Entreprise, économie & droit

  • La répartition des richesses est l'une des questions les plus débattues aujourd'hui. Pour les uns, les inégalités n'en finiraient pas de se creuser. Pour les autres, on assisterait à une réduction naturelle des écarts. Mais que sait-on vraiment de l'évolution des inégalités sur le long terme ?
    Fruit de quinze ans de recherches et parcourant trois siècles et plus de vingt pays, cette étude renouvelle entièrement notre compréhension de la dynamique du capitalisme en situant sa contradiction fondamentale dans le rapport entre la croissance économique et le rendement du capital. Si la diffusion des connaissances apparaît comme la force principale d'égalisation des conditions sur le long terme, à l'heure actuelle, le décrochage des plus hautes rémunérations et, plus encore, la concentration extrême des patrimoines menacent les valeurs de méritocratie et de justice sociale des sociétés démocratiques.

    Un best-seller mondial qui est déjà devenu un classique.

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  • Robert Badinter occupe une place aussi singulière qu'importante au sein de la société française. Un homme juste. Celui qui a aboli la peine de mort et qui, à ce titre, figure déjà dans les livres d'histoire.
    Avocat, professeur d'université, ministre de la Justice, président du Conseil constitutionnel, sénateur, essayiste, Robert Badinter s'est toujours refusé à écrire ses mémoires, lui qui aime tant cultiver le secret. Qui sait que son destin s'est joué un jour de février 1943 quand, à Lyon, la Gestapo a arrêté son père ? Qui connaît la véritable nature de sa longue amitié avec François Mitterrand ? D'où vient cette volonté tenace de combattre l'injustice ? Comment devient-on la dernière icône de la gauche française ?
    Robert Badinter s'est confié aux auteurs, l'une historienne, l'autre journaliste, expliquant en particulier ses combats. Répondait-il à toutes leurs questions ? À sa façon. D'où ce portrait, cet essai biographique à la fois fouillé et critique d'un personnage hors du commun.

  • Boulin, Urba, Elf, les frégates de Taïwan, Clearstream, Kerviel, Cahuzac, Karachi, Balkany... Le juge Van Ruymbeke a instruit pendant plus de quarante ans les grandes affaires financières qui ont secoué notre République. Tenace et libre, il est la figure emblématique de la lutte anticorruption.
    Dans ces mémoires vibrantes, animé par sa si chère indépendance, il raconte la manière dont il s'est attaqué aux sphères du pouvoir et au financement illégal des partis politiques. Engagé dans la lutte contre les paradis fiscaux, Renaud Van Ruymbeke fait des propositions pour traquer l'argent sale et réformer durablement la justice française. Voici le parcours d'un homme déterminé à se battre pour une justice égale pour tous.
    « J'ai pu mesurer l'ampleur de la soumission de la justice, qui s'est exprimée dans l'action - ou l'inaction - des procureurs. J'ai dû franchir des obstacles et subir des blocages. J'ai tenté de m'affranchir de ces entraves, pour mettre au jour une vérité dissimulée, occultée, censurée. C'est à la fois en tant qu'acteur et témoin que j'ai décidé de raconter cette histoire. »

  • Dans la nuit du 18 au 19 janvier 2011, Laëtitia Perrais a été enlevée à 50 mètres de chez elle, avant d'être poignardée et étranglée. Il a fallu des semaines pour retrouver son corps. Elle avait 18 ans.Ce fait divers s'est transformé en affaire d'État : Nicolas Sarkozy, alors président de la République, a reproché aux juges de ne pas avoir assuré le suivi du « présumé coupable », précipitant 8 000 magistrats dans la rue, en février 2011. Mais Laëtitia Perrais n'est pas un fait divers. Comment peut-on réduire la vie de quelqu'un à sa mort, au crime qui l'a emporté ? Pendant deux ans, Ivan Jablonka a rencontré les proches de la jeune fille, sa soeur jumelle, ses parents, ses amis, les responsables des services sociaux, ainsi que l'ensemble des acteurs de l'enquête, gendarmes, juges d'instruction, procureurs, avocats et journalistes, avant d'assister au procès du meurtrier, en octobre 2015. De cette manière, Ivan Jablonka a pu reconstituer l'histoire de Laëtitia. Il a étudié le fait divers comme un objet d'histoire, et la vie de Laëtitia comme un fait social. Car, dès sa plus jeune enfance, Laëtitia a été maltraitée, accoutumée à vivre dans la peur, et ce parcours de violences éclaire à la fois sa fin tragique et notre société tout entière : un monde où les femmes se font harceler, frapper, violer, tuer.

  • Reinhard Höhn (1904-2000) est l'archétype de l'intellectuel technocrate au service du III e Reich. Juriste, il appartient à la pointe la plus avancée, par sa radicalité et ses réflexions d'avant-garde sur la progressive disparition de l'État au profit de la « communauté » définie par la race et de son « espace vital ». Brillant fonctionnaire de la SS, chargé de nourrir la réflexion du parti nazi, du ministère des Affaires étrangères et de la Wehrmacht sur l'adaptation des institutions de l'État au Grand Reich à venir - quelles structures et quelles réformes ? - il termine la guerre comme Oberführer (général). Revenu à la vie civile sans être inquiété, n'ayant pas commis de crime sur le terrain, il crée bientôt un institut de formation au management des élites économiques de la République fédérale, Bad Harzburg, et multiplie les manuels d'enseignement.
    Quelque 600 000 cadres issus des principales sociétés allemandes, sans compter 100 000 inscrits en formation à distance y ont appris le management. Ou plus exactement l'organisation hiérarchique du travail par définition d'objectifs, le producteur, pour y parvenir, demeurant libre de choisir les moyens à appliquer. Ce qui fut très exactement la politique du Reich pour se réarmer, affamer les populations slaves des territoires de l'Est, exterminer les Juifs.
    Passé les années 1980, d'autres modèles de management prendront la relève (le modèle japonais, par exemple, moins hiérarchisé). La question que pose Johann Chapoutot, c'est celle de l'adaptabilité des mêmes formes d'organisation productives à des régimes politiques qui peuvent être résolument opposés, dès lors que cesse la réflexion sur la nature sociale du travail.

  • Madame O. revient et nous dévoile d'autres fragments de sa vie... Avec cette nouvelle version, les auteurs ont souhaité actualiser et surtout enrichir leur best-seller d'un chapitre supplémentaire. Cette version comprend dix chapitres. Les neuf premiers nous éclairent sur les techniques de manipulation qui peuvent être - et qui sont - quotidiennement utilisées en face à face (entre deux personnes, le manipulateur et le manipulé), pour le meilleur comme pour le pire. Le dixième chapitre, totalement inédit, nous éclaire sur les techniques de manipulation de masse, utilisées par les professionnels du marketing pour modeler, à notre insu, nos idées, nos goûts et nos façons de consommer.

  • "La séparation des lieux de vie et des lieux de travail est un fait social et civilisationnel à la fois très récent et très court." Le monde du travail tel que nous le connaissons ne sera peut-être bientôt qu'un souvenir. Nos sociétés arrivent en effet à un point de bascule anthropologique : de quoi le télétravail est-il le nom ?

    Pascal Picq propose une passionnante lecture évolutionniste des bouleversements en cours. Révolution numérique, nouveaux modes de collaboration, travail des femmes, essor du travail indépendant... la crise actuelle accélère, trie et révèle des évolutions jusqu'alors latentes.

    Quels seront les gagnants, quels seront les perdants ? Dans cette phase de bouleversement, la logique darwinienne joue à plein : ce sont les organisations les plus agiles, les plus ouvertes, avec la plus grande variété de profils, qui trouveront les clés pour s'adapter et sortiront renforcées.

    Pascal Picq trace les contours de la nouvelle écologie du travail en gestation.

  • « Nous avons écrit ce livre pour garder espoir. Pour parler de ce qui ne s'est pas bien passé, et raconter pourquoi, mais aussi de tout ce qui est allé dans le bon sens ».
    Esther Duflo et Abhijit V. Banerjee.

    Face aux inégalités qui explosent, aux désastres politiques et aux catastrophes environnementales qui menacent de toutes parts, cet ouvrage montre que tout n'est pas perdu. Si des choix de politiques publiques nous ont menés où nous sommes, rien n'empêche d'en faire d'autres. À condition de dresser, d'abord, un constat honnête. Ces pages traquent les fausses évidences sur toutes les questions les plus pressantes : immigration, libre-échange, croissance, inégalités, changement climatique. Elles montrent où et quand les économistes ont échoué, aveuglés par l'idéologie.

    Mais l'ouvrage ne fait pas que renverser les idées reçues. Il répond à l'urgence de temps troublés en offrant un panel d'alternatives aux politiques actuelles. Une bonne science économique peut faire beaucoup. Appuyée sur les dernières avancées de la recherche, sur des expériences et des données fiables, elle est un levier pour bâtir un monde plus juste et plus humain.

    En cela, Économie utile pour des temps difficiles est aussi un appel à action.

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  • Plan comptable général

    Collectif

    • Nathan
    • 27 Février 2020

    Sous forme d'un dépliant maniable et facile à consulter, Le Plan Comptable Général Nathan 2020 / 2021 donne la liste intégrale des comptes classée par couleur pour un meilleur repérage :
    - Les comptes de bilan : les classes 1 à 5 ;
    - Les comptes de gestion : les classes 6 et 7 ;
    - Les comptes spéciaux : la classe 8 ;

    Il fait la distinction claire des trois systèmes : système abrégé, système de base, système développé.
    Le Plan Comptable Général est rédigé par Jean-Luc Siegwart, professeur agrégé d'économie et gestion.

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  • Robert Badinter L'Abolition « Ce livre est le récit de ma longue lutte contre la peine de mort. Il commence au jour de l'exécution de Claude Buffet et de Roger Bontems, le 24 novembre 1972, et s'achève avec le vote de l'abolition, le 30 septembre 1981.
    Depuis lors, l'abolition s'est étendue à la majorité des Etats dans le monde. Elle est désormais la loi de l'Europe entière. Elle marque un progrès irréversible de l'humanité sur ses peurs, ses angoisses, sa violence.
    A considérer cependant les exécutions pratiquées aux Etats-Unis, en Chine, en Iran et dans de nombreux autres pays, le combat contre la peine de mort est loin d'être achevé. Puisse l'évocation de ce qui advint en France servir la grande cause de l'abolition universelle.» Robert Badinter

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  • Économiste américaine, Anne Case est professeur émérite d'économie et d'affaires publiques, à l'Université de Princeton.
    Angus Deaton, professeur émérite à l'Université de Princeton, est prix Nobel d'économie (2015) « pour son analyse de la consommation, de la pauvreté et du bien-être ». Il est l'auteur de La grande évasion (Puf, 2016, rééd. « Quadrige » 2019).

  • Procureure de la République de Seine Saint-Denis, Fabienne Klein-Donati nous ouvre les portes d'ordinaire cloisonnées du plus grand parquet de France après celui de Paris.
    Parce qu'ils dirigent l'enquête judiciaire, au nom de la société, les procureurs sont confrontés chaque jour dans le 93 à une masse de faits et d'affaires sans équivalent sur le territoire.
    Tous les sujets sont prioritaires : la lutte contre les stupéfiants, les marchands de sommeil, la violence ordinaire, les mineurs, les agressions sexuelles. Les magistrats du parquet interviennent en urgentistes sur un ressort trop longtemps laissé à l'abandon.
    Ce livre est une plongée au coeur de leur métier et un témoignage saisissant sur les phénomènes criminels dont ils se saisissent.

  • Elles sont neuf. Neuf femmes avocates que les projecteurs ignorent, préférant leurs confrères, les fameux « ténors du barreau ».

    Chacune de ces avocates a, dans le coeur, un procès particulier, un de ceux dont on ne se remet jamais vraiment. Elles ont défendu Guy Georges, la famille d'Ilan Halimi, Bertrand Cantat, Charles Pasqua, un Premier ministre des Balkans, ou des anonymes accusés de matricide, d'agression sexuelle, de tentative de meurtre. Ces procès, ce qu'ils disent d'elles, elles le racontent pour la première fois.

    Une passionnante plongée dans la psyché des grandes pénalistes qui confirme que la hauteur et la complexité d'un métier sont aussi une affaire de femmes.

  • Pendant trois ans, Elsa Vigoureux a suivi Frank Berton. En silence, la journaliste s'est glissée dans le quotidien du pénaliste, son temps pressé, son temps passé, ses excès, ses fulgurances. Dans ses plaidoiries de boxeur, les promesses folles qu'il fait à ses clients, les bouts d'existence qu'il arrache pour eux. Voici le journal d'un ténor du barreau, héros incertain des femmes et des hommes qui parfois incarnent l'humanité la plus misérable, la plus inacceptable. Voici l'histoire de Frank Berton, avec sa manière d'envisager le monde, de dévisager son époque.

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  • Une partie de la finance devient « verte », censée favoriser la transition écologique et énergétique, voire sauver le monde pour les plus audacieux de ses défenseurs.
    Impressionnante transformation quand la raison d'être de la finance reste... de faire de l'argent avec de l'argent !
    Comment les mêmes acteurs financiers pourraient d'une part, faire ce qu'ils font normalement, c'est-àdire maximiser le rendement de leurs investissements et, d'autre part, accepter de le réduire pour limiter la dérive climatique, dépolluer ou rendre l'air respirable ?
    « Obligations vertes », « green bonds », titres mirifiques, slogans prometteurs...
    Certes tout le monde ne prend pas pour argent comptant ce storytelling généralisé. Mais le fonctionnement des marchés financiers est opaque et mal connu (y compris de nombre de banquiers « responsables » !). Une grande variété d'acteurs et d'observateurs ont l'intuition que le récit proposé par la finance verte ne colle pas à la réalité mais n'arrivent pas à voir exactement où le bât blesse.
    Les auteurs le montrent : ce récit ne résiste pas à l'analyse. Ces produits ne constituent pas une nouvelle classe d'actifs qui favoriseraient la transition.
    La finance ne fait ni mieux ni pire que ces entreprises qui se sont mises au « vert », au « durable » ou à « l'éco-responsable » de manière superficielle, exploitant une nouvelle forme de suggestion commerciale, un nouveau business. Malgré les belles promesses, la solution au financement de la transition ne viendra pas du marché lui-même car la transition implique un changement de modèle économique.

  • Une édition à jour notamment des textes sur la famille, les violences conjugales, le divorce, la copropriété, la Covid-19...
    Les + de l'édition 2022 du Code civil :
    - Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts.
    - Appendice COVID-19.
    - Plus de 30 000 décisions citées.
    - Une jurisprudence profondément remaniée.
    - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.

    Le Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
    Le Code civil 2022 est à jour de :
    - l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets du 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents.
    - les décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété.
    - la loi du 30 juillet 2020, les décrets du 30 septembre 2020, 29 décembre 2020 sur l'intermédiation des pensions alimentaires et les violences conjugales.
    - la loi du 17 juin 2020, les décrets du 30 juillet 2020, 27 novembre 2020 et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • Le capitalisme est en crise, une crise profonde, structurelle, dont les contradictions sociales et écologiques ont atteint leur paroxysme avec la pandémie de Covid-19. Cette période a révélé la fragilité de nos sociétés et l'incertitude concernant l'avenir. Fragilité, car la technique crée de nouveaux problèmes lorsqu'elle prétend en résoudre. Incertitude, car le temps long nous échappe, tant le capitalisme a fait de la vitesse le moyen de le raccourcir.
    La vie au ralenti due au confinement a soulevé d'impérieuses questions : la vie a-t-elle un prix ? Quelle est la place du travail ? Quel est notre rapport au progrès ? À la nature ? Comment ériger les biens et services essentiels en biens communs et remettre la monnaie sous contrôle démocratique ?
    Les voies sont ouvertes pour penser des modèles de société soutenables, non soumis à la marchandisation à outrance des activités humaines et de tout le vivant. Il n'y a pas de « fin » de l'histoire, des alternatives au capitalisme sont possibles et surgissent au creux des failles du système.

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  • Robert Badinter L'Exécution «Un grand roman classique, une histoire de haine, de sang, de mort et d'amour. Oui, d'amour. Unité de temps, de lieu, trois personnages : l'auteur, son vieux maître, la victime - oui, la victime - et puis la foule, avec quelques silhouettes bien plantées au premier rang. Un récit qui va droit son chemin vers la réponse à l'unique question : mourra-t-il oe Ce qui importe, c'est de savoir ce qu'est la justice, comment elle fonctionne, à quoi sert un avocat, pourquoi la peine de mort. C'est tout cela qui nous bouleverse dans ce beau livre, dur et sensible à la fois. Ne laissez plus passer, en tout cas pas ainsi, ce qu'on nomme par dérision peut-être la Justice des hommes.» Pierre Viansson-Ponté, Le Monde, 3 octobre 1973.

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  • Comment passer plus de temps à faire les choses qui nous intéressent vraiment ? Comment arrêter de nous laisser dicter notre agenda par les sollicitations permanentes (e-mails, réunions...) ? Comment nous libérer du nuage noir de pensées qui empêchent de rester concentré ?
    Ce livre rassemble toutes les méthodes d'organisation pour être plus efficace et se focaliser sur ce qui compte vraiment.
    Découvrez par exemple :
    · La règle des 3 tâches.
    · Comment dire non à 9 sollicitations sur 10.
    · Comment diviser par 2 le temps à traiter ses emails.
    · La technique des 2 pizzas par réunion.
    L'objectif ? Dégager au moins une heure de temps libre chaque jour pour faire ce qui nous rend vraiment heureux.
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  • Réunions interminables, séminaires sportifs, inflation des process : l'entreprise est devenue le lieu de l'absurde. Julia de Funès et Nicolas Bouzou partent en croisade contre l'absence de sens qui paralyse nos sociétés et proposent des solutions concrètes.

    Pourquoi le management vire-t-il souvent à la tragicomédie ? Pourquoi les entreprises s'évertuent-elles à bâtir des organisations qui font fuir les meilleurs alors que leur principal objectif devrait être d'attirer les talents ? Comment remédier concrètement à ces dysfonctionnements insensés, sources de burn-out, bore-out et autres brown-out ?

    Pour la philosophe et l'économiste, défenseurs acharnés de la libre-entreprise, il est urgent de laisser les salariés exprimer librement leur intelligence critique et redonner du sens à leur travail.

    Ce n'est pas avec des babyfoots, des formations ludiques, des documents PowerPoint à n'en plus finir ou des Chief Happiness Officers que l'entreprise de demain sera le lieu de l'innovation, de la performance et du progrès !

  • Une édition à jour notamment des textes sur la famille, les violences conjugales, le divorce, la copropriété, la Covid-19...
    Les + de l'édition 2022 du Code civil :
    - Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts.
    - Appendice COVID-19 .
    - Plus de 30 000 décisions citées .
    - Une jurisprudence profondément remaniée .
    - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu .

    Le Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
    Le Code civil 2022 est à jour de :
    - l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets du 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents.
    - le décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété.
    - la loi du 30 juillet 2020, les décrets du 30 septembre 2020, 29 décembre 2020 sur l'intermédiation des pensions alimentaires et les violences conjugales.
    - la loi du 17 juin 2020, les décrets du 30 juillet 2020, 27 novembre 2020 et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • À jour de la Loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste.
    - Refonte de la jurisprudence des Livres IV et V (crimes et délits contre la nation; autres crimes et délits) par le Pr Yves Mayaud.
    - Nombreux textes complémentaires (notamment nouveau Code des étrangers en vigueur le 1er mai mai 2021 et Code de la justice pénale des mineurs en vigueur le 30 septembre 2021).
    - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
    Le Code pénal Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment.
    L'édition 2022 du Code pénal Dalloz est notamment à jour :
    - De la loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste.
    - De la loi sur le Parquet européen, la justice environnementale et la justice pénale spécialisée du 24 décembre 2020.
    - De l'ordonnance et du décret du portant parties législatives et réglementaire du Code des étrangers du 16 décembre 2020, en vigueur le 1er mai 2021.
    - Du code de la justice pénale des mineurs en vigueur le 30 septembre 2021.
    - De la loi du 30 juillet 2020 sur les violences conjugales.
    - De la loi du 24 juin 2020 luttant contre les contenus haineux sur internet.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

  • Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux, à la réforme de l'aide juridique, des décrets relatifs à la procédure civile...

    Les + de l'édition 2022 du Code de procédure civile :
    - À jour de la loi et du décret de décembre 2020 portant réforme de l'aide juridique;
    - À jour du décret de décembre 2020 portant report de la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires;
    - A jour du décret du 27 novembre 2020 portant dispositions relatives à la procédure civile - A jour des décrets du 30 juillet et 27 décembre 2020 relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux ;
    - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ;
    - Nombreux textes complémentaires ;
    - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
    Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues.

    Cette édition 2022 du Code de procédure civile intègre notamment :
    - La loi de finances pour 2021 et le décret du 28 décembre 2020 portant modification substantielle du dispositif de l'aide juridique;
    - Les décrets et arrêtés des 23 décembre 2020 et 29 janvier 2021 relatifs notamment à la certification des services en ligne de conciliation, de médiation et d'arbitrage ;
    - Le décret du 27 novembre 2020 portant dispositions relatives à la procédure civile ;
    - Le décret du 22 décembre 2020 relatif au report de la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires;
    - L'ordonnance du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés (Covid-19);
    - Le décret du 30 septembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires ;
    - Les décrets des 17 août et 2 octobre 2020 relatifs au conseil de prud'hommes portant relèvement du taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud'hommes ;
    - La loi du 30 juillet et les décrets des 3 juillet, 23 septembre et 29 décembre 2020 relatifs à la protection des victimes de violences conjugales ;
    - Le décret du 29 juin 2020 relatif à la mise disposition du public des décisions des juridictions judiciaires et administratives ;
    - Le décret du 28 juillet relatif à la mesure d'accompagnement de l'enfant par un tiers de confiance.
    - Le décret du 30 septembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires ;- Les décrets des 17 août et 2 octobre 2020 relatifs au conseil de prud'hommes portant relèvement du taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud'hommes ;
    - La loi du 30 juillet et les décrets des 3 juillet, 23 septembre et 29 décembre 2020 relatifs à la protection des victimes de violences conjugales ;
    - Le décret du 29 juin 2020 relatif à la mise disposition du public des décisions des juridictions judiciaires et administratives ;- Le décret du 28 juillet relatif à la mesure d'accompagnement de l'enfant par un tiers de confiance.
    Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés.
    Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

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