Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. On qualifie d'institutions publiques les normes et les structures qui permettent de régir un pays : les dirigeants et les ministres, les assemblées et les conseils, l'armée, la fiscalité, la justice, les communautés locales. Ces institutions ont une longue histoire qui, seule, permet de comprendre pourquoi et comment la France du XXI? siècle est organisée comme elle l'est. De façon chronologique et synthétique, cet ouvrage explique les institutions publiques et les idées politiques qui les sous-tendent à compter du Moyen-Âge (X-XIII? siècle) jusqu'à la chute du Second Empire (1870), en passant par la monarchie absolue, la Révolution et l'oeuvre de Napoléon. Lire la suite Fermer

Toutes les notions fondamentales pour comprendre les systèmes juridiques contemporains

Cet ouvrage d'introduction historique au droit développe une approche basée sur l'évolution du droit, des institutions et de la société. Les auteurs exposent les avancées de la recherche depuis l'Antiquité jusqu'au système juridique français actuel. Avec clarté et rigueur, ils retracent l'évolution des sources de droit, présentent les notions fondamentales et offrent des repères chronologiques essentiels pour saisir les systèmes juridiques contemporains.

Pour enrichir la perspective, chaque chapitre est agrémenté d'encadrés "Histoire comparée", abordant notamment des thèmes tels que le droit religieux de l'Égypte antique, l'émergence du droit de la common law dans l'Angleterre médiévale, l'importation du droit ibérique en Amérique latine lors des conquêtes, ou encore l'influence du modèle occidental sur le droit japonais au XIXe siècle.

Cet ouvrage clair, structuré et accessible, conçu spécialement pour les étudiants, permet une compréhension plus facile et plus rapide. Lire la suite Fermer

Est-il possible, à l'heure de l'histoire globale, transnationale ou connectée, d'écrire une histoire des droits affranchie du point de vue eurocentré qui a structuré tant d'histoires dites ?universelles? depuis le XIXe?siècle ?
Est-il possible, à l'heure de l'histoire globale, transnationale ou connectée, d'écrire une histoire des droits affranchie du point de vue eurocentré qui a structuré tant d'histoires dites ?universelles? depuis le XIXe?siècle ? Et comment rendre compte du développement du droit sans verser dans le discours classique célébrant un progrès supposé uniforme et unilinéaire ? C'est ce double pari que relève cet ouvrage nous conduisant des multiples inventions du droit dans l'Antiquité (en Chine et à Rome notamment) aux tensions contemporaines liées à l'essor de droits régionaux ou transnationaux. Restituant de manière très claire et pédagogique les multiples dynamiques de circulation, de confrontation et de mondialisation du droit, en particulier via la colonisation européenne et ses violences, il met en relief la double nature politique des techniques juridiques : instruments de domination, mais aussi armes de défense et de contestation.

À la pointe des recherches internationales en matière de droit comparé, cette vaste fresque n'en est pas moins une introduction générale accessible et vivante au droit, à son histoire et à ses multiples rôles sociaux et politiques. Lire la suite Fermer

Les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains Grâce à une démarche d'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage présente avec clarté et rigueur les apports diversifiés des sociétés antiques, du droit romain et des normes barbares jusqu'au système juridique pluraliste de l'Europe médiévale. Les origines du droit français contemporain sont éclairées par l'étude du droit commun savant diffusé par les universités, et l'examen de l'épanouissement d'un droit national, jusqu'à la Révolution française. La codification napoléonienne ouvre un nouveau cycle, refermé par l'interpénétration contemporaine des normes internes et internationales.
Ce livre présente en 9 chapitres les différentes sources des normes juridiques, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains depuis les civilisations moyen-orientales antiques jusqu'au XXIe siècle.
Points forts Intègre une chronologie à chaque fin de chapitre Permet de réviser et de faire un point actualisé Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière Lire la suite Fermer

La connaissance de l'histoire est nécessaire pour comprendre le régime contemporain : la séparation des pouvoirs, le rôle du juge dans la hiérarchie des normes, ou les rapports entre traité et loi sont en effet hérités de principes fixés dans notre histoire constitutionnelle. La France apparaît parmi les démocraties comme « le plus grand producteur et consommateur de Constitutions », ainsi, depuis 1789, la France a connu 14 constitutions. Cet ouvrage a pour objectif de présenter, dans une optique de synthèse, cette histoire constitutionnelle et politique mouvementée qui évolue par une alternance de cycles contraires, d'autant plus qu'un certain nombre d'hommes politiques et de constitutionnalistes continuent de proposer la création d'une VIe République.

Pour permettre au lecteur de retrouver les grands événements de chaque période étudiée, ce livre propose une série de repères chronologiques. Lire la suite Fermer

Une présentation des Institution de l'Antiquité à 1789 Dans l'ensemble des universités, le cours magistral d'Histoire des Institutions est dispensé au long des deux semestres et est accompagné de Travaux dirigés, optionnels ou obligatoires. Le présent ouvrage s'adresse principalement aux étudiants de L1, en se présentant comme un outil particulièrement adapté tant à un accompagnement régulier dans le cadre des TD qu'à la révision pour le partiel terminal.
Points forts Un style adapté aux étudiants, se distinguant de la recherche d'exhaustivité des manuels et traités au profit des notions indispensables de la matière Un accent significatif porté sur les institutions antiques, souvent résiduelles dans les manuels disponibles Des extraits des textes classiques de la discipline tels que vus en cours et illustrant le propos Lire la suite Fermer

Ce livre est le récit de trois procès extraordinaires.

D'abord des deux procès qui se sont tenus devant le Conseil supérieur de la magistrature en août et septembre 2022, à Paris, à l'encontre du juge Édouard Levrault et du procureur Patrice Amar, à la suite d'initiatives du ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti.

Puis du procès de ce même ministre, Éric Dupond-Moretti, qui a comparu à son tour devant la Cour de justice de la République l'année suivante, au mois de novembre 2023, pour y répondre de ces décisions qu'il avait prises envers ces mêmes magistrats !

Ces trois procès se sont finalement conclus par des décisions de mises hors de cause et de relaxe, aucune faute disciplinaire n'ayant été retenue contre les magistrats, ni aucun délit contre le ministre.

Mais quels procès ! François Saint-Pierre, qui fut le défenseur d'Édouard Levrault et de Patrice Amar devant le Conseil supérieur de la magistrature et qui les assista devant la Cour de justice de la République, en livre ici le récit, passionné et passionnant, de sa place d'avocat, mais le plus fidèlement possible.

Et c'est un récit riche d'enseignements, sur la justice, la politique, les magistrats et leur ministre, sur les conditions de l'état de droit et le fonctionnement de la démocratie. Lire la suite Fermer

Une présentation des Institutions, de leur rôle et les raisons de leur chute L'Histoire des Institutions est une matière complexe du fait de son champ chronologique élargi et de la diversité des modèles étudiés. L'ouvrage a pour objectif d'apporter aux étudiants une approche simple, claire et synthétique via les notions-clés et les différentes étapes dans l'évolution des institutions.
Pour y parvenir, les auteurs présentent dans chaque fiche : les raisons de la création des institutions, leur rôle et les raisons de leur chute.
En 14 fiches, une présentation chronologiquement ordonnée de l'évolution des institutions depuis l'Antiquité jusqu'à l'enracinement de la IIIe République française.
Points forts Les différentes étapes de l'évolution des Institutions en 48 pages Une approche simple et claire Toutes les notions-clés

Nouvelle édition augmentée de cet incontournable : un texte fondateur à la portée de tous Symbole du droit international des droits de l'Homme qui a connu un développement remarquable depuis la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'Homme cristallise également les interrogations qu'il suscite.
Des droits peuvent-ils réellement être universels ?
Droits civils et politiques, droits économiques, sociaux et culturels peuvent-ils être pensés ensemble ?
Quelle est la portée d'une déclaration de droits ?
La protection effective des droits suppose-t-elle la régionalisation ?

Cet ouvrage présente l'histoire du droit des affaires et retrace ainsi la naissance, le perfectionnement et les mutations des institutions et des notions majeures dont la plupart sont toujours en vigueur. Le statut du commerçant, l'essor des sociétés commerciales, les activités bancaires, la législation afférente au commerce sont, entre autres, étudiés depuis la Haute Antiquité (Mésopotamie, Grèce, Rome) jusqu'à l'époque contemporaine.Les études récentes d'histoire du droit du commerce international et les recherches renouvelées en histoire économique permettent également d'interroger le monde contemporain. L'internationalisation des échanges et la mondialisation ont connu des développements historiques qui sont analysés d'un point de vue juridique dans une perspective de longue durée.Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière Une présentation claire et synthétique qui permet de bien comprendre la matière et son lien avec les enjeux commerciaux contemporains Lire la suite Fermer

Un panorama des principaux courants de la pensée politique occidentale depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle Enseignée en Faculté de Droit, l'Histoire des Idées Politiques est probablement la matière la plus foisonnante de l'Histoire du Droit. Particulièrement technique, elle est de ces matières qui laissent une large part à l'interprétation, et sa technicité en fait souvent une discipline difficile à appréhender pour les étudiants juristes ou politistes.

Une présentation chronologiquement ordonnée et synthétique de l'évolution des Idées Politiques, depuis l'Antiquité grecque jusqu'au XXe siècle. L'approche chronologique retenue offre un état des lieux synthétique mais complet, présentant les courants et penseurs principaux tels qu'étudiés à l'Université.

1/Une présentation pédagogique et synthétique des origines et de l'évolution de l'hisoire des institutions familiale et matrimoniale
2/Conforme aux programmes de L1 (Introduction historique au droit & histoire des institutions publiques)
L'ouvrage a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire
et comprendre leur évolution : de l'Antiquité gréco-romaine aux Temps modernes
en passant par la Révolution française et l'Empire.
Un ouvrage incontournable pour réussir sa première année.

Dans les dernières vingt-cinq années, nous sommes passés de la criminalisation de l´homosexualité à la pénalisation de l'homophobie mettant ainsi fin à plusieurs siècles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de même sexe.
Cet ouvrage présente au lecteur un recueil commenté des principaux textes qui permet de mieux comprendre l´histoire juridique et politique de l'homosexualité en France et en Europe.

Ce que les Romains ont nommé ius fut d'abord une parole jurée. C'était le serment que l'on prononçait à l'issue d'un sacrifice, au moment de l'abattage de la victime animale, afin de lier dans une norme commune tous les participants. Telle est la thèse développée dans le premier volume de cette quête des formes premières du droit (La parole impérieuse, Paris, PUF, 2020).

Ce livre-ci poursuit l'enquête dans l'analyse de la relation de deux formes originaires, du sacré et du juridique, appréhendées comme deux constructions rituelles connectées. La première est la matrice de la seconde. Elles s'éclairent mutuellement. Dans sa forme spécifiquement romaine, le sacré est indissociable du sacrifice. Est sacré ce qu'effectue l'action sacrificielle et tout ce à quoi elle touche, les choses et les concepts. Les notions de sacré, saint, profane, en procèdent. Elles ont fait l'objet d'un réexamen, en même temps que se précisait leur articulation avec un ordre juridique en gestation.
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Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques auxquels il s'efforce de livrer une connaissance précise des mécanismes qui forment le socle de notre culture constitutionnelle et politique. Il intéresse plus généralement tous ceux qui voient dans l'histoire une dimension nécessaire à la compréhension de l'actualité.
L'ouvrage comprend quatre parties :
I. La formation des traditions constitutionnelles françaises (1789-1848) II. Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1879) III. L'impossible réforme de l'État (1879-1958) IV. La Cinquième République : une synthèse inédite (de 1958 à nos jours).

Le droit, qui offre à la réflexion une masse virtuellement infinie de faits - normes juridiques par millions, soumises à un renouvellement permanent, sans cesse appliquées, interprétées, violées, sanctionnées -, est aussi foisonnant que la vie sociale, qu'il encadre et qu'il reflète. Quels sont les fondements du droit ? Ne suppose-t-il pas la violence autant qu'il s'y oppose ? Quels rapports entretient-il avec la contrainte, la raison, l'éthique ? Quels sont les problèmes posés par sa mise en application ? Telles sont quelques-unes des questions abordées dans cette anthologie, qui explore une notion d'autant plus riche et mouvante qu'elle implique un lien étroit entre l'absolu et le relatif, la théorie et la pratique. Cette anthologie rassemble les plus grands textes sur le droit, de Platon à John Rawls, en passant par Aristote, Épicure, Cicéron, Thomas d'Aquin, Grotius, Hobbes, Pascal, Spinoza, Montesquieu, Rousseau, Kant, Hegel, Carré de Malberg ou encore Charles Perelman. Lire la suite Fermer

Ce livre a l'ambition, et la grande originalité, d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (Ve s. - 1789) dans une perspective laissant une très large place à l'idéologie, à la réflexion politique et aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'État moderne. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Pour rendre compte de cette forme singulière de l'exercice du pouvoir - l'État - à l'heure où d'aucuns perçoivent son déclin, Yves Sassier et François Saint-Bonnet s'attachent davantage à expliquer la manière dont elle s'est construite qu'à simplement la décrire.
Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot « institution ». Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le « déjà institué », cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale.
Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine.
Cette septième édition est augmentée des apports les plus récents de la recherche dans cette discipline, de l'approfondissement et de la maturation des vues des deux auteurs. Les bibliographies thématiques sont actualisées. Lire la suite Fermer

Notre système juridique est le produit d'un amalgame. Ses composantes essentielles s'enracinent dans l'histoire. Du passé, plus ou moins lointain selon les cas, proviennent des sédiments qui, au fil du temps, ont imprimé à notre droit ses traits distinctifs. De cet héritage, l'ouvrage propose la genèse.

Depuis l'invention de la science du droit à Rome jusqu'à l'établissement d'un système juridique national, plusieurs tournants capitaux ont marqué une orientation déterminante. Le XXe siècle a amorcé un nouveau tournant en faisant resurgir un pluralisme juridique que l'on avait cru enterré. L'histoire ne prétend pas offrir de solutions. Du moins peut-elle montrer la relativité des phénomènes juridiques et préparer le juriste à affronter le changement.

« Nul n'est censé ignorer la loi » rappelle un vieil adage. Chacun d'entre nous est en effet un sujet de droit, confronté quotidiennement dans sa vie courante à un enchaînement d'actes juridiques. Or, les règles de droit ne sortent pas de nulle part. Elles sont produites par un système institutionnel, qui diffère selon les pays, les époques, les croyances.

De l'écriture des lois à leur application au sein des différents tribunaux, Emmanuel Pierrat nous éclaire avec brio sur l'organisation de la justice en France, ses acteurs, ses codes, ses symboles, offrant un panorama didactique et complet du système judiciaire français. Vous découvrirez également comment la société perçoit la justice, thème abondamment traité dans la littérature, le cinéma et les médias. D'autres sujets, plus délicats, sont abordés, comme la lenteur de la justice ou les erreurs judiciaires...

Que vous soyez juriste chevronné, étudiant en droit ou simple citoyen curieux, cet ouvrage de vulgarisation intelligente, magni?quement illustré, vous fera comprendre les notions complexes de cet univers aussi impressionnant que fascinant...
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"L'exception confirme la règle" , "Qui ne dit mot consent" , "Le législateur n'est pas négligent" , "Lex semper loquitur" , "La lettre tue" ... Ce recueil réunit les principes juridiques les plus courants et les illustre par des cas réels et hypo­thétiques. Il permettra tant aux étudiants qu'aux juristes de recourir aux maximes et principes les plus à même de soutenir leur argumentation. En facilitant la maîtrise de ces principes indispensables aux juristes, un tel outil se révèlera précieux pour tous les professionnels du droit.

Une nouvelle guerre des clans se prépare chez les célèbres barons du droit. La raison ? L'arrivée de la chouette de Minerve : tous veulent se l'accaparer pour devenir LE plus Grand de tous les Juges. Et, pour se départager, quoi de mieux que de se défier dans une succession de jeux des plus inédits ?
Les festivités débuteront avec le Jeu de lois à l'occasion duquel les Barons testeront leurs connaissances en droit pénal et feront tout pour aller en prison ! Ensuite, place au travail avec la Juste paye, avant que les plus valeureux d'entre eux n'essaient de rafler la mise au Monopolepublic. L'affrontement ultime prendra place dans toute l'Europe où les Barons se Risk-eront au jeu des libertés publiques et tenteront alors le tout pour le tout...
Mais qui de la rigoureuse Dame de CASS, du patelin Monsieur CE, du sage Monsieur TC, des turbulents jumeaux CJUE et CEDH ou du ripailleur Monsieur CC se verra décerner le trophée tant convoité ?
Amateurs, passionnés, professionnels et curieux du droit, vous êtes tous invités à participer à cette «partie» de plaisir qui verra se succéder des arrêts balayant le droit pénal, le droit du travail, le droit public et les libertés fondamentales.
Alors, prêts pour une «course» effrénée aux arrêts ?
À vos marques, prêts, jouez !
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Papinien, Ulpien, Cujas, Dumoulin, Domat, Pothier, Portalis, Henrion de Pansey, Merlin de Douai... Bien débuter ses études de droit et améliorer sa culture juridique?.


Un ouvrage regroupant tous les juristes, philosophes et auteurs qui ont conceptualisé notre droit et ont contribué à sa construction. D'Aristote à Favoreu, des grands penseurs de la révolution aux auteurs contemporains, toutes les époques, tous les courants sont ici présentés, sous forme de notices bibliographiques concises. Un ouvrage pour démarrer ses études de droit et améliorer sa culture juridique.

La connaissance des finances publiques est essentielle à qui souhaite comprendre le fonctionnement de l'État et maîtriser les enjeux contemporains des politiques publiques en matière économique et sociale.
Cet ouvrage est consacré au droit des finances publiques. Il offre une description synthétique et complète des règles de droit organisant la vie financière publique, à jour des questions les plus actuelles, assortie d'exemples précis, sous une forme accessible. Les questions financières publiques sont analysées dans leur globalité, en présentant les grands enjeux de la politique budgétaire, l'insertion des finances publiques dans le contexte européen et leur pilotage national dans un cadre pluriannuel. L'ouvrage étudie en détail les finances de l'État, en particulier les grands principes budgétaires et le régime juridique des lois de finances. Il accorde également une large place aux finances sociales et aux finances des collectivités territoriales.
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Ce livre, qui a déjà fait l'objet de quinze éditions en Italie, trace un profil complètement nouveau de l'histoire du droit romain. L'expérience juridique n'apparaît pas divisée, selon un schéma habituel, en secteurs qui peinent parfois à trouver un point de rencontre : le droit public et privé, le droit pénal, les « sources » de production et de compréhension normative, le procès ; mais elle est étudiée dans ses structures fondamentales et dans les « valeurs » qui la guident, dans sa constitution et ses mutations, des Douze Tables jusqu'à la codification justinienne. Terminus d'un long parcours, la codification justinienne prend place entre un passé et un futur ; elle clôt une histoire du droit romain, mais est également à la base de la culture juridique byzantine comme de celle de l'Europe médiévale et moderne. Lire la suite Fermer