Par ce recueil 100% inédit, Curiosités Juridiques vous emmène aux États-Unis en compilant plus de 250 brèves de décisions de justice drôles, inattendues et insolites comme les américains savent le faire !
Curiosités juridiques est à l'origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites. En 2018, une page est créée sur les réseaux sociaux et propose aux curieux de découvrir les décisions les plus étranges et inattendues. C'est l'un des comptes juridiques les plus suivis (regroupant aujourd'hui plus de 300.000 abonnés).
Au programme : religion, folie, sexe, paranormal, armes, bêtise criminelle, extraterrestres, boisson, nourriture, injures, outrages, diffamations et bien d'autres thématiques.
Ce manifeste éclaire l'opinion publique sur la réalité du système judiciaire actuel et rend compte de la crise institutionnelle sans précédent rencontrée par la justice française. Des tirs nourris de la classe politique offusquée par une magistrature qui s'autorise à condamner les siens, au dernier râle de sa survie symbolisé par une tribune univoque du corps judiciaire qui s'émeut bruyamment du suicide des siens, cette crise façonne désormais le visage d'une nouvelle société, à la fois défiante envers sa justice et, peu consciente de la nécessité de la préserver face aux attaques extérieures qui décrédibilisent son rôle de gardienne des libertés fondamentales et de garante de l'Etat de droit. Il est le fruit de la prise de conscience et de la réflexion concertée d'un collectif associatif composé tout à la fois de professionnels de la justice de toutes origines (magistrats, greffiers, directeurs de greffes, experts, avocats, professeurs de droit, agents du ministère de la justice...).
Défendre les victimes de harcèlement, voilà le nouveau défi d'Alice !
À l'heure de la libération de la parole, Alice se voit confier son premier dossier de harcèlement. Dénigrements, compliments un peu trop appuyés, humiliations publiques, allusions déplacées, gestes obscènes, propositions à caractère sexuel, ... rien de tout cela ne doit résister au droit.
Mais quelle n'est pas sa surprise lorsqu'elle découvre que même parmi les avocats, pourtant chargés de défendre les droits, ces pratiques existent, et pas qu'un peu ! En y regardant de plus près, elles ne concernent peut-être pas que les autres...
Inédite, cette 1 ère série de romans graphiques, dont Alice #METOO est le 4 ème volet, vous propose de suivre les aventures juridico-judiciaires d'Alice.
Le + : l'insertion au fil des dessins et textes humoristiques des rubriques ''Les Indispensables'' qui vous permettre d'apprendre et retenir l'essentiel sur le harcèlement en droit du travail et en tant qu'avocat.
Il est parfois complexe et périlleux d' « attaquer » de front la lecture d'ouvrages traitant des grands concepts de la systémique, de l'épistémologie circulaire et de l' « Ecole de Palo Alto ». Qu'est-ce donc d'ailleurs qu'une épistémologie et de surcroît circulaire ? Et cette complexité systémique, à quoi fait-elle référence ? Que propose l'« Ecole de Palo Alto » ? Cet ouvrage introductif s'adresse principalement aux étudiants et aux professionnels qui souhaitent découvrir l'approche systémique et stratégique de Palo Alto. Référence de la pensée systémique dans les années 1970, elle se retrouve trop souvent dans les archives nostalgiques des ouvrages de psychologie. Gregory Bateson, figure emblématique de la pensée systémique, est l'un des plus grands scientifiques du XXème siècle mais aussi certainement l'un des plus méconnus. Ne vous fiez donc pas aux apparences ! L'Ecole de Palo Alto a traversé le temps et les continents et propose un modèle d'intervention original.
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : - L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; - Les connaissances (rappel des connaissances) ; - Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit pénal général. II. - Droit pénal spécial. III. - Régime spécial de l'enfance délinquante. IV. - Droit pénal des affaires. V. -
À jour des réformes essentielles du droit du travail, la Lexifiche Droit du travail, Relations collectives est consacrée aux relations de travail entre l'employeur et la collectivité des salariés. Idéal pour les juristes qui découvrent la matière, ou pour les non juristes qui désirent se familiariser avec les concepts juridiques qui gouvernent le marché de l'emploi, cet ouvrage fournit une vision globale et concrète de la matière sociale.
Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF n° 0238 du 14 oct. 2018 texte n° 39) marque le grand retour du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). L'une des quatre épreuves d'admissibilité à cet examen est une épreuve (dont la note est affectée d'un coefficient 2) destinée à vérifier l'aptitude à résoudre un ou plusieurs cas pratiques ou à rédiger une ou plusieurs consultations, d'une durée de trois heures, qui au choix du candidat peut porter sur le droit civil, le droit des affaires, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit international et européen ou le droit fiscal. Le programme de cette dernière matière englobe : I. - Les sources du droit fiscal (sources nationales, sources internationales et communautaires) ; II. - L'imposition du résultat des entreprises (la classification fiscale des sociétés et des groupements, la détermination du résultat imposable de
Avec cet ouvrage, Erick MAUREL procède à une présentation globale et transversale du droit applicable à toutes les formes de violences faites aux femmes. Puis, il décrit le dispositif judiciaire permettant d'y apporter une réponse. Dans une première partie, en s'appuyant sur des références statistiques, épidémiologiques, sociologiques et criminologiques, il présente les textes qui répriment les violences physiques et psychologiques, sexuelles dont les femmes sont victimes, mais aussi les atteintes à leur dignité, aux liens familiaux, les atteintes économiques et patrimoniales, sans omettre les crimes contre l'humanité et crimes de guerre dont elles sont des victimes spécifiques : homicide, viol, violences, excision, harcèlement moral, proxénétisme, traite des êtres humains, non représentation d'enfant et abandon de famille, mariage forcé... Dans une seconde partie, il décrit le processus judiciaire et juridictionnel, pénal et civil, de traitement de ces violences.
Le constat est largement partagé : de nos jours, beaucoup d'étudiants sont incapables d'écrire correctement. Leurs copies, faites de phrases mal orthographiées qui bien souvent n'ont aucun sens, sont devenues illisibles. Après avoir des années durant apposé un tampon encreur « orthographe inadmissible » sur des milliers de copies, Aude Denizot, professeure au lycée puis à l'université, a décidé d'observer de plus près les causes de ce déclin. Passant au crible des dictées et des copies d'examen, comparant des manuels et des cahiers d'hier et d'aujourd'hui, de l'école primaire à l'enseignement supérieur, elle a fini par découvrir un coupable inattendu : l'utilisation intensive des photocopies à l'école. Au fil des pages de ce livre qui ose remettre en question le règne de la pédagogie dite innovante et du numérique dans les établissements d'enseignement, l'autrice fournit une démonstration claire et précise des ravages de cette méthode, équivalent pédagogique du fast-food, et propose
Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Procédure pénale ; II. - Droit de l'exécution des peines. Le présent ouvrage de procédure pénale couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure pénale.
La vie d'une entreprise est rarement un long fleuve tranquille. Les entrepreneurs ont besoin de savoir quelles sont les possibilités qui s'offrent à eux lorsqu'ils se retrouvent en difficulté.
Cette Lexifiche, synthétique, s'adresse à eux ainsi qu'aux étudiants rencontrant cette matière au cours de leur cursus.
Elle propose une présentation simple et organisée de l'essentiel de la matière, qui s'articule autour des différentes phases de la procédure (traitement anticipé des difficultés, cessation des paiements et issue).
Fermer ou protéger les frontières, interdire l'immigration clandestine et incontrôlée, expulser les étrangers clandestins ou non « exemplaires », stopper le regroupement familial, remplacer le droit du sol par le droit du sang, empêcher les personnes en situations irrégulières de se marier ou de bénéficier de prises en charge et tarifs préférentiels, interdire la scolarisation des clandestins ou les prénoms « non français », expulser les fichés « S »...
Il ne se passe pas une élection, un débat électoral, sans que ces questions ne soient abordées. Pour autant, sont-elles réalistes ? Reflètent-elles réellement l'état du droit ? Jusqu'où peuvent s'engager nos politiques ? Pourquoi ce débat est-il aussi stagnant ? Et surtout avons-nous raison de les croire ?
Dans cet ouvrage 100 concepts de nature juridique sont traités de manière transversale et pluridisciplinaire afin de donner au lecteur des éléments de culture juridique et judiciaire. Outre des développements juridiques, chaque thème peut donner lieu à des développements sur le contexte historique, social, économique ou politique expliquant son élaboration ou son évolution. Chaque notion juridique est ensuite abordée par le prisme du droit international et notamment européen, de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, du droit civil, pénal ou public.
Parmi les 100 thèmes, certains sont consacrés à des sujets aussi divers que l'amnistie, le Conseil d'État, le contrôle de légalité, le dialogue des juges, l'habeas corpus, l'interruption de grossesse, le juge d'instruction, la peine, la preuve. D'autres répondent à des sujets politiques et de société très actuels, parfois ancrés dans une actualité récente, comme le droit d'asile, les attentats et les lois sur le terrorisme, les erreurs judiciaires, le féminicide, le droit de la guerre, le principe de fraternité, l'internement psychiatrique, les lanceurs d'alertes, les manifestations et le maintien de l'ordre, le statut du ministère public, la prison, le racisme, la solidarité.
L'objectif et de donner à des étudiants un véritable outil de préparation aux examens et concours d'accès aux diverses professions du droit (avocats, magistrats, OPJ et APJ, cadres dans la fonction publique d'État et des collectivités locales). Mais, des journalistes, des élus, décideurs publics et économiques, ou professionnels du droit en exercice peuvent aussi trouver dans les différentes fiches de précieux éléments d'information et de culture.
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien.
La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne.
Ici seront présentés les différents recours relevant du contentieux de l'Union européenne ainsi que les modalités de l'intervention du juge de l'Union dans le contentieux national.
Dans ce deuxième ouvrage, Curiosités Juridiques s'attaque cette fois-ci aux lois, arrêtés municipaux et autres règlements drôles, inattendus et insolites présentant le droit sous un jour nouveau.
Les curieux découvriront plus de 66 textes d'époques diverses allant de la restriction du port du pantalon par les femmes à la proposition de loi pour uriner en paix en passant par des arrêtés anti-soucoupes volantes ou pro-Père-Noël : une nouvelle compilation qui fait la part belle à nos maires et députés là où la première mettait en valeur les juges et les prévenus.
Curiosités juridiques est à l'origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites. En 2018, une page est créée sur les réseaux sociaux et propose aux curieux de découvrir les décisions les plus étranges et inattendues. C'est l'un des comptes juridiques les plus suivis (regroupant aujourd'hui près de 410.000 abonnés).
Le serment inviolable est-il un contrat comme un autre ? Le Magenmagot respecte-t-il le principe du contradictoire ? Les dispositions contenues dans le Code international du secret magique ont-elles une portée contraignante ? Le recours aux sorts impardonnables est-il toléré durant la Bataille de Poudlard ?
Et si finalement, la saga emblématique créée par l'auteure britannique J.K. Rowling était un immense terrain de jeu (de quidditch ?) pour les juristes ?
Plus qu'un simple arrière-plan aux péripéties du jeune sorcier et de ses compagnons, le monde magique met en scène une communauté qui dispose de ses propres us et coutumes, législations, institutions et organes, modes de règlement des différends et mécanismes de sanctions. En somme, une nouvelle raison de se passionner pour la communauté des sorciers.
Le présent ouvrage, aboutissement d'une réflexion collective initiée en 2015 par une vingtaine de juristes, universitaires et praticiens, présente des facettes discrètes, voire ignorées, de la saga afin d'en déceler toute la magie juridique. Les contributeurs mobilisent tour à tour le droit français, le droit britannique, le droit international et le droit fictif créé par J.K. Rowling pour mieux faire re-découvrir au lecteur la richesse de la saga.
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques.
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents :
- L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ;
- Les connaissances (rappel des connaissances) ;
- Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours).
Le programme de l'épreuve de droit des affaires est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats :
I. - Commerçants et sociétés commerciales.
II. - Actes de commerce.
III. - Fonds de commerce.
IV. - Opérations bancaires et financières.
V. - Droit des procédures collectives.
Le présent ouvrage de droit des affaires couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA.
Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit des affaires.
Cette Lexifiche synthétise les principes et procédures du droit pénal appliqués aux affaires. Elle aborde notamment le régime de responsabilité pénale du chef d'entreprise et les infractions liées au monde des affaires. Elle offre ainsi aux étudiants en master ayant le droit pénal des affaires dans leur cursus ou ceux ayant choisi le droit pénal aux concours, en épreuve de spécialité, un document clair et condensé leur facilitant les révisions.
La procédure pénale est enseignée en Licence 2 de droit, ainsi qu'en Master et figure au programme de l'examen d'entrée au Centre de formation professionnelle des avocats, au concours de l'ENM, ainsi que pour la plupart des concours de police ou de la pénitentiaire.
La matière est pratique et technique. Elle décrit la recherche, la poursuite et le jugement de l'auteur d'une infraction à la loi pénale.
Cette fiche aidera ainsi les étudiants à aborder les règles de la procédure pénale et à réviser cette matière fondamentale pour leurs examens ou concours.
Une nouvelle guerre des clans se prépare chez les célèbres barons du droit. La raison ? L'arrivée de la chouette de Minerve : tous veulent se l'accaparer pour devenir LE plus Grand de tous les Juges. Et, pour se départager, quoi de mieux que de se défier dans une succession de jeux des plus inédits ?
Les festivités débuteront avec le Jeu de lois à l'occasion duquel les Barons testeront leurs connaissances en droit pénal et feront tout pour aller en prison ! Ensuite, place au travail avec la Juste paye, avant que les plus valeureux d'entre eux n'essaient de rafler la mise au Monopolepublic. L'affrontement ultime prendra place dans toute l'Europe où les Barons se Risk-eront au jeu des libertés publiques et tenteront alors le tout pour le tout...
Mais qui de la rigoureuse Dame de CASS, du patelin Monsieur CE, du sage Monsieur TC, des turbulents jumeaux CJUE et CEDH ou du ripailleur Monsieur CC se verra décerner le trophée tant convoité ?
Amateurs, passionnés, professionnels et curieux du droit, vous êtes tous invités à participer à cette «partie» de plaisir qui verra se succéder des arrêts balayant le droit pénal, le droit du travail, le droit public et les libertés fondamentales.
Alors, prêts pour une «course» effrénée aux arrêts ?
À vos marques, prêts, jouez !
Nul n'ignore que le Professeur Philibert Ledoux était passionné Trouver du droit sur la planète Mars ! Voici la mission que se voit confier Philibert Ledoux. Qui aurait cru que ce professeur de droit dont les journées défilent et se ressemblent embarquerait un jour dans un vaisseau spatial à destination de la planète rouge ? Bien décidé à rendre compte scrupuleusement de ses travaux, Philibert Ledoux nous ouvre les portes d'un voyage initiatique au cours duquel il devra répondre à des questions plus insolites les unes que les autres : Peut-on manger ses enfants ? Les martiens appartiennent-ils à leur maison ? Les petits hommes verts (qui sont en réalité bien plus grands que lui) peuvent-ils être protégés par les droits humains ? Ou encore, quel est ce culte mystérieux que cette intelligence supérieure semble vouer aux kangourous ? Entrecoupé de tranches de droit extraterrestre, le journal du Professeur nous offre un récit détonnant et inédit de ce à quoi ressemble la vie d'un citoyen.
Cette Lexifiche synthétise les principes, enjeux et acteurs du droit des finances publiques en alternant schémas et textes afin de permettre au lecteur de bien assimiler la matière. Elle est utile tant aux étudiants en droit qui ont à étudier les finances publiques au cours de leur cursus qu'à ceux préparant des concours comportant une épreuve de droit des finances publiques.
Cette Lexifiche apporte une synthèse des mécanismes régissant l'arbitrage tant interne qu'international, permettant au lecteur d'avoir une vision globale de la matière.
Elle fournit également des éclaircissements quant aux relations existant entre la justice arbitrale et la justice étatique.
Elle s'adresse notamment aux étudiants de Master et aux personnes préparant les concours.
Savons-nous réellement tout du président de la République et de la fonction présidentielle ?
Le portrait de celui qui est souvent désigné comme « le monarque républicain » trône fièrement dans les commissariats, les écoles, les préfectures et les ambassades. Et pourtant, derrière la fonction présidentielle, se cachent des pouvoirs surprenants, des titres insoupçonnés et des protocoles qui ont traversé les temps.
Quels sont ces pouvoirs insolites ?
Quels sont ces titres honorifiques ?
Le président a-t-il le droit d'appuyer sur le bouton nucléaire ?
De quelle autre nationalité bénéficie-t-il ?
Pourquoi ne prend-il quasiment jamais le train ?
Peut-on lui demander d'être le parrain de son enfant ?
Peut-il marier les morts ?
Au travers de cet ouvrage vous découvrirez les aspects inconnus et ludiques liés au chef de l'État. Vous serez également plongés dans les anecdotes les plus insolites de la présidence de la République et les secrets dont regorge le palais de l'Élysée.