Actes De Colloques
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Droit et Star Wars
Quentin Le Pluard, Martin Uguen
- Enrick B.
- Amphitheatre : Actes De Colloques
- 13 Mars 2024
- 9782383131489
Le droit dans la saga Star Wars.
"Que vaut l'épée de la Justice face à un sabre laser ou à un tir de pistolet blaster ? Le juriste n'apparaîtrait-il pas incongru au milieu des Wookies ou des Gungans ? Décidément, les mondes dépeints dans Star Wars semblent de prime abord étrangers au Droit. Et pourtant... À la réflexion, les Jedi, comme les Sith, n'ont-ils pas un Code ? La destruction de planète par l'utilisation d'Étoile de la Mort ne pourrait-elle constituer un crime contre l'humanité ? Le Droit n'a-t-il pas quelque chose à dire du baiser incestueux des jumeaux Skywalker ? Ce sont là autant de questions - parmi bien d'autres - qui en ces pages trouvent une réponse argumentée. Composé d'une vingtaine de contributions, cet ouvrage s'attache ainsi à décrypter les ressorts juridiques de l'univers de Star Wars, contribuant à prouver que même dans une galaxie lointaine, très lointaine, le Droit est présent." -
Finances publiques : Quel rôle dans la transition écologique ? Actes du colloque du 13 février 2023
Emilie Moysan, Collectif
- Enrick B.
- Amphitheatre : Actes De Colloques
- 21 Novembre 2023
- 9782383132578
La transition écologique, qui répond à l'urgence de sauvegarder l'environnement et la biodiversité, est souvent présentée comme un objectif venant percuter un autre impératif, celui de la soutenabilité des finances publiques.
Pourtant, faut-il les opposer ? La transition écologique n'est-elle pas au contraire l'occasion d'engager des réformes en profondeur des finances publiques et plus largement de l'État ?
À l'inverse, comment les finances publiques peuvent-elles soutenir les efforts engagés par l'État et les contribuables pour répondre à ce défi écologique ?
Cet ouvrage contient les actes d'un colloque, qui s'est tenu le 13 février 2023 à la faculté de droit de Laval, sur le rôle des finances publiques dans la transition écologique.
Les contributions offrent le point de vue d'enseignants-chercheurs, mais aussi d'hommes politiques ainsi que de deux universitaires étrangers (Espagne et Allemagne) sur cette question brûlante d'actualité et dont les enjeux sont considérables.
Les auteurs se sont interrogés sur l'opposition ou la complémentarité entre l'urgence de sauvegarder l'environnement et la biodiversité d'un côté et la soutenabilité des finances publiques d'un autre côté.
Les contributions montrent que la transition écologique se présente au contraire comme l'occasion d'engager des réformes en profondeur des finances publiques et plus largement de l'État, en même temps que les finances publiques soutiennent les efforts engagés par l'État et les contribuables pour répondre à ce défi écologique.
Pourtant, si les instruments et les institutions pour y répondre sont nombreux, ils manquent encore d'efficacité. Ainsi, les principes budgétaires apparaissent en décalage avec les enjeux environnementaux actuels.
Quant à la fiscalité, il paraît nécessaire de trouver d'autres impôts pour financer la transition écologique, une hausse de la TVA paraissant une piste pertinente. Des exemples étrangers permettent de réfléchir aux réformes de la gouvernance budgétaire française : c'est le cas du frein à l'endettement posé dans la Constitution allemande, mécanisme d'assainissement souple qui a fait ses preuves ; tandis que le cas espagnol montre les risques de dégradation de la compétitivité des entreprises entraînés par les taxes environnementales. -
Mesure(s) et droit
Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra, Collectif
- Putc
- Actes De Colloques
- 16 Janvier 2024
- 9782361702793
Que ce soit dans l'histoire ou dans l'actualité la plus proche, le droit a toujours été une question de mesure. Pour être l'art du juste et parvenir à l'équilibre, le droit nécessite constamment une évaluation. La balance n'est-elle pas d'ailleurs le symbole par excellence de la mesure ? Des questions méritent d'être posées : Que mesure-t-on ? Comment mesure-t-on ? Qui effectue ces mesures ? Le juge semble un acteur privilégié, le législateur également, mais ils ne sauraient être les seuls. Quels sont les outils permettant d'effectuer de telles mesures et quelle est leur efficacité, leur efficience ? La simplification du droit et la confiance dans la justice sont des préoccupations essentielles de notre société. L'actualité de l'open data des décisions de justice et la multiplication des legal tech renouvellent les interrogations à ce sujet. Peut-on ou pourra-t-on bientôt mesurer la qualité du droit ? Selon quels outils et dans quels objectifs ?
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Le nouveau règlement Bruxelles II ter : Droit international privé de la désunion, de la responsabilité parentale et des déplacements illicites d'enfants
Estelle Gallant, Collectif
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Actes De Colloques
- 16 Janvier 2024
- 9782361702809
Le 25 juin 2019, était adopté un nouveau règlement destiné à refondre un règlement déjà existant et qui constitue déjà et désormais la quatrième version d'un même texte : le règlement dit « Bruxelles II ter » relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'à l'enlèvement international d'enfants. Se plaçant désormais dans le quotidien des praticiens appelés à travailler sur les conflits familiaux transfrontières, le nouveau règlement entré en application le 1er août 2022 nécessite ainsi d'être présenté, explicité, compris et analysé. Le texte apporte un certain nombre de changements tout en restant en deçà des expectatives, laissant sans doute augurer une évolution à moyen terme vers un règlement « Bruxelles II quater »... Le colloque organisé à l'Université Toulouse Capitole le 1er juillet 2022 a permis une mise en lumière du texte et une réflexion prospective quant à son avenir.
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Défendre en justice la cause des personnes détenues
Collectif
- Documentation Francaise
- Actes De Colloque
- 30 Avril 2014
- 9782110094766
En janvier 2013,la CNCDHa organisé avec l'Observatoire international des prisons (OIP) et le Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF) un colloque consacré à la défense de la cause des personnes détenues. Ce colloque a porté sur les conditions et les circonstances de l'émergence de cette nouvelle «cause juridique», et le rôle majeur joué par l'OIP dans la reconnaissance d'une plus grande justiciabilité des droits des personnes détenues. Cependant, cette justiciabilité change-t-elle réellement les pratiques de l'administration pénitentiaire et contribue-t-elle à améliorer effectivement la condition des détenus ? Quelles sont les perspectives futures de la défense de cette cause ?Une quarantaine d'intervenants se sont succédé pour confronter les points de vue du monde académique et de la société civile, mais aussi ceux d'anciens détenus, d'avocats, d'autorités administratives indépendantes et de magistrats des juridictions nationales et européennes sur ces questions.
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La LOLF a 20 ans !
Vincent Dussart, Stéphane Mouton, Valérie Palma
- Institut Federatif De Recherche
- Actes De Colloques
- 22 Novembre 2022
- 9782361702625
Annoncée comme une révolution, la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001 marquait alors une rupture. Passant d'une logique de moyens à une logique de résultats, il s'agissait de renouveler les pratiques financières de l'État et des acteurs de la gestion financière. La démarche de performance devait guider l'action de l'État comme désormais des nouveaux opérateurs de l'État. Le contrôle parlementaire devait évoluer et devenir effectif. 20 ans après sa promulgation et face à une crise toujours permanente des finances publiques, la LOLF a-t-elle atteint ses objectifs ? Comment a évolué le rôle du Parlement depuis 2001 ? La démarche de performance guide-t-elle vraiment l'action de l'État ? Comment ont évolué les principes budgétaires ? L'intégration des finances de l'État avec les autres secteurs des finances publiques a-t-elle connu des avancées ? De multiples questions se posent aujourd'hui quant à l'avenir de la LOLF et de ses perspectives de réformes.
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Confiance et droit privé
Maryline Bruggeman
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Actes De Colloques
- 16 Juillet 2024
- 9782361702915
« Aie confiance
Crois en moi,
Que je puisse veiller sur toi
Fais un somme
Sans méfiance,
Je suis là, aie confiance »
C'est par ces mots que le serpent Kaa dans « le Livre de la Jungle » essaye d'endormir la méfiance du na·1l Mowgli ... Est-ce à une même foi aveugle que le législateur contemporain appelle régulièrement et explicitement les citoyens vis-à vis de la justice, les consommateurs vis-à-vis de l'économie, les usagers à l'égard des services publics ? Ne s'agit-il pas davantage aujourd'hui d'un appel à la confiance conçue comme « un mécanisme de réduction des risques ou encore comme le fruit d'un travail rationnel » ainsi que le dictionnaire la définit... ? La fréquence du terme dans le discours législatif contemporain ne peut qu'interpeller les juristes. Sous L'angle du droit privé, se pose la question du sens à accorder à la confiance ainsi érigée en objectif à atteindre. S'agit-il d'une valeur ? d'une qualité ? Les réponses varient et révèlent une grande diversité d'appréhension de ce concept.
L'ouvrage propose un large tour d'horizon des manifestations de la confiance : d'abord sous L'angle des rapports interindividuels que le Droit privé a vocation à régir - confiance du droit dans la famille ou dans les tiers, dans l'accompagnement offert aux personnes âgées, dans le professionnel de santé, dans le cocontractant ; ensuite, dans sa dimension institutionnelle et principalement sous L'angle de la confiance du citoyen dans la justice - renforcement des garanties de bonne justice, exigences accrus de motivation, innovation de la justice restaurative ... Sont alors convoquées les procédures civile et pénale pour tenter de mieux appréhender la confiance, concept polymorphe rebelle à toute tentative de définition univoque. -
FORMES ET DOCTRINES DE L'ETAT, DIALOGUE ENTRE HISTOIRE DU DROIT ET THEORIE DU DT
BONIN PIERRE, BRUNET PIERRE, KERNEIS SOAZICK
- PEDONE
- ACTES DE COLLOQUE
- 1 Février 2018
- 9782233008572
