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Defrenois
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Cryptoactifs, gestion de patrimoine et pratique notariale
Henri Leyrat, Axelle Meiller
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 4 Mars 2025
- 9782856238271
Les notaires et gestionnaires de patrimoines sont de plus en plus souvent confrontés à des problématiques relatives aux cryptoactifs, en raison de leur nature même :
les cryptomonnaies représentent une valeur qui n'est pas garantie par une banque centrale et qui n'est pas une monnaie, mais elles peuvent être acceptées comme un moyen d'échange et de paiement et être transférées, stockées ou échangées électroniquement
les jetons, quant à eux, représentent des droits (accès aux services d'une entreprise, titres de capital ou de créance) qui peuvent être émis, inscrits, conservés ou transférés électroniquement.
Lors de ventes, de successions, de partages, il est donc de plus en plus fréquent de devoir gérer des cryptoactifs. Il est dès lors fondamental pour les professionnels : d'une part de bien comprendre les modalités de détention des cryptoactifs, au regard notamment du droit civil, du droit des sociétés et du droit fiscal et, d'autre part, de pouvoir analyser les différentes opérations pouvant porter sur ce type d'actifs, qu'il s'agisse d'opérations à titre onéreux ou d'opérations à titre gratuit.
Points forts
Premier ouvrage portant sur les cryptoactifs sous l'angle de la gestion de patrimoine
À jour des derniers textes en la matière : règlement européen du 31 mai 2023, dit règlement MiCA, sur les marchés de cryptoactifs ; ordonnance du 15 octobre 2024 relative aux marchés de cryptoactifs ; ordonnance du 15 octobre 2024 relative au renforcement des obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en matière de transfert de cryptoactifs -
Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Henri Leyrat
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 17 Septembre 2024
- 9782856238134
Généralement présenté comme un moyen de subsistance de son titulaire, l'usufruit est aujourd'hui placé par les notaires et les conseillers patrimoniaux au coeur de nombreux schémas, plus ou moins complexes, à destination de leurs clients.
Cet ouvrage traite du droit de l'usufruit, de sa constitution à son extinction, tout en mettant en lumière les nombreuses problématiques inhérentes à son évaluation tant fiscale qu'économique. Afin de répondre aux besoins des praticiens, sont étudiées les principales opérations reposant sur une constitution ou une rétention de l'usufruit, qu'elle ait lieu à titre onéreux ou à titre gratuit. Ces stratégies concernant les patrimoines privé et professionnel sont décrites dans leurs aspects de droit civil, mais aussi de droit fiscal. Le recours à des exemples chiffrés permet au lecteur de mieux en cerner les conséquences.
Cette deuxième édition est à jour de l'ensemble de l'actualité jurisprudentielle et législative relative au démembrement de propriété. Ainsi le régime fiscal de la dette de restitution issu de la loi de finances pour 2024 est-il, entre autres, largement exposé.
Elle a également été enrichie grâce à l'intégration des éléments d'ordre théorique et pratique suivants :
- des développements supplémentaires consacrés à la nature juridique de l'usufruit ;
- l'étude du recours à l'usufruit dans une convention matrimoniale ;
- des exemples chiffrés complémentaires ;
- ou encore les incidences d'un démembrement de propriété sur les plus-values professionnelles.
Ce livre est destiné aux professionnels de la gestion de patrimoine, dont les notaires font bien évidemment partie au premier chef. Les avocats, experts-comptables et ingénieurs patrimoniaux trouveront aussi en son sein des éléments de réponse aux questions soulevées par leur pratique quotidienne. Enfin, il s'adresse aux universitaires présentant un intérêt particulier pour le démembrement de propriété, mais également aux étudiants souhaitant approfondir leurs connaissances en la matière.
