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Juris Editions
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Fiscalité des associations
Alexis Becquart, Xavier Delsol
- Juris Editions
- Le Juri'guide
- 30 Mai 2024
- 9782247227129
Ce guide fiscal, pratique et facile d'utilisation, reprend l'ensemble des règles spécifiques aux OSBL, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? À quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ?
Depuis 17 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives.
À jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. -
Cet ouvrage dresse un premier paysage socio-économique complet de l'économie sociale et solidaire (ESS). Cette publication a pour objectif de contribuer à l'amélioration de la mesure et de la connaissance de l'économie sociale et solidaire en France et dans les régions, d'en préciser le poids, la diversité, les spécificités.
