• La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, faits divers et fiction à personnages réels, rapport entre oeuvre et adaptation cinématographique, etc. Dans une société en judiciarisation croissante, la figure de l'écrivain ne peut aujourd'hui plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie du créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat d'édition, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films, etc. Et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques, lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet de feuilles, de tablette et de droit.

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  • Emmanuel Pierrat, avocat spécialisé dans le droit de la culture, auteur de nombreux essais et chroniqueur juridique, se passionne depuis une trentaine d'années pour l'art africain. Plus généralement, son activité l'amène à observer de près le marché de l'art, le fonctionnement des musées et la politique des États en matière de sauvegarde du patrimoine. Étant lui-même collectionneur d'art tribal, et en particulier d'art africain classique, il a arpenté la plupart des musées liés à l'art africain de France, d'Europe ou d'Afrique, continent où il se rend plusieurs fois par an.
    S'appuyant sur une documentation très complète, Emmanuel Pierrat analyse la complexité de la question de la « restitution » des oeuvres d'art africaines et invite à ne pas prendre position trop hâtivement dans un débat relancé sous forme de polémique depuis le discours d'Emmanuel Macron au Burkina Faso en novembre 2017. Celui-ci avait en effet déclaré : « Je veux que d'ici cinq ans les conditions soient réunies pour des restitutions temporaires ou définitives du patrimoine africain en Afrique. » avant de commander à Bénédicte Savoy et Felwine Sarr un rapport, qui a suscité de multiples réactions à travers le monde.
    Alors que le rapport Sarr-Savoy insiste sur la nécessité de « rendre » les oeuvres d'art à l'Afrique et fixe un calendrier devant s'appliquer sans tarder, Emmanuel Pierrat dresse un panorama complet de la question afin d'écarter les affirmations simplificatrices ou moralisatrices qui finiraient par entraver l'accès à la culture.

  • « Nul n'est censé ignorer la loi » rappelle un vieil adage. Chacun d'entre nous est en effet un sujet de droit, confronté quotidiennement dans sa vie courante à un enchaînement d'actes juridiques. Or, les règles de droit ne sortent pas de nulle part. Elles sont produites par un système institutionnel, qui diffère selon les pays, les époques, les croyances.

    De l'écriture des lois à leur application au sein des différents tribunaux, Emmanuel Pierrat nous éclaire avec brio sur l'organisation de la justice en France, ses acteurs, ses codes, ses symboles, offrant un panorama didactique et complet du système judiciaire français. Vous découvrirez également comment la société perçoit la justice, thème abondamment traité dans la littérature, le cinéma et les médias. D'autres sujets, plus délicats, sont abordés, comme la lenteur de la justice ou les erreurs judiciaires...

    Que vous soyez juriste chevronné, étudiant en droit ou simple citoyen curieux, cet ouvrage de vulgarisation intelligente, magni?quement illustré, vous fera comprendre les notions complexes de cet univers aussi impressionnant que fascinant...

  • La justice, pour vous, c'est du chinois : vous pensez que le parquet est plus chic que la moquette, ou encore qu'une mise en demeure est une pendaison de crémaillère... Bref, vous êtes perdu dans le labyrinthe de la justice ! Pourtant, nous sommes tous des sujets de droit et il est impossible de l'ignorer plus longtemps. Cette nouvelle édition augmentée et à jour des dernières mesures législatives (loi relative à la procréation médicalement assistée, etc.) vous invite à découvrir les coulisses de la justice et ses multiples secrets de fabrication.
    Découvrez :
    * Les origines du droit ;
    * Les codes et le langage des acteurs de la justice ;
    * Les grands procès de l'histoire ;
    * Dix femmes de justice marquantes ;
    * Les grands disparus du monde du droit ;

  • L'affaire Dreyfus, en 1894, commence par l'accusation de trahison d'un capitaine juif. Le plaidoyer d'Émile Zola contre l'antisémitisme est resté célèbre. Le procès fut hors normes, ses conséquences judiciaires, politiques et sociales sans précédent.

    En 1981, Le Canard enchaîné révèle que Maurice Papon, alors ministre du Budget, aurait activement participé à la déportation de milliers de Juifs sous le gouvernement de Vichy. Seize ans plus tard, le procès a enfin lieu, l'affaire Papon réveille de vieux fantômes.

    Les Grands Procès qui ont marqué l'Histoire, racontés par Emmanuel Pierrat.

  • Du 17 août 1792 au 31 mai 1795, la salle des Libertés, au coeur du Palais de Justice de Paris, résonna du plus tragique des épisodes de la Révolution française. Sous l'autorité de l'Accusateur public, le tristement célèbre Fouquier-Tinville, le Tribunal révolutionnaire envoya à l'échafaud plus de 2 500 personnes. En s'appuyant sur les actes des procès, les journaux d'époque et les dossiers inédits de certains accusés, Emmanuel Pierrat livre le récit terrifiant de ces années de guerre civile.
    Sous sa plume, audience après audience, prennent vie les partisans d'un retour à la paix, les tenants d'une justice implacable, mais aussi les " traîtres ". Marie-Antoinette, Danton, Olympe de Gouges, Philippe Egalité, Madame Roland, Camille Desmoulins, Jean-Pierre Brissot, Saint-Just, Robespierre. Nombreux sont ceux qui sont passés du rang de juge au box des accusés. En plongeant au coeur de la machine judiciaire révolutionnaire, Emmanuel Pierrat dresse le portrait de ce Tribunal de la Terreur, miroir d'un pays " qui ne se réforme pas " mais se juge lui-même avec ardeur.

  • Profitant de l'absence des maris en pleine Première Guerre mondiale, Landru séduit et escroque de nombreuses femmes... jusqu'à tuer onze d'entre elles. En 1921, le procès du « Barbe bleue de Gambais » est spectaculaire et l'affaire Landru déchaîne les passions.

    Gaston Dominici est jugé en 1954 pour le meurtre de trois touristes anglais. Une famille de paysans qui règle ses comptes à coups d'aveux et de rétractations : la culpabilité du principal accusé de l'affaire Dominici ne sera jamais clairement établie.

  • En 1991, Ghislaine Marchal est retrouvée morte dans sa villa, sur les hauteurs de Mougins. Une inscription en lettres de sang désigne le coupable : « Omar m'a tuer ». Le cas semble trop simple, les incohérences sont nombreuses : l'affaire Raddad va connaître un immense écho.

    En 1869, une femme et cinq enfants sont découverts par un paysan. Deux autres membres de la famille ont eux aussi été assassinés. Le meurtrier semble sans affect, l'affaire Troppmann soulève émoi et indignation et lancera les débuts de la presse à sensation.

    Les Grands Procès qui ont marqué l'Histoire, racontés par Emmanuel Pierrat.

  • Dominici a-t-il «couvert» un de ses fils? Omar Raddad est-il innocent ou coupable? Qui a tué le petit Grégory? Autant d'énigmes et de drames que la justice s'est efforcée de résoudre, même si elle a tranché en faveur d'une thèse, parfois fragile dès le début de l'affaire ou malmenée par les plaidoiries et les réquisitoires.
    Dix-huit «affaires», pour certaines criminelles, sont ici retracées par Emmanuel Pierrat, depuis la découverte des corps jusqu'à, dans certains cas, l'exécution de celui que la justice a désigné comme coupable; en passant par les péripéties de l'enquête et, surtout, les rebondissements de procès à sensation.
    Le récit de ces grands procès fait revivre les affres de Dreyfus, l'horreur de l'affaire Troppmann, le scandale de l'affaire Stavisky, les répliques de Landru, les voix de Maurice Garçon et de René Floriot, le mutisme de Gaston Dominici, la mort de Brasillach ou encore les dénégations de Maurice Papon. Chacun est illustré de documents souvent inédits, rassemblés grâce au musée du Barreau de Paris : photos, gravures, dessins de presse, articles de journaux, documents de la Préfecture de police de Paris.

  • Il faut s'en alarmer : la culture est aujourd'hui attaquée dans tous ses territoires. Arts plastiques, littérature, cinéma, musique... Au nom des bonnes moeurs, de la lutte contre le racisme ou la souffrance animale et autres nobles causes, des ligues de vertu du troisième millénaire et des citoyens ordinaires manifestent, agissent auprès des élus, pétitionnent sur les réseaux sociaux, toujours pétris des meilleures intentions.

    Sous des prétextes apparemment légitimes, le principe de liberté d'expression, avec ses limites communément admises (racisme, antisémitisme...), subit d'incessants coups de boutoir.
    Il existe pourtant des solutions médianes, permettant de concilier le devoir de mémoire, le respect de l'égalité entre les citoyens, le droit des minorités, avec l'amour de l'art et de la liberté.
    La clé est sans doute dans la pédagogie, le développement d'appareils critiques repensés.
    Il est urgent d'analyser ce que dénonce cette nouvelle morale en forme de censure, de dire par qui elle est pensée et activée, d'où elle vient, quels intérêts elle sert, de montrer ses limites et ses paradoxes. Nous devons préserver la culture de ces revendications qui fusent à la vitesse d'un tweet.

    Ce court essai n'est ni un livre de droit, ni un pamphlet, ni un cours de morale. C'est un précis concret, pratique, illustré d'exemples, objectif autant que possible, destiné à tous ceux qui veulent comprendre ce mouvement, afin de les outiller intellectuellement pour défendre la liberté d'expression et la culture menacées.

  • Avocats et juges sont aujourd'hui, dans une très grande majorité, des femmes. Si les places les plus en vue sont toujours occupées par une poignée d'hommes qui portent la robe, plusieurs « femmes de loi » ont déjà marqué l'histoire de leur empreinte. Il en est ainsi des premières avocates de France qui ont su se battre pour obtenir, à l'instar de Jeanne Chauvin, au début de xxe siècle, de prêter serment. Certaines avocates ont défendu des causes retentissantes, telles Gisèle Halimi (plaidant pour les femmes ayant avorté clandestinement), Isabelle Coutant-Peyre (avocate des groupes terroristes, qui a épousé le terroriste Carlos en prison)... D'autres sont même devenues bâtonnier dès les années 1990 : Dominique de La Garanderie, Christiane Féral-Schuhl ou encore Dominique Attias. Les femmes de loi sont également des juges, de Simone Rozès, qui a siégé comme plus haute magistrate de France, à Eva Joly, longtemps juge d'instruction. Le genre féminin siège enfin, depuis bien longtemps cette fois, du côté du... box des accusées : Marie-Antoinette, Thérèse Humbert, sans oublier les soeurs Papin, Simone Weber, ainsi qu'Henriette Caillaux, ou encore Florence Rey. Dans une salle d'audience, il n'y a pas de sexe faible, mais des femmes qui sont passées du rôle d'accusées à celui d'acteurs majeurs de la justice. C'est le portrait de 18 de ces femmes que brosse Emmanuel Pierrat.

  • En 1944, Marcel Petiot, médecin assassin, escroc et profiteur de guerre est arrêté. À la tête d'un véritable cabinet des horreurs, il y a tué des Juifs cherchant à fuir la France occupée. L'affaire du Dr Petiot donnera lieu à l'un des procès les plus spectaculaires de l'après-guerre.

    Rédacteur en chef du journal collaborationniste Je suis partout, Robert Brasillach est jugé en janvier 1945 et condamné à mort après un délibéré de vingt minutes. L'affaire Brasillach reste l'un des exemples de justice parmi les plus expéditives dans une France en quête de rédemption.

  • En 2001, les enfants Delay témoignent contre les adultes de leur entourage. La justice pense, à tort, démanteler un vaste réseau pédophile impliquant des notables de la région. Débâcle judiciaire et emballement collectif : l'affaire d'Outreau marque l'effondrement d'un système.

    En septembre 1971, deux détenus tentent de s'évader de la prison de Clairvaux en tuant deux personnes. L'affaire Buffet-Bontems se soldera par la condamnation à la guillotine des accusés. Elle confortera Robert Badinter dans son combat contre la peine de mort.

  • En août 1962, la voiture du général de Gaulle est prise dans un guet-apens, le président en réchappe miraculeusement. Neuf hommes, fanatiques de l'Algérie française, sont arrêtés. L'affaire du Petit-Clamart amènera les conjurés à comparaître devant une cour militaire.

    En 1933-1934, Sacha Stavisky escroque le Crédit municipal de Bayonne. Sur le point d'être arrêté, il est retrouvé mort. Suicide ? Le doute plane. L'homme avait des amis haut placés. En pleine époque de défiance politique, l'affaire Stavisky est le scandale financier de trop.

  • En 1971, Marie-Claire, 15 ans, tombe enceinte à la suite d'un viol. Sa mère fait appel à une faiseuse d'ange. Elles sont dénoncées pour avortement illégal. L'affaire de Bobigny devient le procès politique de l'avortement, deux ans avant la loi Veil.

    Après neuf jours d'agonie, Léon Besnard s'éteint le 25 octobre 1947. Sa femme Marie est veuve pour la seconde fois. Très vite, la rumeur la soupçonne d'avoir empoisonné son mari à l'arsenic. Analyses, expertises, contre-expertises : c'est la science qui raconte l'affaire Besnard.

  • Le 16 octobre 1984, Grégory Villemin, 4 ans, est retrouvé mort dans les eaux glaciales de la Vologne. Corbeau, aveux, mensonges, accusation d'infanticide, suicide du juge : l'affaire Grégory est l'une des histoires criminelles les plus captivantes de la justice française.

    En cette nuit d'été 1933, du gaz s'échappe d'un appartement parisien. La femme respire encore, l'homme a succombé. Quelques jours plus tard, leur fille Violette avoue le parricide. La presse se déchaîne, l'affaire Nozière divise l'opinion : Violette est-elle coupable ou victime ?

  • Dès les années 1940, avant même la libération de Paris et la fin de la Seconde Guerre mondiale, l'épineuse question de l'épuration s'impose : Comment sanctionner ceux qui ont collaboré avec l'Allemagne nazie ? La France se déchire entre les défenseurs du pardon et les partisans d'une justice punitive pour les soutiens de Vichy. Brossant un tableau de la France de l'après-guerre couvrant tous les milieux - intellectuels, politiques, ecclésiastiques, etc. - Emmanuel Pierrat dépeint ici un pays au bord de la rupture et analyse les tourments d'une société qui cherche à sortir d'une situation d'exception, violente et chaotique. Des femmes tondues aux lois d'amnistie en passant par les exécutions sommaires et les internements administratifs, ce livre nous fait revivre des années décisives à travers les destins de Pétain, Laval, Brasillach ou encore du constructeur automobile Louis Renault. S'appuyant sur de nombreuses sources judiciaires et journaux de l'époque, Emmanuel Pierrat nous plonge au coeur des désillusions, exécutions et reconstructions qui ont bouleversé la France pendant une décennie et qui entretiennent, encore aujourd'hui, de multiples tabous.

  • Les moeurs ont évolué, la France a réformé son droit, mais les prétoires retentissent encore régulièrement d'anodines provocations entre époux comme des perversions les plus incroyables. On trouvera dans cet ouvrage les réponses à de multiples questions : quelle peine encourt-on à harceler sa secrétaire ? À quels tracas s'exposent les couples sadomasochistes ? Que risque-t-on pour un viol de cadavre ? etc. Quelques affaires retentissantes et beaucoup d'anecdotes illustrent des situations parfois sordides mais bien souvent rocambolesques. De sa plume ironique, Emmanuel Pierrat recense les rapports ambigus qu'entretiennent encore le sexe et la loi dans une enquête remise au goût du jour : le mariage pour tous a été autorisé, les clients de prostitués peuvent désormais être poursuivis, le débat sur la sexualité criminelle ou délictueuse s'est accru et le Conseil constitutionnel en viendrait presque à autoriser le harcèlement sexuel.

    Emmanuel Pierrat est avocat au barreau de Paris, ancien membre du Conseil de l'Ordre et membre du Conseil National des Barreaux. Essayiste et romancier, il est notamment l'auteur de nombreux ouvrages sur la censure, le droit de la culture et la sexualité, Emmanuel Pierrat est également un grand collectionneur de livres érotiques.

    Quatrième édition revue et corrigée.

  • Peut-on déshériter ses enfants ?...

    Emmanuel Pierrat, avocat au Barreau de Paris, décrypte ici, images à l'appui, une vingtaine d'histoires incroyables d'héritage et de succession, comme il le fait dans les médias.

  • La censure est, hélas, aussi éternelle qu'universelle : elle a condamné le philosophe grec Socrate à boire la mortelle ciguë pour avoir prôné la parole libre ; et les oeuvres de l'artiste contemporain Ai Wei-Wei sont traquées par les dizaines de milliers de fonctionnaires chinois sur les blogs et les réseaux sociaux.
    Dans ce Grand Livre de la censure, celle-ci est visitée au gré de ses différentes obsessions : les bonnes moeurs, la religion, la politique et le pouvoir, la préservation de la santé, le maintien de dogmes scientifiques, tout comme la lutte contre le « pacifisme », la drogue, la sorcellerie ou encore le « socialement incorrect ».
    Aucun genre n'y a échappé : de la littérature à la chanson, cinéma aux arts plastiques, du théâtre à la presse, de la radio à la télévision, sans oublier les jeux vidéo ou internet. On croisera donc ici Ovide et les Beatles, Galilée et Darwin, Carmen et Lady Gaga, Goya et Tolkien, Rodin et les Frères Jacques, Albert Camus et Ai Wei-Wei, Voltaire et Picasso, Salman Rushdie et les Pussy Riot...
    Le grand livre de la censure raconte au lecteur un large choix d'affaires (près de deux cents...), anciennes ou contemporaines, franco-françaises ou au retentissement mondial, en mêlant les grands scandales qui ont marqué leur époque et d'autres interdictions moins connues, mais méritant d'être sorties de la discrétion ou de l'oubli.
    Car l'important est aussi de comprendre que la censure, inventive, perturbée par le pouvoir des mots et des images, est bel et bien, depuis toujours, le miroir de l'humanité et de nos peurs.

  • Intellectuel d'extrême gauche, auteur de plusieurs vols à main armée, Pierre Goldman est arrêté en 1974 pour un double meurtre. Condamné à perpétuité puis acquitté, l'affaire Goldman aura vu le soutien de nombreuses personnalités intellectuelles et politiques.

    L'affaire Kravchenko, en 1949, connut un intense retentissement : c'était la première tribune des victimes de la barbarie stalinienne. Alors qualifié de « procès du siècle », témoins et avocats tendirent à prouver l'existence des goulags, sept ans avant le rapport Khrouchtchev.

    Les Grands Procès qui ont marqué l'Histoire, racontés par Emmanuel Pierrat.

  • De l'Ancien Régime à aujourd'hui, entrez dans l'histoire secrète et fluctuante de la sphère d'influence de la franc-maçonnerie sur la marche du monde en général, et le pouvoir politique en particulier.

    Depuis les premiers rois initiés et la Loge des petits appartements aux Présidents de la Cinquième République, les francs-maçons ont pesé dans l'histoire et l'évolution de notre société, dans l'ombre ou la lumière, et ont influé sur de nombreuses et importantes décisions.

  • Contrats, plagiat, domaine public, adaptations audiovisuelles, inédits, droit de prêt, respect de l'oeuvre, bases de données, archives, multimédia, droit à l'image, etc.
    Le droit de la propriété littéraire et artistique et ses dérivés ont aujourd'hui, plus que jamais, partie liée avec le métier d'éditeur. résolument pratique et détaillé, cet ouvrage propose à tout professionnel de l'édition d'acquérir des réflexes de prudence et de répondre à des problèmes ponctuels. on y trouvera, entre autres, nombre d'exemples, conseils, astuces et plusieurs modèles de contrats faciles à utiliser.
    Cette troisième édition du droit d'auteur et de l'édition a été entièrement mise à jour et particulièrement augmentée sur de nombreux points, notamment pour ce qui concerne le multimédia, les données publiques, le droit à l'image, la durée des droits d'auteur ou encore les cessions de droits. elle comporte de nouveaux modèles de contrats (qui peuvent être utilisés à partir d'un cd-rom* joint), de multiples références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi que de larges extraits du code de la propriété intellectuelle et des codes des usages.

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