Bruylant

  • Droit du travail

    Franck Héas

    Conforme aux programmes de licence et master.
    Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.

    Il est organisé en deux grandes parties :
    I- Les relations professionnelles.
    II- Les rapports de travail.

    Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques et historiques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique.

    Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.

    À jour au 1er juin 2020 avec :
    - les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ;
    - les évolutions législatives résultant notamment des ordonnances du 22 septembre 2017 (et leur loi de ratification du 29 mars 2018) ;
    - la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
    - la loi PACTE du 22 mai 2019 ;
    - l'instauration du tribunal judiciaire, la mise en place du comité social et économique, les nouvelles modalités de décompte des effectifs ou encore, l'adaptation du régime de l'intéressement.

  • Droit du travail

    Bruno Siau

    Le droit du travail est omniprésent dans le quotidien, qu'il s'agisse de celui de l'entreprise ou du travailleur. La réglementation sociale est en effet devenue un outil de gestion de l'entreprise, au-delà de sa finalité initiale dédiée à la protection du salarié.

    Sa technicité, son originalité et cette permanence dans la vie économique ont fait du droit du travail une matière incontournable des formations et des études juridiques. C'est la raison pour laquelle on la retrouve au programme de nombreux examens (tel l'examen d'accès au centre de formation professionnelle des avocats) ou concours de la fonction publique (tel le concours d'entrée à l'École nationale de la magistrature).

    Le présent ouvrage est destiné à la fois à l'accompagnement des étudiants et auditeurs suivant un cursus intégrant l'étude du droit du travail, et au soutien des candidats préparant l'épreuve d'un examen ou d'un concours dans cette matière.
    Il allie d'une part les éléments essentiels de chaque thématique, s'agissant des relations individuelles ou collectives de travail, avec des insertions systématiques dans le domaine des droits et libertés fondamentaux, et d'autre part une actualité légale et jurisprudentielle fournie, ainsi que des outils de révision et des exercices, accessibles sur le site Internet de l'éditeur, permettant la mise en oeuvre efficace des connaissances.

  • L'ouvrage propose une analyse inédite des mesures d'activation sous le prisme du droit fondamental au travail. Ces mesures favorisent-elles la réalisation dudit droit ou constituent-elles une entrave à la liberté de choisir son emploi ?

  • La notion de rémunération au regard de ses enjeux est empreinte de dualités : sur le plan épistémologique, conceptuel, pratique et organisationnel.

  • Cet ouvrage identifie les difficultés liées aux contours de la notion résultant de la qualification juridique et tente de résoudre les problèmes liés à la complexité des dispositifs appliqués dans l'entreprise en France.

  • Nul ne peut comprendre le droit communautaire s'il ne sait pas ce que signifie l'idée d'intégration.
    C'est sans doute l'ouvrage fondamental de Pierre Pescatore, publié initialement en 1972, qui en a rendu compte avec le plus d'intelligence dans le cadre des Communautés européennes lesquelles constituent " l'expérience la plus significative " de ce phénomène. Souhaitant montrer la différence entre ce " droit de l'intégration naissant et l'ordre juridique international ", Pierre Pescatore explore plusieurs thèmes classiques de manière originale : le thème structurel le conduit à présenter les " nouvelles constellations " puis à déceler un " réaménagement des souverainetés " ; étudiant ensuite le thème législatif, il n'hésite pas à se prononcer en faveur d'un " pouvoir législatif multinational " dont il souligne l'émergence ; il insiste enfin sur le rôle fondamental de la Cour de justice pour constater la création d'un pouvoir judiciaire européen.
    Trente-trois ans plus tard, Pierre Pescatore qualifie, dans sa préface, le droit de l'intégration de " fusionnel et unitaire ".

  • Éclaireur, précurseur, acteur technique de l'ombre, SMALS, en tant que société informatique prestataire de services, est une des très rares entreprises belges, sinon la seule, toujours en activité depuis 75 ans et à avoir vécu, depuis leur naissance, l'émergence, le développement et la mise en perspective tant de l'informatique, du numérique, précédés par la mécanographie, que de la sécurité sociale succédant aux assurances sociales ; elle s'est ainsi impliquée, très concrètement et très complètement, dans deux des révolutions majeures de notre temps, l'une du XXe siècle, l'autre du XXIe, qui ont loin d'avoir épuisé leurs potentialités.

    SMALS, auparavant SMALS/MVM, anciennement S.M.A.L.S.-M.V.M., plus anciennement Société de Mécanographie pour l'application des lois sociales, initialement Allocations familiales, Société de mécanographie, est l'A.S.B.L. au sein de laquelle, conformément à l'article 17bis de la loi du 15 janvier 1990 relative à l'institution et à l'organisation d'une Banque carrefour de la sécurité sociale, plusieurs institutions de sécurité sociale et d'autres servicespublics sociaux sont associés « pour ce qui concerne leurs travaux en matière de gestion del'information ». Outre le service informatique offert par l'association, le « personnel spécialisé »de celle-ci peut être mis à la disposition de ses membres et être occupé par eux.

    Créée en 1939, SMALS a, après le secteur des allocations familiales et avant celui des soins de santé, plus particulièrement assisté, d'une part, l'O.N.S.S., dès ses premiers pas en 1944-1945, soit oeuvré également à la perception des cotisations de sécurité sociale du régime des travailleurs salariés, à la gestion financière globale de ce dernier, d'autre part, la Banque carrefour de la sécurité sociale, rejointe par la plateforme eHealth, soit contribué à l'échange coordonné et sécurisé des données sociales nécessaires à toute la protection sociale belge.

    De la vie et de l'évolution de la triade « O.N.S.S.-SMALS-B.C.S.S. », du croisement réussi entre la technologie et le droit social, entre le virtuel et la bonne gouvernance, se dégage le fil d'Ariane de transformations gestionnaires qui sont une avant-garde de modernité, d'organisation performante d'un modèle d'e gouvernement public en réseau. On découvre que nous sommes en train de changer de paysage, de planète administrative, de savoir faire dans un univers marqué par Internet.

    Cette 4e édition, édition du 75e anniversaire, est complétée par Les grandes étapes de l'informatisation de la sécurité sociale, Faut-il prépensionner la sécurité sociale ?, Du cochon de Chicago à la coccinelle du Parc Monceau, textes où l'on revit et parcourt le chemin qui mène du prudemment provisoire à la reconnaissance de l'incontournable, où l'on reçoit les clés d'une recette d'e-gouvernement louée dans toute l'Europe et jusqu'aux Nations Unies, à New York, ainsi que par Lieux, temps, talents et liens de mémoire, texte qui nous rappelle que l'un des grands défis auquel est confronté notre Monde est celui de réussir à l'imprégner de « l'Esprit de Philadelphie », d'y sauvegader ou d'y promouvoir une justice sociale capable de garantir à chacune et chacun sa dignité au quotidien, enfin par Sept formules clés pour tremplin d'avenir, boîte à outils d'un centenaire associatif en point de mire, et par Caudalie, prêt-à-porter de départ pour l'auteur.

  • L'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'États.
    Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci.
    Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L'Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d'entité supranationale.
    Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s'il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d'entreprise ou de syndicat.

    Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen.
    /> Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l'égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation.
    La troisième regarde la promotion de l'emploi.
    La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs.
    La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale.

    Sur chacun des sujets de fond, l'auteur s'attache à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.

    L'ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.

  • Cet ouvrage relève le défi de présenter avec clarté et précision ce qui fonde les relations professionnelles d'aujourd'hui dans leur double dimension à la fois individuelle et collective. De la naissance à la fin du contrat de travail, de la mise en place à la dénonciation de l'accord collectif, de la santé à la sécurité au travail, en abordant également le bien-être au travail et bien d'autres aspects du droit du travail, le lecteur, qu'il soit professionnel du droit, étudiant ou autre, pourra y puiser réponse à nombre de questions.

    Manuel complet, il répond à une ambition : rendre accessible la complexité d'un droit du travail à celui qui le découvre autant qu'à celui qui le pratique ou l'approfondit en apportant à ce droit les perspectives d'évolution que lui impose un univers économique et social constamment perturbé, et en permanente recherche d'un équilibre incertain.

    Il se veut à la fois classique dans les thèmes abordés dont l'ensemble constitue les fondamentaux d'un savoir nécessaire pour toute personne qui s'intéresse de près au droit du travail, et novateur par les réflexions auxquelles il invite le praticien confronté aux problèmes du monde du travail d'aujourd'hui : la formation professionnelle, le respect de la vie privée au temps et au lieu de travail, le renouveau du dialogue social, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la gestion des risques professionnels, les nouveaux modes de travail. Autant de domaines qui appellent au respect des grands principes d'égalité et de liberté qu'à la nécessaire dynamique qu'imposent les exigences du marché du travail et ses inévitables évolutions.

  • D'application locale, européenne ou internationale, les normes du travail sont le reflet d'une réalité économique, d'une expression juridique, d'une volonté politique voire d'une démarche idéologique.

    Le travail est la manifestation d'un agir humain. Il conduit à un engagement de la personne dans ce qu'elle est, et conduit à la relation à l'autre, caractéristique de la nature humaine : le travail devient alors un lieu de coopération et de collaboration.

    L'article 23 de la Déclaration universelle des droits de l'homme trouve notamment sa source dans l'affirmation selon laquelle le travail est un droit et constitue un des éléments fondamentaux de la personne humaine, comme de la société. À ce titre, le travail implique des droits, formalisés par des normes. Le travail se doit, en effet, d'être l'expression de la dignité essentielle de tout homme et de toute femme.

    Envisagées comme un modèle, une référence pour évaluer les situations et apprécier leur conformité, ou appréhendées à travers leurs fonctions, les normes du travail obéissent à une éthique, règlent les conduites et fixent des limites. Elles s'illustrent par leur capacité à assimiler les multiples influences exercées par les diverses personnes intéressées et, par leurs effets, elles transforment les rapports entre les personnes.
    Aussi, sont-elles appelées à évoluer en raison des faits, du temps, du territoire et du système de valeurs retenu par la société.

    La présente publication contribue à l'étude des normes du travail au prisme de la personne et à l'évaluation de celles-ci à l'aune de l'épanouissement de l'être.

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