Ars Vivens

  • A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2021, doctrine et jurisprudence), la 13e édition présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et son marché et explique ses régimes spécifiques pour la comprendre et l'utiliser : imposition de la création artistique, des transactions sur le marché de l'art, vente, achat, transmission à titre gratuit d'oeuvres et d'objets d'art et de collection, mécénat, dation en paiement, etc. Elle fournit les connaissances et documents essentiels, avec de nombreux exemples chiffrés, les décisions de jurisprudence essentielles, la doctrine et les commentaires administratifs, les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, pour disposer d'une information fiable et faciliter l'accès direct à la matière.

    Ouvrage de référence, écrit et mis à jour annuellement par Véronique Chambaud, docteur en droit, spécialiste de la matière, Art et fiscalité permet de répondre aux questions stratégiques et pratiques de gestion fiscale des professionnels de l'art, artistes, galeristes, acteurs culturels, investisseurs, collectionneurs et de leurs conseils.

  • Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la réforme du droit des obligations, 28 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser: contrat de commande, contrat d'exposition (galeries d'art, salons artistiques, associations), convention de production d'oeuvre artistique, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat d'édition, etc.

    Devenu référence dans les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, l'ouvrage offre aux artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

  • Nouvelle édition actualisée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 21 modèles de contrats utilisés par un graphiste ou un illustrateur, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts graphiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande de création graphique, contrat de prestations graphiques, cession de droits d'auteur, contrat d'exposition, contrat de projet artistique, etc.
    Un ouvrage indispensable, 2e édition 2017 devenue référence dans les pratiques contractuelles du graphisme, qui offre un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des activités graphiques et à la défense des droits sur les créations.

  • 3e édition mise à jour des tendances actuelles du marketing de l'art L'évolution du marché de l'art, concurrentiel et riche en nouvelles opportunités, impose aux artistes, galeristes et professionnels de l'art d'avoir une communication claire, une présentation cohérente et efficace. Pratique, stimulant, Art et marketing expose et analyse comment utiliser les techniques du marketing appliqué à l'art pour répondre à ces exigences. Il explique comment définir un positionnement artistique, défendre une démarche de création, étendre la notoriété d'un artiste, gérer une cote, profiter des réseaux sociaux artistiques et asseoir des stratégies gagnantes pour réussir et se faire reconnaître dans le monde de l'art. Il est illustré de dizaines de cas concrets, d'exemples d'artistes qui utilisent le marketing avec succès. Des questionnaires d'autoévaluation aident le lecteur à se situer, cerner les enjeux stratégiques, et trouver les outils pratiques adaptés. De la constitution de réseaux à la fidélisation des collectionneurs, des stratégies de prix à la psychologie de l'achat d'art, artistes, professionnels de l'art y trouveront des idées, des méthodes, des solutions pour promouvoir leurs créations et prospérer dans le monde de l'art.

  • Association culturelle présente et analyse l'ensemble de la réglementation applicable à la création et la gestion d'une association culturelle. Opérationnel et complet, l'ouvrage permet de connaître et comprendre les enjeux et écueils juridiques, financiers et fiscaux liés au recours à une telle structure, pour en tirer le meilleur parti :
    ? il fournit les connaissances et informations essentielles pour créer, gérer et financer une association culturelle.
    ? il explique les régimes spécifiques aux associations sans but lucratif opérant dans le champ de l'art et de la culture : formalités, rémunération des dirigeants, responsabilité civile et pénale de l'association, statut des bénévoles, adhésions, protection des créations intellectuelles, gestion et imposition des ressources, comptabilité, mécénat, subventions, exonérations fiscales des activités, organisation d'évènements, spectacles, expositions, etc.
    ? il comporte de nombreux exemples concrets, des conseils et bonnes pratiques tirés de la vie associative, ainsi que la reproduction des textes importants, de décisions de jurisprudence, pour donner l'accès aux sources et assurer de prendre les décisions en toute clarté et sécurité.
    Association culturelle offre aux fondateurs, dirigeants d'association, professionnels de la culture et à leurs conseils, les éléments de réflexion nécessaires pour gérer avec efficacité et mener les projets culturels les plus variés avec succès.

    Docteur en droit, chercheur à l'Arte digma institute, Gabrielle Mandras oeuvre depuis de nombreuses années dans le monde associatif artistique. Elle est aussi l'auteur de Créer et gérer une association culturelle paru aux éditions Ars vivens.

  • Prix et valeur des oeuvres d'art restent des notions souvent confondues ou mal perçues. Et cette méprise est source d'incompréhension du marché de l'art, de sa logique, de ses évolutions fulgurantes. Devant les résultats d'enchères, les prix extraordinaires, beaucoup crient à l'arbitraire, à la folie du marché de l'art. Pourtant rien n'est moins fou. Cet ouvrage explique pourquoi : une oeuvre d'art a une valeur esthétique et un prix monétaire. Le travail du marché consiste à les faire correspondre.
    Grâce à des explications claires, illustrées d'exemples, cette 2e édition mise à jour et enrichie de Prix et valeur de l'art ouvre les portes secrètes du marché de l'art, permet d'en comprendre les arcanes pour estimer une oeuvre d'art et répond aux questions que se posent tant les amateurs d'art et collectionneurs que les professionnels, galeristes ou artistes sur le prix d'une création artistique, qu'ils souhaitent vendre ou acheter.
    Des exemples concrets et des clés pour déterminer un prix justifié à la création artistique.

  • Cet ouvrage rassemble les contrats et accords utilisés par un graphiste ou un designer dans le cadre de son activité professionnelle : contrat de commande de création graphique, contrat de prestations graphiques, contrat de design, contrat de cession de droits d'auteur, autorisation de reproduction, bail, contrat de création infographique, accord de confidentialité, etc.
    Après avoir précisé les droits du graphiste sur ses créations, l'ouvrage propose 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles des activités graphiques.
    Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
    Pragmatique et concret, l'ouvrage offre aux graphistes, designers, professionnels des arts graphiques et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des activités graphiques et la défense des droits sur leurs créations.

  • Nouvelle édition 2015 actualisée et augmentée, 26 modèles de contrats utilisés par un photographe, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts photographiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat d'exposition, contrat de commande, d'illustration, accord avec un modèle, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat de gestion de droits d'auteur droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, etc.
    Devenu référence dans les pratiques contractuelles du monde de l'art, l'ouvrage offre aux photographes, artistes vidéastes, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

  • Les métiers du design font face à une demande en expansion, des mutations qui se traduisent par une contractualisation toujours plus exigeante. Il manquait donc un livre dédié aux pratiques contractuelles dans ce secteur économique ultra créatif. D'où l'intérêt de Contrats du design qui traite des moyens juridiques existants pour protéger, défendre et exploiter les créations du design.

    Ce livre donne les clefs essentielles pour négocier et rédiger les contrats du design.

    - Il expose les régimes de protection ouverts tant par le droit de la propriété artistique (oeuvres de l'esprit) que par celui de la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets).

    - Il présente les voies d'action contre la contrefaçon et la concurrence déloyale.

    /> - Il analyse les clauses des contrats couvrant les différentes pratiques professionnelles des designers et propose un modèle des principaux contrats (contrat de commande, accord de confidentialité, cession de droits, licence, contrat d'édition, etc.), avec les variantes adaptables nécessaires à un bon usage du droit du design.

    A jour de la récente réforme du droit des obligations, Contrats du design fournit en plus l'ensemble des textes légaux applicables et les décisions de jurisprudence majeures. Il offre aux designers, leurs partenaires et conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la valorisation et la défense des créations du design.

  • A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2015, doctrine et jurisprudence), cette 8e édition propose une présentation complète du droit fiscal de l'art. Mis à jour annuellement, Art et fiscalité est le seul ouvrage qui réunit, présente et analyse l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable aux transactions sur le marché de l'art, activités artistiques, oeuvres et objets d'art et de collection, et fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art.

  • Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, accord de cession de droits de reproduction, etc. Dans une première partie, l'ouvrage précise les droits de l'artiste sur ses oeuvres et les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter. Cette 2e édition enrichie, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

  • Ouvrage unique, la 5e édition d'Art et fiscalité, mise à jour et augmentée, réunit et présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au marché de l'art, l'oeuvre et objet d'art et l'artiste et fournit les éléments et documents essentiels pour connaître et utiliser le droit fiscal de l'art : il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal, le statut fiscal de l'artiste, les principes de taxation des opérations sur le marché de l'art ; il explique les mesures de soutien à la création artistique et en évalue l'incidence sur les obligations des artistes selon leur spécialité (plasticiens, photographes, graphistes) ; il expose les régimes fiscaux spécifiques de l'art : imposition des activités artistiques, production, achat d'oeuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, taxation des ventes publiques, mécénat culturel, TVA sur l'art, imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art, régime de l'ISF, acquisition de trésors nationaux, dation en paiement, etc ; il donne des exemples chiffrés, des tableaux synthétiques récapitulant les choix fiscaux, des barèmes d'imposition, des formulaires de déclaration, les jurisprudences essentielles, les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, les dernières instructions fiscales et réponses ministérielles, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
    Intégrant les dernières mesures de la loi de finances, Art et fiscalité est l'ouvrage de référence qui permet de répondre aux questions stratégiques et pratiques de gestion fiscale des professionnels de l'art et de leurs conseils.

  • Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, accord de cession de droits de reproduction, etc. Dans une première partie, l'ouvrage précise les droits de l'artiste sur ses oeuvres et les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter. Cette 2e édition enrichie, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

  • La 3e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, donne les repères indispensables pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art et de l'artiste devenu, en France, de plus en plus complexe.
    - Méthodique, il présente les différents régimes fiscaux de l'art, imposition des oeuvres d'art, statut fiscal de l'artiste, incitation à l'achat d'art, mécénat d'entreprise, TVA, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'oeuvres, dation en paiement, etc.
    - Pratique, il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
    - Documenté, il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour toujours se référer aux sources et disposer d'une information fiable.

  • Art et investissement propose une analyse systémique complète de la formation de valeur de l'art, montre à quelles conditions l'art devient une valeur patrimoniale incomparable et apporte toutes les informations nécessaires pour acheter de l'art avec profit : il explique l'évolution profonde du marché de l'art qui s'est globalisé, élargi et a acquis la maturité indispensable à la sécurité, la confiance des amateurs d'art et investisseurs ; il analyse les qualités de l'art considéré comme un actif alternatif qui offre rendement financier, distinction sociale et accomplissement culturel à même de satisfaire les plus exigeants des investisseurs ; il montre la rentabilité des oeuvres d'art dépassant souvent les actions des meilleures sociétés ou des valeurs mobilières, la manière de réduire les risques et suivre des stratégies d'investissement efficaces. Art et investissement est le livre indispensable aux professionnels de l'art et de la finance, collectionneurs et amateurs d'art qui souhaitent mieux connaître le marché de l'art et profiter des opportunités patrimoniales de l'art.

  • Nouvelle édition actualisée, 61 documents, lettres, conventions, modèles, statuts, fiches d'argumentaire, d'exemples, d'analyse, de conseils pour créer et gérer une association à but non lucratif à objet artistique ou culturel, par Gabrielle Mandras, auteur du livre de référence Association culturelle, droit et finances (2e éd. 2019, Ars vivens).
    Un livre pratique pour offrir des solutions efficaces, facilement utilisables, adaptées aux acteurs du monde associatif culturel : créer et déclarer une association culturelle, organiser la gestion quotidienne, la comptabilité, les assemblées générales, rechercher des fonds (cotisations, subventions, etc.), monter un spectacle, une exposition, une action de mécénat, etc.

  • Nouvelle édition entièrement mise à jour des règlementations applicables en 2017 et enrichie de nouveaux documents et modèles de travail, conseils, ficelles du métier pour préparer et lancer un projet de galerie d'art avec succès.
    Au sommaire : 301 questions incontournables que pose la création et la gestion d'une galerie d'art, 85 outils pratiques pour évaluer et élaborer pas à pas un projet viable, valider chaque étape-clé, des tableaux pour connaître les obligations professionnelles, la responsabilité financière, les obligations fiscales auxquelles est tenu un galeriste, et réaliser les bons choix de statut juridique, de régime d'imposition, des fiches méthodiques pour déterminer l'identité artistique de la galerie d'art, la stratégie commerciale et financière de la galerie, préparer la communication et organiser la gestion de l'activité, des modèles de documents, actes, formulaires nécessaires au moment de la création de l'entreprise, des statuts-types de société (SàRL), avec un guide d'aide à la rédaction des statuts, l'agenda des formalités à accomplir pour réaliser les démarches de déclaration d'activité avec efficacité, des modèles de contrats, factures, reçus pour établir les relations avec les artistes et les partenaires de la galerie, sécuriser les transactions, des fiches de conseils pratiques pour fixer sa stratégie de prix, s'installer, protéger son nom, choisir le statut juridique adapté, profiter des aides à la création artistique, assurer son activité, travailler avec les artistes, etc. et tous les liens web utiles.

  • A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2016, doctrine et jurisprudence), la 9e édition de cet ouvrage de référence sur le droit fiscal de l'art, mis à jour annuellement, réunit, présente et analyse l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable aux opérations sur le marché de l'art, activités artistiques, vente et achat d'oeuvres et d'objets d'art et de collection. Elle fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art, explique les régimes spécifiques de l'art et répond aux questions qui se posent aux professionnels de l'art, acteurs culturels, artistes, collectionneurs et amateurs d'art.

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