisseurs ?
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Allocation d'actifs et gestion de portefeuilles institutionnels
Philippe Auffray
- Revue Banque
- Master
- 8 Octobre 2020
- 9782863259542
Ce manuel présente dans un seul ouvrage l'ensemble des outils - définition d'un univers d'investissement et analyse des réactions des actifs gérés au contexte économique, historique de rentabilité, construction d'une allocation stratégique et tactique, reporting, mesure de la performance et des risques des portefeuilles... - dont doit disposer l'investisseur professionnel (le responsable de la gestion financière, le directeur financier, le gestionnaire de portefeuille...) pour construire et développer son propre cadre d'investissement et gérer au quotidien des portefeuilles composés de différentes classes d'actifs.
Les sujets sont traités selon une approche pragmatique par choix, mais également par volonté de partager une expérience de près de vingt ans de la gestion d'actifs institutionnelle.
Il existe des recueils exhaustifs sur le sujet de la gestion de portefeuille en langue anglaise, incluant également les méthodes d'évaluation de chaque type d'actifs, mais très peu sont en langue française et leur parti pris est parfois très théorique et/ou très spécifique (gestion de portefeuilles d'actions, gestion obligataire...).
Stucturé en 9 chapitres, ce guide présente :- l'analyse des supports d'investissement ;- les méthodes de structuration du processus de gestion de portefeuilles individuels et institutionnels incluant l'analyse de la conjoncture et des marchés ;- la rédaction de cahiers des charges d'investissement ou « Investment Policy Statements » ;- la mesure et l'appréciation des performances et risques des portefeuilles. -
Fiscalité, placements et réductions d'impôt
Gervais Morel, David Ecochard, Michelle Jean-Baptiste
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 13 Février 2020
- 9782863258378
Cette 31e édition intègre les nouvelles dispositions votées dans la loi de finances pour 2020 et principalement :
Suppression progressive de la taxe d'habitation pour les contribuables qui n'en ont pas encore bénéficié ;
Baisse de l'impôt à compter des revenus de 2020 ;
Ajustement du taux du prélèvement à la source ou des acomptes dès janvier 2020 pour tenir compte de cette baisse ;
Nouvelle réforme du crédit d'impôt pour la transition énergétique ;
Nouveau critère de domiciliation pour certains dirigeants d'entreprises ;
Fiscalisation de certains produits pour les bons ou contrats d'assurance-vie souscrits avant le ier janvier 1983 ;
Aménagements des dispositifs Pinel, Denormandie et Cosse.
Elle comporte également, en annexes, un commentaire détaillé des nouveaux dispositifs de la loi Pacte en matière d'épargne salariale et d'épargne retraite.
Pour faciliter la compréhension des mécanismes fiscaux, plus de 100 études, sous les rubriques Le coin du banquier, sont mises à la disposition du lecteur. -
Analyse financière des entreprises
Maxime Mangeot, Jean-marc Bourdin
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 15 Avril 2021
- 9782850340109
Préface de Michel Sapranides A l'heure où sévit l'épidémie de Covid-19, et alors que l'économie semble être sur tous les plans disruptée par de nouveaux entrants se revendiquant start-up avec plus ou moins de justesse, l'analyste financier peut légitimement se poser des questions sur le sens de son métier, ses fondamentaux et ses pratiques.
Dans un monde où des millions d'euros sont levés par des sociétés n'ayant pas atteint leur seuil de rentabilité, où la perspective d'une mise à l'arrêt brutale et intégrale de l'économie est une menace, et où des prêts sont abondamment distribués pour pallier les déficits d'exploitation induits par cette situation extraordinaire, les fondamentaux de l'analyse financière - l'exigence d'une structure financière saine et un niveau de rentabilité suffisant pour faire face aux besoins et engagements financiers - pourraient paraître anachroniques.
Si l'on ajoute l'émergence de l'intelligence artificielle dont certains prétendent qu'elle est appelée à remplacer les professionnels jusque dans les fonctions les plus qualifiées, l'analyste financier a toutes les raisons de s'interroger sur ces nouveaux défis.
Pourtant, à y regarder de plus près, cet environnement bouleversé confirme et renforce ce que Bernard Manceau définissait en 1992 - dans la première édition de ce livre - comme des invariants. Car si cette pandémie appelle des mesures de soutien exceptionnelles, il n'en demeure pas moins que seules les structures les mieux armées et les plus saines peuvent satisfaire aux exigences de ce stress-test grandeur nature.
Cet ouvrage rédigé par des praticiens de terrain présente une méthode originale qui repose sur le diagnostic approfondi de l'entreprise dans toutes ses composantes financières et qualitatives.
Il répond, en privilégiant des données économiques récentes, aux questions suivantes :
Les ressources propres de l'entreprise sont-elles suffisantes ?
Quelle est la dose de crédit supportable ?
Comment la rentabilité opérationnelle se trans- forme-t-elle en trésorerie ?
À partir de quel niveau le résultat est-il acceptable ?
La structure financière de l'entreprise est-elle adaptée à sa stratégie ?
Quel regard extérieur sera porté sur l'entreprise ?
L'analyse financière est une langue vivante qui se nourrit des influences les plus diverses et du milieu dans lequel elle se pratique pour évoluer et s'adapter sans cesse. Dans un monde en transformation, des invariants peuvent servir de guide en tant que méthode. Il appartiendra au lecteur de se l'approprier et de la faire sienne, jusqu'à pouvoir l'appliquer avec bon sens, car science de l'expérience, l'analyse financière est un art qui repose sur une combinaison de principes d'analyse et de considérations de jugement. -
La révolution Fintech : acte 2
Régis Bouyala
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 17 Mai 2018
- 9782863259085
Ni tsunami, ni révolution de palais, la FinTech est devenue un acteur plein et entier de l'industrie bancaire et financière. Partant du contexte international macroéconomique et stratégique de la FinTech, puis scrutant les exemples de succès et d'échecs de FinTech notamment françaises, ce nouvel opus offre un panorama du potentiel de l'écosystème global ; fruit de coopérations, acquisitions ou concurrences frontales.
Il analyse le champ d'impact des FinTech par rapport aux principaux autres stakeholders, investisseurs, régulateurs, grands acteurs technologiques, et surtout les banques, pour lesquelles elles sont :
Parfois un bélier dans le mur de la banque, avec comme perspective la compétition des GAFA et autres acteurs technologiques ou bien l'émergence de l'Open Banking, sur fond de prospection du nouvel or noir qu'est le Big Data ;
Souvent un levier pour les accompagner dans leur transformation numérique et optimiser leurs méthodes de vente - via les technologies les plus récentes (blockchain, IA, cloud...) - et l'efficience des processus bancaires et leur sécurité ;
Toujours un aiguillon pour améliorer le service bancaire aux clients. -
Cyber-risques ; le nouvel enjeu du secteur bancaire et financier
Laure Zicry
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 6 Avril 2017
- 9782863258194
Classés parmi les risques majeurs par le Forum économique mondial, les cyber-risques sont encore méconnus et leurs conséquences souvent sous-évaluées par les décideurs dans l'entreprise. Mary Jo White, ex-Présidente de la SEC, estime que le risque informatique représente la plus importante menace pour le système financier mondial. Pierre angulaire de la confiance des clients, les données constituent le patrimoine des entreprises du secteur bancaire et financier et, pour un grand nombre d'entre elles, leur business model. La montée en puissance du big data, des fintech ou encore de la blockchain font d'elles une cible privilégiée des cybercriminels.
Sujet longtemps relégué au service informatique, les directions générales sont de plus en plus sensibilisées à ce risque systémique : appréhender, mesurer les risques cyber, se protéger, sécuriser ses données et ses systèmes d'information, tel est le nouvel enjeu du secteur bancaire et financier. Mais quelles sont les mesures à prendre, comment s'organiser dans l'entreprise, et se préparer au pire ?
Illustré d'exemples concrets, cet ouvrage didactique est un véritable outil d'aide à la décision. Son approche est originale : l'auteure expose les risques qui pèsent sur les entreprises et décrit les bonnes pratiques à adopter pour faire face à une attaque, et ainsi protéger leur patrimoine informationnel et leur bilan. -
Hedge funds ; une analyse critique
Cécile Kharoubi
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 3 Octobre 2016
- 9782863257876
Les hedge funds sont des fonds d'investissement non cotés à vocation spéculative qui recherchent des rentabilités élevées en utilisant les produits dérivés et l'effet de levier.
Depuis 25 ans, ils connaissent une croissance exponentielle en nombre et en taille. Ils suscitent l'admiration, pour la qualité de leurs performances, mais plus souvent l'hostilité en raison de l'agressivité de leur gestion, ou encore la dérision au vu de l'ampleur de leurs pertes.
Après une présentation de leurs modes opératoires, des modèles, des outils et des stratégies implémentées, l'ouvrage étudie le triptyque performances-risques-propriétés de diversification.
Mettant en perspective l'argumentaire marketing développé par les hedge funds et les démonstrations empiriques produites par les études académiques, l'auteur propose une analyse critique, sans complaisance, de ces acteurs controversés mais incontournables de l'industrie financière : à quelles conditions doit-on la sauvegarder ? Comment appréhender et mesurer les risques ? Est-il suffisant de protéger les bénéficiaires finaux, en régulant les investisseurs institutionnels pourvoyeurs de fonds ? Quel est le rôle sociétal de ces véhicules d'investissement atypiques ? -
Financer une entreprise par le crowdfunding ; les nouvelles règles de l'investissement participatif
Dominique Stucki
- Revue Banque
- 23 Mars 2017
- 9782863257470
Le crowdinvesting ou investissement participatif désigne un mode de financement d'un projet entrepreneurial ou patrimonial sur Internet par un public souvent non professionnel, avec retour possible sur investissement et participation directe des investisseurs à sa sélection. Il prend en général la forme d'une offre de souscription de titres (actions, obligations, minibons), mais peut également être de nature purement conventionnelle (royalty-based crowdfunding, revenue-based crowdfunding). Son développement est spectaculaire et les secteurs économiques financés par ce canal sont très variés, allant des nouvelles technologies à la recherche médicale en passant par des filières plus traditionnelles telles que la distribution, les services ou même l'agriculture, avec une part de plus en plus importante occupée par l'immobilier et les énergies vertes.
Instrument de compréhension d'une ingénierie financière sophistiquée, cet ouvrage s'inscrit dans une optique de clarification du corpus réglementaire applicable aux entreprises recourant au financement participatif ainsi qu'aux plateformes de crowdinvesting les accompagnant. Il consacre une section dédiée à des sujets d'actualité tels que les minibons, le crowdfunding immobilier ou encore le financement participatif d'énergies renouvelables.
Cette deuxième édition (la première a reçu le Prix du Salon du Livre Juridique 2014) marque l'évolution de la doctrine des autorités de marché en matière de finance participative et tient compte des récentes dispositions réglementaires qui sont venues moderniser les textes initiaux :
L'ordonnance créant les minibons et ses textes d'application ainsi que la loi de finances rectificative pour 2016 ;
Le décret relevant les seuils d'investissement et étendant la gamme d'instruments éligibles aux plateformes d'investissement participatif (PSI et CIP) ;
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et le décret prévoyant des modalités spécifiques de crowdfunding pour le développement et la construction d'installations de production d'énergie renouvelable.
Elle intègre les apports d'autres textes ayant des répercussions indirectes sur le crowdfunding (Directive MIF 2, Loi Sapin 2, réforme du droit des contrats...).
Si la collecte globale de l'investissement participatif reste encore limitée, sa progression est très rapide, et les prévisions de croissance du secteur sont renforcées par ces réformes à la hauteur des exigences d'un marché dont l'essor à long terme pourrait bouleverser les modes traditionnels de financement des entreprises.
L'affirmation du secteur est réelle, la reconnaissance du public [...] n'est plus à démontrer. Enfin, la reconnaissance institutionnelle est, elle aussi, au rendez-vous, grâce au sérieux des interlocuteurs, à leur volonté de construire, notamment l'auteur de cet ouvrage. Arnaud Leroy -
Financement de projet
Guillaume Ansaloni Virginie Haubert-Mcgetrick
- Revue Banque
- Droit
- 4 Juillet 2019
- 9782863258804
Le financement de projet est une technique financière dédiée aux actifs dont le retour sur investissement repose sur un cycle long. C'est le cas des infrastructures et des centrales de production d'énergie.
À cet égard, l'ingénierie contractuelle a pour ambition d'être une emprise sur un futur qui se calcule en décennies. La tâche n'est pourtant pas aisée dans un contexte où les cycles économiques comme juridiques ne cessent de s'accélérer. Ces dernières années ont été le théâtre de nombreuses réformes législatives qui ont affecté : le droit de la commande publique, le droit des énergies renouvelables, le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du financement par la dette, etc. D'autres réformes d'ampleur sont encore attendues. Par ailleurs, cette évolution a permis l'émergence de nouveaux acteurs tels que les fonds de dette et les investisseurs participatifs.
L'ouvrage, entièrement remanié à la lumière des dernières évolutions, offre une méthode ainsi que des outils de réflexion et d'anticipation pour l'ingénierie juridique et la négociation qui permettent d'appréhender globalement les aspects juridiques d'une opération afin de pouvoir procéder efficacement à sa réalisation. Il décrit des comparatifs entre les catégories de projets et permet au lecteur d'avoir une meilleure compréhension des enjeux juridiques qui leur sont spécifiques et du montage contractuel et financier en général.
Plus qu'une actualisation réglementaire et jurisprudentielle, cette seconde édition explore les ressorts de la bancabilité du projet sous des angles nouveaux, qui sont le fruit de l'expérience et de l'analyse des auteurs, praticiens du droit appliqué à cette technique de financement. -
Gouvernance et fonctions ; clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers
Marie-Agnès Nicolet
- Revue Banque
- 18 Janvier 2018
- 9782863258613
Les fonctions de risque, conformité et contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux récentes directives européennes sur la solvabilité (Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD4 pour les établissements de crédit et entreprises d'investissement...).
Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision (EBA, ESMA, EIOPA).
En matière de gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts a fait l'objet d'un guide publié par la Banque centrale européenne, d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants.
De nouveaux thèmes ont par ailleurs intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...).
Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements.
Les fonctions successivement décrites sont :
- La fonction Conformité.
- La fonction de responsable des contrôles permanents.
- Le responsable LCB-FT - Le correspondant/déclarant TRACFIN.
- Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI.
- La fonction Risques.
- La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI).
- La fonction de contrôle périodique (audit interne).
- L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques.
Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance en matière d'organisation (comités spécialisés du conseil), de rôle et responsabilité des administrateurs, de compétences et formation.
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Le capital-investissement ; guide juridique et fiscal (édition 2015)
François-denis Poitrinal, Guillaume Grundeler
- Revue Banque
- 20 Novembre 2015
- 9782863257142
Le capital-investissement (private equity) introduit en France dans les années quatre-vingt a définitivement acquis sa légitimité en forgeant une nouvelle profession "d'actionnaire professionnel". Il conjugue l'apport en capital accompagné d'une vision stratégique de l'entreprise aux efforts et aux talents des entrepreneurs, et permet ainsi à ces derniers d'assurer le développement et la réussite de l'entreprise.
De façon pratique, le capital-investissement mobilise divers mécanismes juridiques et fiscaux dont la bonne maîtrise par chacune des parties, entrepreneur et investisseur, apparaît essentielle à la réussite du partenariat et à la création de valeur. L'ambition de cet ouvrage est donc d'en permettre la meilleure compréhension possible en présentant d'abord le cadre juridique général de l'opération, avant d'évoquer les deux grandes étapes de la relation entrepreneur-investisseur, à savoir le rapprochement puis le partenariat.
Si cette structure tripartite n'a que peu évolué à l'occasion de cette 5e édition, la substance de l'ouvrage a en revanche fait l'objet de nombreuses modifications rendues nécessaires par l'importante évolution législative et jurisprudentielle qu'a connu le secteur : création d'un dispositif fiscal d'incitation au capital-investissement d'entreprise (corporate venture), transposition de la catégorie européenne des Fonds d'investissement alternatifs (FIA), encadrement du financement participatif, détermination des conditions d'application de la procédure de sauvegarde à un LBO en difficulté ou précisions relatives à la requalification juridique des management packages.
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Banques et matières premières ; commodity trade finance
Fabien Constant, David Leboiteux
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 14 Octobre 2016
- 9782863257784
Rarement les banques et les matières premières n'ont été aussi présentes dans l'actualité économique et réglementaire. L'objectif de cet ouvrage est de pénétrer dans cet univers souvent méconnu, d'en décrire l'environnement, les acteurs et la place des banques. Le coeur de l'ouvrage est centré sur le financement transactionnel des matières premières, appelé Commodity Trade Finance, en particulier à destination des sociétés de négoce.
Comment se présente l'écosystème des matières premières ? Des banquiers-marchands du Moyen Âge aux banques d'aujourd'hui, leur rôle et leurs métiers ; la chaîne logistique du producteur au consommateur. Quelle est l'approche transactionnelle des banques, leur démarche spécifique et les réponses aux besoins des négociants ? Quels sont les financements, les outils bancaires utilisés et les risques associés ? Quel rôle jouent les marchandises dans le processus de crédit ?
Les problématiques rencontrées par les banques en matière de réglementation, de lutte anti-blanchiment, de développement durable ainsi que l'arrivée de nouveaux acteurs et le défi des FinTechs sont autant de questions sur l'avenir des banques dans ces métiers.
Tels sont les thèmes que ce guide se propose de défricher en apportant des réponses pragmatiques, illustrées par l'expérience du terrain de deux praticiens du Commodity Trade Finance.
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Comprendre la banque et son environnement en zone euro
Jonas Siliadin
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 3 Octobre 2016
- 9782863257814
Le livre dresse un panorama de l'activité bancaire et de son environnement. Après avoir rappelé l'importance de la banque dans le financement de l'économie et décrit les grandes familles de risques y associés, il retrace les mutations dans la gestion prudentielle et la supervision, notamment, avec l'instauration de l'union bancaire et les nouvelles prérogatives de la BCE.
Puis, une présentation de la politique monétaire, y compris des mesures non conventionnelles de l'Eurosystème, permet de mettre en évidence les impacts sur l'activité bancaire à travers une description détaillée du marché monétaire et du mécanisme de transmission de la politique monétaire.
Enfin, le livre expose les récentes évolutions de la réglementation bancaire en soulignant les éléments majeurs qui les caractérisent : le développement des NTIC et les libertés individuelles ; les dérives de la finance conduisant à l'amélioration de la protection des intérêts des clients ; les crises de ces dernières années et les réformes dédiées à la résilience du système financier ; la socialisation des pertes des banques et l'impératif de "la résolution". Il fait référence aux principaux textes en vigueur : Bâle III, BCBS 239,TLAC, CRDIV, MIFII, MIFIR, MAD - MAR, BRRD...
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Banque et assurance digitales ; droit et pratiques
Ilène Choukri, Isabelle Cantero, Pascal Agosti, Eric a. Caprioli, Collectif
- Revue Banque
- Fiscalite Droit
- 27 Mai 2017
- 9782863257630
Le secteur bancaire et assurantiel est au coeur de la révolution digitale qui innerve l'ensemble de la société. Précurseurs, les établissements bancaires et les entreprises d'assurance ont dû modifier en profondeur leurs pratiques et procédures pour satisfaire une clientèle toujours plus exigeante en termes de réactivité et de sécurité.
La digitalisation de la banque et de l'assurance est la technique qui permet le passage de l'information analogique au numérique, au moyen des technologies de l'information, en vue de traitements et d'échanges entre systèmes d'information via les réseaux numériques, mais aussi avec les équipements personnels des clients.
Les réglementations applicables sont de plus en plus complexes. Avec la digitalisation, le secteur bancaire et assurantiel doit non seulement prendre en compte les règles de droit commun, mais aussi les règles plus spécifiques qui encadrent les échanges digitaux/numériques : quelles sont les exigences de sécurité des systèmes d'information qu'il convient de mettre en oeuvre ? Quelles obligations juridiques pèsent sur l'entreprise de banque ou d'assurance en termes de conformité légale ou de protection des données à caractère personnel ? Selon quelles règles juridiques s'opèrent les relations digitalisées avec les clients ? Comment assurer le passage de la banque et de l'assurance traditionnelles au digital ? Quels sont les nouveaux services à valeur ajoutée et leurs cadres juridiques dont les banques et les assurances doivent se doter pour rester compétitives ?
Cet ouvrage pratique et pragmatique a pour objectif de poser les fondements juridiques de la banque et l'assurance digitales. Les auteurs proposent une analyse approfondie, illustrée de références jurisprudentielles pour identifier les obligations et responsabilités des banques et des assurances, dans une optique de compliance réglementaire et de compétitivité.
"Aborder dans un seul et même ouvrage la banque et l'assurance digitales est à la fois un choix judicieux et audacieux. Le rapprochement des activités, l'émergence de règles transversales et la supervision commune des secteurs - peut-être bientôt étendue au niveau européen - donne tout son sens à cette démarche. Dégager les questions juridiques, esquisser les réponses opérationnelles à y apporter - dans un contexte réglementaire en mouvement incessant - constituait un beau challenge. Eric Caprioli et ses associés l'ont relevé".
Myriam Roussille (Extrait de la préface)
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La banque expliquée à tous ; focus sur l'Afrique francophone
Mamadou Sène
- Revue Banque
- Les Essentiels De La Banque Et De La Finance
- 4 Mars 2021
- 9782850340185
La banque occupe une place centrale dans la vie de tous les acteurs économiques. L'auteur - désireux de mieux faire connaître cette "institution", ses enjeux, son rôle, son fonctionnement et ses risques - passe en revue les concepts clés du secteur bancaire, sous la forme originale de questions-réponses.
Cet ouvrage pédagogique - accessible au plus grand nombre - est un dialogue autour des thèmes majeurs qui caractérisent l'activité bancaire :
La banque dans son universalité : son histoire, sa définition pour mieux comprendre ses mutations actuelles. Le rôle de la banque dans la politique économique et dans la politique monétaire.
Les différentes catégories de banques : publiques, mutualistes, commerciales, de financement et d'investissement, privées, islamiques, centrales, de développement, d'import-export ; leurs fonctions et leurs opérations.
Les dettes financières : les dettes obligataires et les opérations de crédit.
Les risques bancaires : les risques strictement bancaires, les risques opérationnels, les risques de gouvernance, les risques politiques, les risques climatiques, le risque systémique et le risque global d'insolvabilité.
Les mesures de réduction des risques : les mesures curatives prises par les États, les institutions internationales et les autorités de supervision internationales et nationales pour vaincre les crises financières et les instruments de surveillance et de prévention de ces risques.
La banque face à la crise sanitaire de la Covid-19.o L'inclusion financière et le financement de l'économie : éléments objectifs et controverses.
Les défis de l'activité bancaire : les relations avec la clientèle, la concurrence des fintech, l'innovation technologique, les exigences de la réglementation et de la conformité, la sécurité, la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, la solidité financière et la qualité du management des ressources humaines, etc.
"L'ouvrage parle de la banque, cette pierre angulaire du développement économique des nations, main dans la main avec les entrepreneurs qui créent, innovent et développent les entreprises ; main dans la main avec les autorités publiques qui ont la mission de faire émerger un environnement économique, juridique et social favorable à la création de richesses. (...) Je l'ai lu avec intérêt pour la pertinence des questions qu'il aborde, pour la clarté et la justesse des réponses qu'il apporte et pour son originalité. (...) L'ouvrage retrace, non sans brio et avec pédagogie (...) 4 000 ans d'histoire de la banque et des instruments de paiement. (...) [Il] est une invitation au voyage à l'intérieur et autour des banques ; un voyage dans le temps et dans l'espace ; un voyage qui vous révèle une mine d'informations sur l'activité bancaire ; un voyage que je vous propose d'entreprendre avec Mamadou Sène." Mohamed El Kettani (extraits de la préface) ;
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Les offres au public de titres des sociétés non cotées : régime juridique, innovation, conseils pratiques
Stéphanie j. Roy
- Revue Banque
- 27 Mai 2021
- 9782850340246
Les opérations d'offres au public de titres se sont développées ces dernières années grâce aux canaux digitaux de leur diffusion, souvent à l'initiative des opérations d'investissement participatif - (crowdfunding) ainsi que directement de sociétés émettrices cherchant à lever des fonds auprès du grand public, le plus souvent à l'appui d'un régime fiscal de faveur.
Ces opérations sont soumises à des obligations d'information et de contrôle relativement lourdes et coûteuses régies par le droit boursier, et peuvent notamment requérir l'établissement d'un prospectus devant faire l'objet d'une autorisation préalable de AMF. L'année 2019 a apporté de nouvelles réformes juridiques qui devraient permettre le développement de ce type d'opérations. Les possibilités d'offres au public ont été ouvertes aux sociétés coopératives revêtant la forme de société anonyme par la loi Pacte. Les cas de dérogation à l'obligation d'établir un prospectus ont été assouplis, du fait de l'entrée en vigueur du règlement européen dit « Prospectus ». Enfin, les entreprises revêtant certaines formes sociales peuvent envisager de se financer en ouvrant leur capital ou en émettant des titres de dettes, jusqu'à 8 M , sans avoir à établir un prospectus soumis au visa de l'AMF, mais en établissant un document d'information synthétique (DIS). Ainsi, cet ouvrage décrit les nouvelles règles applicables à ce type d'opérations, y compris celles régissant la commercialisation de titres et le contenu de la communication promotionnelle y afférente.
