Documentation Francaise
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Manuel de l'intervention collective pour les travailleurs sociaux ; développement social : des principes à l'action
Brigitte Bourguignon, Cyprien Avenel, Cristelle Martin
- Documentation francaise
- 23 Mars 2021
- 9782111571945
Cet ouvrage est un guide d'appui, de méthodes, pour mener des interventions collectives au service du développement social. Il s'inscrit dans la prolongation des réflexions des Etats généraux du travail social lancés en 2013. Il propose des clés pour accompagner les travailleurs sociaux, mais aussi les dirigeants des collectivités territoriales et s'inscrit dans un contexte favorable où la notion de développement social suscite un regain d'intérêt parmi les acteurs du champ social.
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Cafétérias et assimilés (chaînes) ; convention collective nationale étendue ; IDCC 2060 (3e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Conventions Collectives
- 15 Octobre 2014
- 9782110768810
Législation et réglementation de la convention collective des cafétérias et assimilés (chaînes) - Convention collective nationale étendue - IDCC 3e édition
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édition ; IDCC : 2121
Collectif
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 1 Octobre 2014
- 9782110768919
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Journalistes ; convention collective nationale étendue, IDCC 1480 (11e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Nationale
- 11 Mars 2015
- 9782110770165
Législation et réglementation de la convention collective des journalistes. Convention collective nationale étendue - IDCC 1480 - 11e édition. Conventions collectives N°3136
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Activités du déchet ; convention collective nationale étendue, IDCC 2149 (9e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Nationale
- 22 Avril 2015
- 9782110770196
Législation et réglementation de la convention collective des activités du déchet - Convention collective nationale étendue - IDCC 2149 - 9e édition. Conventions collectives N°3156
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Réseaux de transports publics urbains de voyageurs ; convention collective nationale étendue, IDCC 1424 (7e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Conventions Collectives
- 2 Décembre 2015
- 9782110770493
Législation et réglementation de la convention des réseaux de transports publics urbains de voyageurs. Convention collective nationale étendue - IDCC 1424 - 7e édition. Conventions collectives N°3099
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Entreprises du secteur privé du spectacle vivant ; convention collective nationale étendue ; IDCC 3090
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 9 Juillet 2014
- 9782110768575
Réglementation et législation des entreprises du secteur privé du spectacle vivant. Convention collective nationale étendue - IDCC 3090 - 1ère édition. Convention collective N°3372
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Enseignement prive hors contrat ; IDCC : 2691 (2e édition)
Collectif
- Documentation francaise
- Conventions Collectives
- 9 Septembre 2014
- 9782110768414
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Gardiens, concierges et employés d'immeubles
Journaux officiels
- Documentation francaise
- Conventions Collectives
- 2 Décembre 2015
- 9782110770431
Législation et réglementation de la convention collective des gardiens, concierges et employés d'immeubles. Convention collective nationale étendue - IDCC 1043 - 25e édition. Conventions collectives N°3144
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Commerces de détail non alimentaires
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 7 Janvier 2015
- 9782110769695
Législation et réglementation de la convention collective des commerces de détail non alimentaires. Convention collective nationale étendue. IDCC 1517. 14e édition. Conventions collectives N°3251
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La protection sociale (6e édition)
Marc Mantalembert
- Documentation francaise
- Les Notices
- 5 Octobre 2013
- 9782110093516
Les Français sont attachés à un « modèle social » qui, dans une large mesure, a atteint l'objectif ambitieux fixé lors de la création de la Sécurité sociale en 1945 : « Lever pour tous les travailleurs et leurs familles l'incertitude du lendemain ». Synonyme d'accès aux soins garanti à toute la population et d'un meilleur niveau de vie pour les personnes âgées, la protection sociale s'est progressivement étendue à de nombreux domaines : politiques en faveur des travailleurs, de l'enfance et de la famille, des personnes âgées, des handicapés. Cependant, face à une contrainte budgétaire croissante et dans un contexte économique dégradé (chômage persistant, montée de l'exclusion), la protection sociale n'échappe plus aux remises en question.
Sur de nombreux sujets (système de retraites, politiques familiales, ciblage des indemnités et des prestations), les modalités, voire la légitimité de la protection sociale, suscitent régulièrement débats et mesures nouvelles.
Cet ouvrage se veut un manuel de référence, accessible et sans parti pris, pour mettre en perspective les enjeux et évolutions de la protection sociale.
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Cadres du bâtiment ; convention collective non étendue, IDCC 2420 (3e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Non Etendue
- 4 Mars 2015
- 9782110769404
Législation et réglementation de la convention collective des cadres du bâtiment - Convention collective non étendue - IDCC 2420 - 3e édition. Conventions collectives N°3322
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Industries de fabrication mécanique du verre ; convention collective nationale étendue, IDCC 669 (9e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Nationale
- 13 Mai 2015
- 9782110770127
Législation et réglementation de la convention collective des industries de fabrication mécanique du verre. Convention collective nationale étendue. IDCC 669 - 9e édition. Conventions collectives N°3079
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Le droit social et la norme internationale ; un colloque organisé par le Conseil d'Etat le 14 octobre 2016
Conseil D'Etat
- Documentation francaise
- Droits Et Debats Du Conseil D'etat
- 22 Août 2018
- 9782111456273
Le colloque du 14 octobre 2016 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de mettre en lumière la façon dont les juges français et européens articulent les normes internes et internationales de droit social dans leurs jurisprudences respectives ; la manière dont se fabrique cette norme par les organisations internationales, telles que l'Organisation internationale du travail (OIT) voire l'Organisation mondiale de la santé l (OMS), ou européennes. Aussi, Il s'attache au rapport entre les normes internationales et la flexibilité ; il analyse la notion de mobilité dans le champ du social, dans un contexte de mouvance accrue des personnes. Il soulève enfin des débats de fond : quelles réponses ce droit aux sources hybrides peut-il et doit-il apporter aux défis d'une flexibilité et d'une mobilité des individus ?
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Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire ; convention collective nationale étendue ; IDCC 1555 (6e édition)
Collectif
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 15 Octobre 2014
- 9782110768551
Réglementation et législation de la fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire. Convention collective nationale étendue. IDCC 1555. 6e édition. Convention collective N°3063.
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Industries de l'habillement ; convention collective nationale étendue ; IDCC 247 (17e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 1 Octobre 2014
- 9782110768544
Nouveau ! Cette édition 2014 de la convention collective sur les Industries de l'habillement inclut 2 ans de mises à jour au format numérique (disponible sur tablettes ou smartphones via l'application Apple et Androïd « les éditions des Journaux officiels ») Texte de base :
Convention collective nationale, du 14 janvier 2000, étendue par arrêté du 24 juillet 2000 Champ d'application :
La présente convention et ses annexes régissent, sur l'ensemble du territoire métropolitain y compris la Corse ainsi que le territoire de Monaco, les rapports entre les employeurs et les salariés, dans les industries ci-dessous énumérées.
Confection de vêtements masculins :
Numéro N.A.P : 47-01 Confection de vêtements féminins :
Numéro N.A.P : 47-02 Confection de vêtements enfants :
Numéro N.A.P : 47-03 Confection de chemiserie et lingerie :
Numéro N.A.P : 47-05 Confection de vêtements en matières plastiques :
Numéro N.A.P : 47-06 Confection de corsets, gaines et soutien-gorge :
Numéro N.A.P : 47-07 Fabrication de casquettes, chapeaux piqués et coiffures d'uniformes :
Numéro N.A.P : partie du 47-08 Fabrication de parapluies et de parasols :
Numéro N.A.P : partie du 47-09 Fabrication de cravates et pochettes, écharpes, foulards :
Numéro N.A.P : partie du 47-09.
Fabrication d'accessoires de l'uniforme et d'équipements administratifs civils et militaires.
La présente convention contient les dispositions communes à toutes les catégories de personnel ainsi que les conventions ou annexes particulières applicables à chacune des catégories intéressées :
1° Ouvriers ;
2° Employés ;
3° Agents de maîtrise et d'encadrement technique et administratif ;
4° Ingénieurs et cadres.
Les conditions de travail et de salaires applicables aux travailleurs à domicile sont définies à l'annexe 6.
La présente convention est également applicable aux sièges sociaux, dépôts et agences des établissements appartenant aux professions ci-dessus énumérées.
Les rapports entre les employeurs des industries visées par la présente convention et leurs voyageurs, représentants et placiers sont réglés par la réglementation en vigueur et la convention collective interprofessionnelle du 3 octobre 1975 modifiée par l'avenant du 25 septembre 1978 et complétée par l'accord national interprofessionnel du 29 mai 1978.
Salariés divers occupés dans les industries de la confection.
Les salariés n'appartenant pas directement aux industries de la confection, mais employés constamment par elles à l'entretien, tels que mécaniciens, électriciens, menuisiers, etc., les ouvriers des services de livraison et de transport, bénéficient de la présente convention.
Cependant, la classification professionnelle de ces ouvriers devra leur assurer pour des postes occupés dans des conditions équivalentes une rémunération qui ne pourra être inférieure à celle résultant des dispositions concernant les professions d'origine, rémunération comprenant les accessoires de salaires inhérents aux conditions spécifiques de leur travail.
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Ingénieurs et cadres de la métallurgie ; convention collective nationale étendue, IDCC 650 (28e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Nationale
- 11 Février 2015
- 9782110769657
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Personnel sedentaire des entreprises de navigation libres cc 3216
Collectif
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 9 Janvier 2006
- 9782110761231
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Pharmacie d'officine ; convention collective nationale étendue, IDCC 1996 (19e édition)
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Convention Collective Etendue
- 16 Septembre 2015
- 9782110770301
Législation et réglementation de la convention collective des pharmacies d'officine - Convention collective nationale étendue - IDCC 1996 - 19e édition - Conventions collectives N°3052
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Métiers de la transformation des grains
Collectif
- Documentation francaise
- Conventions Collectives
- 30 Janvier 2020
- 9782110774491
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Hôtels, cafés, restaurants ; convention collective nationale étendue, IDCC : 1930
Collectif
- Documentation francaise
- Conventions Collectives
- 30 Janvier 2020
- 9782110774576
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Accidents du travail et maladies professionnelles
De L’Emploi Ministre Du Travail
- Documentation francaise
- Travailler Mieux
- 26 Octobre 2012
- 9782110091406
Toute la législation en cours en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles, y compris les réformes de tarification lancées en 2010. Ce guide pratique fournit des explications claires et concrètes sous forme de questions / réponses pour bien cerner les deux notions et comprendre leurs réglementations.
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Guide pratique de la formation professionnelle (3e édition)
Ministere Du Travail
- Documentation francaise
- Les Indispensables
- 24 Juin 2015
- 9782110094995
Ce guide pratique a pour but d'offrir à tous (salariés, DRH, syndicats et employeurs), une vue d'ensemble des moyens et dispositifs d'accès des salariés à la formation. Pour chacun de ces dispositifs, sont détaillés la procédure à suivre, les modalités de prise en charge du coût de la formation et le statut du salarié pendant la formation.Cette troisième édition intègre la réforme autour du DIF. Des encadrés viennent ponctuellement apporter une précision ou éclairer tel ou tel exemple particulier.
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Discriminations et harcèlements au travail
Collectif
- Documentation francaise
- Travailler Mieux
- 4 Février 2011
- 9782110082534
Définir et circonscrire le harcèlement et la discrimination en entreprise ; des notions reconnues par tous, mais peu maîtrisées. Ce guide pratique, rédigé en collaboration avec la HALDE, a pour but de permettre à chacun dans l'entreprise de les identifier et de lutter contre.
