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Entreprise, économie & droit
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Droit et animal : Pour un droit des relations avec les humains
Isabelle Doussan
- Quae
- Essais
- 25 Avril 2024
- 9782759238293
Le traitement juridique de l'animal est rarement pensé en termes relationnels, alors même que les rapports entre humains et animaux sont divers et bien réels. Relevant d'un courant de réflexion sur les relations entre humains et non-humains, cet ouvrage s'intéresse à l'animal domestique et sauvage dans le champ du droit et explore, sans que la liste soit exhaustive, une diversité de relations : utilité, risque, protection, attachement.
Cette diversité ne doit pas faire oublier que le droit est aussi un instrument du pouvoir qu'exercent les humains sur les animaux, et dont il fixe les limites. Leur sensibilité, souvent considérée comme une propriété intrinsèque reconnue par le droit, peut questionner le rapport de pouvoir que nous entretenons avec les animaux. Tout en refusant la tentation de la personnification juridique, l'auteure pose les bases d'un droit de la production animale en mobilisant les notions de vulnérabilité et de nécessité.
Ce travail montre un droit en prise avec les transformations de nos rapports aux animaux et évoque les voies d'évolution possibles, dont chacun, acteur de la société civile, professionnel de l'élevage ou chercheur, peut se saisir. -
Un droit pour les forêts : d'une approche universelle à des droits localisés
Katia Blairon
- Quae
- Essais
- 7 Décembre 2023
- 9782759238002
Ce livre est une invitation à un voyage juridique au coeur de la forêt afin de (re)visiter le droit qui lui est applicable, le comprendre et le faire évoluer. Un cadre universel rend alors possible des droits localisés adaptés aux particularités de chaque forêt.
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Quelle politique agricole commune demain ?
Herve Guyomard, Cécile Detang-dessendre
- Quae
- Matiere A Debattre & Decider
- 11 Juin 2020
- 9782759230808
L'agriculture européenne fait face à des défis de grande ampleur au triple titre de l'économie, de l'environnement et du social. Elle doit impérativement et urgemment évoluer. La Politique agricole commune (PAC) doit être mise au service de cette évolution. Dans cette perspective, l'ouvrage dessine les contours d'une PAC ambitieuse, en termes d'objectifs et d'instruments, qui permettrait de faciliter la nécessaire transition agroécologique des systèmes agricoles et agroalimentaires européens.
L'ouvrage est divisé en trois parties qui abordent d'abord les aspects économiques, puis environnementaux et de santé, enfin de développement rural et d'innovation. Chaque chapitre traite d'un enjeu spécifique selon une même structure : description de l'enjeu, analyse critique de sa prise en compte dans la PAC jusqu'à ce jour, et formulation de recommandations. Même si les auteurs relèvent de nombreuses disciplines, la grille d'analyse utilisée est principalement celle de l'économie publique. Le dernier chapitre conclusif propose une évaluation de la PAC de l'après-2020, telle que proposée par la Commission européenne en juin 2018, à la lumière de l'analyse développée dans l'ouvrage.
Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des acteurs intéressés par le devenir des systèmes agricoles et agroalimentaires et le futur de la PAC : décideurs politiques, professionnels du secteur, acteurs de la société civile, chercheurs, enseignants et étudiants.
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Le renouveau des territoires par la bioéconomie
Jean-marc Callois
- Quae
- Matiere A Debattre & Decider
- 18 Août 2022
- 9782759234912
Comprendre les mécanismes du développement territorial, identifier le potentiel local des bioressources et l'articulation entre usages, activer les différents outils de politique publique, articuler les échelles de gouvernance et enfin concevoir le système économique comme un écosystème, tels sont les objectifs proposés ici par Jean-Marc Callois.
Les ressources issues du vivant sont un élément majeur de réponse à la crise environnementale. Certes, la photosynthèse a un rendement énergétique bien moindre que le photovoltaïque, mais elle a l'avantage de ne pas nécessiter de minéraux de plus en plus rares dont l'extraction est polluante. Les bioressources présentent un potentiel considérable de création d'activités et d'emplois, bien au-delà des usages alimentaires et énergétiques actuels. Elles sont aussi un moyen de redynamiser de nombreux territoires ruraux en déprise.
L'ouvrage pose un cadre méthodologique pour déployer une stratégie de développement territorial fondée sur les bioressources. Il rassemble les différents outils théoriques nécessaires pour comprendre les mécanismes économiques à la base du développement territorial et détaille leur mise en pratique. C'est aussi un plaidoyer pour une plus grande prise en compte de la bioéconomie dans les politiques publiques et dans la pensée économique.
Cet ouvrage s'adresse avant tout aux praticiens du développement régional (collectivités, agences de développement, consultants...) qui souhaitent mettre en oeuvre une telle approche du développement. -
L'emprise des droits intellectuels sur le monde vivant
Marie-angèle Hermitte
- Quae
- Sciences En Questions
- 2 Mai 2016
- 9782759224579
En 2016, trouver un équilibre entre ce qui est brevetable et ce qui ne l'est pas semble devenu vain : les partisans du brevet ont gagné une guerre commencée dans les années 1960. Mais la brevetabilité du vivant soulève encore les passions et porte à la discussion.
Pionnière et experte de ces sujets depuis de nombreuses années, Marie-Angèle Hermitte pose ici la question qui fâche : où sont les gouvernants ? Dans ce petit ouvrage, elle nous expose les grandes évolutions des droits intellectuels dans nos sociétés. Elle nous montre combien l'accaparement des dispositifs juridiques par les acteurs industriels est un processus ancien, mené tantôt au grand jour, tantôt de façon subreptice. Le droit des brevets a toujours cherché à étendre son empire, substantiel et géographique. Les brevets sur le "vivant" sont longtemps restés au niveau des méthodes et des dispositifs. Dès la fin des années 1970, sous la pression constante des industriels de la chimie, les microorganismes passent sous l'emprise de la brevetabilité, surprenant presque les pouvoirs publics nationaux et européens. L'auteure examine quelle a été la stratégie des industriels, des offices de brevets et des pouvoirs publics pendant cette période. Elle nous montre combien la généralisation de la brevetabilité du vivant a provoqué chez certains agriculteurs, philosophes, juristes, scientifiques, ou dans l'opinion publique, des sentiments mêlés de sidération et de rejet.
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La protection des indications géographiques ; France, Europe, Inde
Delphine Marie-vivien
- Quae
- 14 Juin 2012
- 9782759217786
L'origine géographique d'un produit (Champagne, Roquefort, Darjeeling, etc.) permet aujourd'hui, dans le cadre d'une indication géographique (IG), de l'identifier et de le protéger. Or des questions se font jour à ce propos, notamment à la lumière de l'expérience indienne qui vient questionner le droit français et européen sur ces sujets.
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Partenariats pour le développement territorial
André Torre, Dominique Vollet
- Quae
- Update Sciences & Technologies
- 7 Janvier 2016
- 9782759224081
Les actions en faveur du développement des territoires ruraux et agricoles, confrontées aux profondes mutations de ces espaces, ne font aujourd'hui plus consensus. Ces changements conduisent à la mise en oeuvre de nouvelles pratiques, fondées sur de nouvelles connaissances et de nouvelles formes de coordination entre acteurs.
Issu des travaux réalisés dans le cadre du programme PSDR 3, cet ouvrage expose tout d'abord des démarches de recherche en partenariat au service du développement des territoires, avant de présenter des méthodes et outils co-construits avec les acteurs locaux (tels que diagnostics et dispositifs de formation, démarches participatives dans le cadre de processus de planification), dans différents secteurs agricoles ou forestiers, puis au niveau territorial.
Le livre analyse les enjeux sectoriels et territoriaux à travers des cas d'étude concrets. Quelques exemples sont révélateurs du caractère exemplaire et reproductible des démarches présentées : évaluation du potentiel d'une filière protéagineuse en Bourgogne ; démarche d'intelligence territoriale de la filière lait en Normandie ; méthode d'analyse conjointe de la politique forestière et de la planification foncière dans une zone sous influence urbaine en Gascogne ; outils de modélisation SIG en vue de l'insertion d'unités de méthanisation en Bretagne. Ces expériences, ainsi que d'autres présentées dans l'ouvrage, peuvent constituer autant de points d'appui, voire de références pour les acteurs des territoires.
Chercheurs et praticiens trouveront dans ce livre les bases méthodologiques et des exemples d'outils tout à fait pertinents pour repenser le développement territorial.
Les actions en faveur du développement des territoires ruraux et agricoles, confrontées aux profondes mutations de ces espaces, ne font aujourd'hui plus consensus. Ces changements conduisent à la mise en oeuvre de nouvelles pratiques, fondées sur de nouvelles connaissances et de nouvelles formes de coordination entre acteurs. Chercheurs et praticiens trouveront dans ce livre les bases méthodologiques et des exemples d'outils pertinents pour repenser le développement territorial.
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Les services écosystémiques ; repenser les relations nature et société
Philippe Méral, Denis Pesche
- Quae
- 26 Mai 2016
- 9782759224692
Depuis une dizaine d'années, la notion de « services écosystémiques » est devenue incontournable quand on parle de biodiversité. Cet ouvrage aborde les origines, les causes et les conséquences de cette notion ; il fait le point sur la genèse et la diffusion de la notion, son transfert dans les espaces nationaux et sa réalisation effective ou potentielle dans des instruments ou des politiques.
