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Pourquoi les Avengers sont-ils criblés de dettes ? Batman fait-il vraiment régner la justice à Gotham ? Spiderman respecte-t-il le droit des modifications génétiques ? Pourquoi Iron Man devrait être interdit de vol ? Superman est-il un extraterrestre ou un astronaute ? Wonder Woman peut-elle utiliser son lasso de vérité sans violer les droits humains ? Gamora pouvait-elle être adoptée par Thanos dans Les Gardiens de la Galaxie ?
Les sagas de super-héros, de Marvel à DC Comics en passant par les franchises indépendantes, soulèvent beaucoup de problèmes juridiques. Mais peut-on être un super-héros tout en respectant la loi ? Et plus encore, que risquent les super-héros en rendant leur propre justice ? D'ailleurs, condamneriez-vous le Joker à de la prison ou l'enverriez-vous plutôt à l'asile d'Arkham ?
Ce livre collectif, en plus de vous faire découvrir le droit, vous permettra de voir les héros sous un angle nouveau et de les juger !
Saviez-vous par exemple que ce sont les aventures en comics de Spider-Man qui ont inspiré à un magistrat l'idée du bracelet électronique ? Que les citations de super-héros sont monnaie courante dans les jugements américains ? Que She Hulk doit son existence à la loi ? Ou encore que vous êtes sur le point de juger le Joker via notre procès interactif... ? -
Best of droit : 20 billets qui vous feront voir le droit autrement
Mikaël Benillouche, Arnaud Dilloard, Valère Ndior
- Enrick B.
- Le Meilleur Du Droit
- 2 Septembre 2024
- 9782383133377
Un nain qui vole dans les airs, un amoureux éconduit qui décide de se venger de sa compagne par l'utilisation du revenge porn, un maire qui prend un arrêté « anti » Anne Hidalgo ou interdisant aux OVNIs de survoler sa commune, le Général de Gaulle grimé en Dark Vador, des animaux condamnés à la peine capitale, des candidats de téléréalité qui revendiquent le statut de salarié, des sadomasochistes devant la Cour Européenne des droits de l'homme... Détrompez-vous, véritable science humaine, le droit offre toute une panoplie de situations qui chasseront tout sentiment d'ennui et vous permettront d'aborder les concepts fondateurs de notre système juridique. Ordre public et dignité humaine, principe de légalité des délits et des peines, contrôle de la légalité, édiction de la loi et des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, définition du lien de subordination, statut juridique des animaux, détermination du concept d'autonomie personnelle... son autant de notions qui seront abordées afin de vous permettre de comprendre les fondements de notre société. Les 20 billets commentés par nos quatre trublions du droit vous permettront d'aborder de manière ludique et humoristique le droit constitutionnel, le droit pénal, le droit administratif, le droit international, les institutions judiciaires, le droit du travail, ou encore les libertés fondamentales. Véritable tour de passe-passe juridique, voici une nouvelle manière de travailler votre esprit critique et d'apprendre le droit. A consommer sans modération !
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Des cadenas sous les verrous : Un vrai polar pour comprendre la procédure pénale
Hervé Croze, Mathias Murbach
- Enrick B.
- Lmd
- 19 Juin 2024
- 9782383132394
Un procès d'assises comme si vous y étiez.
Comment Loïc Gandolfo, jeune avocat en passe de devenir le nouveau ténor du Barreau, va-t-il assurer la défense de celui que tout accuse du meurtre d'Elisabeth Lederlin ?
Le lieutenant Sylvain réussira-t-il à coffrer les « cadenasseurs de deux roues » qui empoisonnent la vie des Valrougeois, avec l'aide de sa fine équipe débordante d'inventivité et d'enthousiasme ?
Tout cela brillamment commenté par le professeur Gabriel de Fond-Comble qui n'en rate pas une miette.
Et pendant ce temps, Maître Paul Ducarton s'attaque à un autre défi de taille : former une stagiaire rebelle au sein du cabinet du Bâtonnier Mermerian.
Après Vous perdez la tête Elisabeth, découvrez la suite des aventures de Valrouge. Vous serez plongés dans une nouvelle intrigue policière et les arcanes d'un procès médiatique. Toujours aussi drôle, décalé et avec de vrais morceaux de procédure pénale* dedans !
* Attention, peut aussi contenir des morceaux de procédure civile. -
Chronique d'un étudiant en droit : Mes conseils pour obtenir votre L1 (en y prenant du plaisir)
Rémi Raher
- Enrick B.
- Chroniques Juridiques
- 21 Août 2024
- 9782383133438
Le passage du lycée à l'université est un grand pas en avant... et un grand saut dans le vide ! A plus forte raison quand on arrive en fac de droit : il faut (presque) tout désapprendre avant de tout réapprendre, des concepts élémentaires à la méthodologie la plus élaborée. Puis il faut ajouter à cela un nouveau vocabulaire à maitriser, des règles du jeu qui ont changé et toutes les questions existentielles qui vont avec ! Va-t-on finalement apprécier cette matière qu'on n'a jamais étudiée ? Doit-on vraiment tout apprendre par coeur pour réussir ? Comment faire pour choisir ses options ? Doit-on faire des stages et/ou s'engager dans une association ? Tant de questions à poser, si peu de réponses disponibles... jusqu'à la parution de ce livre ! Destiné aux futurs bacheliers qui veulent savoir à quoi s'attendre aussi bien qu'aux nouveaux «bébés» juristes un peu perdus, cet ouvrage n'est ni un manuel de droit ni un guide de méthodologie mais le chainon manquant entre le grimoire et la boîte à outils. Vous y trouverez des réponses à vos questions, des astuces pour réussir et un regard neuf sur un cursus prestigieux qui n'a rien d'ennuyeux !
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Objectif avocat : Tout ce que vous devez savoir sur la profession d'avocat et comment le devenir
Léa Mendoza
- Enrick B.
- Essais
- 12 Septembre 2024
- 9782383133568
La profession d'avocat fascine, interroge, intrigue. Elle fait également rêver de nombreux étudiants en droit qui souhaitent porter la robe. Mais quelles sont les étapes pour devenir avocat ? Quelle est l'importance des notes dans le parcours vers le Barreau ? Comment anticiper et gérer les coûts des études de droit ? Doit-on s'inscrire à une prépa pour réussir l'examen du Barreau, le fameux CRFPA ? Et au-delà des études, quelle est la réalité du métier d'avocat ? Quels sont les défis principaux auxquels les jeunes avocats sont confrontés en début de carrière ? Un avocat gagne-t-il bien sa vie ? De quelle manière peut-on équilibrer vie professionnelle et vie personnelle ? Comment gérer efficacement le stress et les pressions liés à la profession ? Comment un avocat se spécialise ? Et si je ne veux ou ne peux pas défendre certains cas ? Léa Mendoza, alias LeaLaw sur les réseaux sociaux, démystifie les idées reçues pour vous fournir une vision complète du métier avec des conseils pratiques pour passer du statut d'étudiant à celui d'avocat. Ce livre constitue un outil précieux pour qui veut comprendre le métier d'avocat... Et le devenir.
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Cours de droit civil : tout le programme en fiches et en schémas
Armand Dadoun, Valérie Durand, Solène Ringler
- Enrick B.
- Crfpa
- 17 Juillet 2024
- 9782383133186
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit civil de l'examen d'accès au CRFPA est vaste, puisqu'il regroupe à la fois : le droit des biens ; le droit de la famille ; les régimes matrimoniaux ; le droit des sûretés. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit civil. L'ouvrage n'élude pas le droit prospectif, puisque des développements sont consacrés aux différents projets de réforme impactant ces matières.
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Cette Lexifiche aborde de façon claire et synthétique une matière essentielle du cursus en droit : la procédure civile. Elle permettra aux étudiants en droit ainsi qu'aux personnes qui préparent les concours judiciaires (ENM, CRFPA, ENG notamment) d'appréhender les principes qui régissent le procès civil, les acteurs et juridictions, le déroulement d'une instance au civil, etc.
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How to get away with... le droit pénal : la série murder décortiquée par le droit pénal français
Mikaël Benillouche
- Enrick B.
- Le Meilleur Du Droit
- 2 Septembre 2024
- 9782383133391
Comment ne pas être condamné pour meurtre ? Voici la traduction du nom de la célèbre série How to get away with murder créée par Peter Nowalk et qui met en scène les tribulations juridico-judiciaires d'une brillante avocate-enseignante (Annalise Keating) divulguant à cinq étudiants triés sur le volet les ficelles du droit pénal. L'objectif est simple, unique et, surtout, impératif : éviter la condamnation dans chacun de ses dossiers. Les moyens sont variés, et, pour y arriver, la maîtrise du droit pénal est la clef, quitte à passer dans l'illégalité... Analysant les principales problématiques abordées par la saison 1 de la série, cet ouvrage propose de les recenser et de les traiter sous le prisme du droit pénal français, permettant leur revue dynamique et critique. Il offre aussi une mise en exergue des limites juridiques et morales successivement franchies par les héros de la série, avocats de la défense : jusqu'où peut-on aller pour défendre un accusé ? La défense d'un accusé justifie-t-elle de passer dans l'illégalité ? L'illégalité est-elle le seul moyen d'obtenir justice ? Le droit pénal est-il fait pour être respecté ? La violation du droit pénal n'engendre-t-elle pas la spirale de la perte de sens moral ? L'art de la défense peut-il s'exercer et prospérer sans violence ? À la manière d'Annalise Keating, Mikaël Benillouche se prête à un exercice de haute voltige : mettre son expertise au service d'un exercice pédagogique innovant pour accompagner les lecteurs dans l'apprentissage du droit pénal et leur permettre de passer de la fiction à la réalité.
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Ténor, qui sera le meilleur avocat?
Pierre Benazech, Valentin Piquemal
- Enrick B.
- Le Meilleur Du Droit
- 2 Mai 2024
- 9782383133308
Ténor tourne en dérision le monde du droit et s'amuse des lois absurdes, de ses procès insolites et de ses personnages hauts en couleur. Vous incarnerez un jeune padawan du droit qui ambitionne de devenir le prochain Ténor du Barreau. La concurrence s'annonce rude et l'aventure promet d'être semée d'embûches. Allez-vous passer du statut d'étudiant victime à celui de grand Maître ? À vous de jouer !Ce jeu d'ambiance accessible à tous permet de gagner en éloquence, de développer son imagination et d'enrichir sa culture générale tout en s'amusant. Aucune connaissance juridique n'est requise (de toute façon, on sait que vous n'en avez pas), en revanche le sens de l'humour peut s'avérer utile.
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Cours de droit pénal 2024-2025 : Tout le programme en fiches et en schémas
Jean-Yves Maréchal
- Enrick B.
- Crfpa
- 3 Avril 2024
- 9782383132912
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) , Les connaissances (rappel des connaissances) , Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : droit pénal général , droit pénal spécial , régime spécial de l'enfance délinquante , droit pénal des affaires , droit pénal du travail , droit pénal international et européen. Le présent ouvrage de droit pénal couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale.
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Cours de droit social 2024-2025 : Tout le programme en 80 fiches et en schémas
Céline Leborgne-Ingelaere, Dimitra Pallantza, Jean-Philippe Tricoit
- Enrick B.
- Crfpa
- 19 Juin 2024
- 9782383133001
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) , Les connaissances (rappel des connaissances) , Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit social est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : droit du travail , droit de la protection sociale , droit social international et européen. Le présent ouvrage de droit social couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit social.
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Apprendre le droit avec des professeurs très particuliers : Cyril Hanouna, junior le poney, les sopranos
Bruno Dondero
- Enrick B.
- Le Meilleur Du Droit
- 2 Septembre 2024
- 9782383133360
Comme beaucoup de moldus, pardon, comme beaucoup de non-juristes, vous avez toujours été effrayé-e par les textes incompréhensibles, les décisions de justice indéchiffrables et le jargon des juristes ? Si c'est le cas, il est grand temps de faire intervenir notre équipe de professeurs unique en son genre ! Car, ne nous y trompons pas, nous sommes tous concernés, à un moment ou à un autre, par les aspects juridiques de notre vie professionnelle, de notre vie de famille, des débats de société. Le droit vous est ici présenté sous un jour nouveau grâce à des professeurs très particuliers. Mais qui sont-ils ? Des grands sportifs (Michel Platini, Bernard Laporte, Mario Balotelli), des hommes de média et des hommes d'affaires (Bernard Tapie, Cyril Hanouna), des politiques (Rachida Dati, Nadine Morano), et même des héros de fiction, comme Gaston Lagaffe, les bandits ratés des Sopranos, ou encore les personnages de la série Mon oncle Charlie, sans oublier... Junior le poney ! Finalement, avec cette fine équipe, apprendre le droit est presque aussi simple que de vous munir de votre télécommande de télévision !
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Introduction générale au droit : les principes fondamentaux
Saïda Nouredine-Safatian
- Enrick B.
- Lexifiche
- 13 Mars 2024
- 9782383131557
L'introduction général au droit en un clien d'oeil.
À jour des réformes essentielles, la Lexifiche Introduction générale au droit est consacrée à une présentation générale et complète de la notion de droit. Idéal pour les étudiants qui découvrent le droit ou pour les non juristes qui désirent se familiariser avec les concepts juridiques qui gouvernent leur vie quotidienne, cet ouvrage introduit une vision globale et concrète de la matière, tout en étant accessible, clair, précis, pédagogique et synthétique. Cette Lexifiche se compose de schémas, tableaux et développements explicatifs. Elle suit la vie de la règle de droit pour s'articuler en deux temps : présentation du droit dit objectif, qui renvoie à un ensemble de règles destinées à régir la vie en société ; et des droits dits subjectifs, qui désignent les prérogatives reconnues aux personnes physiques et morales. Plusieurs questions pratiques (élaboration de la loi, conflits de lois dans le temps, règles de preuve d'un droit, etc.) et d'actualité (question prioritaire de constitutionnalité (QPC), notamment) sont également abordées. Elle mène à une réflexion introductive mais profonde sur l'existence du droit, sa teneur et la manière dont il se réalis -
Cours de procédure pénale 2024-2025 : Tout le programme en fiches et en schémas
Jean-Yves Maréchal
- Enrick B.
- Crfpa
- 3 Avril 2024
- 9782383132943
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) , Les connaissances (rappel des connaissances) , Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : procédure pénale , droit de l'exécution des peines. Le présent ouvrage de procédure pénale couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale.
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Comprendre et réviser le droit pénal du travail en un clin d'oeil.
Cette Lexifiche vous propose une synthèse du droit pénal du travail : infractions réprimées en entreprise (harcèlement moral et sexuel, travail illégal, discriminations...), contrôles administratifs pouvant être diligentés par l'Inspection du travail et la CARSAT en entreprise, cas dans lesquels une enquête pénale peut être lancée, palettes de sanctions pouvant être appliquées... -
Les contre-annales de droit public : Les 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais
Anne-Laure Chaumette, Raphaël Maurel
- Enrick B.
- Le Meilleur Du Droit
- 21 Août 2024
- 9782383133537
Vous étudiez le droit et vous aimez comprendre vos erreurs, apprendre d'elles et surtout trouver des moyens de ne plus les commettre ? Vous trouvez les annales d'épreuves et les manuels utiles, mais vous auriez aimé trouver en complément un livre qui prévoit les erreurs les plus courantes et explique comment les éviter avant même de les commettre ? Les auteurs de cet ouvrage aussi ! C'est la raison pour laquelle ils ont sélectionné 66 erreurs récurrentes en droit public qu'ils dissèquent littéralement pour vous, avant de vous donner les clés de la réussite : moyens mnémotechniques, images, citations de culture populaire ou encore raisonnements par l'absurde vous permettront de retenir immédiatement et durablement l'essentiel ! Cet ouvrage avant tout pédagogique vous propose, en s'adressant directement à vous, de partir non d'un sujet abstrait mais de l'erreur elle-même. Pas de résumés généraux de cours ni de sujets corrigés donc : ce sont des « contre-annales » qui anticipent vos erreurs et vous apprennent à ne jamais les commettre. Pour chacune des erreurs commentées, toutes issues de copies ou d'exercices réels, vous saurez ainsi pourquoi il s'agit d'une erreur, pourquoi elle peut être commise, et comment ne plus jamais la commettre. Et pour vérifier que vous avez bien compris, un mini-quizz est systématiquement proposé. Bref, vous tenez entre vos mains l'ouvrage que les auteurs auraient aimé trouver lorsqu'eux-mêmes étaient étudiants...
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Cours d'anglais juridique : Grammaire et introduction au droit du common law
Fanny Cornette
- Enrick B.
- Crfpa
- 19 Juin 2024
- 9782383133155
L'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) ne précise ni la durée ni les modalités de l'épreuve d'anglais. Cet ouvrage jette les bases du programme d'anglais. Il s'adresse aussi bien à un public débutant qu'à un public confirmé. Après avoir effectué des rappels de méthode et présenté l'épreuve d'anglais et les outils à disposition de l'étudiant, l'ouvrage propose de préparer les candidats à l'épreuve d'anglais en faisant des rappels de grammaire, une introduction au système juridique anglo-saxon et en proposant des exercices corrigés, susceptibles d'être donnés à l'examen.
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Droit et Star Wars
Quentin Le Pluard, Martin Uguen
- Enrick B.
- Amphitheatre : Actes De Colloques
- 13 Mars 2024
- 9782383131489
Le droit dans la saga Star Wars.
"Que vaut l'épée de la Justice face à un sabre laser ou à un tir de pistolet blaster ? Le juriste n'apparaîtrait-il pas incongru au milieu des Wookies ou des Gungans ? Décidément, les mondes dépeints dans Star Wars semblent de prime abord étrangers au Droit. Et pourtant... À la réflexion, les Jedi, comme les Sith, n'ont-ils pas un Code ? La destruction de planète par l'utilisation d'Étoile de la Mort ne pourrait-elle constituer un crime contre l'humanité ? Le Droit n'a-t-il pas quelque chose à dire du baiser incestueux des jumeaux Skywalker ? Ce sont là autant de questions - parmi bien d'autres - qui en ces pages trouvent une réponse argumentée. Composé d'une vingtaine de contributions, cet ouvrage s'attache ainsi à décrypter les ressorts juridiques de l'univers de Star Wars, contribuant à prouver que même dans une galaxie lointaine, très lointaine, le Droit est présent." -
Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends
Audrey Damiens, Nicolas Hoffshir, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair
- Enrick B.
- Crfpa
- 19 Juin 2024
- 9782383133032
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) , Les connaissances (rappel des connaissances) , Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : procédure civile , modes alternatifs de règlement des différends , procédures civiles d'exécution. Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.
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Cours de droit fiscal 2024-2025 : Tout le programme en 51 fiches et en tableaux
Frédéric Douet
- Enrick B.
- Crfpa
- 19 Juin 2024
- 9782383132974
Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF no 0238 du 14 oct. 2018 texte no 39) marque le grand retour du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). L'une des quatre épreuves d'admissibilité à cet examen est une épreuve (dont la note est affectée d'un coefficient 2) destinée à vérifier l'aptitude à résoudre un ou plusieurs cas pratiques ou à rédiger une ou plusieurs consultations, d'une durée de trois heures, qui au choix du candidat peut porter sur le droit civil, le droit des affaires, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit international et européen ou le droit fiscal. Le programme de cette dernière matière englobe : les sources du droit fiscal (sources nationales, sources internationales et communautaires) , l'imposition du résultat des entreprises (la classification fiscale des sociétés et des groupements, la détermination du résultat imposable des sociétés, l'imposition des résultats dans les groupes de sociétés) , l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise (le champ d'application de la TVA, la TVA exigible et la TVA déductible) , l'imposition du revenu et du patrimoine des personnes physiques (l'impôt sur le revenu, l'imposition du patrimoine) , contrôle et contentieux fiscal (le contrôle fiscal, les recours du contribuable). Le présent ouvrage de droit fiscal couvre l'ensemble de ce programme.
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Comprendre et réviser le droit de la responsabilité civile en un clin d'oeil.
Sur un plan juridique, la responsabilité est « l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires... » (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution) ; de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité. -
Relations internationales et fictions : Ou comment j'ai appris à aimer le droit des relations internationales
Anne-Laure Chaumette, Yannick Lécuyer, Valère Ndior
- Enrick B.
- Le Meilleur Du Droit
- 2 Septembre 2024
- 9782383133384
Cet ouvrage est à la fois un outil d'apprentissage et de vulgarisation au sens noble du terme. Il a pour ambition première de présenter les relations internationales sous un angle disciplinaire et phénoménologique : les différentes théories, les concepts et les grandes notions utiles à leurs études, leurs principaux acteurs, les facteurs qui les influencent et leurs modes de régulation, politique, diplomatique ou juridique. Doté d'une architecture académique, son angle d'approche se veut néanmoins original puisqu'il propose un détour par les fictions cinématographiques et télévisuelles afin d'acquérir les pré-requis indispensables à l'étude de la discipline. Il est particulièrement adapté aux étudiants de première année de licence mais, au-delà, à quiconque souhaite rafraichir ses connaissances ou découvrir les relations internationales et le droit qui les régule en se posant des questions essentielles : La Confédération internationale des sorciers est-elle une institution internationale ? La République intergalactique un État ? Peut-on aimer la bombe atomique ? L'action de Rambo est-elle conforme à la légalité internationale ? Ici, à la croisée de deux univers, Hans Joachim Morgenthau, Georges Scelle ou Raymond Aron côtoient Stanley Kubrick, Georges Lucas et Steven Spielberg. De manière générale, il s'agit de donner une image plus ludique de la science juridique sans rien ôter au sérieux et à la qualité des analyses. L'ouvrage est assorti de propositions bibliographiques pertinentes afin de permettre aux lecteurs qui le désirent d'approfondir les sujets abordés ainsi que d'un index thématique afin d'en faciliter le maniement.
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Une fois la sentence prononcée, tout n'est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée. Cette fiche aidera les étudiants ainsi que les personnes qui préparent les concours à aborder le droit de l'exécution des peines : les principes, le régime d'application de la peine, les acteurs...
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Cours de culture juridique et judiciaire : Tout le programme en 101 fiches alphabétiques
Erick Maurel
- Enrick B.
- Crfpa
- 16 Août 2023
- 9782383131670
Tout le programme de culture juridique et judiciaire en 101 fiches alphabétiques.
Dans cet ouvrage 101 concepts de nature juridique sont traités de manière transversale et pluridisciplinaire afin de donner au lecteur des éléments de culture juridique et judiciaire. Outre des développements juridiques, chaque thème peut donner lieu à des développements sur le contexte historique, social, économique ou politique expliquant son élaboration ou son évolution. Chaque notion juridique est ensuite abordée par le prisme du droit international et notamment européen, de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, du droit civil, pénal ou public. Parmi les 101 thèmes, certains sont consacrés à des sujets aussi divers que l'amnistie, le Conseil d'État, le contrôle de légalité, le dialogue des juges, l'habeas corpus, l'interruption de grossesse, le juge d'instruction, la peine, la preuve. D'autres répondent à des sujets politiques et de société très actuels, parfois ancrés dans une actualité récente, comme le droit d'asile, les attentats et les lois sur le terrorisme, les erreurs judiciaires, le féminicide, le droit de la guerre, le principe de fraternité, l'internement psychiatrique, les lanceurs d'alertes, les manifestations et le maintien de l'ordre, le statut du ministère public, la prison, le racisme, la solidarité. L'objectif et de donner à des étudiants un véritable outil de préparation aux examens et aux concours d'accès aux diverses professions du droit (avocats, magistrats, OPJ et APJ, cadres dans la fonction publique d'État et des collectivités locales). Cependant, des journalistes, des élus, décideurs publics et économiques, ou professionnels du droit en exercice peuvent aussi trouver dans les différentes fiches de précieux éléments d'information et de culture.