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Entreprise, économie & droit
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Best of des lois les plus stupides et les plus insolites dans le monde
Serge Kauder
- De L'Onde
- 21 Septembre 2023
- 9782371584013
Parmi des milliers de textes de nature législative et/ou réglementaires existant à travers le monde, l'auteur a recherché et a rassemblé plusieurs centaines de lois et de règlements tant loufoques que stupides. Chacun de ces textes est suivi d'un commentaire aux fins de connaître son origine, son cheminement juridique ainsi que certaines précisions complémentaires.
Les États-Unis d'Amérique, réputés être la « plus grande démocratie du monde » sont incontestablement les champions des lois insolites.
Il semblerait cependant que la plupart de ces textes aient pu avoir, à un moment ou à un autre, une application locale particulière plus ou moins justifiée.
Pour mieux imager le caractère humoristique de ce livre, l'auteur a choisi de reproduire ci-après un extrait du compte rendu analytique officiel d'une séance à l'Assemblée Nationale relatif à la simplification du droit.
Lors de ces débats, un député s'adressait au ministre du budget en ces termes :
« Je vous rassure Monsieur le Ministre : En France nous n'avons pas le monopole du ridicule en la matière. Ainsi, la loi interdit, aux États- Unis, de renifler dans le train, d'amener un lion dans un cinéma de Baltimore ou d'exciter un putois dans le Minnesota, et oblige, à Montréal, la direction de l'hôtel Reine Élisabeth à offrir gracieusement à boire... aux chevaux des clients ! » Quoi qu'il en soit, si l'hilarité est au rendez- vous, le but de ce livre aura été atteint ! -
Cette étude sur la justice permettra de découvrir les méandres d'un certain nombre d'incohérences, de dysfonctionnements, d'originalités, de contradictions, dont le sens souvent archaïque et désuet prête à l'hilarité et fait place à l'humour et à la bonne humeur...
Ainsi le lecteur sera stupéfait d'apprendre qu'à ce jour, les plus Hautes Juridictions françaises se réfèrent à des textes de 1539 pour rendre leurs décisions; que certains articles du Code civil n'ont été abrogés que 30 ans après l'abolition d'une loi; que le gouvernement a modifié, par erreur, une loi de 1924 pourtant abrogée depuis 1958...
Le lecteur sera surpris de découvrir que l'ordonnance du 7 novembre 1800 interdisant le port du pantalon pour les femmes n'est toujours pas abrogée, que la teneur de certains arrêtés municipaux fantaisistes interdit notamment aux soucoupes volantes d'atterrir sur leur commune, de porter atteinte à l'honorabilité de l'âne et combien d'autres textes hilarants et ridicules... -
Droit maritime ; le métier du marin, la protection sociale des marins, droit maritime en Algérie et en France
Larbi Rezgallah
- De L'Onde
- 23 Août 2018
- 9782371581074
Le domaine maritime a connu de nombreuses évolutions au cours de ces dernières années, tant sur le plan social que sur le plan technique. Ces changements ont eu des répercussions importantes sur le métier de marin.
Dans cet ouvrage est établi un constat sur la situation actuelle des gens de mer en Algérie et en France, et sur l'évolution du droit français et du droit algérien. Des solutions sont envisagées pour résoudre les difficultés rencontrées dans le milieu maritime. La condition du métier de marin est approfondie, en la comparant, d'une part, avec celle du travailleur terrestre et, d'autre part, en faisant un parallèle entre la situation du marin algérien et celle du marin français. Les aspects du droit du travail à bord, du régime et de la protection sociale sont également étudiés.
Ce livre très documenté est destiné aux chercheurs en milieu maritime, aux professionnels du droit du travail, aux associations maritimes ainsi qu'aux étudiants en droit et aux juristes.
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L'usure bancaire : des écritures saintes à nos jours ; pour une finance éthique et solidaire
Michèle Aktas
- De L'Onde
- 24 Novembre 2020
- 9782371582217
Observé depuis la Mésopotamie, l'usage du prêt à intérêt est au coeur d'une guerre sans merci de la part des sociétés initiatiques sous des masques idéologiques nombreux comme le judaïsme ou le protestantisme. Cet ouvrage raconte l'évolution de cette pratique considérée comme immorale à travers ses luttes de pouvoir et en livre une analyse approfondie à travers la pensée religieuse, philosophique, politique et économique. Enfin, l'auteure souligne son impact sur la vie socio-économique en Occident ainsi qu'en Orient et s'attarde sur les solutions pour transformer le circuit bancaire conventionnel en un système éthique fondé sur le partage des profits et des pertes.
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Forces et faiblesses de la Cour pe´nale internationale
Albert Mpinda
- De L'Onde
- 5 Avril 2019
- 9782371581364
La création de la Cour pénale internationale avait suscité beaucoup d'espoirs auprès des plusieurs populations, surtout celles qui étaient victimes des atrocités commises par des seigneurs des guerres. Mais plus d'une décennie après la création de cette juridiction à exceptionnelle, plusieurs personnes et même des dirigeants politiques et des organisations régionales dénoncent son action et remettent en cause son existence.
Il y a donc une nécessité, pour l'auteur du présent ouvrage, de revisiter le système de justice pénale internationale. Pour se faire, il mène une réflexion théorique qui porte sur les points forts et les aspects négatifs du système pénal international afin de trouver des voies et moyens pour améliorer son fonctionnement et son rendement.
L'objectif de ce livre est de fournir au lecteur une compréhension globale du mécanisme de justice pénale internationale. Il propose une réflexion critique sur certains aspects de ce mécanisme et il décrit ses fondements, son fonctionnement et les difficultés que rencontre ce système depuis le Tribunal de Nuremberg jusqu'à la CPI.