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Entreprises innovantes : aspects comptables et fiscaux
Frédéric Feller
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 1 Novembre 2018
- 9782352676683
Bien que l'innovation et la Recherche & Développement soient souvent assimilées au progrès scientifique et technologique, elles concernent en réalité tous les savoir-faire, tous les produits, procédés et services. Elles peuvent être présentes dans toutes les entreprises quels que soient leur taille et leur secteur d'activité. L'innovation fait partie intégrante de la stratégie de l'entreprise en tant que facteur de compétitivité.
Les mesures fiscales en faveur de l'innovation (crédit d'impôt recherche et crédit d'impôt innovation - CIR et CII - et le statut de jeune entreprise innovante - JEI) sont un formidable levier à long terme sur cette compétitivité, ainsi qu'à court terme sur leur trésorerie, de plus en plus gérée au plus juste.
Cette première édition est rédigée sous forme de 15 fiches techniques (comptabilisation du CIR, les brevets,...) et de 4 cas pratiques. Elle complète le guide "Innovation et compétitivité : missions pour l'expert-comptable" qui présente les dispositifs de financement, les acteurs de l'innovation, les incitations fiscales et sociales et les principales missions réalisables par l'expert-comptable.
Cet ouvrage a été rédigé par le Comité intelligence économique et innovation des entreprises du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables.
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Le controle urssaf : guide pratique
Nicolas Tarneaud, Emmanuelle Dupeux lotteri
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 23 Septembre 2015
- 9782352674320
Cet ouvrage est présenté sous forme de fiches pratiques analysant chacune des étapes du contrôle, la procédure qui suit le contrôle et les recours dont dispose le cotisant. Des tableaux récapitulatifs détaillent les différentes phases de la procédure de contrôle et les délais.
Ce guide pratique présente également la procédure de rescrit social, qui permet d'interroger l'Urssaf pour obtenir une prise de position sur un cas particulier, et ce afin d'éviter un redressement.
Enfin, à partir des statistiques nationales de l'ACOSS, les principaux motifs de redressement sont mis en avant.
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Si la compta m'était comptée !
Odile Barbe, Laurent Didelot
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 9 Septembre 2016
- 9782352675358
La comptabilité est essentielle pour toute personne qui s'intéresse au monde de l'entreprise : le chef d'entreprise, bien sûr, qui veut comprendre pour exploiter au mieux les documents préparés par son expert-comptable, le banquier qui doit accorder un prêt à l'entreprise, le fournisseur qui veut éviter les clients à risque, le salarié qui veut comprendre pourquoi il n'aura pas de participation cette année...
Cet ouvrage a l'ambition d'apporter les connaissances indispensables à toute personne qui souhaite comprendre la comptabilité sans pour autant y consacrer ses études ou sa vie : les enjeux, les principes, les mécanismes, les documents. Pour faciliter le passage entre la connaissance et l'action, les auteurs s'appuient sur des cas réels puisés dans leur expérience de praticien et d'enseignant.
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éxonerez vos plus values d'entreprises : guide pratique
Séverine Michelot, Olga Conde, Emilie Giraud
- Ordre Des Experts Comptables
- 5 Décembre 2019
- 9782352677147
De nombreux changements à la tête des PME voient le jour en raison notamment des départs à la retraite de nombreux chefs d'entreprise. La maîtrise de la fiscalité des cessions et transmissions d'entreprises constitue un des éléments clés du succès de ces opérations. Après l'ensemble des mécanismes d'exonération des plus-values de cession et de transmission des petites entreprises, cet ouvrage aborde les règles applicables à la cession de droits sociaux (flat fax ou abattements), notamment en cas de départ à la retraite du dirigeant de PME, ainsi que le régime des plus-values professionnelles immobilières des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu. La présentation sous forme de fiches des régimes d'exonération et d'imposition est complétée par : l'examen de situations particulières liées aux sociétés de personnes et aux différés d'imposition notamment suite aux opérations d'apports d'entreprise ou de titres ; des tableaux de synthèse sur l'ensemble de ces dispositifs et sur la possibilité de cumuler ces différents dispositifs.
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La responsabilité du chef d'entreprise
Laurence Attuel-mendes
- Ordre Des Experts Comptables
- 28 Juin 2018
- 9782352676485
Le monde de l'entreprise est complexe et semé d'embûches. Le chef d'entreprise, de par sa fonction, est directement concerné, sans le savoir la plupart du temps. Pour autant, il doit pouvoir consacrer un maximum de temps et d'énergie à ses affaires sans se préoccuper en permanence des risques qui pèsent sur lui. Il doit être conscient que son rôle de dirigeant génère des risques juridiques. Il lui faut les connaître pour mieux les éviter.
Cet ouvrage répond notamment aux questions suivantes que tout dirigeant devrait se poser : Quels sont les risques juridiques pour un chef d'entreprise ? Quelles sont les conséquences de ces risques juridiques pour le dirigeant et son entreprise ? Quelles sont les conséquences pour le conjoint ? Quelles sont les risques pour les dirigeants de fait ? Comment se défendre ? Sans avoir l'ambition de dresser l'inventaire exhaustif des dispositions relatives à la responsabilité civile, pénale ou fiscale du chef d'entreprise, cet ouvrage en présente les principales règles, les pièges à éviter ainsi que les moyens d'en sortir.
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Les pieges de la tva - cette 2eme edition remplace cette reference 9782352675372
Billon/Feller
- Ordre Des Experts Comptables
- 25 Octobre 2018
- 9782352676614
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Le contrat de travail : guide pratique
Alice Fages, Nicolas Gallissot
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 27 Mai 2015
- 9782352674306
Cet ouvrage est conçu comme un guide pratique ayant pour objet de présenter les points clés à connaître, pour les principales clauses du contrat de travail, ainsi que des modèles de contrat. Il n'a pas la prétention de procéder à une étude exhaustive du contrat de travail. L'ouvrage est constitué de fiches pratiques présentant 4 modèles de contrat de travail : CDI à temps plein, CDI à temps partiel, CDD à temps plein et CDD à temps partiel.
Pour chacun de ces contrats, un tableau présente les clauses indispensables qui constituent le «tronc commun» de chaque contrat, comme par exemple : la clause informative sur la convention collective, la période d'essai, les fonctions du salarié et sa qualification, la rémunération, la durée du travail, etc. Des fiches complémentaires sont consacrées à l'étude de clauses optionnelles, qui peuvent être utilisées dans chaque contrat de travail, qu'il soit à durée indéterminée ou à durée déterminée, à temps plein ou à temps partiel.
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Les principales questions sur l'impôt sur le revenu
Patrick Viault
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 29 Mars 2018
- 9782352676393
Une approche concrète des différents mécanismes d'imposition qui s'appliquent à chaque catégorie de revenu. Chaque année, les contribuables doivent réaliser la déclaration d'ensemble de leurs revenus. A cette occasion, ils sont confrontés à la complexité des règles applicables et à la multiplication des déclarations et des reports à effectuer. Cet ouvrage explique les grands principes applicables à l'impôt sur le revenu ainsi que les différents mécanismes d'imposition qui s'appliquent à chaque catégorie de revenu au travers des différentes étapes de la déclaration.
Cet ouvrage aborde les points clés des principales étapes conduisant à la détermination de l'impôt sur le revenu :
- définition du foyer fiscal.
- déclaration des revenus imposables en France.
- modalités d'imposition par catégories de revenus.
- charges déductibles du revenu global.
- utilisation des déficits.
- crédits et réductions d'impôt sur le revenu.
- calcul de l'impôt sur le revenu.
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Les IFRS
Laurent Didelot, Odile Barbe
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 30 Mai 2019
- 9782352677048
Mise à jour des normes IFRS L'ouvrage présente le contexte et les modalités de la normalisation comptable internationale et européenne, ainsi que le cadre conceptuel et les caractéristiques fondamentales du référentiel IFRS.
Les principales normes du référentiel sont ensuite présentées sous forme de fiches techniques avec une vision très pédagogique et concrète.
De nombreux exemples et illustrations sont fournis pour chaque norme, ainsi qu'une synthèse des principales divergences avec les règles comptables françaises.
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Les associations
Collectif
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 4 Avril 2019
- 9782352676607
Le poids des associations en France est considérable et leur vigueur ne se dément pas au fil des années. On dénombre actuellement environ 1,1 million d'associations au plan national.
Ces associations représentent :
- près de 2 millions de salariés ;
- 14 millions de bénévoles ;
- 23 millions de personnes membres d'une association.
Diriger une association ne s'improvise pas : cela nécessite de l'énergie, du temps... et quelques compétences.
À la fois synthétique et pédagogique, cet ouvrage est un véritable guide pratique, présenté sous forme de fiches, qui traite des principales règles juridiques, comptables, fiscales et sociales applicables aux associations.
Il est à jour de la loi du 10 août 2018 "Pour un état au service d'une société de confiance".
Cet ouvrage a été rédigé par les membres du Comité Non Marchand du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables, présidé par Chakib Hafiani.
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Comprendre la TVA
Michel Cornu, Laurence Capelli
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 7 Septembre 2013
- 9782352672616
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt général sur la consommation qui s'applique aux livraisons de biens et prestations de services. La TVA est calculée de telle sorte qu'à l'issue du circuit économique, la charge fiscale corresponde à la taxe calculée sur le prix de vente final payé par le client final.
Cet ouvrage présente sous forme de fiches pratiques les règles essentielles à connaître en matière de TVA. Sont ainsi notamment abordés les opérations assujetties, les principes du droit à déduction ainsi qu'un certain nombre de régimes particuliers (notamment en matière immobilière). Les règles de territorialité sont également rappelées à la lumière notamment du système commun de TVA au sein de l'Union européenne. Les points essentiels sont illustrés par des tableaux de synthèse et des exemples.
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Le contrôle fiscal de l'entreprise
Laurence Capelli, Michel Cornu
- Ordre Des Experts Comptables
- 24 Septembre 2014
- 9782352673156
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Exonérez vos plus values d'entreprises ; guide pratique
Olga Conde, Séverine Michelot
- Ordre Des Experts Comptables
- 1 Novembre 2018
- 9782352676676
De nombreux changements à la tête des PME voient le jour en raison notamment des départs à la retraite de nombreux chefs d'entreprise. La maîtrise de la fiscalité des cessions et transmissions d'entreprises constitue un des éléments clés du succès de ces opérations.
Après l'ensemble des mécanismes d'exonération des plus-values de cession et de transmission des petites entreprises, cet ouvrage aborde les règles applicables à la cession de droits sociaux (flat tax ou abattements), notamment en cas de départ à la retraite du dirigeant de PME, ainsi que le régime des plus-values professionnelles immobilières des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu.
La présentation sous forme de fiches des régimes d'exonération et d'imposition est complétée par :
- l'examen de situations particulières liées aux sociétés de personnes et aux différés d'imposition notamment suite aux opérations d'apports d'entreprise ou de titres ;
- des tableaux de synthèse sur l'ensemble de ces dispositifs et sur la possibilité de cumuler ces différents dispositifs.
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Les principales questions en droit des societes - regles generales applicables aux societes. cette 2
Ordre Des Experts-Co
- Ordre Des Experts Comptables
- 25 Octobre 2018
- 9782352676621
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Complémentaire santé et prévoyance : guide pratique
Alice Fages, Véronique Argentin
- Ordre Des Experts Comptables
- 22 Juin 2017
- 9782352676065
Chaque jour, près de 100 000 avions décollent depuis l'un des 14 000 aéroports dans le monde, soit un chaque seconde. L'immense majorité de ces avions transportent des passagers, environ trois milliards par an. Sur le plan industriel, les livraisons d'appareils civils de ligne sont passées, hors jets d'affaires, de quelques dizaines d'exemplaires par an dans les années 1950, à près de 300 en 1974, puis plus de 1 500 en 2015. À eux seuls, ces chiffres révèlent l'importance du secteur et laissent deviner la multitude de métiers qui sont derrière cette activité toujours en expansion.
Parmi les acteurs de ces métiers, il y a ceux qui conçoivent les appareils, ceux qui les produisent, ceux qui les entretiennent, ceux qui assurent la régularité et la sécurité des vols, les équipages, le personnel au sol. À ce vaste ensemble de professionnels passionnés, il convient d'ajouter une véritable microsociété d'amateurs - non moins passionnés - composée de maquettistes, photographes ou voyageurs, toujours émerveillés par ce prodige : faire voler un "plus lourd que l'air".
Cet univers professionnel, jeune encore et générateur de progrès technologiques remarquables, est ici présenté en trois grands temps chronologiques, le temps des pionniers et des exploits individuels (1890-1945), le temps de l'industrialisation et de la massification (1945-1980), enfin, le temps de l'informatisation et de la démocratisation mondiale (1980 à nos jours). À travers ces métiers, avec les hommes et les femmes qui les ont créés et fait évoluer, ce livre est une façon inédite de découvrir l'histoire de l'aviation.
Toutes les entreprises doivent avoir mis en place un régime de complémentaire santé depuis le 1er janvier 2016. Cette généralisation n'est toutefois pas encore effective, sans compter que le dispositif mis en place est souvent non conforme aux règles de droit. À la décharge des entités, les règles ont changé très souvent et il est difficile de s'y retrouver...
Cet ouvrage fait le point sur les obligations des entreprises en matière de complémentaire santé, mais aussi de prévoyance. Il permet de répondre aux questions pratiques que se posent les employeurs et les salariés :
- Comment mettre en place un régime de prévoyance et de complémentaire santé ?
- Tous les salariés doivent-ils être couverts, et selon les mêmes modalités ?
- Existe-t-il une obligation d'information des salariés et quelle forme prend-elle ?
- Quel est le régime social des contributions patronales finançant ces régimes ?
- Quels sont les points à vérifier pour éviter un redressement Urssaf ?
- Comment fonctionne la portabilité de la prévoyance et de la complémentaire santé ?
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Entrepreneurs, comment élaborer un business plan ?
Christophe Vincent, Jean-pascal Rey
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 26 Janvier 2017
- 9782352675075
Pour l'entrepreneur, la création ou le développement de son entreprise représente un enjeu majeur. Il ne s'agit pas seulement d'exister mais de réussir sa future vie d'entrepreneur. Ceci suppose de faire les bons choix avant de se lancer dans la création, recenser et profiter des opportunités offertes, identifier ses besoins financiers, maîtriser les risques, éviter les pièges, imaginer ce que peut être l'avenir de son entreprise.
La création d'une entreprise est un processus continu qui conduit le porteur de projet à passer de l'idée à une activité pérenne.
Tout projet de création est empreint d'incertitudes sur l'avenir, il suppose une démarche méthodologique rigoureuse avant le lancement de cette dernière.
Le résultat de cette démarche rigoureuse est souvent la rédaction du Business Plan. Celui-ci obéit à des règles mais doit surtout être abordé comme un outil destiné à limiter ou anticiper les risques inhérents à toute création d'activité grâce à une identification la plus objective possible des forces et des faiblesses actuelles et futures.
C'est bien cette approche entrepreneuriale de la création qui est privilégiée dans cet ouvrage que les auteurs ont souhaité le plus pragmatique et le plus opérationnel possible.
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Les charmes et les pièges de la SCI !
Marie-noelle Balderas, Serge Anouchian
- Ordre Des Experts Comptables
- 22 Février 2018
- 9782352676188
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La franchise : vade mecum de l'entrepreneur en réseau
Guillaume Proust
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 25 Janvier 2018
- 9782352676355
La franchise intéresse les français depuis plus de 30 ans. 2 000 franchiseurs, plus de 110 000 magasins franchisés et succursales, génèrent ainsi un chiffre d'affaires de 142 milliards d'euros. Les futurs franchisés sont plutôt diplômés, anciens salariés, passés par l'entreprise ; ils ont besoin pour l'essentiel d'être accompagnés et sont friands de conseil.
Cet ouvrage s'adresse à la fois aux candidats à la franchise, mais aussi aux franchisés et franchiseurs. Il va à l'essentiel, au travers de multiples exemples pratiques, et présente les fondamentaux de ce système de commercialisation. Enfin, il décrypte les facteurs clés de succès de la franchise.
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Gérer son patrimoine ; les bons réflexes
Serge Anouchian, Catherine Caumette
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 24 Septembre 2014
- 9782352673149
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Les associations
Alexandre Walliang, Séverine Michelot, Véronique Argentin
- Ordre Des Experts Comptables
- 14 Mars 2015
- 9782352674528
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Congés payés : guide pratique
Alice Fages, Emmanuelle Dupeux
- Ordre Des Experts Comptables
- L'expert En Poche
- 12 Avril 2013
- 9782352672579
La maîtrise de la réglementation en matière de congés payés permet d'optimiser la gestion de ces derniers, mais également d'éviter les contentieux, qui sont nombreux sur cette thématique. Cet ouvrage, utile aux employeurs et aux salariés, répond à de nombreuses questions : les salariés acquièrent-ils des congés pendant les périodes d'absence ? Comment les jours de congés sont-ils décomptés, notamment pour les salariés à temps partiel ? Comment se calcule l'indemnité de congés payés, en particulier quand les salariés perçoivent des primes, commissions, etc.
? Ce guide pratique sur les congés payés est agrémenté d'exemples concrets, de modèles de courriers et tableaux. Il propose des conseils permettant d'adopter les bonnes pratiques en matière de gestion, ou de vérifier ses droits en la matière.
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Plan de comptes ; liste intégrale des comptes du PCG (édition 2012)
Collectif
- Ordre Des Experts Comptables
- 4 Septembre 2011
- 9782352671572
A partir de cette liste officielle de comptes, chaque entité doit établir son propre plan de comptes.
Le plan de comptes général est théoriquement suffisamment détaillé pour permettre l'enregistrement de toutes les opérations. Cependant, lorsque les comptes prévus par le PCG ne suffisent pas, l'entité peut ouvrir toute subdivision nécessaire. Inversement, si les comptes prévus dans le PCG sont trop détaillés par rapport aux besoins de l'entité, elle peut regrouper les comptes dans un compte global de même niveau ou de niveau plus contracté.
Le plan de comptes général proposé par le PCG est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante : système de base : comptes imprimés en caractères normaux, système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement, système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.
Seuls les systèmes de base et abrégé présentent un caractère obligatoire. Le système développé est optionnel, quelle que soit la taille de l'entité. Une entité peut adopter le système développé qui prévoit des documents mettant en évidence l'analyse des données de base en vue de mieux éclairer sa gestion. A titre d'exemple, le système développé prévoit de faire figurer en annexe un tableau de financement ainsi qu'un tableau des soldes intermédiaires de gestion.
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Plan de comptes 2013 ; liste intégrale des comptes
Collectif
- Ordre Des Experts Comptables
- 6 Octobre 2012
- 9782352672128
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Maladie, accident du travail et inaptitude
Alice Fages, Leslie Levasseur
- Ordre Des Experts Comptables
- 27 Juin 2012
- 9782352672197
Confrontés. Il s'agit d'expliquer comment gérer ces situations, sous un double point de vue : celui de l'employeur (avec des modèles de courriers, des schémas récapitulatifs...) et celui du salarié. Cet ouvrage traite notamment des points suivants : Le salarié malade ou en accident a-t-il droit à un maintien de salaire en cas d'absence ? Quelles sont les incidences de cette absence sur les droits du salarié : ancienneté, droits à congés, jours RTT, etc ? Comment calculer le maintien de salaire en tenant compte des indemnités journalières de Sécurité sociale ? Peut-on et comment rompre le contrat de travail d'un salarié absent pour maladie ou accident ? Dans quels cas faut-il organiser une visite de reprise ? Si le médecin du travail conclut à l'inaptitude physique du salarié, quelles sont les conséquences pour l'employeur ?
