Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
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Les nationalismes au tournant du XXIe siècle : regards croisés Amérique/Europe
Pierre-Alexandre Beylier, Marie-Violaine Louvet, Michel Martinez, Véronique Molinari
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Science Politique Et Sociologie
- 19 Décembre 2023
- 9782361702755
Après avoir marqué le XXe siècle et été à l'origine de plusieurs conflits, le nationalisme est loin d'être un phénomène du passé. Au contraire, il connaît, ces dernières années, un retour en force, remettant en question l'équilibre, parfois fragile, de certains pays : que ce soient les mouvements nationalistes en quête d'État, le nationalisme populiste d'extrême droite ou, dans une moindre mesure, le régionalisme, ils tentent de redessiner les contours des États-nations ou des États multinationaux dans lesquels ils évoluent. Dans cet ouvrage, chaque chapitre permet d'en savoir plus sur chacun des cas abordés (Écosse, pays de Galle, Catalogne, Nouvelle-Calédonie, Québec, Alsace...) mais aussi de découvrir les nouvelles formes de nationalismes locaux, ethniques et suprémacistes. Divisé en trois parties (Tensions et jeux d'échelle ; Nationalisme et redéfinition des frontières ; Instrumentalisation du nationalisme : populisme, partis identitaires et ultra-droite), les auteur·e·s abordent différents aspects d'un concept protéiforme qui varie selon les contextes socio-politiques et socio-culturels.
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NFT et droits : Regards croisés sur une innovation numérique
Alexandra Mendoza-Caminade
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Travaux Collectifs
- 14 Novembre 2023
- 9782361702731
L'apparition de nouveaux instruments numériques, au sein desquels les jetons non fongibles (ou « non-fungible tokens », abrégé NFT), interpelle les juristes en ce qu'ils obligent à repenser les fondamentaux, au premier titre desquels la notion même de propriété ainsi que le concept de communauté. C'est ainsi qu'au détour d'autres vocables propres à cet écosystème, tels que la « blockchain », les « market place », les « crypto-actifs », le « crypto-art », voire encore les « crypto-monnaies », sans oublier encore des techniques ignorées il y a peu de temps : tels que le « mintage », le « hachage », la « tokénisation », les NFT ont connu de très beaux succès et ont défrayé la chronique au regard des montants considérables engagés. À ce titre, ils sont devenus l'objet de considérations renouvelées : qu'elles intéressent le droit, l'économie, la finance ainsi que d'autres disciplines plus éloignées, dont l'anthropologie. Loin d'être un simple effet de mode, les NFT s'affirment désormais comme l'une des applications les plus prometteuses de la blockchain en s'affranchissant de son carcan originel pour se développer vers de nouveaux horizons.
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Mesure(s) et droit
Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra, Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Actes De Colloques
- 16 Janvier 2024
- 9782361702793
Que ce soit dans l'histoire ou dans l'actualité la plus proche, le droit a toujours été une question de mesure. Pour être l'art du juste et parvenir à l'équilibre, le droit nécessite constamment une évaluation. La balance n'est-elle pas d'ailleurs le symbole par excellence de la mesure ? Des questions méritent d'être posées : Que mesure-t-on ? Comment mesure-t-on ? Qui effectue ces mesures ? Le juge semble un acteur privilégié, le législateur également, mais ils ne sauraient être les seuls. Quels sont les outils permettant d'effectuer de telles mesures et quelle est leur efficacité, leur efficience ? La simplification du droit et la confiance dans la justice sont des préoccupations essentielles de notre société. L'actualité de l'open data des décisions de justice et la multiplication des legal tech renouvellent les interrogations à ce sujet. Peut-on ou pourra-t-on bientôt mesurer la qualité du droit ? Selon quels outils et dans quels objectifs ?
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études d'histoire du droit et des idées politiques : La dynamique juridique des réseaux marchands : Hanses, nations, agences, filiales et comptoirs
Luisa Brunori
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Etudes D'histoire Du Droit Et Des Idees Politiques
- 5 Décembre 2023
- 9782361702496
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Turbulences juridiques autour du corps humain
Jacqueline Pousson-Petit, Alain Pousson
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Science Juridique
- 16 Juillet 2024
- 9782361702823
Après avoir été ignoré par le droit pendant près de deux siècles, le corps humain refait surface. La poussée de l'individualisme, la recherche du bien-être et de l'épanouissement de la personne ont favorisé cette résurgence, mais dans le même temps ont suscité des interrogations quant aux relations entre le sujet de droit et son corps, mais aussi des réactions, parfois violentes, dans une société profondément fracturée, sur les sujets sociétaux : IVG, PMA, fin de vie, suicide assisté, intelligence artificielle...
Le corps humain s'est réconcilié avec la personne dont il est devenu le support de l'identité, mais cette promotion attise les critiques. Sa décrépitude, ses imperfections inspirent un courant post-humaniste qui prophétise sa disparition.
Trente ans après les lois de bioéthique, il est apparu nécessaire de faire le point en toute objectivité et de concilier, dans la mesure du possible, juristes et scientifiques. -
études d'histoire du droit et des idées politiques Tome 29 : les fondements historiques du droit européen des affaires
Alexis Mages
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Etudes D'histoire Du Droit Et Des Idees Politiques
- 11 Janvier 2022
- 9782361702441
Le droit européen des affaires est aujourd'hui appréhendé essentiellement dans sa dimension économique et fiscale au travers notamment de l'union douanière. Il s'identifie en principe au marché unique sur lequel repose quatre libertés fondamentales : la liberté de circulation des biens, des services, des capitaux, et des personnes. Il s'agit là cependant d'une construction récente puisqu'elle apparaît au lendemain du second conflit mondial. Elle est ainsi historiquement datée et politiquement marquée par son inspiration libérale.
Les contributions réunies dans le présent volume sortent de cette espèce de « carcan» institutionnel et remontent à dessein plus avant dans le temps afin de retracer le fil de cette aventure commune, faite de heurs et malheurs, dont les origines ne se limitent pas au temps présent. Pour ce faire, les thématiques abordées sont diverses (monnaie, sociétés, effets de commerce, transport de marchandise, propriété industrielle, codification ... ) et étudiées à partir de sources elles aussi variées, à la fois manuscrites et imprimées (contrats, conventions et traités internationaux, doctrine ... ).
Alexis Mages est professeur d'histoire du droit à l'université de Bourgogne et membre du Centre Innovation & Droit. Il est actuellement Doyen de l'UFR de Droit et des Sciences économique et politique.
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La convention collective de sécurité sociale
Jacques Barthélémy
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- 26 Mars 2024
- 9782361702724
En matière de garanties sociales, il y a lieu de distinguer un simple système de prévoyance où on se limite à fixer la nature et le niveau des prestations, et un régime de protection sociale dans lequel on poursuit, en outre, un objectif de solidarité et une politique de prévention conférant une place primordiale au dialogue social et une fonction d'organisation aux partenaires sociaux. C'est dans cette seconde construction que prend tout son sens le concept de "convention collective de sécurité sociale".
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Le nouveau règlement Bruxelles II ter : Droit international privé de la désunion, de la responsabilité parentale et des déplacements illicites d'enfants
Estelle Gallant, Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Actes De Colloques
- 16 Janvier 2024
- 9782361702809
Le 25 juin 2019, était adopté un nouveau règlement destiné à refondre un règlement déjà existant et qui constitue déjà et désormais la quatrième version d'un même texte : le règlement dit « Bruxelles II ter » relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'à l'enlèvement international d'enfants. Se plaçant désormais dans le quotidien des praticiens appelés à travailler sur les conflits familiaux transfrontières, le nouveau règlement entré en application le 1er août 2022 nécessite ainsi d'être présenté, explicité, compris et analysé. Le texte apporte un certain nombre de changements tout en restant en deçà des expectatives, laissant sans doute augurer une évolution à moyen terme vers un règlement « Bruxelles II quater »... Le colloque organisé à l'Université Toulouse Capitole le 1er juillet 2022 a permis une mise en lumière du texte et une réflexion prospective quant à son avenir.
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Confiance et droit privé
Maryline Bruggeman
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Actes De Colloques
- 16 Juillet 2024
- 9782361702915
« Aie confiance
Crois en moi,
Que je puisse veiller sur toi
Fais un somme
Sans méfiance,
Je suis là, aie confiance »
C'est par ces mots que le serpent Kaa dans « le Livre de la Jungle » essaye d'endormir la méfiance du na·1l Mowgli ... Est-ce à une même foi aveugle que le législateur contemporain appelle régulièrement et explicitement les citoyens vis-à vis de la justice, les consommateurs vis-à-vis de l'économie, les usagers à l'égard des services publics ? Ne s'agit-il pas davantage aujourd'hui d'un appel à la confiance conçue comme « un mécanisme de réduction des risques ou encore comme le fruit d'un travail rationnel » ainsi que le dictionnaire la définit... ? La fréquence du terme dans le discours législatif contemporain ne peut qu'interpeller les juristes. Sous L'angle du droit privé, se pose la question du sens à accorder à la confiance ainsi érigée en objectif à atteindre. S'agit-il d'une valeur ? d'une qualité ? Les réponses varient et révèlent une grande diversité d'appréhension de ce concept.
L'ouvrage propose un large tour d'horizon des manifestations de la confiance : d'abord sous L'angle des rapports interindividuels que le Droit privé a vocation à régir - confiance du droit dans la famille ou dans les tiers, dans l'accompagnement offert aux personnes âgées, dans le professionnel de santé, dans le cocontractant ; ensuite, dans sa dimension institutionnelle et principalement sous L'angle de la confiance du citoyen dans la justice - renforcement des garanties de bonne justice, exigences accrus de motivation, innovation de la justice restaurative ... Sont alors convoquées les procédures civile et pénale pour tenter de mieux appréhender la confiance, concept polymorphe rebelle à toute tentative de définition univoque. -
La fabrique des inégalités sociales de santé : livre des résumés du 1er symposium international
Jean-charles Basson, Nadine Haschar-noé
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- 11 Janvier 2022
- 9782361702540
Tenue à distance, en 2020-2021, la première édition du symposium international FAB.ISS de Toulouse fut une réussite : 22 contributions (livrées par 43 auteur.trice.s représentant douze disciplines et quatre pays) se sont succédées, à l'occasion de sept sessions, le tout en deux petits mois d'hiver marqués d'une belle densité réflexive et devant plus de trois cents inscrit.e.s participant activement aux débats ! Il y a effectivement urgence à déconstruire la fabrique des inégalités sociales de santé, qui plus est en ces temps mauvais d'épidémie mondiale. C'est précisément l'objectif qui préside à la création de notre symposium. Centrée sur cette unique question, ô combien cruciale et potentiellement lourde de polémiques tant elle touche à l'intimité de nos conduites de vie ainsi qu'aux modalités du gouvernement de nos corps, notre toute jeune manifestation internationale et interdisciplinaire, appelée à se renouveler périodiquement, mobilise toutes les sciences sociales afin de passer au crible la construction des inégalités en santé.
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Le pouvoir des liens : transition, métamorphose et résilience des personnes et des territoires
Pascal Roggero, Georges Dhers
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- 14 Juin 2022
- 9782361702588
Le pouvoir des liens est trop méconnu et pourtant essentiel. Aucune transition, aucune métamorphose significative, ne pourra se produire sans une reconnaissance, une valorisation et une intensification des liens entre les personnes. C'est bien la ligne directrice qui ressort des contributions à la Nuit des idées organisée par l'université Toulouse 1 Capitole et le Pacte civique en associant de nombreux acteurs et chercheurs qui travaillent pour la transition des territoires et des personnes. Ce livre commence par les contributions de chercheurs engagés dans des réflexions transdisciplinaires qui esquissent les contours de la métamorphose. Ensuite, ce sont des acteurs de l'économie qui présentent leurs projets pour renouveler profondément les relations économiques. Divers acteurs sociaux montrent ensuite comment des dispositifs novateurs en matière d'intermédiation et de formation facilitent la création de nouvelles façons de faire société. L'ouvrage s'achève par une présentation de collectifs associatifs qui contribuent à la transition et innovent dans l'art de s'associer.
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Stratégies et Droit : Actes du colloque du 20 octobre 2022
Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- 19 Septembre 2023
- 9782361702700
« La plupart des hommes ont de la poésie une idée si vague, que ce vague même de leur idée est pour eux la définition de la poésie ». Au commencement de notre réflexion, nous étions tentés de transposer ces vers de Paul Valéry à la stratégie. Mais la stratégie est souvent oeuvre de l'ombre, conçue de sorte que la lumière puisse n'éclairer qu'une part de la réalité. De la formulation du sujet au choix des contributions, nous nous sommes efforcés de garder à l'esprit une idée : celle du pluralisme. La stratégie ressemble quelque peu au droit : elle ne tolère pas d'être absente. Elle entretient avec lui des rapports ambivalents : elle l'utilise, le contourne, s'y heurte. Il fallait percer à jour les relations qu'entretiennent stratégie et droit. À l'évidence, cet enjeu appelait tant des chercheurs que des praticiens de multiples horizons. Nous les remercions d'avoir répondu à notre appel.
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études d'histoire du droit et des idées politiques Tome 28 : la loi à la main ; militantisme juridique et défense religieuse au temps de l'affirmation de la République
Romy Sutra
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Etudes D'histoire Du Droit Et Des Idees Politiques
- 23 Février 2021
- 9782361702274
« Milice multicolore et sans patrie » selon les mots de Gambetta, les congrégations religieuses qui ont su se reconstituer après la tempête révolutionnaire, sont perçues, en cette fin de XIXe siècle, comme un obstacle à l'enracinement de la Troisième République. En digne fille de la Révolution, celle-ci entend bien faire taire les ambitions de l'Église et de ses soldats congréganistes.
C'est par la force de la loi que les républicains espèrent parvenir à cet objectif.
Ce programme, débuté dès 1879, va rapidement trouver ses opposants. Parmi eux, des juristes catholiques vont se grouper pour diriger la défense sur le terrain du droit : c'est ainsi que naît, en 1880, le « Comité de jurisconsultes des congrégations ». Réunissant praticiens et universitaires, ce Comité, dirigé par le baron Armand de Mackau, figure emblématique de la droite, se tiendra aux côtés des congrégations pendant près de vingt-cinq ans, luttant « la loi à la main » pour leur offrir, à l'échelle nationale, un extraordinaire service d'assistance juridique, qui s'avèrera en réalité être bien plus que cela. Droit civil, pénal, administratif, fiscal, ou encore droit des sociétés, peu de domaines échappent à son examen. Prétendant à une expertise neutre, dégagée de toute considération politique, ce Comité constitue un observatoire intéressant pour analyser l'enchevêtrement du juridique et du politique.
Si le conflit entre les congrégations et la République demeure bien souvent examiné exclusivement sous un prisme politico-religieux, la découverte du fonds d'archives du « Comité Mackau » ouvrait dès lors une porte nouvelle sur la résistance juridique à laquelle cette bataille a donné lieu. À partir de là, s'imposait donc de repenser le problème sous un angle nouveau : celui d'un militantisme juridique catholique. Cette étude tend donc à examiner la manière dont ces juristes catholiques se sont emparés du droit comme arme de revendication, comme instrument de défense d'une cause et comme mode de protestation contre la politique anticongréganiste menée de 1880 à 1905. Cette histoire est ainsi celle d'un combat mené « avec foi et loi » par des hommes déterminés à mettre la science du droit au service de la cause religieuse.
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Regards croisés sur le droit russe d'aujourd hui
Estellle Fohrer-Dedeurwaerder
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Cahiers Jean Monnet
- 11 Janvier 2022
- 9782361702373
Malgré les tensions politiques qui animent régulièrement les rapports de la Fédération de Russie avec la France, on aurait tort de croire que l'activité scientifique entre ces deux pays en pâtit. L'organisation, à Toulouse, en 2018, d'un colloque ayant pour thème le droit russe le démontre puisque tous les juristes russes qui ont été invités ont accepté d'y participer. Ce colloque qui a également fait intervenir des chercheurs français, spécialistes de la Russie et/ou du droit russe, a permis de croiser les regards sur la relation entre la Russie et les Etats européens ainsi que sur le droit russe, encore jeune mais déjà très dense. Des questions importantes et contemporaines ont été abordées telles que la place du principe de laïcité, le rôle de la bioéthique, les positions de la Cour constitutionnelle face au pouvoir politique ou à la Cour européenne des droits de l'homme, l'équilibre recherché entre droit public et droit civil, la corruption de la justice, l'ouverture au numérique...
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Réflexions comparées autour de la constitution de Weimar (1919-2021)
Aurore Gaillet, Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Cahiers Jean Monnet
- 7 Septembre 2021
- 9782361702359
L'ouvrage collectif se propose de prolonger les réflexions suscitées par le centenaire de la Constitution de Weimar de 1919, texte majeur de l'histoire constitutionnelle allemande et européenne. L'orientation résolument comparative, dans l'espace et dans le temps, permet de se pencher sur sa réception immédiate, dans les années 1920-1930, eu Europe - en Italie et en France notamment - et en Amérique du Sud ; elle permet en outre de s'interroger sur certaines problématiques du constitutionnalisme des XXe et XXIe siècles, à partir de l'exemple weimarien. Cet ouvrage est le fruit d'une association originale entre enseignants-chercheurs titulaires et doctorants, réunis autour d'une réflexion commune sur Weimar et le droit constitutionnel comparé.
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Acteurs et valeurs du sport
Didier Guignard, Olivier Blin
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Travaux Collectifs
- 14 Novembre 2023
- 9782361702748
Le sport est incontestablement devenu tout à la fois un élément central de notre vie quotidienne, le symbole du triomphe du libéralisme économique, et un enjeu renouvelé des relations internationales. Le sport est d'abord au coeur de notre quotidien tant ses bienfaits physiques, physiologiques, psychologiques et esthétiques sont évidents ; au point que les pouvoirs publics prennent toutes sortes d'initiatives pour promouvoir l'activité physique de leur population. Le sport est ensuite emblématique de la mondialisation économique : présent dans toutes les disciplines, le sport Business s'incarne en effet dans des évènements à dimension planétaire. Enfin, si le sport a été un terrain d'affrontement entre les puissances dominantes au cours du XXe siècle, il relève plutôt aujourd'hui d'ambitieuses stratégies d'influence. Cet ouvrage dédié aux « Acteurs et valeurs du sport » réunit douze contributions qui s'efforcent de rendre compte de la réalité à la fois protéiforme et vivante du sport.
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études d'histoire du droit et des idées politiques : Jacques Cujas Tome 32 : Toulouse, 1522-2022
Philippe Nelidoff, Xavier Prévost
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Etudes D'histoire Du Droit Et Des Idees Politiques
- 11 Juillet 2023
- 9782361702526
L'année 2022 fut celle des commémorations du 500e anniversaire de Jacques Cujas avec le colloque tenu au Collège de France et l'exposition présentée à la Bibliothèque Cujas à Paris. À l'occasion de la journée Jacques Cujas du 8 décembre 2022 en l'Université Toulouse Capitole organisée par le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques, la Faculté de droit et de science politique ainsi que l'Académie de Législation, la pensée, l'oeuvre et l'héritage de Cujas ont été mis en perspective. Saisie tant dans sa dimension locale que nationale et européenne, la fabrique de ce grand juriste est envisagée du XVIe siècle à nos jours. Elle repose sur la construction d'un récit hier comme aujourd'hui et de représentations d'une figure du droit. Sa place se manifeste aussi désormais par sa statue érigée au sein des locaux de l'université (ancien cloître des Chartreux).
« Au-delà du symbole du retour de Jacques Cujas à la Faculté de droit de Toulouse, c'est aussi et surtout l'accueil du grand humaniste que fut Jacques Cujas à la Renaissance. Sa présence nous rappelle que l'utilisation de l'ensemble des savoirs pour l'étude du droit est une nécessité. Il nous pousse à renouer avec l'encyclopédisme, à connecter le droit aux autres savoirs ; c'est plus que jamais nécessaire » (Matthieu Poumarède, Doyen de la Faculté de droit et de science politique, 8 décembre 2022). -
études d'histoire du droit et des idées politiques : justicia, comercio e instituciones en la carrera de indas (siglo xvi)
Ana Belem Fernandez Castro
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Etudes D'histoire Du Droit Et Des Idees Politiques
- 16 Juillet 2024
- 9782361702892
La gestion del monopolio comercial de la corona castellana sobre Jas Indias dio lugar a la fundación de instituciones especializadas en el comercio que resolvieran sus problemas y procuraran su regulación.
En 1503 fue creada la Casa de la Contratación de las lndias, institución que se ocuparia de la coordinación del comercio colonial, funcionando como un tribunal especializado en la resolución de las disputas derivadas de la Carrera de lndias.
Pero realmente la audiencia de la Casa de la Contratación contribuyó a resolver los problemas del comercio indiano? Este trabajo busca responder a esa pregunta a través de la semantica de la eficiencia, definiendo si el desempenó jurisdiccional de la audiencia de la Casa de la Contratación reunió las cualidades de las instituciones eficientes.La gestion du monopole commercial de la couronne castillane sur les Indes a conduit à la fondation d'institutions visant à réguler les échanges commerciaux à longue distance.
La Casa de la Contratación des Indes a été créée en 1503 en tant qu'institution royale chargée de la coordination du commerce colonial, fonctionnant ainsi comme un tribunal spécialisé dans la résolution des conflits nés de la Carrera de lndias.
Pour autant, l'Audience de la Casa a-t-elle réellement contribué au règlement des différends commerciaux transatlantiques ?
La question se pose à la lumière de l'interprétation faite par certains historiens de l'économie qui conçoivent la monarchie hispanique et ses institutions comme un modèle oppressif et déficient, incapable de garantir aucun droit de propriété. Cet ouvrage cherche à répondre à cette question à travers la sémantique de l'efficience afin de définir si la performance juridictionnelle de la Casa de la Contratación répondait aux caractéristiques d'institutions efficientes. -
Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole n.3 : Roger Merle
Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Annales De L'universite Toulouse 1 Capitole
- 13 Septembre 2022
- 9782361702632
« Annales » : substantif féminin pluriel désignant un « recueil qui relate les événements année par année, dans leur ordre chronologique et sans commentaire »; par analogie, « périodique à caractère scientifique publié dès le XIX' siècle à partir des recueils d'observation annuels ; périodique à caractère littéraire, scientifique ou religieux publiant ou relatant pour un domaine les travaux remarquables de l'année » (CNRTL).
Quoi de plus adapté qu'un tel rendez-vous annuel et solennel pour publier, c'est-à-dire « faire connaître », « annoncer olliciellement » (CNRTL) l'activité foisonnante des pénalistes toulousains, jeunes comme plus anciens?
Non qu'il s'agisse, de la sorte, de remplacer les supports usuels de diffusion de la recherche, que ces mêmes pénalistes toulousains occupent régulièrement, avec fidélité et opiniâtreté ; mais parce qu'il reste de la place pour ce qui, trop local, trop oral - mais pas trop banal ! -, ne s'y intégrerait pas avec harmonie. Ces « autres » travaux n'en sont pas moins dignes d'être diffusés, utiles qu'ils sont à la construction du fonds commun de la connaissance du droit pénal.
Tel est l'objet des Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, qui se distribuent en trois parties: la composition d'un dossier original axé sur le droit pénal toulousain; la retranscription des actes des colloques organisés par l'Institut Roger Merle; la divulgation des autres travaux de ce même Institut. -
Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle n.1
Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Annales De L'institut De Criminologie Et De Sciences Penales Roger Merle
- 2 Juin 2020
- 9782361702120
Les Annales se distribuent en trois parties : la composition d'un dossier original axé sur le droit pénal toulousain, la retranscription des actes des colloques organisés par l'Institut Roger Merle, la divulgation des autres travaux de l'Institut.
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Convictions et pratiques religieuses à l'épreuve du droit : originalité du droit français confronté à quelques thématiques contemporaines
Jacqueline Pousson, Alain Pousson
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- 22 Mars 2022
- 9782361702564
Nombreux sont les ouvrages consacrés à la laïcité et plus généralement à la place des religions dans un État démocratique, mais leur vision est trop souvent parcellaire ou orientée. À la lueur du droit international privé, du droit européen et du droit comparé cet ouvrage tente de démontrer l'originalité des réponses juridiques françaises confrontées aux problématiques actuelles. Avec un regard critique les différentes études, à la fois théoriques et pratiques, s'interrogent sur les nouvelles interprétations des concepts tels que la laïcité, la neutralité du service public, le vivre ensemble... et sur l'opportunité de certaines solutions. Elles dénoncent également les dérives de la radicalisation normative et jurisprudentielle perceptible dans toutes les branches du droit et proposent des accommodements raisonnables pour y remédier.
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études d'histoire du droit et des idées politiques Tome 27 : pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques
Olivier Descamps, Luisa Brunori, Xavier Prévost
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Etudes D'histoire Du Droit Et Des Idees Politiques
- 22 Décembre 2020
- 9782361702182
Le projet « PHEDRA - Pour une Histoire Européenne du Droit des Affaires » entend s'interroger sur la construction du droit des affaires dans le cadre européen conçu comme un « écosystème juridique » à part entière. Pour dépasser la pure approche comparative, il fallait nécessairement dresser un bilan de celle-ci : c'est l'objet du présent ouvrage. Ce premier volume d'une série destinée à concrétiser le projet PHEDRA, s'appuie encore - pour mieux l'abandonner dans les ouvrages suivants - sur une division de l'Europe par aires géographiques, permettant à la fois de dégager des lignes méthodologiques communes aux recherches européennes en histoire du droit des affaires et de constituer une base de travail partagée entre les chercheurs réunis au sein du projet. Pour cela, les meilleurs spécialistes européens de la question livrent leur lecture des principaux travaux consacrés à l'histoire juridique du commerce pour l'Allemagne, le Benelux, l'Espagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni.
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Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle n.2/2021
Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Annales De L'institut De Criminologie Et De Sciences Penales Roger Merle
- 29 Juin 2021
- 9782361702328
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La loi de solidarité, vers une fraternisation selon la théologie et le droit Tome 14
Christine Mengès-Le Pape
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- 13 Septembre 2022
- 9782361702472
Lors des journées montalbanaises de l'été 2017, les théologiens ont rappelé aux juristes combien la formule « Tout ce que vous voulez que les hommes fassent pour vous, faites-le de même pour eux » emporte la mutua benevolentia qui veut le bien de l'autre comme l'on souhaite le sien propre. En septembre 2019, l'intention du colloque était d'étudier la loi de solidarité, c'était aller plus loin vers un principe de juste partage - restaurer la part de chacun - qui devient une nécessité de bien commun. Dans la tradition judéo-chrétienne, la communauté d'origine a donné le socle de la solidarité, on y perçoit - à travers la profusion d'une riche diversité - l'égalité première des hommes qui pouvaient fraterniser. Plus tard, la doctrine sociale a assemblé la solidarité à la responsabilité de tous et pour tous. Ailleurs l'orthodoxie a livré le terme de sobornost qui s'élargira. Par la communion fraternelle, liberté et unité pouvaient donc s'accorder, « ils n'avaient qu'un coeur et mettaient tout en commun ». En islam, on trouve une exigence proche, avec une solidarité entre fidèles qui les rend frères. Magnifié dans l'hexameron, l'élan solidaire peut se révéler d'une ampleur infinie. Et l'on saisit cette charité étendue, illustrée par le Cantico di frate Sole qui entraîne vers le respect des lois de la création. Jaillit ici la sollicitude de l'humanité pour « les autres créatures ». Les juristes montrent pareillement ce double mouvement des liens juridiques lorsqu'ils définissent la notion à la fois comme « l'union des personnes par une obligation » et comme « un rapport d'interdépendance entre les choses ».
La solidarité apparaît ainsi relationnelle jusqu'à se rendre amicale. À la suite d'Aristote que reprend le droit romain dans l'amitié civique, puis la doctrine médiévale, on y voit l'amicus amico amicus. Mais là peuvent surgir des crises qui perturbent les relations jusqu'à les abîmer tant la confiance est atteinte, et diriger vers le bellum omnium contra omnes, ou le « chacun contre tous » et le « tous contre chacun ». Liées aux désordres particularistes, ces ruptures doivent alerter, car elles déforment la solidarité - surtout en temps d'insécurité - jusqu'à en faire un délit, ou parfois engager vers des réflexes de complaisance qu'entraînent les fausses ressemblances. Heureusement, les embarras des temps peuvent toujours redevenir lieu d'harmonie et de partage, ils « rendent au droit sa fonction de rectifier les faits ». Contre les tendances individualistes ou au contraire trop impersonnelles des normes, reste à exhorter aux devoirs envers les autres, dans une solidarité reliée à la subsidiarité que théologiens et juristes fondent sur le principe de fraternité.
