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A Droit Ouvert
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Discriminations en droit du travail ; dialogue avec la doctrine américaine
Marie Mercat-bruns
- Dalloz
- A Droit Ouvert
- 20 Mars 2013
- 9782247121069
Comment mieux appréhender les discriminations directes et indirectes ?
En quoi le harcèlement peut-il révéler des discriminations systémiques ?
Quelles sont les particularités de la discrimination fondée sur la religion, le sexe, l'âge ou le handicap ?
Une série d'entretiens avec des chercheurs américains suivis d'observations de l'auteur, sert de prétexte à l'étude d'un champ relativement nouveau :
La non-discrimination en droit du travail. Elle fait partie du socle des droits fondamentaux de l'ordre juridique international et national.
En outre, l'évocation outre-Atlantique de l'égalité et de la diversité renvoie à une interprétation et une critique des normes, qui mettent en perspective les notions françaises et européennes. Apparaissent certains enjeux de la non-discrimination en Europe, où la catégorisation des personnes est au coeur du droit social.
Le droit comparé est ici mis à l'honneur : il permet de réfléchir à la portée théorique et pratique du droit de la non-discrimination.
Ruth Colker, Frank Dobbin, Chai Feldblum, Richard Ford, Janet Halley, Christine Jolls, Linda Krieger, Martha Minow, David Oppenheimer, Devah Pager, Robert Post, Vicki Schultz, Reva Siegel, Susan Sturm et Julie Suk ont contribué, grâce à leur expertise, aux entretiens.
Diplômée de l'école de droit de l'Université de Pennsylvanie et de l'Université Paris Ouest Nanterre, Marie Mercat-Bruns est maître de conférences des Universités au Conservatoire National des Arts et Métiers, et membre du laboratoire LISE-CNRS. Elle enseigne également à l'école de droit de Sciences Po et y supervise le programme pédagogique " Accès au droit " au sein de la clinique du droit -
Ce que le genre fait au droit
Hennette-Vauchez, Roman
- Dalloz
- A Droit Ouvert
- 20 Novembre 2013
- 9782247134755
Qu'est-ce que le genre ? Les différences entre hommes et femmes sont-elles entérinées voire produites par le droit ? Quelles formes juridiques prend la recherche d'égalité entre hommes et femmes ? La théorie féministe du droit, particulièrement vivante à l'étranger où elle bénéficie d'une réception académique certaine, est encore peu connue en France. Lancé en novembre 2011 avec le financement de l'ANR, le programme de recherche REGINE (Recherche et Études sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe) se donne pour objectif de faire connaître en France cette branche spécifique de l'analyse critique du droit. L'ouvrage Ce que le genre fait au droit reconstitue les actes d'une journée d'études, organisée, le 19 septembre 2012, à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Il vise à présenter les grands enjeux de l'analyse dite « genrée » du droit, qu'ils portent sur la théorie du droit, le droit administratif ou le droit pénal. Il présente également les outils et méthodes de l'analyse, qu'il s'agisse du recours aux statistiques pour la mise en évidence des discriminations indirectes ou de la lutte contre les stéréotypes sexistes. Enfin, cet ouvrage offre pour la première fois une traduction en langue française de réflexions majeures publiées à l'étranger sur la démocratie et la parité, le droit de la bioéthique, le droit social, la liberté religieuse et l'identité sexuelle. Avec les contributions de : Olivia Bui-Xuan, Marie-Xavière Catto, Juliette Gaté, Charlotte Girard, Sophie Grosbon, Stéphanie Hennette Vauchez, Carole Nivard, Julie McCandless, Mathias Möschel, Diane Roman, Blanca Rodríguez Ruiz, Ruth Rubio-Marín, Sally Sheldon, Julie Suk, Madhavi Sunder, Kendall Thomas, Carolina Vergel-Tovar.
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Théorie générale des droits et libertés ; perspective analytique
Véronique Champeil-desplats
- Dalloz
- A Droit Ouvert
- 16 Octobre 2019
- 9782247136322
Qu'est-ce qu'un droit ? Qu'est-ce qu'une liberté ? Les droits de l'homme, les droits humains et les droits fondamentaux désignent-ils les mêmes objets ? Comment fonder les droits et libertés ? Comment les déclarer, les garantir ? Comment sont-ils conciliés avec les objectifs concurrents de sécurité ou du marché ? Quelles fonctions remplissent-ils dans les ordres juridiques ?
Voilà autant de questions auxquelles il est proposé des pistes de réponse, du point vue interne au droit, en exposant la diversité des conceptions qui traverse la pensée juridique. Un panorama et une analyse des questions théoriques et fondamentales posées par le développement du droit des droits et libertés dans les ordres juridiques contemporains !
L'ouvrage s'adresse à tous les étudiants à partir de la 3e année de licence, aux candidats aux concours de l'administration, de la magistrature et du CRFPA désirant disposer d'un panorama général et d'une analyse des questions fondamentales posées par le développement du droit des droits et libertés dans les ordres juridiques contemporains.
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Critical race theory : une introduction aux grands textes fondateurs
Hourya Bentouhami, Mathias Moschel
- Dalloz
- A Droit Ouvert
- 29 Novembre 2017
- 9782247174430
L'ouvrage est une introduction aux grands textes fondateurs de la Critical Race Theory, qui sont ici traduits en français et suivis de commentaires explicatifs. La Critical Race theory est une discipline académique universitaire apparue aux Etats-Unis au milieu des années 1980, centrée sur l'application de la théorie critique aux relations entre la race, la loi et le pouvoir. L'enjeu de cet ouvrage est de montrer comment la production de race dans des contextes politiques et juridiques aussi différents que celui des Etats-Unis ou celui de l'Europe trouve une forme de commensurabilité, et de donner une vue d'ensemble aux lecteurs français des écrits développés dans le cadre de cette théorie.
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Le temps du monde de l'entreprise
Jean-philippe Robé
- Dalloz
- A Droit Ouvert
- 3 Juin 2015
- 9782247141739
Le temps du monde de l'entreprise dont le titre est inspiré du chef d'oeuvre de Fernand Braudel, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, XVe-XVIIIe siècle qui s'intitulait "Le temps du monde", rassemble des articles de Jean-Philippe Robé, avocat, spécialisé dans le conseil aux entreprises, parus au cours des 25 dernières années.
C'est grâce à l'extension des institutions d'une économie-monde à l'échelle du globe que les entreprises ont pu concentrer une forme nouvelle de pouvoir qui fait d'elles des participantes à part entière du système global de pouvoirs.
Les entreprises jouent un rôle essentiel dans cette mutation vers un système global de pouvoirs et l'analyse de l'entreprise ici développée par Jean-Philippe Robé, permet d'en rendre compte. Elle est présentée à travers une série d'articles analysant la structure de l'entreprise, la relation qu'elle entretient avec le droit étatique, l'évolution du droit étatique en rapport avec l'évolution de la structure juridique des entreprises et l'impact de la globalisation tant sur la structure juridique des grandes entreprises que sur le système actuel de production du droit positif. Il revenait jusqu'à présent au lecteur de construire les ponts entre les analyses menées. Cet ouvrage est l'occasion de mettre l'ensemble de ces travaux en perspective.
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Portraits du droit indien (édition 2012)
Jean-Louis Halpérin
- Dalloz
- A Droit Ouvert
- 11 Janvier 2012
- 9782247116119
L'ordre juridique de l'Inde indépendante depuis 1947 est susceptible d'attirer, à plus d'un titre, l'attention des comparatistes et des historiens du droit.
Des siècles passés il a conservé certaines règles des statuts personnels (hindou, musulman, parsi, chrétien et juif) et un nombre conséquent de lois ou de précédents de la colonisation britannique. Sur la base de la Constitution adoptée en 1950 et complétée depuis par une centaine d'amendements, le droit indien a profondément innové dans des domaines comme le contrôle de constitutionnalité ou les discriminations positives.
En proposant six «portraits» du système juridique de l'Inde, dans une sorte de kaléidoscope, cet ouvrage s'interroge sur les dynamiques aujourd'hui à l'oeuvre dans de nombreuses démocraties constitutionnelles où la création du droit fait l'objet de processus complexes d'interaction entre législateurs et juges.
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Le testament rédigé par une Française au bénéfice de sa fille domiciliée à New York doit être traduit aux fins d'homologation par les cours des États- Unis.
Un Anglais et une Allemande concluent un contrat de vente que leurs avocats proposent de formuler dans chacune de leurs langues.
Le Canada adopte une seconde langue officielle et s'astreint à traduire l'ensemble de ses lois et décisions de jurisprudence.
Dans le cadre de la négociation d'une convention internationale en matière contractuelle, les États signataires s'entendent pour l'officialiser dans plus d'une langue. Chaque cas soulève la question de la traductibilité du droit.
- Dans quelle mesure l'expression française " biens meubles ", comme la conception qu'on se fait de cette notion en France, sont-elles traduisibles en anglais ?
- Pour leur part, les mots " contract of sale " et " Kaufvertrag " rendent-ils compte de la même réalité ?
- Par ailleurs, bien que le terme " divorce " de la législation canadienne soit identique dans les versions anglaise et française, les connotations sont-elles similaires dans les deux situations ?
- Enfin, est-il possible de transmettre, sous forme de règle ou de principe uniforme, l'idée de la " bonne foi " dans une multitude de langues nationales ?
Proposant un impressionnant panorama de la pensée de la traduction, examinant dans le détail deux situations empruntées à l'actualité juridique, ce livre convoque un ensemble de disciplines et divers droits pour en arriver à suggérer des conclusions audacieuses marquées par une lucidité dont le transnationalisme juridique ne saurait faire l'économie.
Diplômée de la Cornell Law School et docteur en droit de la Sorbonne, Simone Glanert enseigne à la Kent Law School.
