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Gualino
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Cours d'introduction historique au droit et d'histoire des institutions
Eric Gasparini, Eric Gojosso
- Gualino
- Amphi Lmd
- 30 Août 2022
- 9782297175838
Ce Cours d'Introduction historique au droit et d'Histoire des institutions couvre l'intégralité du programme d'histoire du droit de la 1re année de licence en droit.
Cet ouvrage développe l'histoire du pouvoir et de l'administration d'une part, celle du droit et de la justice d'autre part, à travers les grandes périodes de l'histoire de France, depuis l'époque franque jusqu'aux débuts de l'époque contemporaine.
Il est illustré par de nombreux cas pratiques et ponctué de conseils méthodologiques.
Par la combinaison inédite de ces exercices et des connaissances, cet ouvrage est un atout indispensable à la réussite en 1re année de licence dans les matières d'histoire du droit. Il est aussi un instrument utile pour les candidats aux concours de la fonction publique désireux de renforcer leur culture générale historique et juridique. -
Cours de droits humains et libertés
Yannick Lécuyer, Félicien Lemaire
- Gualino
- Amphi Lmd
- 16 Août 2022
- 9782297071277
Tout le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux pour mieux appréhender les principaux enjeux de la matière Tout pour mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion, l'environnement juridique des libertés, les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés sociales et économiques...
Tout y est : les sources des libertés fondamentales, le contenu de ces différentes libertés et les moyens de leur garantie.
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des libertés fondamentales, abordera la question de la liberté de la presse récemment consacrée comme une liberté fondamentale par le Conseil d'État et fera un point sur les libertés fondamentales face à la crise sanitaire.
Points forts Un ouvrage utile pour les étudiants des Facultés de droit, des IEP et des CRFPA Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement -
Nouv.
Cours de droit des obligations
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 20 Septembre 2022
- 9782297175791
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations.
L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification. -
Nouv.
Cours de droit des personnes et de la famille : intègre les dispositions des lois importantes adoptées en 2022 (protection de l'enfance, adoption, IVG...)
Clara Bernard-Xémard
- Gualino
- Amphi Lmd
- 6 Septembre 2022
- 9782297175807
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille, intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 66 millions d'êtres humains habitant en France puisqu'ils les accompagne tout au long de leur vie.
Tout y est : l'étude des personnes physiques et morales, des majeurs protégés, le concubinage, le PACS, le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, l'autorité parentale?
Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille dispensé en 1re année de licence Droit (L1), intègre les dispositions de la loi n° 2022-222 du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption, de la loi n°2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants et de la loi n° 2022-301 du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation. -
Nouv.
Cours de droit constitutionnel et institutions de la Ve République
Carolina Cerda-Guzman
- Gualino
- Amphi Lmd
- 6 Septembre 2022
- 9782297175821
Tout le cours de Droit constitutionnel (1er et 2e semestres) en un seul ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
Le droit constitutionnel est une branche du droit public qui fonde le pouvoir politique, l'organise au sein de l'État et établit les droits fondamentaux des citoyens. Son étude est fondamentale pour comprendre le fonctionnement des institutions et les modalités d'élection des représentants de la Nation.
Tout y est : les notions du droit constitutionnel (démocratie, séparation des pouvoirs?), les institutions de la Ve République (gouvernement, parlement?).
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit constitutionnel et des Institutions de la Ve République dispensé en 1re année de Licence droit (L1), est à jour de tous les textes et des dernières actualités constitutionnelles. -
Nouv.
Cours de droit pénal général : ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e anée de licence droit (L2)
Laurence Leturmy, Patrick Kolb
- Gualino
- Amphi Lmd
- 6 Septembre 2022
- 9782297175845
Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement.
Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation?).
Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), intègre les dispositions de droit pénal de fond issues du Code de la justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021 ; elle est à jour des récentes évolutions jurisprudentielles. -
Nouv.
Cours de droit administratif général : à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
Xavier Braud
- Gualino
- Amphi Lmd
- 6 Septembre 2022
- 9782297175814
Le Cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2) Le droit administratif est le droit qui régit l'organisation et l'activité administrative de l'Administration, y compris dans ses relations avec les administrés. Cette formule simple mérite évidemment d'être affinée, mais elle donne dès le départ une idée relativement juste de ce qu'est la matière.
Tout y est : une présentation des outils juridiques dont dispose l'Administration, les finalités de l'utilisation de ces outils, l'Administration étant elle aussi soumise au droit administratif et le cas échéant contrôlée par son juge.
Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2), est à jour des dernières actualités jurisprudentielles. -
Cours de droit des biens
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 12 Octobre 2021
- 9782297071987
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.
Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.
Tout y est : l'étude de la propriété individuelle, de la propriété collective et de la propriété démembrée... Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses.
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Cours d'introduction générale au droit
Marjorie Brusorio Aillaud
- Gualino
- Amphi Lmd
- 18 Août 2020
- 9782297091336
Ouvrage conforme au cours magistral d'Introduction générale au droit (L1).
« Introduire » le droit consiste à donner les clés pour comprendre l'ensemble de la matière, à poser la première pierre de plusieurs années d'études, voire d'une carrière? Cet ouvrage adopte une présentation classique : le droit objectif qui permet de comprendre ce qu'est la règle de droit, les sources du droit et les droits subjectifs, qui sont les prérogatives reconnues à chaque sujet de droit.
Tout y est : la règle de droit, les divisions et les sources du droit objectif ; et les droits subjectifs avec leur classification, leurs sources, leurs titulaires et leur exercice.
Cet ouvrage, conforme au cours magistral d'Introduction générale au droit (L1), est totalement à jour à sa date de publication.
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Ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif des biens dispensé en 3e année de Licence de droit (L3).
Le droit administratif des biens est d'abord le droit qui s'applique aux biens publics : régime de la propriété publique et des travaux publics. Dans une moindre mesure, ce droit s'applique également aux bien privés, notamment en vue d'une appropriation publique par le biais de l'expropriation.
Tout y est : la consistance et le régime juridique du domaine public (protection et valorisation), sans oublier le domaine privé des personnes publiques. Le régime des travaux et ouvrages publics est également détaillé ainsi que la procédure d'expropriation dans sa phase administrative et judiciaire.
Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif des biens dispensé en 3e année de Licence de droit (L3) est à jour de tous les textes et des dernières actualités jurisprudentielles.
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Cet ouvrage de Cours de Droit commercial permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
Le droit commercial est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce.
Tout y est : les actes de commerce (par nature, par la forme, par accessoire), les professionnels de la vie des affaires (commerçants, non commerçants) le statut du commerçant, et le fonds de commerce et les contrats portant sur le fonds de commerce (cessions, location-gérance, opérations de crédit...) et le bail commercial.
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit commercial et des affaires (L2 - L3), est totalement à jour à sa date de publication.
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Cours de droit du travail
François Duquesne, Sabrina Mraouahi, Jacqueline Bouton
- Gualino
- Amphi Lmd
- 15 Septembre 2020
- 9782297070935
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit du travail, intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.
Branche du droit social, le droit du travail est l'ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre un employeur et un employé. Ces dernières années ce droit a été fortement réformé avec notamment les ordonnances Macron portant la réforme du Code du travail. L'objectif de ces réformes est d'apporter plus de souplesse au contenu du Code du travail tout en conservant les grands principes comme, par exemple, ceux du salaire minimum (Smic), de la durée légale du travail (35h), de la lutte contre les discriminations... Pour le reste, le Gouvernement a souhaité accorder une place beaucoup plus importante aux accords d'entreprise (et donc à la négociation) pour réglementer les relations entre les employeurs et les salariés.
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Cours de droit des entreprises en difficulté
Giulio Cesare Giorgini
- Gualino
- Amphi Lmd
- 22 Septembre 2020
- 9782297062954
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des entreprises en difficulté est à jour des évolutions récentes législatives et jurisprudentielles.
Le droit des entreprises en difficulté, autrement nommé droit des procédures collectives, est une discipline fondamentale du droit des affaires. Grâce à l'arsenal juridique dont cette matière est dotée, les entreprises peuvent anticiper l'installation durable de leurs difficultés, négocier à l'amiable avec leurs partenaires économiques pour assurer leur sauvetage, demander l'ouverture d'une procédure judiciaire pour apurer leur passif, réaliser des opérations de cession d'activité et même mettre en oeuvre une liquidation judiciaire lorsque les difficultés sont devenues irrémédiables.
Sans modifier l'architecture des procédures, la loi PACTE (nº 2019-486, 22 mai 2019) a modifié de nombreux articles du livre VI notamment dans le souci de favoriser le rebond du débiteur et améliorer la rédaction des textes : maintien de la rémunération du débiteur (ou dirigeant) en redressement judiciaire, le débiteur peut proposer le nom du/des administrateur(s) en cas de redressement judiciaire.
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Cours de droit des personnes et de la famille
Clara Bernard-Xémard
- Gualino
- Amphi Lmd
- 7 Septembre 2021
- 9782297133531
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille, intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 66 millions d'êtres humains habitant en France puisqu'ils les accompagne tout au long de leur vie. Tout y est : l'étude des personnes physiques et morales, des majeurs protégés, le concubinage, le PACS, le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, l'autorité parentale...
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille dispensé en 1re année de licence Droit (L1), intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
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Cours de droit commercial et des affaires
Daniel Bert, Frédéric Planckeel
- Gualino
- Amphi Lmd
- 14 Août 2018
- 9782297068468
Le droit commercial est traditionnellement défini comme une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce.
Tout y est : les règles applicables aux actes de commerce, aux commerçants et au fonds de commerce ainsi que celles plus spécifiques à chaque type de professionnel (artisans, agriculteurs, professions libérales).
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit commercial et des affaires (L2 - L3), est totalement à jour à sa date de publication.
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La Procédure civile est définie comme l'ensemble des formalités par lesquelles un particulier peut soumettre à une juridiction civile un litige afin d'obtenir une solution.
La procédure civile est une matière essentielle, parce qu'elle organise le règlement des conflits d'intérêt privé, soit par le recours à des processus amiables (conciliation, médiation), soit par le biais d'un procès équitable devant un tribunal.
Tout y est : le droit du procès, le droit au renouvellement du procès...
Cet ouvrage conforme au cours magistral de Procédure civile dispensé en 3e année de Licence droit (L3), intègre les dispositions des décrets des 11 et 20 décembre 2019 réformant la procédure civile.
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Cours de droit spécial des sociétés 2016-2017
Dominique Vidal, Kevin Luciano
- Gualino
- Amphi Lmd
- 6 Septembre 2016
- 9782297055826
Le Code de commerce définit plusieurs types de sociétés (en nom collectif, en commandite, à responsabilité limitée, anonyme, par actions simplifiée), tandis que le Code civil établit le régime de la société civile et de la société en participation. Le législateur y ajoute certaines réglementations spéciales dans l'ordre interne.
Le droit international des sociétés connaît une évolution suite à la mondialisation des marchés, des institutions et des acteurs de l'économie et l'internationalisation croissante des structures et des activités économiques.
Tout y est : les sociétés à risque illimité, la société anonyme, les sociétés à risque limité, les régimes particuliers, le droit international, le droit européen des sociétés.
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit spécial des sociétés dispensé en L3, masters 1 et 2, est à jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, dite loi Macron.
- Étudiants en licence et master Droit.
- Étudiants en licence et master AES et Sciences économiques.
- Étudiants des écoles de commerce.
- Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM.
- Praticiens du droit et de l'expertise comptable.
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Le droit international privé édicte les règles qui réglementent les rapports internationaux noués entre particuliers. La société internationale est divisée en États souverains dont les ressortissants ne vivent pas en autarcie. La mobilité des personnes, la circulation des marchandises et capitaux engendrent des situations ayant des attaches avec plusieurs ordres juridiques nationaux qu'il convient de départager pour identifier celui appelé à régir la relation juridique en cause.
Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
Points forts - Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires.
- Un cours original, à la fois complet et synthétique.
- Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen.
- Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
- Présentation hyper structurée et logique.
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Les sûretés sont des mécanismes qui visent à garantir l'exécution d'une obligation par le débiteur. Elles servent à renforcer les chances de paiement du créancier, à le faire échapper au concours des autres créanciers et à le prémunir contre l'insolvabilité de son débiteur, soit en lui procurant un ou plusieurs débiteurs supplémentaires (sûretés personnelles), soit en lui accordant un droit préférentiel sur un ou plusieurs biens du débiteur (sûretés réelles).
Tout y est : Sûretés personnelles - Sûretés réelles.
Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit des sûretés dispensé en 3e année de Licence droit (L3), intègre les dispositions de la loi PACTE, et est à jour des récentes évolutions jurisprudentielles.
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Cours de droit général des sociétés 2016-2017
Dominique Vidal, Kevin Luciano
- Gualino
- Amphi Lmd
- 6 Septembre 2016
- 9782297055819
Le droit des sociétés est la branche du droit, qui a pour objet de définir le régime juridique des groupements volontaires de sujets de droit ayant une finalité économique dans le domaine de l'offre de biens ou de services, de l'organisation patrimoniale et des activités financières.
Tout y est : la notion de société et celle de groupe de sociétés, le contrat de société, la personnalité morale, la constitution ou la dissolution de la société, les fusions, les fonctions et responsabilités des dirigeants?
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit général des sociétés dispensé en licence 3 et master, est à jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, dite loi Macron.
- Étudiants en licence et master Droit.
- Étudiants en licence et master AES et Sciences économiques.
- Étudiants des cursus universitaires de gestion et des IAE.
- Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM.
- Praticiens du droit et de l'expertise comptable.
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Cours de droit des obligations ; licence 2 et 3
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 10 Septembre 2019
- 9782297074414
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations.
L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification.
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Droit commercial et des affaires ; licences 2 et 3 2015-2016 (1re édition)
Daniel Bert, Frédéric Planckeel
- Gualino
- Amphi Lmd
- 22 Septembre 2015
- 9782297045285
Titre: Cours de droit commercial et des affaires 2015-2016 Theme1: Droit - Droit commercial et des affaires - Entreprises individuelles Theme2:
Résumé: Le Droit commercial est traditionnellement défini comme une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce.
Tout y est : les règles applicables aux actes de commerce, aux commerçants et au fonds de commerce ainsi que celles plus spécifiques à chaque type de professionnel (artisans, agriculteurs, professions libérales).
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit commercial et des affaires (L2 - L3), est à jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi Macron.
- Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants en Licence et Master AES et Sciences économiques - Étudiants des écoles de commerce et de gestion - Praticiens des professions juridiques et judiciaires Daniel Bert est Maître de conférences à l'Université Lille 2 Droit et Santé, Responsable de la Licence professionnelle métiers du notariat et membre du CRDP - L'ERADP.
Frédéric Planckeel est Maître de conférences à l'Université Lille 2 Droit et Santé, Directeur du Master 2 Droit des Assurances, membre du CRDP - L'ERADP et Avocat au Barreau de Lille.
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Cours de droit spécial des sociétés 2015-2016 ; licence 3 / master
Dominique Vidal, Kevin Luciano
- Gualino
- Amphi Lmd
- 22 Septembre 2015
- 9782297045643
Titre: Cours de droit spécial des sociétés 2015-2016 Theme1: Droit - Droit commercial et des affaires - Sociétés et autres groupements Theme2:
Résumé: Le Code de commerce définit plusieurs types de sociétés (en nom collectif, en commandite, à responsabilité limitée, anonyme, par actions simplifiée), tandis que le Code civil établit le régime de la société civile et de la société en participation. Le législateur y ajoute certaines réglementations spéciales dans l'ordre interne.
Le droit international des sociétés connaît une évolution suite à la mondialisation des marchés, des institutions et des acteurs de l'économie et l'internationalisation croissante des structures et des activités économiques.
Tout y est : les sociétés à risque illimité, la société anonyme, les sociétés à risque limité, les régimes particuliers, le droit international, le droit européen des sociétés.
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit spécial des sociétés dispensé en L3, Masters 1 et 2, est à jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, dite loi Macron.
- Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants en Licence et Master AES et Sciences économiques - Etudiants des écoles de commerce - Etudiants au CRFPA et candidats à l'ENM - Praticiens du droit et de l'expertise comptable Dominique Vidal , Agrégé de droit privé, est avocat honoraire, arbitre commercial et professeur émérite de l'Université Nice Sophia-Antipolis.
Kevin Luciano , Docteur en droit de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, est Maître de conférences de l'Université Nice Sophia-Antipolis et Avocat au Barreau de Nice.
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Cours de droit pénal général 2015-2016
Patrick Kolb
- Gualino
- Amphi Lmd
- 15 Septembre 2015
- 9782297047296
Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le Droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement.
Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation?).
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit pénal général dispensé en 2e année de Licence droit (L2), est à jour des récentes évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.
- Étudiants en Licence Droit.
- Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM.
- Praticiens des professions juridiques et judiciaires.
