Mare & Martin

  • "Celui-ci est le premier, un sang bleu, issu d'une grande famille, Lord Brett Sinclair (...) . L'autre est plutôt différent, un arriviste, Danny Wilde (...). Ils ont tous les deux une certaine valeur... Mais additionnés, comme en chimie...Prenez deux produits relativement peu dangereux, disons du nitrate et de la glycérine, mêlez les produits et vous allez obtenir une combinaison explosive." C'est de cette manière que le juge Fulton présente deux individus qu'il veut réunir. Son but ? Rouvrir de vieux dossiers classés en utilisant ce duo d'enquêteurs que tout oppose, un aristocrate britannique et un homme d'affaires américain.

    C'est le début d'Amicalement vôtre. Derrière un humour omniprésent, chaque épisode offre au spectateur un regard singulier sur un monde en mutation, la société des années 1970.

    Le droit y occupe une place inattendue. Loin d'être une concession au réalisme, nécessaire au décor, il est au coeur de nombreuses intrigues. Les considérations juridiques font surtout l'objet d'une critique permanente qui permet d'opposer une légalité apparente, soumise aux aléas économiques et sociaux, inefficace dans son application, à une justice idéalisée incarnée par les deux héros. Brett et Danny nous proposent ainsi leur propre modèle juridique tout en dénonçant l'évolution du capitalisme et ses faux-semblants.

  • Qu'ont en commun Star Wars, Pirates des Caraïbes, Cars, Le Roi Lion ou Bambi ?

    La première réponse à cette question, la plus évidente, serait de dire qu'il s'agit de films et franchises Disney. Une autre, plus spécifique, serait d'affirmer que chacune de ces oeuvres présente un aspect particulier du droit ou peut servir de biais pour le présenter et approfondir ses connaissances en la matière.

    Il en est ainsi de la qualification et du régime juridique de la chasse (Bambi), du coffre de pirate (Pirates des Caraïbes) ou encore de la légalité de l'Ordre 66, ordonnant le génocide des Jedi (Star Wars). Ces quelques points, parmi bien d'autres, viennent asseoir l'intérêt d'une recherche du droit dans la magie de Disney, à moins que ce ne soit l'inverse.

    Se voulant accessibles à tous - néophytes du droit ou de Disney, comme juristes confirmés ou fans inconditionnels des différents films et sagas -, les différentes contributions de cet ouvrage sont autant de preuves supplémentaires que, comme le veut l'adage, le droit est véritablement partout. Il l'est donc aussi dans les oeuvres estampillées Disney.

  • Le Conseil constitutionnel "maître des horloges" ? Loin s'en faut ! Car le Conseil constitutionnel est avant tout soumis à l'urgence dans son office, ce qui ne lui permet pas d'avoir l'entière maîtrise de sa temporalité. Si le temps peut être une ressource pour le Conseil constitutionnel, il est avant tout une contrainte. Ainsi, le temps-contrainte, particulièrement au travers de délais de jugement extrêmement brefs, a modelé tout l'office du Conseil au point d'influencer la manière qu'il a de se saisir du temps-ressource.

  • Cet ouvrage évoque les idées principales et les débats sur le sujet en avançant les conceptions les plus avancées autour d'un droit du changement climatique.

  • En 1975, dans Surveiller et punir, Michel Foucault décrivait "[...] une nouvelle forme de "loi" : un mixte de légalité et de nature, de prescription et de constitution, la norme. "Cette affirmation résultait de son analyse du système carcéral comme instrument du pouvoir normalisateur de la société moderne. Que dirait-il aujourd'hui de l'évolution démesurée des normes de toute nature dans les sociétés de contrôle biosécuritaires en train d'advenir sous nos yeux ?

    Cet ouvrage relève le défi pluridisciplinaire de cerner le concept de norme chez Foucault comme sa posture normative, susceptibles de nourrir la réflexion critique du chercheur et du citoyen, également pris dans le dédale normatif contemporain.

  • La bienveillance est un objet qui apparaît, a priori, bien éloigné du droit : qu'y a-t-il de commun entre la souplesse exigée par la première et la rigueur qui caractérise le second ? Notion avant tout éthique, la bienveillance s'est néanmoins progressivement imposée dans le domaine managérial (entreprise), l'éducation (famille, école) ou plus récemment dans la sphère publique en général. Bien quelle ne constitue pas, à proprement parler, une notion juridique, la bienveillance n'est cependant pas dépourvue de fortes implications en droit public. Le présent ouvrage se fixe pour ambition d'en révéler les nombreuses manifestations : dans les relations entre l'administration, ses usagers et ses agents, entre le juge et ses requérants ou bien encore dans la règle de droit elle-même.

    L'Association des doctorants en droit public de l'université de Lyon (A.D.P.L) a pour objet de fédérer les doctorants en droit public rattachés à l'école doctorale de droit de Lyon (ED 492), autour d'initiatives collectives et de projets communs en matière de recherche et d'activités scientifiques. L'A.D.P.L. vise ainsi à promouvoir et valoriser l'investissement scientifique de la jeune recherche de la région lyonnaise, tout en favorisant les échanges inter-universitaires et interdisciplinaires. La principale activité de l'Association réside dans l'organisation d'un colloque annuel, conçu par et pour les jeunes chercheurs, contribuant à un décloisonnement des disciplines et des milieux professionnels, en vue de parvenir à une meilleure connaissance du droit public.

  • Affirmer que nous traversons une « période de crise », voilà qui semble peu prêter à controverse. De nombreux signes, nous dit-on, l'attestent : la crise touche tous les pans de la société. Que la crise soit ainsi devenue un thème cher aux juristes ne doit donc pas nous surprendre. Crise des institutions, crise de la représentation, crise de la justice, crise de la construction européenne, crise de la société internationale, crise du droit lui-même... le mot, sans appartenir au langage du droit, a pourtant envahi la réflexion juridique. Face à l'emploi trop souvent galvaudé qui en est fait, il devient aujourd'hui nécessaire au juriste de s'interroger avec rigueur sur les rapports qu'entretient la crise avec le droit.

  • Un oeil de désir ; les violences liées au sexe Nouv.

    Gérard Cornu, professeur émérite de l'université Panthéon-Assas Paris II, rappelle dans son ouvrage d'introduction au droit que l'adultère n'est pas consommé par un oeil de désir. Les observations peuvent faire sourire tant elles sont fines et vraies. Le désir ou l'amour ne sont pas des sentiments illégaux ou répréhensibles. La solution est tout autre lorsqu'il n'est plus (vraiment) question d'amour ou d'attirance, mais de soumission. C'est l'objet de ce livre que de rappeler que les violences liées au sexe s'installent dans des rapports d'affection ou de domination. Les violences conjugales ou les violences sexuelles de masse en constituent des exemples.

  • L'attraction du droit européen de la consommation est chaque jour plus prégnante. Notre droit de la consommation en témoigne, même si des dispositions consuméristes issues de notre tradition juridique subsistent et si certaines directives laissent une marge d'appréciation aux Etats membres. Mais cela se vérifie plus généralement à l'égard de notre droit des contrats, du droit des transports, du droit processuel, du droit international privé...
    Il s'agit finalement d'une attraction à la fois verticale et horizontale, ainsi que l'illustre la lecture des différentes contributions au colloque organisé le 4 novembre 2016, au palais consulaire de Perpignan, par le Cercle des juristes européens.

  • Les années 1980 ont marqué un tournant décisif dans le modèle de financement des Etats, et plus largement de l'ensemble des collectivités publiques : mus par des considérations politico-financières associées au renouveau de l'idée de marché, les décideurs politiques ont choisi de privilégier la dette dite de « marché ». Ainsi, le financement des Administrations publiques (APU : nationaux, locaux, sociaux) est aujourd'hui largement dépendant des marchés financiers. Si le phénomène n'est pas nouveau, il se distingue par son ampleur et sa généralisation : les volumes de liquidités empruntés atteignent des montants inédits dans l'histoire, tandis que le mouvement de mise en finance a éclipsé les autres formes d'emprunt devenues minoritaires, voire marginales.

    Ces transformations contribuent à redéfinir en profondeur les relations de dette nouées par les Administrations publiques.

    A la suite des séances du séminaire qui s'est tenu au cours de l'année écoulée, ce colloque conclusif a vocation à appréhender ces transformations pour en interroger les conséquences du point de vue des autorités publiques débitrices : comment la mise en finance globale des dettes publiques modifie-t-elle la physionomie des Administrations publiques et appelle à leur redéfinition ?

    La problématique sera envisagée à la fois dans le contexte de gestion « non pathologique » de l'endettement public et dans les circonstances des « crises de la dette » - qui exacerbent les rapports de force en présence. Elle sera notamment évaluée au travers d'une mise en regard des Administrations publiques, des débiteurs privés et de leurs créanciers.

    Les solutions et les réponses envisagées seront discutées autour de quatre grandes thématiques, éclairées par une mise en perspective historique.

  • Aujourd'hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l'impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l 'ensemble des acteurs.

    Mais toute médaille a son revers et la place acquise par les droits fondamentaux en prison soulève des questionnements inédits, crée des lacunes nouvelles, et suscite par fois des contestations, tant de la part des personnels pénitentiaires que des personnes incarcérées. Explorer les "revers" des droits de l'Homme invite à découvrir les effets moins connus de la reconnaissance des droits en milieu carcéral. À travers les exemples de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, prohibition des traitements inhumains et dégradants, droit à la vie privée et droit au recours effectif ), cet ouvrage procède à une mise en lumière des difficultés concrètes nées de leur reconnaissance.

  • Les représentations médiatiques des procès au XIXe siècle se situent entre information et divertissement.  À partir des années 1840, le compte rendu judiciaire devient un incontournable de la presse quotidienne, où il informe, instruit et divertit les lecteurs. Les grands crimes et les petits délits sont recopiés, modifiés, réécrits, ils circulent d'un média à un autre, pour effrayer ou pour faire rire. En changeant de support, en étant republiés et illustrés ou adaptés sur scène ou en chanson, les procès peuvent ainsi changer de genre et être lus ou vus par le public comme des fictions. Ce livre propose de replonger dans le bain médiatique qui a vu naître un genre journalistique, la chronique judiciaire, et les nombreuses représentations ayant créé et entretenu la fascination autour de ce moment du procès.

  • Droit(s) et apparence vestimentaire reprend les contributions des intervenants au colloque éponyme qui s'est tenu à la Bibliothèque nationale de France en novembre 2018. La manière de s'habiller peut n'être que la traduction d'un besoin (climatique, professionnel...) ou, au contraire, être lourdement signifiante (uniformes, vêtements religieux ou traduisant un signal sexuel...). Le vêtement peut être, également, l'expression de deux comportements contraires : la volonté de se singulariser (parures des chefs, habillements des " incroyables " ou des " zazous " de chaque époque...) ou celle de se fondre dans un moule commun (effets de mode, expression collective d'un groupe...).
    L'apparence vestimentaire, au croisement de ces différentes appréhensions, nous place à l'intersection de l'individuel et du collectif, tiraillés et en recherche d'un équilibre, un peu comme en Droit, où, sans cesse, l'on doit composer entre liberté du citoyen et obligations sociales. Dès lors, l'apparence vestimentaire mérite d'être appréhendée tant dans ses aspects juridiques, culturels et artistiques que dans ses implications sociétales et patrimoniales.

  • L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2020 se concentre sur des thématiques diversifiées et controversées (violences policières, opérations extérieures, économie de la défense, cybersécurité, drones et intelligence artificielle], traitées par des spécialistes reconnus sur ces sujets. Cet ouvrage pluridisciplinaire vise à répondre, de façon solide, à ces nombreuses questions qui ont fait le droit de la défense et de la sécurité en 2019. Il s'adresse aussi bien aux universitaires et aux professionnels qu'aux citoyens soucieux de s'informer sur cette actualité.

  • Nos sociétés sont fondées sur la communication et les flux continus de personnes et de biens. Tributaires de moyens de transport efficaces et d'un approvisionnement constant en énergie, elles sont vulnérables à une défaillance ou à un acte de malveillance affectant des installations dont l'indisponibilité porterait une atteinte majeure au fonctionnement de l'État. La question de la sécurisation de ces infrastructures vitales (routes, canaux, voies ferrées, ponts et tunnels, réseaux de fournitures en eau, électricité, hydrocarbures...) n'a cependant encore jamais fait l'objet d'une étude sous l'angle des enjeux de sécurité collective.

    L'ouvrage se propose de combler cette lacune en croisant les points de vue d'universitaires, d'opérateurs des secteurs d'importance vitale, de représentants d'administrations centrales, de forces de gendarmerie et de secours.

  • La césure interprétative entre le juge et la doctrine - A la lumière de l'expérience constitutionnelle française

  • Si la sûreté est une problématique originelle pour le secteur nucléaire, la sécurité des installations est devenue sensible dans un contexte national et mondial troublé. L'ouvrage expose le cadre juridique et technique de la sûreté nucléaire visant à prévenir les accidents et limiter leurs conséquences. Il aborde également la sécurité des sites, c'est-à-dire les conditions de leur protection face aux menaces intentionnelles susceptibles d'affecter leur fonctionnement (malveillance interne, intrusions, survols, cyberattaques). Ces thématiques complémentaires sont abordées par des universitaires et des praticiens du nucléaire dans une perspective pluridisciplinaire.

  • Alcool & droit

    Thibaut Leleu

    La France est un grand pays producteur d'alcool. Elle se classe parmi les vingt pays du Monde où l'on consomme le plus de boissons alcoolisées. Drogue licite, l'alcool est appréhendé par les sociologues, les politologues, les médecins, les historiens ou encore les économistes. Afin de traiter des différents aspects juridiques de ce phénomène de société, un colloque, dont les actes sont reproduits dans le présent ouvrage, s'est déroulé les 7 et 8 novembre 2017 à la Faculté de droit de l'Université d'Artois.
    A partir d'une distinction entre le commerce de l'alcool et sa consommation, il a été possible de réunir des contributions sur des thèmes aussi divers que la production, la publicité, la fiscalité, la vente, la prévention, la répression et la réparation des conséquences liées à la consommation de l'alcool.

  • La pornographie peut attirer les regards comme elle peut les détourner. Si plusieurs disciplines des sciences humaines n'ont pas hésité à investir ce champ de recherche, les juristes ont longtemps fait preuve d'une réserve comparable à celle du législateur : ce dernier, peu enclin à se saisir des problématiques posées par la pornographie, limitait traditionnellement son intervention aux nécessités de protection de la jeunesse ou de la création cinématographique nationale.

    Le développement de la protection des droits de l'Homme, l'indéniable évolution des moeurs et la place toujours grandissante occupée par la pornographie sur internet ont justifié une analyse juridique de ce sujet à l'actualité constante.

  • Hans Kelsen (1881-1973), qui n'a cessé d'être qualifié de "plus grand juriste du XXe siècle", a payé sa célébrité au prix d'excessives simplifications, de réelles caricatures de son travail et surtout de cécité ou de dénégation à l'égard du sens même de son oeuvre fondatrice, à bien des égards aussi célèbre qu'incomprise. Cet ouvrage a pour objectif de contribuer à remédier à cette situation, en identifiant nombre de ces idées reçues et en rappelant plusieurs composantes et aspects fondamentaux souvent ignorés de la Théorie pure du droit et de l'oeuvre du maître viennois. Il vise à retrouver ainsi le sens de l'effort théorique accompli par Kelsen, porté par le rêve d'une science juridique libre, scientifiquement autonome. Parce que la fidélité à ce classique n'est pas dans sa répétition, mais dans son utilisation féconde, au moment où il devient possible de mieux penser toutes les articulations entre la science du droit et les diverses disciplines et sciences humaines et sociales, ces études donnent à voir ce que l'université a fait de son geste inaugural visant à construire une analyse juridique véritablement scientifique du droit.

  • Si la deuxième mondialisation, à partir des années 1980, a redistribué la puissance dans l'ordre mondial, celle des États-Unis demeure largement dominante, du fait notamment de l'usage que le pays fait de son droit.

    Comme celui de nombreux autres États, le droit "à la française" subit son influence, s'agissant notamment du rôle de la puissance publique dans l'économie.

    Une telle situation soulève de nombreuses questions auxquelles tentent de répondre les actes réunis dans cet ouvrage, en croisant le regard d'élus, de praticiens et d'universitaires d'une façon qui intéressera toutes celles et ceux qui souhaitent en savoir plus sur la façon dont se décline la puissance américaine aujourd'hui et ce qui reste de "l'exception juridique" française.

  • "Les règles et les lois sont les piliers de la société. J'aime les règlements." C'est ainsi que le physicien Sheldon Cooper, l'un des personnages principaux de la série télévisée The Big Bang Theory, exprime sa passion pour l'univers du droit. Il consacre d'ailleurs aux subtilités juridiques une énergie au moins aussi enthousiaste que celle dont il fait preuve, dans sa mission de chercheur à l'université Caltech, pour comprendre les lois régissant le cosmos. Et l'existence n'est guère paisible pour ses amis - Leonard, Howard, Raj, Amy, Bernadette et, bien entendu, Penny - qui doivent subir son attirance infinie, sinon démesurée, pour la "norme", les "contrats" et tout ce qui touche à la "procédure".

    Fort d'une pensée juridique originale, parfois excentrique, mais toujours cohérente, c'est donc à un véritable voyage dans les espaces du droit auquel nous invite Sheldon Cooper. Car The Big Bang Theory n'est pas seulement l'une des séries comiques les plus populaires des débuts du XXIe siècle. Elle constitue une réflexion ambitieuse sur les moyens et les fins du droit dans une société complexe à la recherche inlassable de son point d'équilibre.

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