Larcier

  • Conforme aux programmes de licence et master.
    Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.
    Il est organisé en deux grandes parties :
    I- Les relations professionnelles.
    II- Les rapports de travail.

    Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques et historiques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique.

    Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.
    À jour au 1er septembre 2016 avec :
    - les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ;
    - la réforme du droit des contrats et des obligations résultant de l'ordonnance du 10 février 2016 ;
    - la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels.

  • Le droit du travail est omniprésent dans le quotidien, qu'il s'agisse de celui de l'entreprise ou du travailleur. La réglementation sociale est en effet devenue un outil de gestion de l'entreprise, au-delà de sa finalité initiale dédiée à la protection du salarié.

    Sa technicité, son originalité et cette permanence dans la vie économique ont fait du droit du travail une matière incontournable des formations et des études juridiques. C'est la raison pour laquelle on la retrouve au programme de nombreux examens (tel l'examen d'accès au centre de formation professionnelle des avocats) ou concours de la fonction publique (tel le concours d'entrée à l'École nationale de la magistrature).

    Le présent ouvrage est destiné à la fois à l'accompagnement des étudiants et auditeurs suivant un cursus intégrant l'étude du droit du travail, et au soutien des candidats préparant l'épreuve d'un examen ou d'un concours dans cette matière.

    Il allie d'une part les éléments essentiels de chaque thématique, s'agissant des relations individuelles ou collectives de travail, avec des insertions systématiques dans le domaine des droits et libertés fondamentaux, et d'autre part une actualité légale et jurisprudentielle fournie, ainsi que des outils de révision et des exercices, accessibles sur le site Internet de l'éditeur, permettant la mise en oeuvre efficace des connaissances.

  • Des discriminations, volontaires ou non, se produisent lors des procédures de recrutement et dans l'exercice de l'activité professionnelle (en matière d'affectation, rémunération, promotion et déroulement de carrière, formation professionnelle, rupture du contrat de travail, harcèlements...).

    La question des discriminations est désormais au coeur des préoccupations professionnelles des gestionnaires, des salariés et de leurs représentants, et de tous les acteurs, publics et privés, intervenant dans le domaine de l'emploi.

    La mobilisation du droit contre les discriminations connaît un fort développement.

    Des négociations sociales doivent permettre de décliner dans les entreprises et les fonctions publiques les règles légales de non discrimination ; les représentants du personnel disposent d'importantes attributions et moyens d'action ; des entreprises complètent le dispositif légal par des outils volontaires de soft law.

    Des actions judiciaires, devant les différentes juridictions (civiles/sociales, pénales, administratives), permettent la réparation intégrale pour les personnes discriminées des préjudices et la sanction des auteurs. Ces décisions judiciaires rappellent les règles de droit à respecter dans la Cité et fixent des repères pour la vie professionnelle au quotidien.

    Pour assurer sa sécurité juridique et pour faire valoir ses droits, de façon efficace, il est nécessaire de bien connaître ce droit en construction, original et novateur, ses concepts et ses mécanismes.

    Rédigé par un spécialiste de la matière, universitaire et praticien, l'ouvrage à jour des dernières évolutions, du droit européen et du droit français, présente de façon claire les règles applicables et les principales décisions de justice rendues au regard des différents critères de discrimination (sexe, origines sociale et nationale, état de santé, handicap, âge, orientation sexuelle, religion, activités syndicales, identité sexuelle, apparence physique...).

    Premier ouvrage exposant de façon complète le droit des discriminations applicable en France, il permet de comprendre ses règles et leurs usages possibles ; il répondra aux attentes des praticiens, juristes, acteurs sociaux et gestionnaires, et des étudiants.

  • Écrit à quatre mains, cet ouvrage est l'aboutissement d'un dialogue constant entre les deux auteurs, nourri par leurs expériences de chercheurs, d'enseignants et d'avocats.

    Le droit du travail est tout à la fois une composante du système socio-économique, un instrument pour la conduite des affaires de la Cité, une ligne de conduite pour la gestion des entreprises, un déterminant de la vie professionnelle de millions de travailleurs. Pour en rendre compte dans un ouvrage raisonnablement concis, la forme du manuel a été retenue. Ce choix a conduit les auteurs à faire oeuvre de synthèse : identifier l'essentiel, lui donner la préférence sur l'accessoire, dégager d'un droit positif touffu et changeant les normes structurantes, en principe durables. Cette méthode permet de faire tenir en un peu moins de 500 pages les éléments essentiels du droit du travail. Après un examen des sources formelles du droit du travail et de leurs zones d'influences, l'ouvrage envisage successivement les relations collectives et la relation individuelle de travail.

    Le propos est étayé, justifié par de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine. Le lecteur, qu'il soit juriste accompli, néophyte ou encore étudiant, les consultera pour approfondir ses connaissances, trouver des réponses à des questions plus précises ou nouvelles.

    Comme dans sa première édition, l'ouvrage contient un lexique français/ néerlandais ; en outre, la table des matières est rédigée dans les deux langues.

  • Au travers de son expérience, l'auteur a observé que les dispositions relatives aux travailleurs pluriactifs sont utilisées sans réellement qu'une différence soit faite avec les autres règles relatives à la détermination de la législation de sécurité sociale applicable.
    Cet ouvrage rappelle l'évolution des dispositions relatives aux travailleurs pluriactifs, au travers des cas rencontrés dans la jurisprudence de la Cour de justice en matière de libre circulation des travailleurs et des personnes.

    Sa lecture permet de comprendre de manière simple et pédagogique le fonctionnement des règles en matière de détermination de la législation applicable. Au travers d'une analyse critique, son auteur souligne des différences entre la conception jurisprudentielle et la conception retenue par les institutions administratives en matière de sécurité sociale.
    Enfin, cet ouvrage vise aussi à rappeler l'objectif de simplification des règles en matière de détermination de la législation de sécurité sociale applicable dans l'intérêt des travailleurs et des personnes.

  • La mondialisation, l'internationalisation du marché du travail et l'aide apportée aux travailleurs peu qualifiés par les différents pouvoirs de l'État sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d'utilisateurs. Le présent ouvrage analyse cette situation juridique à trois niveaux : national, européen et international.

    L'état du droit belge est caractérisé par une interdiction de principe de la mise de travailleurs à disposition d'utilisateurs. Mais, de nombreux régimes dérogatoires, parfois peu connus, permettent d'échapper à cet interdit.

    Au niveau européen, la Directive 96/71 édicte les règles d'ordre public qu'il convient de respecter pour le détachement d'un travailleur. Enfin, au niveau international, la Belgique a conclu plusieurs conventions bilatérales relatives à la sécurité sociale.

    Quels sont les principes de ces différentes règles de droit ? Quelles sont leurs implications en droit du travail de la sécurité sociale et en droit fiscal ? Quelles sont les sanctions, civiles, administratives ou pénales édictées par chacune ? Quelles sont les démarches à effectuer pour se conformer à ces réglementations ? Autant de questions que se pose le praticien de cette matière et que le présent ouvrage aborde.

  • Face à la crise bancaire, économique et budgétaire certains Etats membres de l'Union européenne ont décidé de réformer de manière substantielle leur droit du travail.
    Dans certains États membres, ces réformes ont été contraintes et imposées par la fameuse « Troïka » (Le FMI, la Commission européenne et la Banque centrale européenne). Par le biais de questions spéciales, cet ouvrage comporte l'analyse sous un angle aussi bien théorique que pratique, des normes de droit européen mises sous tension et leur impact directe sur le droit du travail belge :
    - respect des droits fondamentaux et la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ;
    - soins de santé transfrontaliers ;
    - détachement des travailleurs ;
    - libre circulation ;
    - transferts d´entreprises ;
    - aménagement du temps de travail ;
    - non-discrimination ;
    - négociation sociale?

    Pour la première fois, des experts de la matière proposent une mise en perspective du droit du travail européen avec en toile de fond, le contexte de la crise bancaire, économique et budgétaire. Le recours aux questions spéciales révèle les véritables ressorts du droit du travail européen.

  • L´européanisation, voir l´internationalisation, pour une entreprise soucieuse d´étendre son champ d´activités dans une économie globalisée, fournit de nombreuses hypothèses où les incertitudes concernant l´application des vacances annuelles motivent plus d´un employeur à recourir à de la main d'oeuvre locale.

    Dans un exposé clair, détaillé, enrichi de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence récente, le tout émaillé d´exemples pertinents tirés de la pratique quotidienne, cet ouvrage analyse :
    - les différents instruments internationaux et européens, en intégrant des données inédites découlant de l´expertise professionnelle de l´auteur ;
    - la nature du régime des vacances annuelles du secteur privé ;
    - l´impact du caractère impératif des dispositions relatives au pécule de vacances sur la possibilité pour le travailleur de renoncer à ses droits en la matière ;
    - le champ d´application personnel du régime des vacances annuelles des travailleurs du secteur privé;
    - le régime ordinaire ;
    - le régime supplémentaire des vacances européennes, entré en vigueur le 1er avril 2012...

    Avec à la clef des questions spéciales et des propositions de réponses concrètes tirées du droit belge, international ou européen.
    L´auteur offre au lecteur, des pistes de réflexion face à la question actuelle et incontournable de l´harmonisation des régimes de vacances annuelles des ouvriers et des employés. Il aborde également la question de la flexibilité du marché du travail et celle de l´implémentation de la flexicurité, imposée aux États membres par l´Union européenne.

  • Cet ouvrage permet aux apprenants non juristes de se doter d'un outil en « Droit de l'entreprise », calibré pour les accompagner dans l'apprentissage et la réussite.
    Les différents chapitres abordent, des points de vue théorique et pratique, les notions fondamentales d'introduction au droit, de droit des obligations, de droit des affaires et de la concurrence, de droit du travail, appliquées aux entreprises.
    Les développements sont accompagnés de tableaux récapitulatifs, de schémas et d'exercices destinés à favoriser l'acquisition des connaissances mais aussi le développement de réflexes prudentiels et la diminution des risques en entreprise.
    Cet outil intéresse les cadres et les dirigeants, les personnes qui préparent un concours pour la fonction publique, mais également les professeurs et les étudiants non juristes (spécialisés en ressources humaines, management, commerce ou communication).

  • "Conçu initialement comme un instrument de la réalisation du marché intérieur, le droit du travail a fait l'objet d'une européanisation progressive et fragmentée, dictée par l'intégration économique et le contexte politique. Le modèle social européen se développe alors principalement par la voie de l'harmonisation des législations nationales, à laquelle sont associés les partenaires sociaux. La consécration des droits sociaux fondamentaux par la Cour de justice de l'Union européenne, par le législateur et par la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, ainsi que la mise en place de méthodes souples et négociées tendant davantage à la convergence des législations nationales dessinent désormais les contours d'un modèle social européen renouvelé. La nouvelle approche vise à une articulation approfondie entre le droit du travail et le marché intérieur.

    Dans ce contexte, la politique de l'emploi devient une interface entre les dimensions économique et sociale de l'intégration européenne et le lieu d'expérimentation des méthodes alternatives à l'harmonisation sociale par les directives. Le rôle conféré au dialogue social et à l'aspect collectif des relations de travail tend à compenser l'individualisation de la protection que garantit l'Union européenne par l'affirmation des droits sociaux fondamentaux. Le droit du travail se trouve cependant confronté au rayonnement des libertés économiques, qui menacent les systèmes sociaux des États membres alors que la politique sociale de l'Union subit un net ralentissement. L'ouvrage vise à mettre en lumière cette dynamique de l'Europe sociale et, en son sein, la place et la fonction conférées au droit du travail, notamment par l'importance accordée à l'autonomie collective des partenaires sociaux."

  • Conforme aux programmes de Licence et Master, ce manuel, accessible et pratique, permet de comprendre les grandes questions de droit français du travail.

  • Cet ouvrage relève le défi de présenter avec clarté et précision ce qui fonde les relations professionnelles d'aujourd'hui dans leur double dimension à la fois individuelle et collective. De la naissance à la fin du contrat de travail, de la mise en place à la dénonciation de l'accord collectif, de la santé à la sécurité au travail, en abordant également le bien-être au travail et bien d'autres aspects du droit du travail, le lecteur, qu'il soit professionnel du droit, étudiant ou autre, pourra y puiser réponse à nombre de questions.

    Manuel complet, il répond à une ambition : rendre accessible la complexité d'un droit du travail à celui qui le découvre autant qu'à celui qui le pratique ou l'approfondit en apportant à ce droit les perspectives d'évolution que lui impose un univers économique et social constamment perturbé, et en permanente recherche d'un équilibre incertain.

    Il se veut à la fois classique dans les thèmes abordés dont l'ensemble constitue les fondamentaux d'un savoir nécessaire pour toute personne qui s'intéresse de près au droit du travail, et novateur par les réflexions auxquelles il invite le praticien confronté aux problèmes du monde du travail d'aujourd'hui : la formation professionnelle, le respect de la vie privée au temps et au lieu de travail, le renouveau du dialogue social, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la gestion des risques professionnels, les nouveaux modes de travail.

    Autant de domaines qui appellent au respect des grands principes d'égalité et de liberté qu'à la nécessaire dynamique qu'imposent les exigences du marché du travail et ses inévitables évolutions.

  • Nouveau et gratuit !

    Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !

    Les avantages de l'application Larcier Code :



    Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) Vos textes législatifs consultables online et offline Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche

empty