Puits Fleuri

  • Face à la recrudescence de congés maladie et de suicides dans toutes les administrations et notamment les collectivités territoriales, les hôpitaux et les anciens monopoles d'Etat, une réforme d'ampleur est en germe afin d'introduire des procédures internes permettant d'accompagner les agents en souffrance. Au-delà de l'appréciation du conflit entre agent et administration se pose plus généralement une question philosophique d'identification de l'homme au travail.
    Cette réflexion est particulièrement aboutie dans le service public où les agents évoluent historiquement dans une notion de collectivité et où l'individu est moins valorisé. Or la notion de compétitivité s'introduit de plus en plus dans les administrations avec l'arrivée des nouvelles technologies, la concurrence avec le secteur privé, l'ouverture du marché générant stress et pressions collectives qui se traduire parfois par des pratiques indignes et quotidiennes sur certains agents.
    Combattre la souffrance au travail et remettre l'humain au centre des préoccupations nécessite un changement des comportements et une réintroduction de la notion d'éthique et de déontologie laissant les professionnels du droit parfois démunis en l'état de l'arsenal juridique actuel. Cet ouvrage issu d'une pratique de 10 années auprès des agents et des administrations et de la rencontre de spécialistes sur la souffrance au travail revient sur les outils que le droit met à disposition des avocats et des juges pour trancher le contentieux difficile de la souffrance au travail, en droit public et en droit pénal.

  • La Cour de Cassation a en janvier 2011 validé la disparition du code du travail maritime, désormais reversé dans le code des transports monument de plus de 4000 articles. Or, depuis cette disparition, tous les professionnels de ce secteur n'ont pu que constater un net renforcement et une complexité croissante du droit du travail maritime, à tel point qu'avoir une vision cohérente de son évolution, du droit positif et des modifications attendues, est devenu très difficile. Dans ce contexte, il nous a semblé utile de synthétiser l'ensemble du droit applicable, en le resituant dans le cadre des modifications récentes qu'il a connu et de celles à venir. Plus encore, l'ampleur des modifications apportées au droit interne dans le code des transports et les textes pris pour son application interroge sur la nature même du travail maritime et du statut de marin.

    Tous les éléments de cette réalité sont désormais disponibles sous la forme d'un outil de travail indispensable aux différents acteurs de ce secteur, qu'ils soient administrateurs, employeurs, salariés ou leurs représentants, outil qui se présente en deux livres :

    Travail maritime - Livre 1. Encadrement juridique.
    Travail maritime - Livre 2. Droit du travail.

  • La Cour de Cassation a en janvier 2011 validé la disparition du code du travail maritime, désormais reversé dans le code des transports monument de plus de 4000 articles. Or, depuis cette disparition, tous les professionnels de ce secteur n'ont pu que constater un net renforcement et une complexité croissante du droit du travail maritime, à tel point qu'avoir une vision cohérente de son évolution, du droit positif et des modifications attendues, est devenu très difficile. Dans ce contexte, il nous a semblé utile de synthétiser l'ensemble du droit applicable, en le resituant dans le cadre des modifications récentes qu'il a connu et de celles à venir. Plus encore, l'ampleur des modifications apportées au droit interne dans le code des transports et les textes pris pour son application interroge sur la nature même du travail maritime et du statut de marin.

    Tous les éléments de cette réalité sont désormais disponibles sous la forme d'un outil de travail indispensable aux différents acteurs de ce secteur, qu'ils soient administrateurs, employeurs, salariés ou leurs représentants, outil qui se présente en deux livres :

    Travail maritime - Livre 1. Encadrement juridique.
    Travail maritime - Livre 2. Droit du travail.

  • Présentation de l'ensemble des règles applicables dans le cadre du contrôle de l'Urssaf, ainsi que des voies de recours qui s'offrent aux chefs d'entreprise. Des références aux textes réglementaires concernés, des modèles de courriers, des exemples et des recommandations complètent cette présentation.

  • Que doit-on faire quand on est en arrêt de travail : procédures, formalités, droits...
    Assurance maladie, prévoyance, mutuelles et autres assurances privées, comment ça marche ? Comment est-on indemnisé ? Et vos assurances privées, comment les souscrire, les solliciter, les résilier ? A qui s'adresser et comment procéder pour faire valoir vos droits en cas de difficulté ? Ce livre vous apporte des réponses claires et précises à ces questions, et afin de vous donner les meilleurs outils pour gérer votre arrêt de travail, une information sur la législation en cours, les références juridiques nécessaires à votre argumentation, et surtout des modèles de documents et de courriers utiles pour faire valoir vos droits.
    Banques, assurances, administrations... l'ouvrage met à votre disposition des informations concrètes pour vous aider en tant qu'assuré à feux faire face, avec les bons outils, à toutes les situations.

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