• La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours... vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit.

    L'édition originale de cet ouvrage est parue en 1957, aux éditions LGDJ.

  • Quand un philosophe pense le rire, ce n'est pas nécessairement drôle. De tout temps le droit a au contraire suscité le comique, mais les écrivains en ont rajouté, sur la voie de la satire.
    ?uvre de juriste, issu de cinquante histoires, ce dictionnaire a pour espoir de refouler la réputation rébarbative attachée au droit surtout par ceux qui l'ignorent. Alors ? Amoureux ? Amusant ? Ironique ?
    Humoristique ? C'est le mot insolite qui l'a remporté. Il a semblé à l'auteur qu'il couvrait l'aventure.

  • La plume de François Terré sert deux disciplines fondamentales de la matière juridique, à savoir la théorie générale du droit et la philosophie du droit. Qu'est-ce que le droit ? De quelle façon le droit aborde-t-il le doute, le futur... ? De quelle façon les philosophes envisagent-ils la norme, la décision juridictionnelle... ? Autant de questions passionnantes qu'examine le grand juriste. Trajectoires illustre les chemins de recherches parcourus par François Terré. Préface de Catherine Puigelier

  • Auteur reconnu comme "l'un des rares juristes contemporains capables d'embrasser notre système juridique dans sa quasi-totalité", François Terré propose ici un recueil de ses textes dont l'unité réside dans une volonté de dépasser l'approche classique du droit afin d'en faire ressortir les aspects universels : l'interaction de la matière juridique avec le monde qui l'entoure et l'englobe. Des rapports du droit avec les arts ou la religion, à ceux, plus inédits, qu'il entretient avec le doute ou la désobéissance, François Terré montre qu'il convient certes d'explorer le droit de l'intérieur mais qu'il faut aussi le comprendre de l'extérieur.

  • La chute du mur de Berlin avait fait naître l'espoir d'un nouvel ordre mondial, délivré de conflits idéologiques hérités du XIXe siècle.
    Après le 11 septembre, la guerre en Irak, l'attentat contre les Nations Unies à Bagdad, la mondialisation semble s'enfoncer dans le conflit des civilisations. Les rêves kantiens d'une société internationale apaisée dégageraient-ils en se dissipant le paysage d'un champ de bataille digne de Hobbes où s'affronteraient, tous contre tous, Etats, nations, entreprises, réseaux clandestins ? Ce livre souhaite, sans nier la diversité des cultures et les tragédies de notre temps, montrer les perspectives de son progrès et les lentes convergences qui se dessinent à travers le monde.
    C'est un nouvel espace juridique planétaire, aux dimensions variables, parfois incertaine, mais englobant peu à peu les espaces nationaux, que décrivent ici juristes, économistes, sociologues ou philosophes..

  • Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques. Cet ouvrage mène une réflexion première sur l'existence du droit. Il envisage ensuite ses composantes, puis, par effet de symbiose, la réalisation du droit.

  • Le rôle de l'Etat comme gardien de Droit et des libertés fondamentales n'est pas aujourd'hui remis en cause. Mais, à d'autres égards, le public est pour ainsi dire tombé du trône.
    Les prétentions de l'Etat à la souveraineté semblent battues en brèche par la mondialisation. A "public", on associe maintenant déficits, endettement, prélèvements, empilement des normes et des dispositifs.
    Mais face au public "dépensier", le privé et ses valeurs ne semblent pas toujours prêts à prendre le relais. Le privé représente la liberté et l'innovation, mais peut être aussi le lieu des oppressions cachées, au sein de la famille ou de la vie économique.
    A chaque niveau du public comme du privé, la globalisation rebat donc les cartes et semble imposer la nécessité d'une réorganisation où public et privé définiraient leurs nouvelles interprétations.
    Ce volume replace le débat public-privé dans sa perspective historique en s'interrogeant sur les notions de l'obligation politique, de la souveraineté et de la vie publique.
    Mais il cherche également à envisager de nouvelles perspectives à travers le rôle même du droit dans sa fonction réglementaire et pénale ou dans l'organisation de ses ordres de juridictions, ainsi que dans des champs d'intervention spécifiques : la protection de la vie privée, le travail, l'entreprise, les services publics, la santé, la culture ou l'éducation.

  • Les travaux menés depuis le début du siècle par l'Académie des sciences morales et politiques, plus précisément par sa section de Législation, droit public et jurisprudence, se poursuivent. Les présentes réflexions ont pour objet le droit de la responsabilité civile. Il a été tenu compte des avancées du droit français en matière législative ou jurisprudentielle mais aussi des enseignements du droit comparé, spécialement européen, et des exigences du monde des affaires, bref de la pratique quotidienne du droit des obligations. La matière impliquait le recours à des fins connaisseurs et l'on a pu observer à quel point le concours des réflexions issues d'horizons divers pouvait contribuer à assurer une cohérence du propos et l'espoir d'une amélioration nécessaire du droit français.

  • Regards sur le droit

    François Terré

    • Dalloz
    • 8 Septembre 2010

    Cet ouvrage regroupe l'ensemble des communications qui ont été présentées chaque lundi devant l'Académie des sciences morales et politiques au cours de l'année 2008, sous la présidence du Professeur François Terré.

  • L'obligation

    François Terré

    • Dalloz
    • 1 Mai 2000

    Au coeur du Droit est l'obligation, lien de Droit permettant d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative.
    Cette vision classique appelait un renouvellement d'une analyse marquée depuis la fin du XIXe siècle par la distinction de ce qui est dû et de ce qui oblige à satisfaire au devoir. Sociologie et anthropologie sont concernées. Pourquoi, en vertu de quoi s'engage-t-on ? Où est le phénomène primaire ? Quand apparaît dans l'histoire le vinculum juris ? Seulement à un certain moment de l'évolution du droit romain.
    Comment s'opère dans la philosophie du droit moderne l'affinement des concepts, par rapport au sacré, à la rationalité, à la loyauté, à la volonté, à l'implicite, à la théorie des jeux : obligations morales, déontologiques ou juridiques ; obligation de faire ou de ne pas faire... ? Autant d'interrogations appelant une réflexion sur les évolutions contemporaines en droit français - public ou privé - mais aussi en droit comparé ou international.
    Pas plus que l'espace, le temps n'est indifférent à l'affaire. L'anticipation est, sinon de l'essence, du moins de la nature de l'obligation. De plus en plus ambitieuse, elle tend aujourd'hui à prendre en compte les aspirations des générations futures. Au thème principal de cet ouvrage, s'ajoutent un dossier consacré à la théorie philosophiques.

  • Dans le domaine du droit, comme dans ceux de la culture ou de l'économie, la mondialisation, supposée inéluctable, prend souvent la figure de l' américanisation Les contributions à ce volume, reprenant une grande partie des interventions aux deux colloques organisés par l'Association française de philosophie du droit, avec le concours du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie et de l'Ambassade des Etats-Unis à Paris, et par le Tribunal de grande instance de Créteil explorent, et relativisent, les différents aspects de ce phénomène dans les principales branches du droit, public ou privé. Ces analyses émanant des meilleurs spécialistes français et américains, mettent en valeur, sur des exemples concrets, cette dialectique du rationalisme et de l'empirisme, de la loi et du cas, qui est au coeur de la vie juridique.

  • Le projet de réforme du droit des obligations élaboré dans le cadre des travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, avec l'aide financière du Ministère de la Justice, s'achève avec des règles projetées relatives aux autres sources d'obligation, au régime général des obligations et à la preuve des obligations. Précédemment, deux ensembles ont été élaborés par le groupe de travail relativement au contrat (Dalloz, 2009) et à la responsabilité (Dalloz, 2011). La composition du groupe de travail a connu divers changements qui n'ont pas affecté l'esprit inspirant une entreprise de rénovation de dispositions du Code civil datant du début du XXe siècle. La nécessité d'une réforme globale en la matière se révèle d'autant plus nécessaire que l'environnement international commande une rénovation propre à replacer le droit français au niveau de modernisation indispensable des relations internationales de notre temps. Les réflexions critiques suscitées par divers textes issus des travaux de l'Union européenne renforcent l'importance d'une évolution du droit positif. Celle-ci n'exclut aucunement la réception de règles et de techniques ayant démontré leur utilité à l'étranger. En matière de droit des obligations, une difficulté probablement plus significative qu'en d'autres domaines, tient à la compréhension d'un droit commun, disons aussi général, nécessairement distingué des règles applicables aux contrats spéciaux, tout particulièrement de la vente, qui pourrait commander ultérieurement la poursuite de travaux de rénovation. Dans un ordre d'idées voisin, une difficulté majeure est née, dès le siècle dernier, voire plus tôt, du fait du développement de branches particulièrement importantes nées à la fois de l'essor du concept contractuel, que de la considération des aspirations de la pratique, ce dont le droit de la consommation est une illustration particulière de notre temps. S'agissant plus précisément du régime général des obligations, les incidences des dispositions retenues dans le monde des affaires a nécessairement inspiré les propositions suivantes.

  • L'ouvrage mène une réflexion d'ampleur sur le nouveau régime de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Il s'agit de la deuxième référence de la nouvelle collection Droit 360°, collection procédant d'une approche bi-média avec un traitement transversal et opérationnel du sujet, orienté vers les professionnels.

  • Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques.
    Cet ouvrage mène une réflexion première sur l'existence du droit. Il envisage ensuite ses composantes, puis, par effet de symbiose, la réalisation du droit.

  • La modernisation du droit des obligations répond à une demande de notre temps satisfaite dans des etats voisins héritiers d'une même culture.
    Outre des propositions de source interne, des projets d'harmonisation se développent depuis plusieurs années dans le cadre européen. c'est pourquoi, dans la ligne d'une rénovation du code civil, peu après la célébration de son bicentenaire, le gouvernement a mis en chantier une vaste refonte, à laquelle le ministère de la justice a associé l'académie des sciences morales et politiques. a l'heure oú la direction des affaires civiles soumet à consultation un avant-projet de réforme du droit des contrats, le groupe de réflexion constitué par l'académie publie un premier résultat de ses travaux, fruit des recherches d'une équipe consciente des exigences de l'intérêt général.
    Le travail collectif est ordonné en deux parties, l'une composée d'analyses de caractère général, l'autre de propositions de textes suivies de commentaires. les discussions ont donné libre cours à des opinions contraires. il est apparu nécessaire de remettre à plus tard l'aménagement de dispositions relatives notamment à la capacité.

  • Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques.
    Cet ouvrage mène une réflexion première sur l'existence du droit. Il envisage ensuite ses composantes, puis, par effet de symbiose, la réalisation du droit.

  • Droit et religion. Pas de theme plus actuel. Pas de relation plus significative en temps de crise d'une civilisation liee au prestige du droit. Pas de plus evidente philosophie du droit, car elle s'exprime en genealogie de la regle, en question posee a son origine et a sa finalite ultime. D'ou un faisceau d'etudes d'une exceptionnelle qualite.
    D'abord, avant tout, sur la religion envisagee comme fondement du droit. Puis, a l'aide de l'histoire des deux grands courants de l'Occident : judeo-chretien, greco-romain. Droit et religion dans la societe hebra?que, dans la Rome antique, dans les rapports entre Hellenisme et Christianisme. L'approche comparatiste, sans pouvoir s'etendre a toutes les religions, malgre la tentation de l'Orient, a aussi fait porter l'analyse philosophique du cote de l'Europe orientale et de l'Orthodoxie, du cote des sciences coraniques et de la loi musulmane.
    Theologie, religion, philosophie sont aussi envisagees avec leurs prolongements, admis ou contestes, dans l'univers du droit, ce qui ramene a une comprehension de l'oeuvre de grands penseurs : Luther, Hegel . Schelling, Carl Schmitt, Edith Stein... L'investigation comporte une indispensable reflexion sur les droits de l'homme, une denonciation de quelques malentendus, une analyse axees sur la distinction bergsonienne du "clos" et de "l'ouvert ", une meditation sur la nature en tant qu'elle serait une exigence religieuse et juridique.
    Ensuite, l'articulation du religieux et du juridique s'imposait. Par la religion vers le droit ? Par le droit vers la religion ? Autant de questions entrecroisees, car, tout a la fois, ils se distinguent, s'influencent, se repondent. D'indispensables reponses du droit, international ou interne, completent l'ensemble : sur la garantie europeenne de la liberte de religion, sur les sectes, sur la la?cite.

  • Le juste et le beau ont toujours suscité la réflexion philosophique.
    Dans l'Antiquité, puis à l'époque de la Renaissance, plus tard dans l'idéalisme allemand, le droit et l'esthétique ont été en harmonie. Nature et culture s'y répondaient en termes comparables. Curieusement, il semble s'être développé de nos jours un état d'indifférence réciproque. Simple apparence ? La présente investigation vise à la dépasser. Fondamentalement à partir de questions philosophiques posées de part et d'autre.
    Le beau droit ? Les rapports du juste et du beau chez Kant ou Hegel ? Leur distinction ? L'objectivation des valeurs ? Le rôle de la connaissance en droit et en esthétique ? Après quoi, place est faite aux symboles - la balance, le glaive aux peintures, et même à la poésie. Tous servent à la réalisation du droit. Surtout, en termes de civilisation, on sait que les Romains furent à la fois juristes et bâtisseurs.
    La suite se comprend. Architecture palladienne et droit de propriété. Façades et droit à Paris sous l'Ancien régime. La ville, le paysage et le beau. Alors une troisième étape se justifie, orientée sur l'approche de l'art par la philosophie, la sociologie et le droit : l'art et le droit naturel -, l'art, le public et le marché ; l'universalité de la création esthétique ; bref l'amour de l'art. Une question pour finir : le droit n'aurait-il pas sa place parmi les beaux-arts ? Le champ de la réflexion est immense.

  • Ce tome retrace les différentes tendances de la philosophie du droit contemporaine, marquée par la critique du positivisme dominant dans la première partie de ce siècle. Le volume fait appel non seulement aux observateurs mais aussi aux acteurs principaux de cette évolution, en France et à l'étranger, et selon la tradition des Archives de philosophie du droit, grâce à un nombre important de traductions.

  • L'impôt, un objet philosophique à découvrir ou à redécouvrir...
    L'ambition du présent volume des Archives de philosophie du droit est, par-delà la technique fiscale, de remonter aux fondements de l'impôt tout en décrivant les enjeux contemporains les plus saisissants des débats sur l'impôt. Au coeur de la démarche, une réflexion sur les pouvoirs : ceux du législateur et de l'administration, bien sûr, mais aussi ceux des citoyens et des nations dans un contexte de mondialisation de l'économie.
    L'impôt est-il encore un attribut de la souveraineté et, si oui, de laquelle ? Puis, en toile de fond, une réflexion sur la justice. En matière fiscale comme ailleurs - plus qu'ailleurs, peut-être -, l'injustice est insupportable. D'où la nécessité de faire retour aux Anciens et, ceci fait, de penser l'impôt dans la modernité, voire la post-modernité juridique. Cette mise en perspective est indispensable.
    Pour les juristes, les économistes, les philosophes, elle est le préalable et le complément de toute analyse éclairée des formes nouvelles de l'impôt, depuis l'impôt écologique jusqu'à la CSG en passant par l'impôt négatif. Elle est aussi et surtout une condition de la réflexion sur la nature des rapports entre citoyenneté fiscale et citoyenneté tout court.

  • Le droit n'est pas destiné aux seuls initiés.
    Juristes ou profanes participent, consciemment ou non, à son application et à son développement. La presse quotidienne peut et doit contribuer puissamment à la transmission du savoir juridique. Le droit sert les médias. Il est juste et normal qu'il s'en serve.
    Une expérience de plus de trente ans de chroniqueur juridique dans les colonnes du Figaro révèle des relations originales entre : l'universitaire et le journaliste, le droit et la société, la pensée et l'action.
    Il en ressort que, dans le dernier tiers du XXe siècle, le droit a conquis une place grandissante dans de nombreux domaines de la vie quotidienne.
    A été retenu pour cette édition, un faisceau d'articles analysant les questions fondamentales relatives aux libertés (et leur multiplication), à la démocratie (et ses déséquilibres), à la Constitution (et ses excroissances), au droit international (et ses dérives).
    À travers ces écrits et la science dont ils osent se recommander, se poursuit le dialogue essentiel et immémorial du juriste et du politique. En y participant, l'auteur n'a jamais été soumis à la moindre censure, même quand son propos pouvait déplaire.
    Fille ou soeur de la tolérance, sa liberté a toujours été pleine et entière.

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