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L'auteur, à travers la vie et la mort d'un criminel sexuel, a voulu soulever le douloureux problème de ces assassinats d'enfants et d'adolescents. Surtout, il a désiré montrer le relatif échec des nombreuses mesures proposées jusque-là pour lutter contre ce fléau et la nécessité d'aborder la thérapeutique et la prévention de tels actes sous de nouvelles perspectives, incluant les découvertes récentes des neurosciences. Ceci exige à ses yeux la nécessité de rencontre pluridisciplinaire sous le contrôle des comités d'éthique. Pour l'honneur de l'humanité, il est impératif que l'on puisse découvrir la cause de ces actes inhumains.
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La CFDT
Guy Groux
- Fenixx réédition numérique (economica)
- La Vie politique
- 17 Décembre 2015
- 9782402067249
De la CFTC au Congrès de 1964 qui lui donne naissance, de mai 1968 à nos jours, la CFDT se caractérise par un itinéraire particulier et une place à part dans le système syndical français. Catholicisme social et humanisme chrétien, syndicalisme dans l'entreprise et autogestion, primat des luttes et planification démocratique, nouveau type de développement, dénonciation du corporatisme comme de tout totalitarisme, affirmation du pouvoir contractuel et du syndicalisme de régulation, construction d'un espace social européen : thèmes contradictoires, qui marquent l'évolution de la centrale. Originale par son histoire et par ses options, la CFDT l'est aussi par sa sociologie. Ancrée chez les employés, elle s'est ouverte aux ouvriers et techniciens puis aux cadres. Aujourd'hui la crise économique et les phénomènes complexes qui l'accompagnent secouent les bases sociales de l'organisation qui perd des adhérents et connaît des affrontements internes très vifs sur la réponse à apporter aux évolutions en cours. Adoptant une lecture historique de la réalité de la CFDT, cette synthèse, qui repose sur une documentation très dense et des entretiens originaux, refuse tout à la fois les anachronismes, les a priori officiels et la vulgate oppositionnelle.
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Justice sinistree, democratie en danger
Hubert Haenel
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 14 Mai 2016
- 9782402119467
Si, dans l'institution judiciaire, le meilleur coexiste souvent avec le pire, il est incontestable que son potentiel humain permet tous les progrès. Le constat dressé par la commission pourra effrayer ; il va en effet bien au-delà des cris d'alarmes lancés chaque année au Parlement à l'occasion de l'examen du projet de loi de finances, selon un rituel qui a prouvé son inefficacité. Les solutions préconisées appellent une véritable révolution dans les mentalités et les habitudes. Il doit désormais être acquis que toute autre démarche ne serait que faux-semblant. Il est urgent d'agir. Avec raison, les Français s'impatientent. Puissent les responsables politiques, les magistrats et l'ensemble des professions de justice leur apporter la réponse qu'ils sont en droit d'exiger.
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C'est l'épargne qui a raison : l'aventure des SCPI, secrets et mode d'emploi
Guy Marty
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Intelligence financière
- 12 Août 2016
- 9782402153287
Il y a parfois des surprises dans le monde des placements. Saviez-vous que l'histoire véritable des SCPI et les raisons de leur succès ont jusqu'à présent été rigoureusement passées sous silence ? Entachées à leurs débuts par d'étranges scandales politico-financiers, marquées très tôt par une curieuse loi destinée à les éloigner de la faveur des épargnants, régulièrement exclues des politiques d'orientation de l'épargne, les sociétés civiles de placement immobilier ont néanmoins bénéficié de la confiance d'un très grand nombre d'investisseurs, et se sont finalement imposées à part entière dans la panoplie moderne des placements. En réponse à cette réussite, on leur prépare à nouveau, avec bien entendu les meilleures intentions du monde, une réglementation de caractère plutôt répressif. Des deux côtés, cela tient de l'entêtement. Mais si c'était l'épargne qui avait raison ?
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Les augmentations de capital
Alain Couret
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit-Poche
- 26 Novembre 2015
- 9782402029698
Cet ouvrage, rédigé par des auteurs qui sont tout à la fois des praticiens et des chercheurs, réalise une synthèse des différents procédés permettant aux sociétés d'augmenter leur capital social ; il mêle tour à tour des considérations pratiques et une analyse théorique. Si l'accent est mis sur les mécanismes applicables aux sociétés par actions (société anonyme, société en commandite par actions), les règles spécifiques aux autres formes sociales (société civile, société en nom collectif, SARL, société à capital variable) sont néanmoins abordées. En outre, à côté des techniques traditionnelles d'augmentation de capital, les auteurs ont largement traité des opérations reposant sur des titres hybrides et valeurs mobilières composées : ainsi, de longs développements sont consacrés aux procédés modernes d'augmentation de capital conditionnelle. Par ailleurs, les auteurs opèrent une analyse de la jurisprudence relative aux contestations naissant dans ce type d'opérations. Le régime fiscal propre à chaque type d'augmentation de capital est rappelé en intégrant les récentes modifications législatives. Enfin des tableaux synoptiques permettent au lecteur d'apprécier la mise en oeuvre et le déroulement effectifs de ces opérations.
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L'Arbitrage
Yves Guyon
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit-Poche
- 5 Novembre 2015
- 9782402029803
L'arbitrage consiste à faire trancher un litige par de simples particuliers, choisis par les plaideurs, mais dont la sentence a néanmoins la même autorité qu'un jugement rendu en première instance par une juridiction étatique. En raison de sa souplesse et de sa discrétion, ce procédé est de plus en plus souvent utilisé pour le règlement des litiges d'affaires tant internes qu'internationaux. Cet ouvrage expose les cas où le recours à l'arbitrage est possible, le déroulement de l'instance et les voies de recours qui peuvent être exercées contre la sentence. Il attire l'attention sur les principaux pièges d'un mécanisme qui n'est simple qu'en apparence. Il donne en annexe le règlement de la Cour d'arbitrage et de conciliation de Paris.
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Théorie générale des devoirs d'État
Jean Vauvilliers
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 12 Novembre 2015
- 9782402032360
On n'aime guère parler des devoirs d'état, on ne les enseigne plus : c'est une erreur, car pour bien exercer son officium, son métier, on a besoin de repères durables. Qu'appelle-t-on devoirs d'état ? Quels en sont les principes, l'économie, les limites ? Comment oublie-t-on ses devoirs d'état ? Comment peut-on gérer un système de devoirs d'état ? Autant de questions difficiles auxquelles Jean Vauvilliers cherche à répondre avec prudence. L'observation des devoirs d'état apporte certaine assurance, certaine sécurité : mais il faut éviter d'avoir de ses devoirs d'état une conception mécanique, étriquée, médiocre, et faire preuve de souplesse, de mesure et d'invention.
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ContrefaÇon danger immediat
Collectif
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 12 Août 2016
- 9782402120715
Mais que fait la police ? disent en choeur les industriels et les créateurs confrontés à l'atteinte portée à leurs droits par la contrefaçon, phénomène qui prend rapidement des dimensions planétaires et s'identifie de plus en plus à la criminalité organisée. Depuis les années 1980, la police judiciaire s'attache à limiter les dégâts causés par la contrefaçon. Pendant très longtemps, son action s'est développée dans le cadre de textes de nature civile, essentiellement du fait de l'insuffisance de la législation pénale. En France, la législation pénale a été renforcée en 1994, mais d'autres freins subsistent. Le premier, le plus paradoxal, c'est la grande « frilosité » des victimes. Le deuxième frein procède d'un déficit de formation et d'information des enquêteurs. Il n'est sans doute pas encore entré dans les esprits, que l'appropriation frauduleuse de la création est un vol aux conséquences économiques et sociales considérables. Le troisième frein a pour origine le déficit de coordination et de collaboration internationale en matière répressive. Dans ce domaine très sensible, les intérêts ne sont pas forcément convergents et la théorie du « renard libre dans le poulailler libre » a encore de chauds partisans. L'ambition du séminaire dont rend compte cet ouvrage a été de desserrer ces freins, de montrer aux créateurs que la vigueur de leur défense, notamment par la voie pénale, quand les conditions sont réunies, est le moteur d'un engagement déterminé des sections économiques et financières des polices judiciaires. L'ouvrage apporte ainsi aux chefs de service spécialisés, aux professionnels et aux praticiens, les références juridiques nécessaires pour leur action, voire la légitimation de cette action auprès des autorités judiciaires. Il donne également aux professionnels et praticiens les cadres juridiques nationaux et communautaires dans lesquels se posent les questions liées à la contrefaçon. Il montre enfin combien est urgente la réflexion dans l'optique d'une véritable coopération policière au sein de l'Union européenne.
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Le travail des femmes dans la C.E.E. : les conditions juridiques
Annie Sabourin
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 28 Mai 2016
- 9782402160315
Le contexte des préoccupations du présent ouvrage implique que l'on évoque les modifications radicales qui ont affecté la structure de l'emploi au cours des vingt dernières années : Transfert de main-d'oeuvre d'un secteur d'activité économique à l'autre, exode rural, véritable « boum » de la population salariée du tertiaire. Les femmes ont subi la conséquence de ces bouleversements et portent un autre regard sur la vie et ses aspirations : en fait ce sont elles qui vont résolument exprimer cette attente de changement. Elles veulent maintenant une place à part entière dans une société, d'égalité entre les sexes. Le Traité de Rome ne s'intéressait aux problèmes spécifiques des femmes que dans son art. 119 sur l'égalité des salaires. Depuis, le Conseil des Ministres de la CEE, par le canal de ses directives, a beaucoup légiféré en peu de temps sur le travail des femmes : de 1975 à 1978, trois Directives ont été adoptées sur l'égalité des salaires, de traitement en matière d'emploi et en matière de sécurité sociale. Un projet de Direction est en cours. L'application de ses Directives est laborieuse mais a obligé les États membres à se conformer à leurs obligations. Des progrès spécifiques ont été enregistrés. Le chemin parcouru au cours des dix dernières années déclarées « Décennie de la Femme » est immense. Mais il faut espérer qu'au-delà des textes, ces droits nouveaux en faveur de l'égalité. entre les hommes et les femmes seront aussi un secteur de changement des mentalités et des comportements.
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Familiers du monde mystérieux que constitue la justice, les auteurs de « Justices » éclairent l'envers du décor : sous la lumière crue, l'imposante statue apparaît bien ridée, son glaive brisé, sa balance faussée. Au-delà des discours officiels la justice française offre, en effet, non seulement le spectacle d'une administration miséreuse, mais encore l'image d'une institution dépendant du Pouvoir et, depuis peu, tourmentée par les démons de la politisation. Ce constat amer, qui est aussi la dénonciation de la « langue de bois » des politiciens de tous bords lorsqu'ils parlent de justice, sert pourtant à ces magistrats de point d'appui. Le dépassant, ils proposent les changements indispensables à l'élaboration d'une justice rénovée, condition d'une société civile plus épanouie et plus libre.
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L'opposabilité du droit réel : de la sanction judiciaire des droits
M Levis
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit civil
- 26 Juin 2020
- 9782402151412
Une étude de la sanction judiciaire des droits fait ressortir que le droit réel se caractérise par une sanction en nature, inconditionnée et obligatoire. La vérification de ces principes apporte une contribution à la théorie juridique : le contrôle de la Cour de cassation peut aussi porter sur la sanction judiciaire des droits.
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Islam et droits de l'homme
G Conac
- Fenixx réédition numérique (economica)
- La vie du droit en Afrique
- 26 Novembre 2015
- 9782402029728
« En cette fin de siècle tourmentée, les droits de l'Homme s'affirment comme la principale référence politique autour de laquelle on tente d'articuler la légitimité du pouvoir dans les sociétés humaines. Toutefois, cela ne va pas sans susciter des controverses, soulever des objections et provoquer des résistances au sein d'une communauté internationale composée de peuples et de sociétés aux civilisations, cultures, histoires et religions diverses... Les éminents spécialistes de l'Islam dont les travaux enrichissent ce recueil empruntent la seconde démarche. À travers l'exégèse des textes, ainsi que par des analyses et des réflexions d'une grande pertinence, ils tentent, avec succès, de dépasser la polémique et renouvellent l'approche du débat juridique sur les convergences et les divergences existantes entre les normes internationales actuelles en matière de droits de l'Homme et les exigences de l'Islam... L'analyse ne se situe pas seulement sur le terrain du dogme, du droit et de la science politique. Elle tient également compte des données philosophiques, anthropologiques et sociologiques - comme les préoccupations identitaires. De façon globale, elle pose le problème du sens de la vie et de la raison d'être de l'homme, et elle démontre également que la proclamation de l'Islam comme religion d'État, ne conduit pas nécessairement à la mise en place d'un État islamique... ». Ibrahima Fall
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Le Débat européen dans l'entre-deux-guerres
Y Muet
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Europe-poche
- 24 Mars 2016
- 9782402066549
Au lendemain de la Première Guerre mondiale, que certains avaient appelée la « guerre civile européenne », un mouvement d'idées commença à se manifester en faveur de l'Europe unie, ouvrant ainsi la voie à l'initiative officielle d'Aristide Briand visant à établir un « lien fédéral » entre les nations européennes. L'espace de quelques années, un grand nombre d'intellectuels européens crurent que les États-Unis d'Europe avaient commencé..., mais le rêve s'effondra avec la crise économique et la montée des nationalismes. À l'inverse de la situation qui prévalut à partir de 1945, l'idée européenne ne fut pas l'affaire des seuls techniciens, juristes et économistes, non plus que des seuls hommes d'État. Ce furent au contraire les écrivains, philosophes, romanciers et géographes, ainsi que divers chroniqueurs et commentateurs politiques qui animèrent ce débat dont certains aspects notamment depuis l'effondrement du bloc communiste sont encore discutés aujourd'hui : la place et le rôle de l'Europe dans le monde, les limites géographiques de l'Union, l'avenir des États nations, les difficultés de l'union politique, etc.
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Le couple en droit social
Anne-Marie Gilles
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit civil
- 12 Août 2016
- 9782402145053
Le droit est-il capable de saisir le couple alors qu'il s'agit d'une notion héritée du langage courant ? Depuis que la notion de couple est devenue une catégorie du droit social, une telle question est inévitable. Poussé au réalisme économique, le droit social ne pouvait nous donner qu'une vision réaliste du couple autour de ce que l'on peut appeler le lien économique de proximité. Pour autant, cette approche ne débouche pas sur un véritable modèle économique du couple. La référence à l'institution du mariage est encore trop présente. La véritable différence entre le droit social et le droit civil, relativement à la notion de couple, se manifeste au travers de l'étude des relations entre les membres du couple. Alors que le droit civil a constamment évolué vers une plus grande autonomie des individus, le droit social reste attaché à une véritable interdépendance des membres du couple comme en témoigne l'importance essentielle que les droits dérivés gardent dans notre système de protection sociale. Cette interdépendance est cependant différente selon les couples à la mesure des résistances que le droit positif oppose parfois au couple non marié. Néanmoins, la création d'un statut général et uniforme pour les couples non mariés reste inutile. Une intervention du législateur, en droit social, pour poser un critère du couple est à l'inverse souhaitable.
