Larcier
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Codes essentiels ; droit civil
Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl, Erik Van Den Haute
- Larcier
- Codes Essentiels
- 28 Septembre 2021
- 9782807929937
Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.
Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2021.
Cette édition inclut le Livre 3 «Les biens» et le Livre 8 «La preuve» du (nouveau) Code civil, entrés en vigueur respectivement le 1er septembre 2021 et le 4 novembre 2020.
Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil.
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Code annoté ; droit de la santé et protection des populations ; à jour au 1er mai 2019
Yves Boucquey
- Larcier
- 5 Juin 2019
- 9782807913998
Le Code annoté - Droit de la santé et protection des populations - est l'outil indispensable, pratique et accessible pour toute personne désireuse d'approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit de la santé.
Il contient une première partie reprenant les principaux textes légaux en matière de médicaments, de stupéfiants et de matériels médicaux.
Le Code aborde ensuite le thème du droit des patients.
Les professionnels de la santé retrouvent également une partie relative à l'exercice de leur art.
Suivent les actes relatifs aux denrées alimentaires et à la protection du consommateur.
Enfin, le Code traite de l'aide médicale urgente et de la protection civile.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge au 1er mai 2019.
Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.
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Protection des incapables majeurs
Laurent Dachelet
- Larcier
- Codes Commentes Larcier
- 27 Février 2020
- 9782807918788
Le droit des incapables majeurs a connu ces dernières années de nombreux bouleversements. Les divers anciens statuts ont été supprimés ainsi qu'uniformisés, l'administration peut porter sur le patrimoine de l'incapable mais désormais, également, sur certains de ses droits extra-patrimoniaux. Le législateur a également introduit le mandat extra-judiciaire qui connait depuis 2013 un succès grandissant et qui peut, depuis le 1er mars 2019, concerner également certains droits personnels.
La procédure a également évolué. Une loi du 21 décembre 2018 y a apporté de nombreuses modifications dont notamment l'informatisation de la procédure et la création du registre central de la protection des personnes.
Les multiples interventions législatives ont modifié la façon de concevoir et de pratiquer le droit des incapables majeurs. D'autres modifications législatives sont annoncées concernant notamment la rémunération des administrateurs et la création d'une Commission fédérale de l'administration. Le présent code a pour objectif d'offrir aux juristes les textes légaux mis à jour enrichis de références jurisprudentielles et doctrinales et de commentaires rédigés par Laurent Dachelet, avocat et praticien quotidien du droit des incapables majeurs.
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Droits des femmes
Diane Bernard, Chloe Harmel
- Larcier
- Codes Commentes Larcier
- 2 Mars 2020
- 9782807919617
Porté par l'asbl Fem&L.A.W., ce Code commenté de droits des femmes illustre une position ambivalente à l'égard du droit : ce dernier y apparaît à la fois comme un outil indispensable pour défendre et promouvoir les droits des femmes, d'une part, et comme l'un des rouages composant une structure sociale encore androcentrée, appelée à évoluer, d'autre part. On y trouvera dès lors de nombreuses informations pratiques et techniques à destination de celles et ceux qui, au quotidien, sont aux prises avec certaines problématiques propres aux femmes ainsi que diverses propositions pour améliorer les règles qui constituent l'ordre juridique belge d'aujourd'hui.
Ouvrage sans précédent sur le fond comme quant à la forme, ce Code est composé de deux parties. Un index argumenté renvoie d'abord aux textes pertinents tout en explicitant la mesure dans laquelle chacun de ses mots-clefs vise une problématique touchant singulièrement les femmes. Dans une seconde partie, divers instruments juridiques sont commentés et classés par branche de droit ; ils ont été sélectionnés parce qu'ils marquent une avancée intéressante quant aux droits des femmes ou, à l'inverse, sont grevés de failles qui en appellent à une évolution du texte et des moeurs juridiques.
« Boîte à outils » à destination des personnes qui pratiquent le droit au quotidien autant que « caisse de résonnance » analytique invitant à la réflexion, ce Code vise à renforcer l'effectivité de l'égalité entre toutes et tous.
