Gualino
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Cette liste intégrale des comptes présente le plan de comptes du Plan comptable général (version consolidée au 1er janvier 2017 du règlement ANC n° 2015-06).
Ce plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :
- système de base : comptes imprimés en caractères normaux ;
- système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement ;
- système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.
Il sera utilisé avec profit, y compris le jour des examens, par tous les étudiants qui sont confrontés à une épreuve de comptabilité (enseignement secondaire, enseignement universitaire, enseignement supérieur de gestion, expertise comptable, etc.).
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37 fiches pour les néo-bacheliers pour préparer leur entrée en faculté de droit.
L'ouvrage est organisé autour de trois thématiques : la découverte de la faculté (et de l'Université en général), celle des premières semaines d'enseignement, puis une ouverture proposant aux étudiants de renforcer leurs compétences en dehors des cours. À chacune des questions que peut se poser l'étudiant (Qui sont leurs professeurs ? Comment fonctionne une université ? Qu'est-ce qu'une Licence ? Comment s'organiser durant le semestre ?), sera formulée une réponse courte, claire et synthétique, sur un ton sérieux mais léger et aisément accessible, qui accompagnera l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier.
37 fiches pour les néo-bacheliers acceptés au sein d'une formation comportant des aspects juridiques pour bien préparer leur entrée en faculté de droit.
37 conseils à l'usage des néo-bacheliers.
Pour accompagner l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier
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Pour avoir une vue globale des grands principes du droit public.
En 15 fiches, l'auteur présente l'ensemble des règles juridiques qui viennent régir l'organisation et le fonctionnement des personnes publiques ainsi que les rapports entre la puissance publique et les particuliers. Il développe l'intégralité du programme de droit public.
L'histoire constitutionnelle de la France.
Les institutions politiques actuelles.
Le droit de l'Union européenne.
Les grands principes de l'organisation administrative.
L'administration de l'État.
La justice administrative.
Les collectivités territoriales.
L'établissement public.
Les principes de l'action administrative.
Les actes juridiques de l'administration.
Le service public.
La police administrative.
Les finances publiques.
La fonction publique.
Cet ouvrage s'adresse aux candidats aux concours administratifs. mais également aux étudiants inscrits en Droit, en Administration économique et sociale, en Licence d'Administration Publique, en Capacité en droit ou dans un Institut d'études politiques qui sont amenés au cours de leurs cursus à suivre des enseignements de droit public.
Points forts:
Pour avoir une vue globale des grands principes du droit public en 48 pages.
Tout savoir des grands principes des différentes branches du droit public.
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Les points clés du droit du travail et de la protection sociale à jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.
Ce livre présente en 18 fiches le droit du travail et de la protection sociale.
. Les relations individuelles de travail : contrats de travail, durée du travail, congés, salaires, formation...
. Les relations collectives de travail : institutions représentatives, conflits collectifs...
. La protection sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle, retraite, assurance chômage, régime de solidarité.
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Les points clés de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité des particuliers applicables en 2021.
Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la fiscalité :
. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
. L'imposition des entreprises : toutes les règles fiscales qui s'appliquent aux entreprises individuelles et aux sociétés commerciales (BIC - IS).
. L'imposition des particuliers : toutes les règles fiscales qui s'appliquent aux particuliers (IR - CSG - CRDS - IFI).
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Les points clés des opérations relatives à la paie en 2021.
Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la paie :
. Le salaire.
. Les modes de rémunération.
. Les composants du salaire.
. La rémunération du temps de travail.
. Le paiement du salaire.
. Le bulletin de paie.
. Les cotisations sociales et les contributions fiscales (nature, calcul, taux, régularisation, déclaration et paiement).
. Les exonérations de charges sociales.
. Les retenues sur salaires.
. L'indemnisation de la maladie.
. L'indemnisation des congés payés.
. Le reçu de solde de tout compte.
. La protection des salaires.
. L'épargne salariale.
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La liste intégrale des comptes du Plan comptable général autorisée aux examens et concours.
Ce plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :
. système de base : comptes imprimés en caractères normaux ;
. système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement ;
. système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.
Il sera utilisé avec profit, y compris le jour des examens, par tous les étudiants qui sont confrontés à une épreuve de comptabilité (enseignement secondaire, enseignement universitaire, enseignement supérieur de gestion, expertise comptable, etc.).
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Les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location (locataire et bailleur).
Après les décrets d'application publiés de la loi ELAN du 23 novembre 2018, cet ouvrage fait le point sur les nouveautés qui intéressent les propriétaires bailleurs (encadrement des loyers, bail mobilité, location saisonnière...) mais aussi les locataires (réduction du préavis, pénalités...).
Cet ouvrage se propose de dresser un panorama complet des différents types de locations immobilières :
. La location d'habitation nue ou mixte professionnelle.
. La location meublée ; la location meublée pour de courtes durées.
. La location HLM.
. La location professionnelle et/ou commerciale.
. La location loi du 1er septembre 1948.
. La location rurale.
. La location Code civil.
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Les points clés pour enregistrer toutes les opérations dans les comptes de l'entreprise.
Cet ouvrage présente en 9 fiches les points clés des écritures comptables :
. Opérations courantes.
. Opérations de financement à court terme.
. Opérations d'investissement.
. Opérations de placement.
. Divers travaux d'inventaire.
. Opérations de financement à moyen et long terme.
. Apports en capital et variations du capital.
. Liquidation de la TVA et recouvrement de l'impôt sur les sociétés.
. Rémunération du personnel.
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Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt en 2021.
Ce livre présente en 13 fiches le droit fiscal général :
. Définitions et fonctions de l'impôt.
. Les sources juridiques du droit fiscal.
. Les grands principes du droit fiscal.
. La distinction de l'impôt des autres prélèvements.
. Les classifications des impôts.
. La procédure d'imposition.
. L'impôt sur le revenu.
. Les prélèvements sociaux ayant la nature d'impôts.
. L'impôt sur les sociétés.
. L'impôt des transmissions du patrimoine.
. L'Impôt sur la fortune immobilière.
. La TVA.
. Les impôts locaux.
Il intègre les dispositions de la loi de finances pour 2021.
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Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2021 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage en 9 fiches expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises :
. La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables...
. La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition....
. Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt.
. L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt.
. Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires.
. Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements...
. Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal...
. La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA.
. L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses.
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Une présentation claire des éléments fondamentaux de la consolidation des comptes et des opérations de fusions.
35 fiches pour connaître et comprendre la consolidation des comptes et la fusion de sociétés. Les thématiques sont les suivantes :
. Référentiel de consolidation.
. Obligations, exemptions de consolidation.
. Périmètre de consolidation.
. Méthodes et processus de consolidation.
. Retraitements de consolidation.
. Spécificités du référentiel français.
. Variations de périmètre.
. États financiers consolidés.
. Comptes combinés.
. Typologie et processus des fusions.
. Fusions entre entités liées.
. Fusions entre entités indépendantes.
. Valeurs d'apport et d'échange.
. Boni, mali et prime de fusion.
. Aspects comptables, juridiques et fiscaux.
. Scissions, apports partiels d'actif et TUP.
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Les infractions en droit pénal des affaires ; les principales infractions commises dans le cadre du fonctionnement de l'entreprise
David Calfoun
Une présentation des principales infractions commises dans le cadre du fonctionnement de l'entreprise.
Le droit pénal des affaires a pour objet de lutter contre la délinquance économique et financière. Les infractions sont diverses et concernent autant les personnes physiques que morales.
Cet ouvrage présente en 18 fiches les principales infractions qui peuvent être commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Il se propose de faire le panorama des différentes infractions issues du Code pénal (telles que l'extorsion, le chantage, l'escroquerie...), du Code monétaire et financier (délit d'initié, fraude fiscale) ou encore celles issues du Code de la consommation (publicité trompeuse, falsification...).
L'auteur a adopté la même structure pour chacune des infractions : conditions préalables (si il y en a), élément légal, matériel et moral puis répression et/ou agravations.
Tous les différents types d'infractions présentés selon une structure identique : conditions, éléments moral, légal et matériel, répressions.
18 principales infractions
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Mathématiques financières : pour maîtriser les calculs financiers en finance et en gestion de l'entreprise
Christelle Baratay
Découvrez avec ce En poche les principales formules pour réussir vos calculs financiers.
Ce livre présente en 10 fiches les points clés des mathématiques financières :
. Rappels mathématiques.
. Les suites.
. Les intérêts simples et l'escompte.
. Les intérêts composés.
. Les suites d'annuités.
. Les emprunts indivis.
. Les emprunts obligataires.
. La valeur des actions.
. Les rentes.
. Les projets d'investissement.
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Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa « mécanique ».
Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la TVA :
. Fonctionnement et champ d'application.
. Précisions sur les opérations taxables.
. Fait générateur et exigibilité.
. TVA collectée.
. Règles et calcul de déduction.
. Détermination de la TVA à payer ou à imputer.
. Territorialité.
. Échanges de biens et prestations de services au sein de l'UE.
. Règles de facturation.
. Régimes déclaratifs.
. Régimes spéciaux.
Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finances pour 2021.
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RGPD : la protection des données à caractère personnel ; 19 fiches pour réussir et maintenir votre conformité
Aurélie Banck
- Gualino
- Droit En Poche
- 6 Avril 2021
- 9782297132251
19 fiches pour avoir une vision globale du RGPD et les dernières actualités et mises en pratique.
Le Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD) est un règlement européen voté en 2016 et applicable depuis mai 2018. Ce texte encadre les dispositions relatives à la protection des données personnelles des citoyens de l'union européenne. Dans chaque Etat membre, les autorités de protection des données, en France la CNIL, sont chargées de veiller à l'application et au respect des principes du RGPD.
2 ans après l'entrée en vigueur du RGPD, cet ouvrage vous propose de faire un point sur l'évolution des principales règles de la protection des données en France et en Europe. L'auteur fera également un point sur les dernières actualités liées à la pratique du RGPD comme par exemple :
- le partenariat avec le médiateur des entreprises mis en place par la CNIL, visant à l'assister pour faire face aux litiges liés au RGPD qui ont augmenté sensiblement ces derniers mois. Avec le double objectif d'aider : les conseils régionaux à se mettre en conformité et les acteurs économiques à l'appliquer dans leurs relations contractuelles.
- les sanctions prononcées par la CNIL contre AMAZON EUROPE (dépôt de cookies publicitaires sur les ordinateurs d'utilisateurs à partir du site amazon.fr sans consentement préalable et sans information satisfaisante), la plainte en Europe contre Apple pour non-respect des données privées, Microsoft qui s'engage à dédommager les utilisateurs s'il divulgue leurs données à la suite d'une demande gouvernementale ne respectant pas les lois européennes sur la protection de la vie privée...
- un point sera fait également sur l'actualité jurisprudentielle avec notamment la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) qui a mis un coup d'arrêt aux transferts de données vers les États-Unis.
- enfin, les autorités de protection des données redoublent de vigilance et appliquent des sanctions de plus en plus sévères. Les cyberattaques se multiplient et appellent de nouvelles réponses. Les recommandations du Conseil européen de la protection des données (CEPD) aux autorités européennes chargées de la protection de la vie privée, qui ont adopté récemment plusieurs recommandations comme par exemple, le fait que les responsables du traitement qui s'appuient sur les clauses contractuelles types (CCT) sont tenus de vérifier, au cas par cas si la législation du pays tiers assure un niveau de protection des données à caractère personnel transférées qui est essentiellement équivalent à celui garanti dans l'Espace économique européen (EEE).
Le 31 mars 2021 marquera la fin du délai de clémence accordé par la CNIL aux entreprises pour se mettre en conformité avec les lignes directrices modificatives en matière de cookies et autres traceurs du 17 septembre 2020. Un point tout particulier sera fait également sur les recommandantations de la CNIL face à la réalité de la crise sanitaire.
Cet ouvrage aidera le professionnel comme l'étudiant à disposer d'une vision globale du RGPD et à comprendre ses enjeux face à l'épreuve de la "pratique"".
Points forts:
Pour tout comprendre du régime juridique de la protection des données (RGPD) en France et en Europe.
Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique.
Panorama des règles en application.
Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
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Passagers... quels sont vos droits ?
Olivier d' Auzon
- Gualino
- Droit En Poche
- 12 Janvier 2021
- 9782297124775
Panorama, en 22 fiches, des indemnités compensatoires auxquelles les passagers ont droit.
La législation relative aux droits des passagers vise à assurer à ces derniers un niveau minimal et harmonisé de protection pour tous les modes de transport afin de faciliter la mobilité et d'encourager le recours aux transports collectifs. Les voyageurs ont le droit, tout à la fois à une information complète et claire, à l'octroi d'indemnités compensatoires et de prestations d'assistance, ce qui passe par la responsabilité du transporteur en cas de dommages, mais aussi à la protection spéciale accordée aux personnes à mobilité réduite, et à la garantie de voies de droit et de recours efficaces.
Cet ouvrage s'adresse à tous les voyageurs, il se propose de mettre en perspective l'ensemble des droits en aidant les passagers à obtenir les indemnités compensatoires auxquels ils ont droit.
Toutefois, les circonstances exceptionnelles du coronavirus ont rebattu les cartes, l'auteur fera le point sur les exonérations de l'obligation de verser des indemnités en cette circonstance exceptionnelle.
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Découvrez avec ce "En poche" comment créer, commercialiser et promouvoir une offre adaptée aux besoins des clients.
18 fiches sur le marketing :
. Découvrir le marketing : fondements, démarche et système d'information.
. Appréhender la notion de marché (approche générale, marchés de l'offre et de la demande).
. Étudier et analyser son propre marché (étude du comportement, études de marché, diagnostic marketing).
. Prendre des décisions stratégiques (objectifs, segmentation et ciblage, positionnement).
. Engager des actions opérationnelles (marque, politiques des produits, de prix, de distribution, de communication et de fidélisation) .
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Une approche simple et synthétique de l'évolution des sources du Droit.
Enseignée dans la plupart des facultés, l'Introduction historique au Droit est une matière fondamentale de la première année de Droit. À la fois spécifique et transversale, cette matière fait la généalogie de la discipline juridique, depuis ses premières sources écrites au Proche-Orient ancien jusqu'au système juridique que nous connaissons aujourd'hui.
Cet ouvrage propose aux étudiants une approche simple et synthétique de l'évolution des sources du Droit. Dans une démarche chronologique claire, chaque fiche présente une époque et son apport dans la construction de notre droit moderne. Reprenant les points clés de l'enseignement de cette matière phare de l'Histoire du Droit, l'ouvrage s'adresse tant aux étudiants de Licence qu'à ceux qui, préparant des concours, doivent parfaire leur culture juridique.
En 14 fiches, une présentation chronologiquement ordonnée de l'évolution des institutions depuis l'Antiquité jusqu'à l'enracinement de la IIIe République française.
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Un panorama complet et rapide des exigences relatives en matière d'écrits et d'oraux de concours.
Dans le cadre du recrutement des fonctionnaires, l'administration doit suivre une procédure formaliste. Le droit public exige en effet que les candidats présentent différentes épreuves, appréciées par un jury de façon anonyme et impartiale, dans le respect du principe d'égalité. Parmi ces épreuves, figurent des écrits qui viennent dans un premier temps départager les candidats ayant été autorisés par l'administration à passer les épreuves, puis les oraux qui départagent les candidats ayant réussi les épreuves écrites d'admissibilité.
Cet ouvrage donne un panorama complet et rapide des exigences relatives en matière d'écrits et d'oraux de concours. Il aidera les futurs candidats, les étudiants, à se repérer de façon technique et à acquérir une méthodologie nécessaire à ces épreuves.
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Le texte officiel intégral de la Constitution de la Ve République.
Pour toujours avoir à portée de main les textes du « bloc de constitutionnalité » :
. Constitution du 4 octobre 1958.
. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789.
. Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946.
. Charte de l'environnement de 2004.
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Tout sur le Management pour gérer au quotidien une organisation et devenir un manager performant.
En 20 fiches les points clés du management :
. Théories et auteurs fondamentaux.
. Organisation, fonctions et structure.
. Stratégie.
. Comportement (individu et groupe).
. Changement, conflits et crises.
. Pouvoir, gouvernance et information.
. Contrôle dans l'organisation.
. Communication interne et externe.
. Qualité.
. Éthique et responsabilité.
. Culture et diversité.
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Une entreprise est dite en difficulté lorsque n'ayant pu régler ses dettes liquides et exigibles, elle a fait l'objet d'une procédure collective, comme par exemple le redressement ou de liquidation judiciaires.
Le droit des entreprises en difficulté constitue le baromètre de la santé économique du pays. Plus qu'un simple outil de mesure, ce droit est également un instrument de sauvetage des entreprises en péril, de préservation des emplois et de paiement de créanciers.
L'objet de cet ouvrage est de présenter en 22 fiches les différentes procédures auxquelles peut être confrontées une entreprise. Les développements intégreront les dispositions du projet de loi PACTE qui contient des mesures concernant les entreprises en difficulté : le champ d'application de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée est étendu et son délai réduit par exemple.
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Les points clés des 15 Constitutions de la France (de la Constitution de 1791 à la Constitution de 1958).
Ce livre présente en 16 fiches les points clés des Constitutions de la France :
. Leur forme.
. Les grands principes politiques qu'elles énoncent.
. L'organisation des pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire) qu'elles instaurent.
. Leur mise en application.
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