Bruylant
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Dictionnaire pratique de droit des affaires
Alexandre Quiquerez
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- Paradigme ; Vocabulaire
- 11 Mai 2023
- 9782390133681
Dictionnaire juridique abordant le droit des affaires dans toute sa richesse : droit commercial, droit civil des affaires, droit public des affaires...
L'ouvrage propose une définition pédagogique et synthétique des termes juridiques en matière de droit des affaires complétée par des exemples. -
Droit des sociétés commerciales
François Duquesne
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 4 Juillet 2024
- 9782802775065
Un exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire
Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l'existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale. -
Droit commercial et droit des affaires
Emmanuel Cordelier
- Bruylant
- Paradigme Metiers
- 25 Août 2022
- 9782390133476
Un accès rapide et synthétique à toutes les matières fondamentales du droit des affaires.
Cet ouvrage permet un accès rapide et synthétique à toutes les matières fondamentales du droit des affaires qui figurent au programme de l'examen d'entrée à la profession d'avocat en France. -
Droit des objets connectés et télécoms
Alain Bensoussan, Frédéric Foster
- Bruylant
- Lexing - Technologies Avancees & Droit
- 18 Mai 2017
- 9782802758600
Grâce à la connexion et l'interconnexion des différents objets du monde qui nous entoure, nous sommes en passe de connaître l'une des mutations les plus marquantes qui font de cette technologie l'objet d'importants enjeux de régulation.
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Le droit comparé des affaires au XXIe siècle ; mélanges à la mémoire de Claude Ducouloux-Favard
Collectif
- Bruylant
- 11 Mai 2017
- 9782802752059
À l'heure de la mondialisation, il importe d'étudier les Droits des différents pays pour rechercher éventuellement des solutions nouvelles. Mme le Professeur C. Ducouloux-Favard a été le plus fervent défenseur du Droit comparé. Cet ouvrage lui rend hommage sous la forme de contributions très variées dans le domaine du droit des affaires.
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Study of the phenomenon of "jurisdictionalisation" in the context of Compliance.
This book studies the phenomenon of "jurisdictionalisation", the trial model penetrating all Compliance Law. New Judges intervene, such Arbitrators, or Supreme Courts, while Enterprises themselves become judges. -
IA, robots et droit
Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan
- Bruylant
- Lexing - Technologies Avancees & Droit
- 22 Juillet 2019
- 9782802763673
Guide pratique pour connaître les implications légales et éthiques de la robotique.
L'essor des projets notamment dans la robotique de service rend aujourd'hui incontournable la question du cadre juridique applicable. L'activité robotique peut-elle s'autoréguler ou faut-il créer un cadre juridique spécifique ? -
Droit de la négociation commerciale
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802764700
Ce guide pratique offre aux opérateurs économiques et à leurs conseils une analyse approfondie des règles et de nombreux conseils pratiques, clairs et efficaces.
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Un ouvrage rédigé par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat.
Cet ouvrage très complet, écrit par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat, fait le point sur le droit de la franchise, matière en perpétuel mouvement. -
Guide pratique des passeports financiers européens : fiches de guidance
Ronan Le bouc
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- Pratique Du Droit Europeen
- 7 Décembre 2021
- 9782802766803
Le concept de passeports financiers européens : les différents passeports, l'évolution du traitement opérationnel au sein des entreprises proposant ou utilisant les passeports et l'impact mondial de ce service financier.
L'ouvrage présente le concept de passeports financiers européens, décrit les différents passeports, l'évolution du traitement opérationnel au sein des entreprises proposant ou utilisant les passeports et l'impact mondial de ce service financier. -
Mesures d'exécution et procédures collectives ; confrontation des règles de l'exécution et du droit des entreprises en difficulté
Pierre-Michel Le Corre
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- 28 Novembre 2012
- 9782802737629
Le droit des mesures d'exécution a pour objectif de permettre à un créancier, détenteur d'un titre exécutoire, d'obtenir une satisfaction individuelle.
Le droit des entreprises en difficulté, pour sa part, ambitionne de répondre aux difficultés de l'entreprise, en lui proposant diverses formules de traitement. Quand cela n'est plus possible, une technique de saisie collective des biens du débiteur est là pour apporter, dans la mesure du possible, une satisfaction collective aux créanciers : la liquidation judiciaire.
Le carrefour des deux disciplines, antagonistes par nature, sans avoir été ignoré du législateur, recèle de nombreuses difficultés, auxquelles les contributions contenues dans le présent ouvrage s'emploient à apporter réponse.
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Risque et crédit ; le certificat hypothécaire ; une solution pour les pays émergents
Obegi R.
- Bruylant
- 8 Septembre 2009
- 9782802726333
Ce livre est tiré de la thèse soutenue par l'auteur en avril 2008.
Il part de l'idée selon laquelle les différences de richesse entre nations résultent, en grande partie, d'une gestion différente du risque. Tout en présentant les théories du canal de crédit, il présente une approche nouvelle des liens entre l'immobilier et le crédit, et de ce fait, met en lumière certains des ressorts de la crise actuelle. Le principal apport de l'ouvrage est une innovation financière, le certificat hypothécaire, susceptible de revitaliser les économies, non seulement des pays en développement, mais aussi celles des pays développés, en accélérant considérablement leur croissance.
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L'arbitrage et le droit des assurances ; Arbitrage en verzekeringsrecht
Collectif
- Bruylant
- 11 Décembre 2014
- 9782802749486
L'ouvrage contient les actes du colloque organisé par le CEPANI, le 9 décembre 2014, sur le thème « L'arbitrage et le droit des assurances ».
De quelle manière l'arbitrage peut-il fournir une solution pour les litiges dans le domaine du droit des assurances? Neuf experts renommés ont examiné cette question. Cet ouvrage rassemble les contributions de Dirk De Meulemeester, Jean-Pierre Fierens, Marcel Fontaine, Benoît Le Bars, Didier Matray, Maud Piers, Yves Thiery, Herman Verbist et Françoise Vidts.
L'ouvrage ne manquera pas de retenir l'attention des avocats, des juristes d'entreprise, des experts dans le domaine d'assurances, des magistrats, des arbitres professeurs et chercheurs.
*** Dit boek verzamelt de akten van het colloquium dat CEPANI organiseerde op 9 december 2014 met als thema Arbitrage en verzekeringsrecht .
Op welke manieren kan arbitrage een uitkomst bieden voor geschillen in het domein van het verzekeringsrecht? Negen experten bogen zich over de kwestie. Dit boek verzamelt de bijdragen van Dirk De Meulemeester, Jean-Pierre Fierens, Marcel Fontaine, Benoît Le Bars, Didier Matray, Maud Piers, Yves Thiery, Herman Verbist en Françoise Vidts.
Dit boek vormt een bijzonder interessante lectuur voor advocaten, bedrijfsjuristen, verzekeringsexperts, magistraten, arbiters, docenten en onderzoekers.
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L'action civile de concurrence
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 13 Avril 2017
- 9782802756736
DOSSIER CDC.
Concurrence - Distribution - Consommation.
- Un guide thématique facile d'accès, clair et concis.
- sous forme de questions/réponses.
- avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence.
- sur l'actualité du droit économique.
- reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral.
- pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires.
- par un cabinet d'avocats très réputé.
Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à une action civile de concurrence.
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DOSSIER CDC.
Concurrence - Distribution - Consommation.
Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine.
Grâce à ce dossier, vous apprécierez quels risques juridiques vous courez quand, dans le cadre de la négociation commerciale, vous établissez une convention écrite.
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Droit de la distribution automobile
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 9 Octobre 2020
- 9782802768036
L'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière.
Cet ouvrage expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, formation et exécution du contrat, fin du contrat. -
European State Aid Law provides a wide-ranging comparative review of the applicable European rules: prohibited aid, compatible aid and control procedure.
Extensively referencing case law and legislative and regulatory sources, European State Aid Law interprets the various complex rules and illustrates how they may interact and develop.
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L'ensemble des règles françaises applicables à la matière : domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle.
L'ouvrage expose l'ensemble des règles françaises applicables à la matière : domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle. -
All the applicable European rules on antidumping.
This book covers all the applicable European rules on anti-dumping: anti-dumping law, procedure, anti-subsidies. -
Droit de la négociation commerciale ; depuis la loi Hamon
Louis Vogel
- Bruylant
- 5 Septembre 2018
- 9782802760597
Le Droit de la négociation commerciale impose aux fournisseurs et aux distributeurs un cadre légal et réglementaire très strict et sévèrement sanctionné en matière de CGV, de délais de paiement, de prix de vente et de revente ainsi qu'un formalisme lourd qui se matérialise notamment dans la convention unique.
Le Droit de la négociation commerciale offre aux opérateurs économiques, ainsi qu'à leurs conseils, une analyse approfondie des règles et de nombreux conseils pratiques, clairs et efficaces qui leur permettront de relever les nouveaux défis auxquels ils seront confrontés.
Le livre qui comprend en annexe les textes législatifs et réglementaires applicables s'adresse tant aux professionnels du droit, qu'aux universitaires et aux étudiants.
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Droit interne de la concurrence
Samuel Benisty
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 18 Octobre 2021
- 9782390131779
Cet ouvrage synthétique propose de faire émerger les lignes de force du droit français de la concurrence et la manière dont il s'est construit. On y trouvera une présentation tant des techniques juridiques à l'oeuvre que des doctrines économiques sous-jacentes aux solutions, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence.
Sont ainsi successivement présentés :
- la liberté de commerce et d'industrie, qui rend possible la situation de concurrence ;
- la mobilisation du droit civil au service de la protection des concurrents et de la concurrence (action en concurrence déloyale, clause de non-concurrence) ;
- les outils modernes développés dans le cadre d'un droit spécialement voué à la protection de la concurrence (les sanctions administratives et civiles des pratiques anticoncurrentielles ; contrôle des concentrations) et à l'équilibre des rapports entre professionnels (règles de transparence, pratiques commerciales déloyales entre entreprises).
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L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle
Paola Nabet, Christine Lebel
- Bruylant
- Melanges
- 20 Octobre 2022
- 9782802770985
Mélanges en l'honneur du Professeur Arlette Martin-Serf.
Les contributions, variées, rendent hommage à la curiosité et à l'éclectisme du Professeur Martin-Serf. Elles abordent sans concession des problématiques actuelles intéressant le droit des affaires français comme international. -
Compliance Monumental Goals, a notion becoming more and more explicit in regulations and case law since 2016 The notion of "Compliance Monumental Goals' is becoming more explicit in regulations and case law to fight climate change or hate in the digital space, to prevent the collapse of economic systems and democracies, to make human beings effectively equal, to compel firms to be vigilant.
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Arbitrage international ; droit et pratique
Mauro Rubino-sammartano
- Bruylant
- Arbitrage
- 3 Juillet 2019
- 9782802755135
Un ouvrage complet tant scientifique que pratique concernant tous les aspects de l'arbitrage international, et illustré par de nombreuses jurisprudences.
Cet ouvrage présente, au-delà de l'arbitrage commercial et l'arbitrage d'investissements, une couverture globale des autres types d'arbitrage. Il analyse les points fondamentaux de l'arbitrage dans une approche comparatiste aux concepts novateurs.
