Breal

  • Cette approche du droit fiscal conduit à une présentation méthodique du prélèvement fiscal et des grands impôts applicables en France : les sources du droit fiscal en droit interne et dans l'ordre international ; la maîtrise de l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, sur la fortune et des impôts locaux. Une description détaillée de la gestion de la TVA. Enfin, une présentation des procédures fiscales et du contentieux fiscal aide à une bonne appréhension du prélèvement fiscal. Un éclairage jurisprudentiel permet de saisir la dynamique de l'impôt.
    Les fiches de droit fiscal fournissent une synthèse indiquant clairement les notions essentielles et assurent une préparation efficace aux examens.

  • Ce Lexifacpropose un tableau synthétique qui rend compréhensible le droit du travail, autour des notions majeures qui le structurent : le contrat de travail, le pouvoir de l'employeur, la représentation des salariés et le dialogue social. La présentation en fiches permet de cerner efficacement les enjeux de chaque thème, de faire le point sur les évolutions légales et jurisprudentielles les plus récentes et de faire le point sur les évolutions légales et jurisprudentielles les plus récentes et de mémoriser aisément les informations indispensables pour réussir ses examens.

  • Un ouvrage synthétique et complet. L'ensemble des grandes thématiques du droit de la santé y sont abordées : relation de soins, produits de santé, bioéthique, santé publique et responsabilités. Des fiches de synthèse accessibles et axées sur les problématiques actuelles du droit de la santé.

  • Cet ouvrage de synthèse traite de façon didactique des grands systèmes juridiques et fournit aux étudiants des informations structurées en droit comparé.
    En se fondant sur l'analyse des grands systèmes juridiques (la famille romano- germanique ; la famille de common law et les systèmes de droit religieux), ces fiches traitent de la codification et de la hiérarchie des normes, du droit anglais et des spécificités du droit des États-Unis, des sources et des influences du droit islamique et enfin, du droit religieux comme source du droit du statut personnel.

  • Cette nouvelle édition mise à jour se veut un guide pratique et synthétique pour comprendre la Ve République. Les fiches présentent les notions principales et le vocabulaire fondamental du droit constitutionnel et proposent également des éléments de réflexion pour s'interroger sur la singularité de la République française et sur son avenir.
    La structure des fiches permet de saisir rapidement les connaissances essentielles à maîtriser, les interrogations et les limites de certains concepts et de certaines règles ainsi que les nuances entre le texte et la pratique qui en est faite.

  • Une mise à jour annuelle tenant compte du projet de loi de finances (PLF) 2021, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) de l'exercice 2021 et précisant les principes de gestion financières de l'UE. 60 fiches synthétiques et complètes couvrant l'intégralité des règles essentielles des finances publiques (État, collectivités territoriales, Sécurité sociale) et européennes. Un dossier thématique sur les finances publiques et la Covid-19.

  • Un cours complet et actualisé avec notamment la loi Taubira du 15 août 2014. Des exercices corrigés, des QCM de révision, une méthodologie générale, un lexique juridique. Un ouvrage de référence tout-en-un rédigé par un spécialiste, maître de conférences en droit privé et en sciences criminelles à l'université de Caen-Basse-Normandie Un ouvrage de référence tout-en-un rédigé par un spécialiste, maître de conférences en droit privé et en sciences criminelles à l'université de Caen-Basse-Normandie.

  • Ce 100 fiches pour comprendre le droit du numérique répond en 11 parties aux problématiques essentielles sur ce sujet d'actualité.
    Rédigé par un spécialiste, cet ouvrage traite de façon didactique des points suivants :
    Le droit international privé : de nouveaux défis pour un droit pensé pour le monde analogique ; les libertés fondamentales et le numérique ; le droit civil : la difficulté de conclure des contrats et de prouver dans un univers dématérialisé ; le droit pénal :
    Onclure des contrats et de prouver dans un univers dématérialisé ; le droit pénal :
    Entre nouvelles infractions et nouvelles modalités de commission des infractions; la procédure pénale : des adaptations des règles d'enquête et de procédure; le droit d'auteur : le numérique comme révélateur des aspérités du régime ; les satellites du droit d'auteur : des créations de régimes nouveaux afin de répondre aux contingences économiques ; le droit des marques : de nouvelles sources de confusion ; la réglementation des prestataires techniques de l'internet; le droit des données personnelles et le RGPD ; les monnaies numériques et l'intelligence artificielle.

  • Tout le droit de la famille à jour des dernières réformes en un manuel au contenu et à la structure adaptés aux attentes des étudiants :
    - un cours complet et actualisé ;
    - un lexique juridique ;
    - des exercices corrigés ;
    - une méthodologie générale ;
    - un QCM de révision ;
    - un index.

  • L'explication de la méthode de la dissertation juridique s'opère en deux temps : de façon résumée afin d'être accessible aux lecteurs débutants ou pressés, puis de manière détaillée avec l'ensemble des règles à respecter pour définir les termes du sujet, rechercher des connaissances utilisables pour traiter le sujet, construire une problématique, un plan, avec une liste quasi exhaustive des plans de dissertation, rédiger l'introduction et enfin, rédiger.
    L'application de la méthode de la dissertation est illustrée avec des corrigés de difficultés croissantes, en détaillant toutes les étapes.

  • Un ouvrage indispensable pour trouver une citation juridique, pour rédiger une phrase d'accroche, pour illustrer un sujet. Ce livre référence 900 citations classées en 72 thématiques. Ces thématiques correspondent à la totalité des grandes notions développées en cours de droit pénal. Elles seront d'une aide très précieuse dans la rédaction des copies des épreuves écrites. Connaitre les grandes citations du droit pénal sera l'assurance d'aborder sereinement les examens universitaires.

  • L'explication de la méthode de la fiche et du commentaire de jurisprudence s'opère en deux temps : de façon résumée afin d'être accessible aux lecteurs débutants ou pressés, puis de manière détaillée avec des conseils pour l'étude de la décision ; les règles de recherche de connaissances utilisables pour commenter la décision ; les étapes de la fiche de jurisprudence ; les règles de la construction d'un plan de commentaire ; les étapes de l'introduction et enfin les règles de rédaction.

  • Une présentation claire et accessible des informations indispensables à connaître pour commencer son cursus de L1 de droit : les notions essentielles et grandes divisions du droit ; différentes sources et diversité des normes juridiques ; catégories de droit rattachées à une personne morale ou physique et modes d'administration de preuve utilisés par le juge.
    Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions majeures, assurer une préparation efficace aux examens avec des informations régulièrement actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point précis (définitions, notions, repérage jurisprudentiel).

  • Un recueil indispensable pour trouver la phrase d'accroche d'un devoir.
    Cette nouvelle édition augmentée référence plus de 1 000 citations classées en 63 thématiques très utiles dans la rédaction des copies pour faire la différence lors des examens et des concours. Les sources des citations ont fait l'objet de nombreuses recherches pour garantir leur fiabilité et sont référencées selon les «canons» imposés par l'université pour la rédaction des publications scientifiques.

  • L'ouvrage s'attache d'abord à présenter les sources internationales, européennes et nationales du droit de l'environnement. Il décrit ensuite les principes (dévelopement durable, pollueur-payeur, prévention...) et les principales institutions chargées de le mettre en oeuvre.
    Il analyse ensuite les différents domaines de protection de l'environnement (air, eau, nature) et il détaille enfin les mesures de répression en cas d'atteinte à l'environnement.

  • Des fiches pédagogiques et à jour des dernières actualités jurisprudentielles pour fournir une synthèse accessible des règles de droit public applicables à l'administration.
    Sont abordées les questions relatives à l'organisation administrative, à l'action administrative et à ses limites ainsi qu'à la justice administrative.
    Les fiches sont accompagnées d'illustrations concrètes.

  • Cette mise à jour actualisée présente une vision d'ensemble du droit commercial en tenant compte de toutes les évolutions récentes de la matière. Y sont successivement présentées l'activité commerciale (les actes de commerce, le commerçant personne physique, les institutions commerciales) et les biens de l'entreprise (le fonds de commerce, les principales opérations juridiques portant sur le fonds de commerce, le bail commercial).
    Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions majeures, assurer une préparation efficace aux examens avec des informations régulièrement actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point précis (définitions, notions, repérage jurisprudentiel).

  • Un ouvrage indispensable pour trouver une citation juridique pour rédiger une phrase d'accroche, pour illustrer un sujet. Ce livre référence plus de 800 citations classées en 61 thématiques. Ces thématiques correspondent à la totalité des grandes notions développées en cours de droit civil (introduction au droit, droit de la famille, droit des personnes, droit des biens). Elles vous seront d'une aide très précieuse dans la rédaction de vos copies, épreuves écrites.
    Connaitre les grandes citations du droit civil sera pour vous l'assurance d'aborder sereinement vos examens universitaires.

  • Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cet ouvrage s'appuie sur trois étapes : le legs de l'Antiquité, le legs romain teinté de traditions germaniques, et enfin, la notion d'Etat qui émerge sous l'Ancien Régime.
    La présentation claire et structurée de ce livre répond à un triple objectif : fournir une synthèse du cours en indiquant les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens grâce aux connaissances actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point particulier grâce à une mise en page facilitant le repérage d'exemples majeurs.

  • Cet ouvrage traite sous forme de fiches claires, accessibles et documentées tous les aspects du droit international humanitaire en tenant compte des dernières évolutions législatives.
    Il est destiné aux étudiants en droit mais aussi à un public plus vaste intéressé par cette question fondamentale.

  • Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les enjeux majeurs et les éléments fondamentaux du droit de l'Union européenne selon une double logique institutionnelle et matérielle.
    Si les fondamentaux du droit de l'UE sont abordés (institutions, budget, recours contentieux, primauté, effet direct, libre circulation, agriculture, concurrence...), certains aspects plus techniques sont traités au regard de leur singularité (lobbying européen, défense, environnement) ou de leur actualité (Brexit, adhésion à la CEDH, réforme du Tribunal).

  • Cette mise à jour présente les questionnements essentiels et les enjeux fondamentaux du droit animalier. L'ouvrage expose l'élaboration du droit animalier en présentant les différentes sources juridiques dont il est issu. Ce guide pratique recense l'ensemble des réglementations destinées à protéger l'animal et à encadrer les activités qui le concerne (élevage, travail, compagnie). Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions majeures, assurer une préparation efficace aux examens avec des informations régulièrement actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point précis (définitions, notions, repérage jurisprudentiel).

  • Une présentation claire et accessible d'une matière importante pour comprendre les enjeux politiques contemporains et acquérir de solides références juridiques qui aideront les étudiants à se situer dans les débats actuels relatifs au régime des libertés en France.
    Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens avec des informations régulièrement actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point précis (définition, notions, repérage jurisprudentielle).

  • En 100 fiches, ce livre propose un résumé pédagogique de tout le droit français en vigueur : droit constitutionnel, droit civil, droit de la famille, droit administratif, droit du travail, droit des affaires, droit pénal, droit communautaire, droit international, droit de la concurrence et droit de la consommation.

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