Littérature traduite

  • À une époque de transition entre l'ancien régime et la modernité du droit pénal, Cesare Beccaria opère une rupture dans le domaine juridique et politique, en direction d'une laïcisation de la justice criminelle. Dans le droit de punir moderne, dont le philosophe et juriste milanais dessine les contours, la peine devient une nécessité sociale, née d'une concession minimale de la liberté des citoyens. Clarté et utilité des lois pénales, proportion entre peines et délits, promptitude et modération des peines, dépénalisation et prévention plutôt que répression, telles sont les exigences énoncées avec éclat dans Des délits et des peines en 1764.
    Salué par Voltaire et les Encyclopédistes, l'ouvrage a été au centre des débats sur la réforme criminelle au cours des dernières décennies du XVIIIe siècle. La Révolution française a consacré ses principes. Une bonne partie du droit pénal européen est issue de ce petit livre italien. Ses combats restent néanmoins toujours d'actualité dans le monde, qu'il s'agisse de celui contre la peine de mort ou de celui contre la torture. Sa vigueur de pensée en fait une référence toutes les fois où les systèmes juridiques sont mis à l'épreuve de l'inhumanité, lorsque «les lois permettent qu'en certaines circonstances l'homme cesse d'être personne et devienne chose».
    Des délits et des peines sont présentés ici dans une nouvelle traduction, le plus littérale possible, accompagnée d'un apparat critique veillant à éclaircir les passages les plus complexes et à indiquer au lecteur les principales articulations de la pensée de l'auteur.

  • Le droit international privé est la discipline juridique qui a pour objet l'ensemble des relations transnationales entre personnes privées. La matière a subi, ces dernières années, de très profonds changements, essentiellement dus à son européanisation croissante. Ces changements ont non seulement bouleversé le contenu des règles applicables mais, ce faisant, ils ont également renouvelé considérablement les méthodes traditionnelles. L'objet du présent ouvrage est d'offrir aux étudiants et aux praticiens une présentation renouvelée, complète, synthétique, à jour et cohérente des solutions du droit positif et des principes qui l'animent.

  • Ce livre, qui a déjà fait l'objet de quinze éditions en Italie, trace un profil complètement nouveau de l'histoire du droit romain. L'expérience juridique n'apparaît pas divisée, selon un schéma habituel, en secteurs qui peinent parfois à trouver un point de rencontre : le droit public et privé, le droit pénal, les « sources » de production et de compréhension normative, le procès; mais elle est étudiée dans ses structures fondamentales et dans les « valeurs » qui la guident, dans sa constitution et ses mutations, des Douze Tables jusqu'à la codification justinienne. Terminus d'un long parcours, la codification justinienne prend place entre un passé et un futur; elle clôt une histoire du droit romain, mais est également à la base de la culture juridique byzantine comme de celle de l'Europe médiévale et moderne.

    Traduit de litalien par Luigi-Alberto Sanchi (CNRS).

  • Le droit est une forme d'ordonnancement social qui a envahi la modernité, dont il est rapidement devenu une bannière. Et c'est une forme inventée par les Romains.
    Aldo Schiavone reconstruit ce processus fondateur complexe, dont il suit la trace à travers les siècles, des origines les plus reculées jusqu'au seuil du monde tardo-antique. Le résultat est une vasque fresque historique et un essai rigoureux d'interprétation sur les traits fondamentaux de la machine juridique occidentale, et du discours qui s'est construit autour d'elle : le formalisme, la prétendue neutralité, les rapports avec le pouvoir politique. Milieux, personnages, cadres conceptuels, idéologies ayant marqué notre histoire sont analysés en un contrepoint constant entre antique et moderne, entre pensée romaine et tradition européenne.
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  • Un prémonitoire pavé dans la mare d'une "liberté numérique" maximale : voici ce que pourrait bien être ce Plaidoyer signé de Lysander Spooner (1808-1887), figure majeure de l'anarcho-individualisme américain.
    Paru en 1855 sous le titre The Law of Intellectual Property, ce texte rappelle qu'au coeur du débat sur la légitimité du droit de propriété intellectuelle se trouvent le droit naturel de l'individu et le caractère absolument primordial du consentement des créateurs à tout usage de leurs oeuvres. Si tout travail productif procède d'abord d'une idée, le droit de propriété intellectuelle est la plus haute expression du droit de propriété en général.
    Bien que le contexte ait radicalement changé, la rationalité de l'argumentaire de Spooner conserve toute sa pertinence. Face à un insidieux et démagogique processus de collectivisation des oeuvres culturelles, cet opus ouvre des pistes de réflexion fondamentales.

  • Le droit a perdu son centre, la "guerre des valeurs" fait rage et l'Etat est submergé par la techno-économie mondiale. Notre système juridique actuel se caractérise dès lors par le nihilisme juridique. A partir de ce constat, à la croisée de la philosophie, de la théorie juridique et de l'histoire du droit, Natalino Irti ne voit plus qu'une "bouée de sauvetage": le formalisme juridique et les choix individuels. Explorant le thème de la nature, des rapports entre droit et économie, de la calculabilité du droit ou encore de la violence, ce penseur européen nous invite à penser notre postmodernité.

    Essai de Natalino Irti publié en Italie en 2004 et traduit de l'italien par Madame Anne-Marie Bertinotti, Paolo Alvazzi del Frate et Nader Hakim, professeur à l'Université de Bordeaux.

  • Le nouveau code de procédure civile roumain, entré en vigueur le 15 février 2013, participe d'un fort mouvement contemporain de renouvellement de la procédure civile mondiale.
    Attendu depuis longtemps en Roumanie, par les acteurs de la justice et par les justiciables eux-mêmes, il s'imposait de manière critique depuis l'adoption d'une nouvelle Constitution en 1991, l'adhésion de la Roumanie à la Convention européenne des droits de l'homme en 1994 et, surtout, à l'Union européenne en 2007. D'inspiration internationale, le nouveau code a tenu compte de l'évolution des législations processuelles nationales (française, belge, allemande, italienne, suisse, espagnole, portugaise, néerlandaise, finlandaise) et régionales (en Europe comme dans l'espace ibéro-américain), ainsi que de la jurisprudence européenne. Les commentaires au code retracent l'ambition et les enjeux qui ont présidé à la rédaction de ce texte moderne.

  • L'expérience moderne atteste d'un vaste mouvement de réformes constitutionnelles entreprises dans toutes les régions du monde. Leur étude permet à Mme Khabrieva d'en saisir à la fois les caractéristiques propres, les conditions de possibilité et les limites - à la lumière notamment des positions de la Commission Européenne pour la démocratie par le droit, dite Commission de Venise -, et de proposer, par-delà cette diversité une réflexion théorique et personnelle sur la notion même de réforme constitutionnelle.

  • En dépit de sa prétention affichée à l'impartialité et à l'universalisme, le droit international contemporain est un système à deux vitesses.
    Il y a une justice sur mesure pour les grandes puissances occidentales, qui ont joui d'une impunité absolue pour des guerres d'agression qu'elles ont présentées comme des guerres humanitaires ou de prévention du terrorisme. Pour les autres, et notamment les vaincus, il y a la "justice des vainqueurs", fondamentalement punitive. La situation est favorisée par la connivence des institutions internationales, le silence d'une grande partie des juristes universitaires et la complicité des médias.
    C'est la thèse développée avec force par Danilo Zolo dans cet essai. Avec la minutie de l'historien, la précision du juriste et la hauteur de vue du philosophe, il montre que "ni les institutions universalistes, fondées dans la première moitié du siècle dernier par les vainqueurs des deux guerres mondiales, ni la juridiction pénale internationale n'ont fait leurs preuves jusqu'à présent. Les Nations unies et les cours pénales internationales se sont révélées incapables, non pas d'assurer une paix stable et universelle - utopie kantienne dépourvue d'intérêt théorique et politique -, mais du moins de limiter le plus possible la tendance des grandes puissances à se servir ad libitum de leur écrasante supériorité militaire".
    La phrase d'Hitler reste donc d'une tragique actualité : "Quand on commence et qu'on mène une guerre, ce n'est pas le droit qui importe, c'est la victoire."

  • ? Contribution majeure au problème de la justice constitutionnelle alors naissante dans l'Europe de l'Entre-deux-guerres.
    ? Concepts fondamentaux de la pensée constitutionnelle.

  • Ce livre dessine les contours d'une sociologie de l'austérité susceptible de dévoiler les mécanismes économiques, politiques, culturels et sociaux globaux qui transforment, dans le domaine du travail, l'action publique et l'action individuelle. Inséparable de la sociologie des émotions, celle de l'austérité montre que, si la peur sociale - construction sociale collective - légitime la mise en place des mesures économiques d'exception, celles-ci sont plus à l'aise pour procéder à la déconstruction des droits sociaux. Le modèle économique et politique de l'austérité, qui constitue un « modèle d'attache », relie en permanence l'échelle systémique financière à celles des organisations et des acteurs ordinaires de la vie sociale, désormais placés face à une « politique de réquisition » et « d'appropriation » des biens. Du coup, l'austérité peut être vue comme un modèle économique et politique punitif, mettant en péril la cohésion sociale et la démocratie représentative, elle-même prisonnière des enjeux économiques globaux.
    Ces nouvelles modalités économiques et politiques sont observées à travers deux biais connexes : celui de la reconfiguration de mécanismes de reconnaissance et de redistribution des droits en accord avec les prémisses de l'agenda néolibéral, et celui de l'émergence d'une logique ancrée dans une sorte de « cristallisation » des institutions et des pratiques sociales sous-jacentes à une nouvelle configuration du pouvoir. Désormais méta-étatique, ce pouvoir indifférent à l'éthique se trouve à la base d'une « naturalisation » des inégalités sociales. Il renvoie à une nouvelle forme de domination méta-gouvernamentale : les institutions internationales déterminent et organisent les modes d'agencement entre les acteurs sociaux non élus de la « Troïka » et les acteurs élus démocratiquement aux commandes des gouvernements nationaux. Une progressive déstabilisation normative du droit du travail s'installe partout, créant les conditions de la permanence d'un droit du travail d'exception.

  • Traduction inédite d'un article de Raymond Saleilles, datant de 1895, sur les lois constitutionnelles de 1875, textes fondateurs de la IIIe République.
    Eclectique, Raymond Saleilles s'est distingué par son intérêt pour l'histoire et sa conviction de l'utilité de la méthode historique; il enseigne le droit comparé, le droit pénal et le droit civil, milite pour une évolution de la jurisprudence dans plusieurs domaines du droit civil: théorie de l'abus de droit, responsabilité pour risque et contrats d'adhésion, participe à la commission de révision du Code civil, fait connaître l'importance du droit allemand, prône pour la séparation de l'Eglise et de l'Etat etc.
    C'est dans ce cadre, qu'il rédige un article sur les lois constitutionnelles de 1875, paru dans les Annals of the American Academy of political and social Science.
    Il propose par ce texte une première explication universitaire systématisée des lois constitutionnelles de 1875 et expose une conception originale de la souveraineté nationale, réussissant à ne pas condamner explicitement le suffrage universel tout en le minorant.
    Cette traduction inédite permet d'illustrer le fait que Saleilles était alors considéré comme le leader des professeurs de droit public contestataires de la IIIe République, rappelle que la doctrine française avait une renommée internationale et restaure la pensée de Saleilles aujourd'hui répertorié par erreur exclusivement comme privatiste.

  • Les neufs juges composant la Cour suprême des Etats-Unis, qui sont nommés, ont un pouvoir considérable : celui de bloquer des lois émanant d'élus du peuple. D'où vient alors la légitimité qu'on leur reconnaît ? Comment ont-ils gagné la confiance dont ils bénéficient ? En quoi contribuent-ils à plus de démocratie ? Pour l'expliquer, Stephen Breyer revient sur la riche histoire de cette cour.La dépossession des indiens cherokees, le statut des esclaves, l'internement des Américains d'origine japonaise lors de la Seconde Guerre mondiale, la déségrégation scolaire à Little Rock à l'époque des luttes pour les droits civiques des Noirs, l'élection de George Bush ou encore le sort des détenus à Guantánamo Bay : retraçant ces moments dramatiques, Stephen Breyer montre comment la Cour suprême est devenue non seulement la gardienne de la Constitution, mais surtout une institution qui joue un rôle clé dans la vie politique.Une leçon d'efficacité institutionnelle et de démocratie par un des juristes les plus respectés aux Etats-Unis.

  • L'ouvrage contient un examen approfondi des méthodologies argumentatives et des règles fondamentales de l'élocution appliquées au procès criminel.

  • Plus de deux cents ans après son adoption, comment appréhender la Constitution des États-Unis et théoriser son interprétation ?
    Dans les compréhensions les plus radicales de ses tenants, ni l'originalisme, ni la revendication d'une constitution vivante ne paraissent tenables. Selon Jack M. Balkin, la Constitution se présente non pas comme un gratte-ciel achevé, mais comme une charpente composée du texte et de ses principes sous-jacents. Sur cette charpente sont venus se bâtir de nouvelles constructions qui ont grandement modifié l'allure générale de l'édifice, sous le contrôle et avec l'aide du juge constitutionnel.
    Dans ce cadre, les changements constitutionnels oscillent, accompagnant les mouvements de fond de la société, lorsque ceux-ci s'avèrent durables.
    C'est dire que le texte d'origine recelait des capacités (insoupçonnées) d'évolution. Ainsi, la Constitution américaine remplit une triple fonction : elle est non seulement le droit fondamental (la constitution au sens strict, c'est-à-dire « un plan de base pour la vie politique »), mais également le droit supérieur des États-Unis (les valeurs) et « notre droit » (le droit qu'il appartient à chaque Américain de défendre comme le sien et de faire vivre).
    Pour Jack M. Balkin, l'originalisme vivant est à la fois un moyen de rendre compte du système constitutionnel des États-Unis tel qu'il s'est développé et continue d'évoluer mais aussi une ressource afin d'illustrer le constitutionnalisme démocratique.

  • Suite aux liens que l'histoire de la démocratie a, peu à peu, tissés entre eux et l'ordre constitutionnel, les partis politiques ne sont plus ces acteurs de la vie publique qu'une doctrine constitutionnelle, méfiante à la vue de leur essor, jugeait extérieurs au monde juridique. En empruntant une voie particulièrement explorée par Maurice Duverger ou Pierre Avril, par laquelle l'étude des partis politiques ne se détache pas de celle de leurs matrices institutionnelles, les contributions réunies dans cet ouvrage se proposent, en privilégiant une démarche comparatiste, d'étudier la place reconnue aux partis politiques dans le droit et l'histoire constitutionnels.

    Tout en interrogeant l'irréversible conquête de l'ordre étatique accomplie par le pluralisme social, un tel examen est aussi, immanquablement, une entreprise de dévoilement du droit constitutionnel qui permet de prendre la mesure des interactions entre l'ordre juridique formel et l'ordre politique réel.

    Le présent ouvrage recueille les Actes de la Journée d'études organisée, sous la direction du Professeur Jacky Hummel, à la Faculté de droit et de science politique de Rennes, le 9 décembre 2016, par l'Institut du Droit Public et de la Science Politique (Université Rennes 1).

    Alexis Buixan - Bruno Daugeron - Jean-Marie Denquin - Jean-Éric Cicquel - Jacky Hummel - Franck Laffaille - Alain Laquièze - Nathalie Le Bouëdec - Armel Le Divellec - Philippe Raynaud.

  • Leçon sur l'homicide

    Vitoria-F

    • Dalloz
    • 11 Février 2009

    La Leçon sur l'homicide soutenue publiquement le 11 juin 1529 par Vitoria à Salamanque, présente un enjeu à la fois éthique et théologique. Il s'agit, à partir de l'héritage du commandement biblique " Tu ne tueras point ", de déterminer les droits et devoirs liés à l'impératif de conservation de la vie humaine et d'essayer de surmonter les contradictions issues de l'affrontement du commandement théologique et moral avec l'exigence anthropologique et politique. Les problèmes de casuistique auxquels cette leçon entend apporter une réponse entraînent Vitoria sur le terrain juridique et politique (la guerre, la défense de sa vie, le sacrifice de soi, le suicide, la peine de mort...) par l'intermédiaire du thème de l'usage du libre arbitre, de la responsabilité qui en découle et de la référence au principe de légitimité incarné par le droit naturel. Vitoria, dans cette exposition, sans tomber dans les errements de la " belle âme ", ni dans l'inefficacité du dogmatisme formel en morale, rend possible une redéfinition de l'extension et de la limite du droit à la vie comme droit naturel, aussi bien dans l'ordre existentiel de l'individualité que dans l'ordre juridique et politique de la communauté humaine.

  • Cet ouvrage est la traduction et l'adaptation francophone de La référence des ouvrages sur l'analyse économique des décisions publiques.

    Il en présente de manière synthétique et didactique les principales théories et les principaux résultats empiriques accumulés depuis soixante ans. Il couvre la plupart des champs de la discipline : les fondements de l'État, les règles de vote, le fédéralisme, la théorie des clubs, les systèmes électoraux, la recherche de rente, les cycles politico-économiques, la participation électorale, les théories de la bureaucratie, les interactions entre les performances macroéconomiques et la compétition politique, etc.

    La structure du livre et des chapitres permet une lecture linéaire de l'ouvrage ou bien son utilisation comme un dictionnaire des analyses des décisions publiques.
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    Ce livre s'adresse aux étudiants de niveaux L, M et D ainsi qu'aux professeurs et chercheurs en science politique, en science économique, en administration publique et en gestion publique. Il intéressera également les professionnels de la décision publique (administratifs, partis politiques, cabinets de lobbying, etc.) ainsi que tous ceux qui veulent approfondir leurs connaissances sur les processus de décision collective.

  • Nommée procureure générale du Tribunal pénal inter-national pour l'ex Yougoslavie et pour le Rwanda en 1999, Caria Del Ponte se fixe un objectif: mettre un terme â l'impunité.
    Pendant les huit années de son mandat, cette femme hors du commun ose dénoncer l'attitude coupable de certains gouvernements face aux génocides, et poursuit sans relâche les criminels de guerre, même les mieux protégés. Elle parvient, malgré de violentes pressions, â traduire en justice les responsables de charniers, de l'Afrique aux Balkans. Son poste, très exposé, a fait d'elle l'une des personnalités les plus menacées de la planète.
    Dans cette autobiographie qui dérange, Caria Del Ponte partage ses succès et ses frustrations, livre des noms et formule des accusations embarrassantes â l'en-contre des puissances occidentales.

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