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Larcier
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Law, norms and freedoms in cyberspace ; droit, normes et libertés dans le cybermonde
Elise Degrave, Cecile De Terwangne, Séverine Dusollier, Robert Queck
- Larcier
- 1 Mars 2018
- 9782807903463
L'ouvrage propose des réflexions sur l'influence réciproque du droit et de la technologie.
L'ouvrage, hommage à Yves Poullet, propose des réflexions sur l'influence réciproque du droit et de la technologie. -
Droit international privé (4e édition)
Olivier Cachard
- Larcier
- Paradigme
- 29 Septembre 2015
- 9782390130246
Conforme aux programmes français de master 1 et 2, la quatrième édition de ce manuel présente d'une façon claire et abordable une matière profondément renouvelée par le droit de l'Union européenne.
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Code essentiel ; droit international privé 2018 ; à jour au 1er août 2018
Jean-Yves Carlier
- Larcier
- 31 Octobre 2018
- 9782807909151
Le présent volume assemble les actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des conflits de lois que le droit judiciaire international.
Il contient le code de droit international privé proprement dit, introduit par la loi du 16 juillet 2004, mais également de nombreux instruments internationaux et européens. Il inventorie aussi de nombreuses règles particulières insérées dans des actes qui n'affectent qu'accessoirement le droit international privé et complètent les règles générales.
Ce recueil vise à offrir aux étudiants et aux professionnels du droit un accès aisé aux textes les plus usuels. En concentrant un matériau abondant et varié, il donne aussi plus de visibilité à un vaste ensemble de sources normatives.
L'ouvrage comprend quatre parties, couvrant respectivement les actes liés à l'Union européenne, les instruments internationaux classiques, la législation belge, ainsi que certaines circulaires ministérielles.
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Ce Recueil de texte annoté est destiné aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers qui s'intéressent au droit international des affaires et au droit international privé.
L'ouvrage comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial, en principe à jour au 1er janvier 2020.
Sont également reprises des annotations de jurisprudence issues principalement des arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. La jurisprudence couverte est particulièrement riche à propos des instruments de droit international privé européen, et en particulier du règlement 1215/2012 dit Bruxelles Ibis sur la compétence et l'effet des jugements en matière civile et commerciale.
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Le droit à l'oubli ; données nominatives, approche comparée
David Dechenaud
- Larcier
- Creation Information Communication
- 16 Novembre 2015
- 9782804477721
L'ouvrage présente la manière dont le droit, notamment français et européen, traite cette question. Il analyse aussi les enjeux de la protection des données personnelles vus par des informaticiens et des gestionnaires des systèmes d'information.
L'ouvrage présente la manière dont le droit, notamment français et européen, traite cette question. Il analyse aussi les enjeux de la protection des données personnelles vus par des informaticiens et des gestionnaires des systèmes d'information. -
Fund industry in Luxembourg : a practitioner guide
Collectif
- Larcier
- Cahiers Financiers
- 18 Mars 2016
- 9782875960450
This book aims at providing the readers with a comprehensive overview of the Luxembourg fund industry together with a better understanding of the mechanisms governing the interactions between its different actors.
This book aims at providing the readers with a comprehensive overview of the Luxembourg fund industry together with a better understanding of the mechanisms governing the interactions between its different actors. -
Droit international privé des obligations contractuelles
Gwendoline Lardeux
- Larcier
- Paradigme
- 22 Août 2016
- 9782390130932
L'importance du droit international n'est plus à démontrer. La mondialisation de l'économie et l'intégration européenne sont à l'origine d'un essor sans équivalent des relations internationales privées.
Or le contrat est le support juridique par excellence des relations économiques. Une étude des règles de droit international privé qui lui sont consacrées s'avère donc indispensable.
Le droit international privé des obligations contractuelles est à l'image de l'évolution globale de la matière. De nationale et prétorienne, elle est tout d'abord devenue européenne et « législative ». Or l'européanisation de ses sources ne pouvait pas rester sans incidence sur les règles la gouvernant. Ainsi les notions de droit des contrats sont-elles autonomes des droits nationaux et forgées par la Cour de justice. Partant, la notion même d'obligations contractuelles diffère quelque peu aujourd'hui de celle retenue par le droit français, divergence qui s'étend à l'ensemble des contrats régis par le droit international privé de l'Union européenne (contrats de vente, d'entreprise, de distribution...). De même, devenu européen, le droit international privé change peu à peu d'objet : devant à l'origine assurer la meilleure combinaison possible des différentes législations nationales, il lui est parfois demandé aujourd'hui de gommer ces divergences afin d'assurer l'effectivité des libertés institutionnelles de circulation.
Enfin, droit international privé du contrat à l'origine, cette matière est marquée par la spécialisation, voire l'hyperspécialisation, qui est celle de toute réglementation aujourd'hui. Elle est alors devenue un droit international privé des contrats spéciaux. Par conséquent, à côté de l'étude des règles de portée générale (Partie I), il convient d'accorder une place importante à celles consacrées à certains contrats, tels les contrats de transport, de consommation, de travail, d'assurance (Partie II) ...
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Droit international privé (5e édition)
Olivier Cachard
- Larcier
- Paradigme
- 14 Septembre 2017
- 9782390130871
Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la cinquième édition refondue rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée.
L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique :
- Identification de la juridiction internationalement compétente.
- Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère.
- Efficacité internationale des jugements et exécution.
Véritable « couteau suisse » du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilitent l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin d'ouvrage.
À jour au 1er juillet 2016 avec :
- Des textes, en particulier du Règlement Bruxelles I bis refondu, du Règlement 2015/2421 modifiant le Règlement petits litiges et le Règlement injonction de payer et du Règlement UE 2016/679 sur le traitement des données personnelles ;
- De la jurisprudence européenne, en particulier des arrêts rendu sur le champ d'application du Règlement Bruxelles I (Aff. C- 523-14, plainte avec constitution de partie civile), en matière d'ordre public au sens du Règlement Bruxelles I ( Aff. C-681/13, Diageo, erreur sur l'application du droit dérivé par le juge de l'Etat d'origine) et du Règlement Bruxelles II bis ( Aff. C-455/15, intérêt de l'enfant), ou encore en matière de libre établissement des sociétés commerciales (Aff. C-594/14) ;
- Du Brexit ; de la recodification du droit français des contrats et de la consommation, des développements récents français, belges et luxembourgeois sur les mères- porteuses, ainsi que du débat autour de la perspective d'une Convention de La Haye ;
- Des développements sur la loi applicable aux opérations bancaires d'une part et aux opérations financières d'autre part avec un nouveau chapitre traitant des opérations sur instruments financiers et sur contrats financiers.
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Codes essentiels : droit international de la privation de liberté
Ghislain Patrick Lessène, Damien Scalia
- Larcier
- Codes Essentiels
- 26 Septembre 2019
- 9782807915893
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques.
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante.
