• Philosophie du droit

    Jacques Ellul

    • Table ronde
    • 20 Janvier 2022

    Le présent ouvrage vient combler une lacune dans l'abondante bibliographie d'Ellul : une réflexion profane et critique sur la discipline qu'il a enseignée toute sa vie, le droit. Sceptique à l'égard des théories contradictoires du droit naturel, Ellul nous offre avec ce cours la quintessence d'une analyse qui s'appuie sur la normativité du droit, mais aussi sur son artificialité tant le droit est un élément essentiel de la culture d'une société. Le travail du juriste consiste à rendre le droit compréhensible et acceptable par le citoyen. Le droit devient alors un outil privilégié de médiation et de symbolisation de l'homme dans ses rapports avec le monde, avec la société : il est « le point exact d'assimilation et de différenciation ». C'est le droit qui donne ses caractères à une civilisation.

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  • Inattendu que... tour du monde des curiosités juridiques

    Raphaël Costa

    • Editions du tresor
    • 17 Février 2022

    Partir à la rencontre de pirates férus de droit, de juristes poètes, et autres avocats farceurs, apprendre comment Satan s'est retrouvé traîné devant les tribunaux, visiter une zone dédiée aux serial killers aux États-Unis ou assister à des procès d'animaux... telles sont les anecdotes juridiques inattendues et croustillantes venues des quatre coins du monde que Raphaël Costa vous invite à découvrir dans son livre, aussi érudit que drôle et surprenant !

  • La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen

    Wanda Mastor

    • Dalloz
    • 20 Octobre 2021

    La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
    Le commentaire de l'un des textes les plus connus de l'humanité : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, chef-d'oeuvre de l'héritage des Lumières et produit de la Révolution de 1789.
    Dix-sept articles forment ce texte fondateur du libéralisme moderne. Chaque article est commenté à la lumière du contexte de son adoption, des discussions et débats qui l'ont entouré, mais aussi de son application actuelle par nos juges et gouvernants.

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  • La philosophie du droit Nouv.

    La philosophie du droit

    Michel Troper

    • Que sais-je ?
    • 11 Mai 2022

    Il y a des questions concernant le droit auxquelles il est impossible de répondre par la simple analyse du droit en vigueur et que pourtant ni les juristes ni les philosophes ne peuvent éviter. Ce sont celles qui font l'objet de la philosophie du droit.

    Elles concernent notamment la définition du droit et d'abord celle du droit en usage lui-même, les rapports que le droit entretient avec le pouvoir, la force ou la morale, la possibilité d'une science du droit, la structure du système juridique ou encore la spécificité du raisonnement juridique et des concepts employés par les juristes.

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  • Alice # me too

    ,

    • Enrick b.
    • 9 Mars 2022

    Défendre les victimes de harcèlement, voilà le nouveau défi d'Alice !
    À l'heure de la libération de la parole, Alice se voit confier son premier dossier de harcèlement. Dénigrements, compliments un peu trop appuyés, humiliations publiques, allusions déplacées, gestes obscènes, propositions à caractère sexuel, ... rien de tout cela ne doit résister au droit.
    Mais quelle n'est pas sa surprise lorsqu'elle découvre que même parmi les avocats, pourtant chargés de défendre les droits, ces pratiques existent, et pas qu'un peu ! En y regardant de plus près, elles ne concernent peut-être pas que les autres...
    Inédite, cette 1 ère série de romans graphiques, dont Alice #METOO est le 4 ème volet, vous propose de suivre les aventures juridico-judiciaires d'Alice.
    Le + : l'insertion au fil des dessins et textes humoristiques des rubriques ''Les Indispensables'' qui vous permettre d'apprendre et retenir l'essentiel sur le harcèlement en droit du travail et en tant qu'avocat.

  • Justice numérique

    Florence G'Sell

    • Dalloz
    • 29 Septembre 2021

    Un défi pour le monde judiciaire.
    Expression ambiguë, le terme de « justice numérique » renvoie aux transformations que fait subir au monde judiciaire l'avènement de la vie en réseau et l'abandon progressif des supports matériels au profit de l'électronique et de l'information en ligne. Elle désigne également l'impact sur la justice du recours aux technologies les plus avancées, à l'heure où l'exploitation d'immenses quantités de données par des algorithmes d'apprentissage automatique permet de déceler des modèles statistiques et de formuler des prédictions.
    Cet ouvrage présente un état des lieux de la transition numérique de la justice, envisagée sous les deux formes principales qu'elle prend à l'heure actuelle : la dématérialisation des procédures, d'une part, et l'appropriation de l'intelligence artificielle par le recours aux algorithmes d'aide à la décision, d'autre part.

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  • Les grandes citations de la Ve République

    Jean-Jacques Urvoas

    • Dalloz
    • 6 Octobre 2021

    Une approche thématique structurée autour des pouvoirs constitués à travers les phrases qui sont régulièrement reprises par les manuels de droit constitutionnel.
    Des citations qui marquent autant d'étapes dans le déroulement de la Ve République. Du général de Gaulle à Emmanuel Macron, de François Mitterrand à Jacques Chirac, l'évolution institutionnelle de notre régime politique est ainsi balisée par l'influence de ses principaux acteurs.

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  • Nouvelle édition enrichie (infractions environnementales...).

    S'approprier la richesse et les évolutions de la matière pénale, enquêter, poursuivre, défendre et juger au pénal, exercer un recours : Le Guide pénal réunit les outils de maîtrise de la procédure pénale et du droit pénal général et spécial, sans négliger le droit administratif répressif.

    Il traite l'enquête judiciaire, les procédures alternatives et les poursuites, les mesures de sûretés avant jugement, les droits de la victime, le procès pénal, la sanction et les recours, ainsi que près de 7 000 crimes, délits et contraventions. Des éléments de police technique et de médecine légale complètent l'approche juridique.

    Cette 23e édition intègre les dispositions du code de la justice pénale des mineurs applicable depuis le 30 septembre 2021, ainsi que le Ceseda recodifié par l'ordonnance du 16 décembre 2020.

    L'ouvrage, dont le volet droit pénal spécial est aussi largement renforcé, tient notamment compte des lois du 24 décembre 2020 relative à la justice environnementale et à la justice spécialisée, du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, du même jour sur le respect de la dignité en détention, du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste, du 25 mai 2021 pour une sécurité globale, du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement, du 2 août 2021 relative à la bioéthique, du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République.

    Les décisions du Conseil constitutionnel et de la Chambre criminelle de la Cour de cassation, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne enrichissent l'ouvrage, ordonné par thèmes et par fiches, servi par un maillage dense de renvois et de tableaux de synthèse, un index thématique et des codes Natinf des infractions.

  • Depuis la création du statut d'auto-entrepreneur en 2009, on a assisté à un véritable engouement pour ce nouveau régime.
    Malgré la crise économique liée à l'épidémie de Covid-19, les immatriculations de micro-entreprises ont connu une hausse de 9 %, et celles-ci représentent désormais 65 % des entreprises créées !
    La loi Pinel de juin 2014 a profondément bouleversé le statut de l'auto-entrepreneur, ses avantages et ses inconvénients.
    Ce guide pratique répond à toutes vos questions sur le choix du statut (indépendant, auto-entrepreneur, portage salarial), sur les démarches à effectuer, la viabilité du projet, les seuils de chiffres d'affaires selon les statuts, la protection sociale et la retraite, la rémunération, la fiscalité, les aides...

  • Histoire du droit

    Jean-Marie Carbasse

    • Que sais-je ?
    • 1 Septembre 2021

    Au commencement, le droit est dit - dicté - par les dieux, ou par Dieu. Nul ne peut s'écarter du Texte : rien ne peut le changer, toute discussion est impossible. Il n'y a pas de place pour une histoire.
    Celle-ci ne devient possible que lorsque le droit se fait, au moins en partie, humain et qu'il s'inscrit dans le temps des hommes. C'est ce qui advient, pour la première fois sans doute, en Grèce et à Rome. Rome lègue un droit déjà très riche et qui n'a cessé de s'enrichir depuis, selon des modalités diverses.
    En retraçant l'histoire du droit, Jean-Marie Carbasse nous invite à comprendre l'historicité de nos normes juridiques.

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  • L'étudiant en première année d'études de droit éprouve parfois quelques difficultés à s'intégrer dans une faculté et à ne pas se laisser dépasser par le rythme universitaire. Je veux réussir mon droit explique tous les exercices propres aux études de droit. La dissertation juridique, les commentaires d'arrêt et de texte, le cas pratique, l'exposé oral. En montrant chaque fois ce qu'il ne faut pas faire, ce que l'enseignant attend et la marche à suivre pour y parvenir.
    Des documents, des exemples, des plans illustrent les conseils de méthodes pour rendre l'ensemble très concret. Au-delà des exercices proposés lors des examens, l'ouvrage aborde le travail personnel de l'étudiant : comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur...

  • 60 minutes pour expliquer le droit du travail aux managers Nouv.

    Recrutement, contrats, temps de travail, santé et sécurité, droit disciplinaire, gestion des élus...Connaître les bases du droit du travail est indispensable pour manager au mieux ses équipes.Encore trop peu intégré dans les parcours de formation des managers, ce droit vivant et mouvant peut paraître complexe pour ces professionnels.Pourtant, ils devraient pouvoir rebondir en toute situation sans solliciter leur service RH, tant sur des questions de droit individuel que collectif.À l'appui d'exercices et de cas pratiques, cet ouvrage vous permettra de comprendre les bases du droit du travail et de vous orienter vers les sources officielles.Alors, prenez 60 minutes pour maîtriser les grandes lignes du droit du travail, essentielles à votre mission de manager, et ainsi gagner en autonomie!

  • Les droits des femmes face aux violences

    Marlène Schiappa

    • Dalloz
    • 18 Novembre 2020

    La France s´est dotée ces dernières années d´un arsenal législatif très complet permettant de mieux protéger les femmes face aux violences sexistes et sexuelles.
    De la verbalisation du harcèlement de rue à la saisie des armes du conjoint violent, de l´allongement des délais de prescription pour viols sur mineurs aux bracelets d´éloignement des hommes violents, de la levée du secret médical pour les médecins de femmes victimes de violences à la pénalisation du cyber harcèlement en meute, de la création de l´agissement sexiste au travail à la multiplication des ordonnances de protection, les textes de loi ont profondément évolué.
    De nouveaux dispositifs de signalements ont été créés par les pouvoirs publics et les associations.
    Dans le sillage de #metoo et suite au Grenelle des Violences conjugales organisé par Marlène Schiappa, la société toute entière se mobilise désormais pour sauver les vies de « Ne Rien Laisser Passer ».
    Qu´il s´agisse du harcèlement sexuel dans la rue, des violences conjugales à la maison ou des violences sexistes au travail, ce livre permettra à toutes les femmes de connaître et faire valoir leurs droits pour se défendre et se protéger.

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  • Le droit pour les nuls

    Nicolas Guerrero

    • First
    • 27 Août 2020

    Découvrez, dans un langage à la fois clair et précis, les grandes branches du droit contemporain (droit privé, droit pénal, droit public). À l'aide de cet ouvrage, vous aurez toutes les clés en main pour comprendre les fondamentaux du droit français, que vous souhaitiez vous orienter vers une carrière dans le monde juridique ou bien tout simplement mieux comprendre et analyser les situations du quotidien. Cette nouvelle édition tient naturellement compte des récentes évolutions législatives.

    Découvrez :
    Les différentes branches du droit ;
    Les sources du droit en France et leur hiérarchie ;
    Les carrières possibles dans le monde juridique ;
    L'organisation administrative et judiciaire française ;
    Dix traités internationaux majeurs ;

  • Introduction personnes famille

    Mélina Douchy-Oudot

    • Dalloz
    • 25 Août 2021

    L'ensemble des composantes du programme de droit civil en L1.
    Ce manuel couvre l'ensemble des composantes du programme de droit civil tel qu'il est enseigné durant les deux semestres de la 1re année de Licence : introduction au droit civil, droit des personnes et droit de la famille.

    Pour aborder ces matières fondamentales du droit, l'HyperCours regroupe en un seul ouvrage :
    - l'essentiel des connaissances, y compris une approche méthodologique;
    - des compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre pour mieux mémoriser et bien préparer les épreuves de travaux dirigés et l'examen terminal.

  • étrangers, quels droits ?

    Gisti

    • Dalloz
    • 25 Septembre 2019

    L'ouvrage, rédigé par le GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigrés), sous la direction de Danièle Lochak traite : des droits des étrangers hors Union européenne ayant un titre de séjour régulier, mais aussi des droits des étrangers sans titre de séjour régulier. Quels droits pour les étrangers en France ?

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  • La Cour suprême est le sommet du pouvoir judiciaire aux États-Unis. Or elle n'a «?ni la bourse ni l'épée?» pour faire respecter ses décisions?: d'où lui vient alors sa grande autorité??
    Dans ce nouveau livre, Stephen Breyer nous explique comment la Cour suprême, par des décisions marquantes au fil de son histoire, a gagné l'assentiment du peuple, clé de la sauvegarde du rôle du pouvoir judiciaire. Car son pouvoir dépend «?de la volonté du public de respecter ses décisions, même celles avec lesquelles il est en désaccord?».
    Selon Stephen Breyer, l'autorité de la Cour et la prééminence du droit supposent que les juges aient assez d'autonomie pour ne pas apparaître comme des «?politiciens en robe?». Il plaide aussi pour que le public soit mieux informé sur le fonctionnement des institutions et du système judiciaire et qu'il ait à coeur d'y tenir sa place.
    Une mise en garde contre la politisation du judiciaire et un acte de foi, optimiste mais lucide, pour la défense du droit et de la démocratie.
    Un grand texte de philosophie politique.

  • Introduction générale au droit

    ,

    • Dalloz
    • 29 Septembre 2021

    Une restitution des évolutions profondes de notre droit en tenant compte des questions les plus actuelles et des dernières avancées.
    Matière vivante et en perpétuel mouvement, l'Introduction au droit est au coeur des transformations de notre système juridique. Les mouvements du droit sont aujourd'hui considérables. La nouvelle édition de l'Introduction générale au droit, livre majeur de François Terré, qui repose sur une philosophie de la règle et du système juridique, restituera les évolutions profondes de notre droit en tenant compte des questions les plus actuelles et des dernières avancées : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies et propagation du numérique, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de cassation, essor des droits fondamentaux, développement de la soft law, déclin de la loi ou encore influence de l'open data et essor des legal techs. Refondue avec le concours de Nicolas Molfessis, elle alliera permanence et modernité, au service d'une découverte du droit par les étudiants de première année mais aussi afin de permettre à chacun, étudiant ou praticien, d'approfondir ses connaissances et de réfléchir aux évolutions à l'oeuvre.

  • Nouveaux contes juridiques

    François Ost

    • Dalloz
    • 6 Octobre 2021

    Une nouvelle façon de dire le droit.
    Faire du droit en racontant des histoires, tel est le pari de ce livre qui exploite toutes les variétés du genre narratif, depuis le récit historique jusqu'au conte fantastique, en passant par le thriller policier, la dystopie et la fable animalière.
    Des fables modernes, amusantes et pédagogiques qui ressuscitent la tradition des contes philosophiques du XVIIIe siècle, et permettront aux praticiens du droit aussi bien qu'aux néophytes d'analyser les grands jeux juridiques contemporains.

  • Le nombre de contentieux qui opposent chaque année professionnels de l'immobilier et défenseurs de l'environnement augmente année après année dans des proportions considérables. Promotion, construction, vente, rénovation : l'urgence environnementale affecte aujourd'hui l'ensemble de la filière immobilière et plus aucun acteur du secteur ne peut désormais faire l'économie d'une solide maîtrise des principes qui régissent le droit de l'environnement, des normes en vigueur les plus récentes ainsi que des moyens pour mettre tous ces éléments en application.
    Cet ouvrage expose en détail les principes de fonctionnement du droit de l'environnement en matière de pollution des sols, de protection des ressources naturelles ou encore de gestion des nuisances sonores, puis analyse leur impact concret sur les pratiques immobilières. Les professionnels y trouveront tous les éléments pour faire face à ces problématiques récentes mais incontournables, parmi lesquelles :
    - Que prévoit la loi en cas de découverte d'une espèce protégée sur le lieu d'implantation d'un projet de construction ?
    - Qui est responsable de la remise en état d'un site pollué par des déchets ?
    - Quelles obligations pèsent sur le propriétaire d'un bien pollué ?

    LES + :
    >> L'analyse détaillée de 20 décisions de justice issues de cas réels, représentatives des préoccupations et accessibles par QR-code.
    >> Le vocabulaire indispensable expliqué de façon claire et exhaustive pour tout comprendre aux textes juridiques.

  • L'invention de la bioéthique

    Yann Favier

    • Berger-levrault
    • 7 Octobre 2021

    Qu'il y a-t-il de commun entre un homme en état végétatif dont on se demande s'il faut ou non arrêter les soins, un couple de femmes souhaitant accéder à l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur, un malade en attente de greffe et la question de la distribution d'un vaccin contre le covid-19 ? Réponse : la bioéthique.
    Par une lecture croisée et originale des textes de droit, l'auteur propose une réflexion originale sur les obsessions de nos contemporains pour l'encadrement par la loi de la vie (humaine et animale) et ce que cela signifie pour notre société.
    Interrogés dans leur rapport à la morale, l'acteur de santé et le citoyen curieux (et peut-être aussi inquiet des manipulations du vivant que la science réserve à l'humanité), trouveront matière à réflexion sur les limites mais aussi les ressources, souvent mal exploitées, du droit pour régir toutes ses situations.

  • La laïcité de la République, devenue règle constitutionnelle depuis 1946, apparaît comme l'un des éléments de définition du régime politique avec la démocratie et le caractère social.
    Longtemps contestée mais devenue principe constitutionnel consensuel, la laïcité reste méconnue, mal comprise et objet de toutes les manipulations. [...] La laïcité n´est pas exclusion mais d´abord principe de liberté et d´égalité dans le respect de l´ordre public. Avec la reproduction de textes de référence, souvent oubliés, cet ouvrage de réflexion intéressera les étudiants, les enseignants, les responsables associatifs et spécialement ceux de l´éducation populaire.

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  • Droits de l'homme et libertés fondamentales

    Henri Oberdorff

    • Lgdj
    • 17 Août 2021

    Les droits de l'homme et les libertés fondamentales constituent l'un des fondements essentiels de toute société démocratique.
    Ils représentent le patrimoine juridique commun de l'humanité compte tenu de leur universalisme. Le droit des libertés fondamentales est l'un des enseignements obligatoires des facultés de droit, et souvent des instituts d'études politiques.
    Ce livre se décompose en deux parties. La première est consacrée à la théorie générale des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle permet d'aborder leurs fondations et leurs reconnaissances nationales, européennes et internationales. Elle examine leurs modalités d'organisation et leurs systèmes de protection aussi bien au niveau des États - surtout la France - que des organisations internationales.
    La seconde partie présente le régime juridique des libertés physiques et des libertés intellectuelles. Cela permet d'examiner les principales libertés ou les droits les plus importants comme la sûreté personnelle, la liberté d'aller et de venir, le droit au respect de la vie privée, le droit à l'égalité, le droit à la vie et la dignité de la personne humaine, la liberté d'opinion et de conscience, la liberté de l'enseignement, la liberté de la presse, la liberté d'association, la liberté de réunion.
    Ce livre analyse aussi les défis posés à ces libertés par les sciences de la vie, la conversion numérique de nos sociétés et la quête permanente de sécurité accentuée par le terrorisme. Il n'oublie pas de traiter l'état d'urgence sanitaire face à la crise de la Covid-19. On a pu mesurer à cette occasion, davantage, l'importance de nos libertés fondamentales.
    Cet ouvrage a l'ambition de faire découvrir à un large public ces droits et ces libertés et de contribuer ainsi à l'éducation du citoyen. En effet, la présentation des droits de l'homme et des libertés fondamentales ne relève pas d'un simple exercice de technique juridique, mais contient une forme de foi dans leur valeur essentielle, sans oublier la rigueur scientifique indispensable.

  • L'art de la parole

    Cyril Delhay

    • Dalloz
    • 3 Juin 2020

    Parler est un art dont les lois sont trop souventméconnues par qui s´expose à un auditoire. Des penseurs,des praticiens, des pédagogues ont pourtant depuisplus de 2 500 ans confronté leurs savoirs et partagéleurs enseignements. Un voyage à travers les sièclesrévèle les méthodes communes entre l´acteur et l´orateurque chacun peut s´approprier par des entraînementssimples pour développer son charisme.Frère de la danse et du chant, du yoga et du zen, de l´artdu comédien et des arts martiaux, cousin de la plupartdes sports, l´art oratoire commence par la conscience ducorps. Puis viennent les mots pour le dire. Avec un enjeude taille : Toute parole contribue au réel et à sa perception.

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