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8 produits trouvés
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Top'actuel : droit des assurances
Jean-françois Carlot
- Hachette Education
- Top'actuel
- 7 Mars 2018
- 9782017013747
L'essentiel de l'actualité en droit des assurances, et toute la jurisprudence utile ! À jour de la réforme des obligations !
Ce petit ouvrage synthétique permet de tout savoir rapidement sur :La conclusion du contratLa mutualisation des risquesLes mécanismes de l'opération d'assuranceLe contentieux entre les partiesChacune des 30 fiches qui constituent le livre comporte les explications et les exemples nécessaires pour faire le point et être à jour !
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Mémento de la jurisprudence ; droit des sociétés : le juge et le dirigeant
Jean-louis Navarro
- Hachette Education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 2 Février 2011
- 9782011461940
Complément indispensable des manuels de droit de sociétés, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant cette matière et utile à sa compréhension. Pour plus de clarté, l'ouvrage classe les différentes décisions par thème.
Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.
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Droit des entreprises en difficulté (7e édition)
Jérôme Bonnard
- Hachette Education
- 31 Août 2016
- 9782014004861
Ce manuel synthétique et pédagogique présente les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Couvrant le programme habituellement enseigné en faculté de droit, il constitue pour les étudiants un outil de travail particulièrement efficace, adapté tant à l'initiation qu'à la révision des examens.
Cette édition est à jour des dispositions de l'ordonnance n° 2016-727 du 2 juin 2016 concernant les organes des procédures de rétablissement professionnel et de liquidation judiciaire des petites entreprises.
SOMMAIRE 1. Les fonctions des procédures collectives.
2. La prévention des difficultés.
3. L'ouverture des procédures collectives.
4. La gestion de l'entreprise.
5. Les créanciers de l'entreprise.
6. Le patrimoine de l'entreprise.
7. Les plans de sauvegarde et de redressement.
8. La liquidation judiciaire.
9. Les sanctions applicables aux dirigeants.
AUTEUR JÉRÔME BONNARD, docteur d'État en droit et agrégé des Facultés de droit, a été professeur à l'Université Paris Lumières (Université Paris 8 Saint-Denis, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, CNRS), où il a créé et dirigé le Master Professionnel de Droit des affaires et fiscalité.
Il est l'auteur de Méthodes de travail de l'étudiant en droit et de Droit des sociétés, dans la même collection.
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Les fondamentaux - droit des societes 2020-2021
Lenglart
- Hachette Education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 2 Septembre 2020
- 9782017117179
Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.
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Droit des sociétés
Jérôme Bonnard
- Hachette Education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 19 Août 2015
- 9782012709089
Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.
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Droit des entreprises en difficulté
Jérôme Bonnard
- Hachette Education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 15 Janvier 2014
- 9782011403353
Ce manuel synthétique et pédagogique présente les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Couvrant le programme habituellement enseigné en Licence et Master des facultés de droit, il constitue pour les étudiants
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Mémento de la jurisprudence ; droit des sociétés : le juge et la société
Jean-louis Navarro
- Hachette Education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 2 Février 2011
- 9782011461933
Complément indispensable des manuels de droit de sociétés, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant cette matière et utile à sa compréhension. Pour plus de clarté, l'ouvrage classe les différentes décisions par thème. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.
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Mémento de jurisprudence ; droit des sociétés ; le juge et l'associé
Jean-louis Navarro
- Hachette Education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 21 Juillet 2010
- 9782011460820
Complément indispensable des manuels de droit de sociétés, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant cette matière et utile à sa compréhension. Pour plus de clarté, l'ouvrage classe les différentes décisions par thème. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.