• Droit de la famille

    Vincent Bonnet

    Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.

    Ces dix dernières années, le législateur a établi la diversité des modèles conjugaux en consacrant un statut du couple non marié. Il a aussi supprimé la distinction traditionnelle entre la filiation légitime et la filiation naturelle. Enfin, le mariage entre personnes du même sexe a été autorisé et le divorce sans juge a été consacré.

    Clair et précis, cet ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d'approfondissement des notions. Un index détaillé facilite les recherches.

    À jour en septembre 2020 avec :
    - la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ;
    - l'ordonnance n° 2019-964 du 18 septembre 2019 prise en application de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ;
    - la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille ;
    - la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 ;
    - la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales.

  • L'usufruit successif

    Vincent Bonnet

    Un ouvrage permettant une mise en pratique du droit notarial pour les professionnels en quête d'informations à jour des dernières modifications juridiques .

  • Titre: Droit de la famille Theme1: Droit - Droit civil - Personnes / Famille / Protection mineurs et majeurs / Droit funéraire Theme2:
    Résumé: Conforme aux programmes de Licence et de Master, ce manuel expose le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.

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