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Editions Formation Entreprise
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Guide juridique du consortium - 101 questions pratiques
Charles-Henry Chenut
- Editions Formation Entreprise
- 28 Juin 2005
- 9782908413991
Premier ouvrage consacré au consortium, ce guide met à jour ce mode de coopération interentreprises largement utilisé en pratique.
Il apporte des réponses précises aux diverses questions qui se posent le plus fréquemment aux professionnels :
- Quelle est la nature du consortium ? Comment le présenter ? Quels sont ses avantages ? Comment est-il organisé et quel est son cadre juridique ?
- Quelle est la vie du consortium ? Comment gérer son évolution et sa fin ? Quelles sont les obligations et responsabilités des membres du consortium ? Quels sont les moyens matériels et financiers du consortium ?
- Quel est l'environnement du consortium ? Quels sont les liens qui existent entre le consortium et le marché principal ou les contrats qui lui sont annexes ?
Toutes les phases successives du montage sont abordées, de la période préparatoire des pourparlers à la gestion post-contractuelle du partenariat.
L'originalité de cet ouvrage s'illustre également par l'importance qu'il réserve au thème de la cotraitance, environnement complexe dans lequel le consortium est nécessairement appelé à évoluer. Une série de clauses types, de fréquents tableaux récapitulatifs ainsi que de nombreux schémas explicatifs rendent l'analyse du sujet vivante et parfaitement accessible.
