Revue Banque

  • A l'heure où sévit l'épidémie de Covid-19, et alors que l'économie semble être sur tous les plans "disruptée" par de nouveaux entrants se revendiquant start-up avec plus ou moins de justesse, l'analyste financier peut légitimement se poser des questions sur le sens de son métier, ses fondamentaux et ses pratiques.

    Dans un monde où des millions d'euros sont levés par des sociétés n'ayant pas atteint leur seuil de rentabilité, où la perspective d'une mise à l'arrêt brutale et intégrale de l'économie est une menace, et où des prêts sont abondamment distribués pour pallier les déficits d'exploitation induits par cette situation extraordinaire, les fondamentaux de l'analyse financière - l'exigence d'une structure financière saine et un niveau de rentabilité suffisant pour faire face aux besoins et engagements financiers - pourraient paraître anachroniques.

    Si l'on ajoute l'émergence de l'intelligence artificielle dont certains prétendent qu'elle est appelée à remplacer les professionnels jusque dans les fonctions les plus qualifiées, l'analyste financier a toutes les raisons de s'interroger sur ces nouveaux défis.

    Pourtant, à y regarder de plus près, cet environnement bouleversé confirme et renforce ce que Bernard Manceau définissait en 1992 - dans la première édition de ce livre - comme des "invariants". Car si cette pandémie appelle des mesures de soutien exceptionnelles, il n'en demeure pas moins que seules les structures les mieux armées et les plus saines peuvent satisfaire aux exigences de ce stress-test grandeur nature.

    Cet ouvrage rédigé par des praticiens de terrain présente une méthode originale qui repose sur le diagnostic approfondi de l'entreprise dans toutes ses composantes financières et qualitatives.

    Il répond, en privilégiant des données économiques récentes, aux questions suivantes :

    Les ressources propres de l'entreprise sont-elles suffisantes ?
    Quelle est la dose de crédit supportable ?
    Comment la rentabilité opérationnelle se trans- forme-t-elle en trésorerie ?
    À partir de quel niveau le résultat est-il acceptable ?
    La structure financière de l'entreprise est-elle adaptée à sa stratégie ?
    Quel regard extérieur sera porté sur l'entreprise ?
    L'analyse financière est une langue vivante qui se nourrit des influences les plus diverses et du milieu dans lequel elle se pratique pour évoluer et s'adapter sans cesse. Dans un monde en transformation, des invariants peuvent servir de guide en tant que méthode. Il appartiendra au lecteur de se l'approprier et de la faire sienne, jusqu'à pouvoir l'appliquer avec bon sens, car science de l'expérience, l'analyse financière est un art qui repose sur une combinaison de principes d'analyse et de considérations de jugement.

  • La banque occupe une place centrale dans la vie de tous les acteurs économiques. L'auteur - désireux de mieux faire connaître cette "institution", ses enjeux, son rôle, son fonctionnement et ses risques - passe en revue les concepts clés du secteur bancaire, sous la forme originale de questions-réponses.

    Cet ouvrage pédagogique - accessible au plus grand nombre - est un dialogue autour des thèmes majeurs qui caractérisent l'activité bancaire :

    La banque dans son universalité : son histoire, sa définition pour mieux comprendre ses mutations actuelles. Le rôle de la banque dans la politique économique et dans la politique monétaire.
    Les différentes catégories de banques : publiques, mutualistes, commerciales, de financement et d'investissement, privées, islamiques, centrales, de développement, d'import-export ; leurs fonctions et leurs opérations.
    Les dettes financières : les dettes obligataires et les opérations de crédit.
    Les risques bancaires : les risques strictement bancaires, les risques opérationnels, les risques de gouvernance, les risques politiques, les risques climatiques, le risque systémique et le risque global d'insolvabilité.
    Les mesures de réduction des risques : les mesures curatives prises par les États, les institutions internationales et les autorités de supervision internationales et nationales pour vaincre les crises financières et les instruments de surveillance et de prévention de ces risques.
    La banque face à la crise sanitaire de la Covid-19.o L'inclusion financière et le financement de l'économie : éléments objectifs et controverses.
    Les défis de l'activité bancaire : les relations avec la clientèle, la concurrence des fintech, l'innovation technologique, les exigences de la réglementation et de la conformité, la sécurité, la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, la solidité financière et la qualité du management des ressources humaines, etc.
    "L'ouvrage parle de la banque, cette pierre angulaire du développement économique des nations, main dans la main avec les entrepreneurs qui créent, innovent et développent les entreprises ; main dans la main avec les autorités publiques qui ont la mission de faire émerger un environnement économique, juridique et social favorable à la création de richesses. (...) Je l'ai lu avec intérêt pour la pertinence des questions qu'il aborde, pour la clarté et la justesse des réponses qu'il apporte et pour son originalité. (...) L'ouvrage retrace, non sans brio et avec pédagogie (...) 4 000 ans d'histoire de la banque et des instruments de paiement. (...) [Il] est une invitation au voyage à l'intérieur et autour des banques ; un voyage dans le temps et dans l'espace ; un voyage qui vous révèle une mine d'informations sur l'activité bancaire ; un voyage que je vous propose d'entreprendre avec Mamadou Sène." Mohamed El Kettani (extraits de la préface) ;

  • Le financement de projet est une technique financière dédiée aux actifs dont le retour sur investissement repose sur un cycle long. C'est le cas des infrastructures et des centrales de production d'énergie.

    À cet égard, l'ingénierie contractuelle a pour ambition d'être une emprise sur un futur qui se calcule en décennies. La tâche n'est pourtant pas aisée dans un contexte où les cycles économiques comme juridiques ne cessent de s'accélérer. Ces dernières années ont été le théâtre de nombreuses réformes législatives qui ont affecté : le droit de la commande publique, le droit des énergies renouvelables, le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du financement par la dette, etc. D'autres réformes d'ampleur sont encore attendues. Par ailleurs, cette évolution a permis l'émergence de nouveaux acteurs tels que les fonds de dette et les investisseurs participatifs.

    L'ouvrage, entièrement remanié à la lumière des dernières évolutions, offre une méthode ainsi que des outils de réflexion et d'anticipation pour l'ingénierie juridique et la négociation qui permettent d'appréhender globalement les aspects juridiques d'une opération afin de pouvoir procéder efficacement à sa réalisation. Il décrit des comparatifs entre les catégories de projets et permet au lecteur d'avoir une meilleure compréhension des enjeux juridiques qui leur sont spécifiques et du montage contractuel et financier en général.

    Plus qu'une actualisation réglementaire et jurisprudentielle, cette seconde édition explore les ressorts de la "bancabilité" du projet sous des angles nouveaux, qui sont le fruit de l'expérience et de l'analyse des auteurs, praticiens du droit appliqué à cette technique de financement.

  • Cette 31e édition intègre les nouvelles dispositions votées dans la loi de finances pour 2020 et principalement :

    Suppression progressive de la taxe d'habitation pour les contribuables qui n'en ont pas encore bénéficié ;
    Baisse de l'impôt à compter des revenus de 2020 ;
    Ajustement du taux du prélèvement à la source ou des acomptes dès janvier 2020 pour tenir compte de cette baisse ;
    Nouvelle réforme du crédit d'impôt pour la transition énergétique ;
    Nouveau critère de domiciliation pour certains dirigeants d'entreprises ;
    Fiscalisation de certains produits pour les bons ou contrats d'assurance-vie souscrits avant le ier janvier 1983 ;
    Aménagements des dispositifs Pinel, Denormandie et Cosse.
    Elle comporte également, en annexes, un commentaire détaillé des nouveaux dispositifs de la loi Pacte en matière d'épargne salariale et d'épargne retraite.

    Pour faciliter la compréhension des mécanismes fiscaux, plus de 100 études, sous les rubriques "Le coin du banquier", sont mises à la disposition du lecteur.

  • Préface de Myriam Roussille.

    La blockchain apparaît à bien des égards insaisissable. Que ce soit par la technologie complexe qu'elle met en oeuvre (partage de données pair à pair, cryptographie, algorithmes sophistiqués) ou par les difficultés éprouvées à la faire entrer dans les catégories juridiques classiques ; elle semble échapper à tout cadre. À cela s'ajoutent la difficulté à identifier un "responsable" et une certaine irrévérence à l'égard des régulateurs ou les frontières géographiques. Pourtant, elle est aujourd'hui une réalité bien vivante qu'il s'agit d'appréhender car elle ne peut rester en dehors du droit. C'est l'objet de cet ouvrage qui, au-delà des dimensions juridique et réglementaire de l'écosystème blockchain, en envisage les applications - tant en France qu'à l'international - dans un secteur où elles foisonnent : la finance.

  • Les banques et les matières premières ont rarement été aussi présentes dans l'actualité internationale, économique et réglementaire. L'objectif des auteurs est de pénétrer dans cet univers souvent méconnu, d'en décrire l'environnement, les acteurs et la place des banques. Le coeur de l'ouvrage est centré sur le financement transactionnel des matières premières, appelé Commodity Trade Finance, en particulier à destination des sociétés de négoce :

    Comment est organisé l'écosystème des matières premières ?
    Des banquiers-marchands du Moyen Âge aux banques d'aujourd'hui, quels sont leur rôle et leurs métiers ?
    La chaîne logistique du producteur au consommateur.
    Quelle est l'approche transactionnelle des banques, leur démarche spécifique et les solutions aux besoins de financements des négociants ?
    Quels sont les techniques, les outils bancaires utilisés et les risques associés ?
    Quel rôle jouent les marchandises et les documents dans le processus de crédit ?
    Les problématiques en matière de réglementation, de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), de responsabilité sociétale et environnementale ainsi que l'émergence d'acteurs alternatifs sont autant d'interrogations sur l'avenir des banques dans ces métiers.

    Tels sont les thèmes que ce guide se propose de défricher en apportant des réponses pragmatiques, illustrées par l'expérience du terrain de deux praticiens du Commodity Trade Finance.

  • Les opérations d'offres au public de titres se sont développées ces dernières années grâce aux canaux digitaux de leur diffusion, souvent à l'initiative des opérations d'investissement participatif - (crowdfunding) ainsi que directement de sociétés émettrices cherchant à lever des fonds auprès du grand public, le plus souvent à l'appui d'un régime fiscal de faveur. Ces opérations sont soumises à des obligations d'information et de contrôle relativement lourdes et coûteuses régies par le droit boursier, et peuvent notamment requérir l'établissement d'un prospectus devant faire l'objet d'une autorisation préalable de AMF. L'année 2019 a apporté de nouvelles réformes juridiques qui devraient permettre le développement de ce type d'opérations. Les possibilités d'offres au public ont été ouvertes aux sociétés coopératives revêtant la forme de société anonyme par la loi Pacte. Les cas de dérogation à l'obligation d'établir un prospectus ont été assouplis, du fait de l'entrée en vigueur du règlement européen dit « Prospectus ». Enfin, les entreprises revêtant certaines formes sociales peuvent envisager de se financer en ouvrant leur capital ou en émettant des titres de dettes, jusqu'à 8 M?, sans avoir à établir un prospectus soumis au visa de l'AMF, mais en établissant un document d'information synthétique (DIS). Ainsi, cet ouvrage décrit les nouvelles règles applicables à ce type d'opérations, y compris celles régissant la commercialisation de titres et le contenu de la communication promotionnelle y afférente.

  • Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD 4 pour les établissements de crédit et entreprises d'investissement...). Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision.

    En ce qui concerne la gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait l'objet d'un guide, publié par la Banque centrale européenne, et d'orientations de l'EBA ; d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants.

    De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...).

    Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements.

    Les fonctions successivement décrites sont :

    La fonction Conformité.
    La fonction de responsable des contrôles permanents.
    Le responsable LCB-FT - Le correspondant/déclarant TRACFIN.
    Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI.
    La fonction Risques.
    La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI).
    La fonction de contrôle périodique (audit interne).
    L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques.

    Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance relatives à l'organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation.

  • L'ouvrage est une synthèse des conditions qui encadrent l'exercice de la profession bancaire. Il est structuré en quatre parties. Dans la première partie, l'auteur dresse un panorama de l'activité bancaire et de son environnement, en soulignant l'importance de la banque dans le financement de l'économie. Il y décrit les grandes familles de risques : les risques bancaires et les risques opérationnels.
    Dans la deuxième partie, l'auteur présente les différents éléments pris en compte pour délivrer l'agrément banque ; il explique l'obligation faite aux établissements de crédit de mettre en oeuvre une gestion prudentielle (ratios et principes de gestion prudentielle) et de se doter d'un dispositif de contrôle interne (permanent et périodique) à travers les différentes natures de contrôles (contrôles comptables, sécurité informatique, conformité).
    La troisième partie est consacrée à la politique monétaire et son objectif (les acteurs, les instruments de politique monétaire et leur mécanisme). L'auteur y détaille les impacts sur l'activité bancaire à travers la présentation du marché monétaire et du mécanisme de transmission de la politique monétaire. La dernière partie expose les récentes évolutions de la réglementation qui s'applique aux établissements de crédit et met en relief les éléments majeurs qui les caractérisent : le poids du consumérisme conduisant au renforcement de la protection des intérêts des clients (PIC) ; les crises de ces dernières années et l'accélération de l'Union bancaire ; l'exigence renforcée de l'éthique et de la sécurité financière.
    L'auteur y présente les principaux textes en vigueur, classés par thématique... Des illustrations et des annexes permettent de mieux comprendre la banque et son environnement : ? ; Le paysage institutionnel français. ? ; L'architecture de la supervision bancaire européenne. ? ; Le comité des risques. ? ; Le Plan d'urgence et de poursuite de l'activité. ? ; La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.

  • Ce manuel aborde selon une approche pédagogique et pragmatique l'activité de gestion institutionnelle de portefeuilles et l'allocation d'actifs en globalité. Sont présentés les outils et notions à disposition de l'investisseur professionnel - le responsable de la gestion financière, le directeur financier ou des investissements, le gestionnaire de portefeuille - pour créer un cadre d'investissement personnel, en vue de développer et gérer au quotidien des portefeuilles composés de différentes classes d'actifs.

    Suivant l'ordre chronologique du processus de gestion d'un portefeuille d'actifs financiers, l'ouvrage offre une revue des concepts, outils et méthodes traditionnels ainsi que des techniques de gestion de portefeuille moins conventionnelles, plus globales, orientées vers une vision à long terme de la gestion financière, fondées sur la diversité et la flexibilité, dans le respect des contraintes des passifs :

    Choix d'un univers d'investissement et analyse des réactions des actifs gérés en fonction du contexte économique, historique de rentabilité, définition des primes de risque ;
    Construction d'une allocation stratégique et tactique ;
    Reporting, mesure de la performance et des risques des portefeuilles...
    Cet ouvrage s'adresse à un large public : étudiants, professionnels et toute personne qui s'intéresse aux thèmes de la construction et la gestion de portefeuilles institutionnels, et de la structuration d'une activité de gestion de portefeuilles de valeurs mobilières.

  • Cet ouvrage présente sous une forme originale et synthétique l'ensemble des techniques financières et bancaires actuellement utilisées dans les transactions de banque avec l'étranger et tout spécialement dans les opérations de commerce international. Il intègre la grande nouveauté dans le monde de la finance, sur le SEPA et présente les principales opérations bancaires actualisées. L'objectif de ce livre, qui se veut résolument pratique et opérationnel, est donc de fournir aux praticiens des banques et des entreprises un guide précis des diverses opérations avec l'étranger, ainsi qu'aux étudiants des écoles de commerce et des différents Master, entreprise, finance et banque.

  • L'ensemble de la réglementation Solvency II, directives fusionnées, règlement d'application, normes de réglementation (RTS) et d'application (ITS), orientations de l'EIOPA, notices de l'ACPR s'applique aux entreprises françaises d'assurance depuis le 1er janvier 2016. Ces textes constituent non seulement un cadre prudentiel et de contrôle nouveau de l'activité d'assurance, mais aussi une révolution dans le management et la stratégie des entreprises, centrée sur la gestion du risque et l'optimisation des fonds propres, ainsi qu'une rénovation en profondeur de la gouvernance et de l'organisation des entreprises et, demain, de leur système de distribution.
    Ces textes visent à :
    - accroître la protection des assurés ;
    - orienter la gestion et la stratégie des entreprises vers la gestion de leur solvabilité ;
    - développer une « culture du risque et de la protection des consommateurs » dans les entreprises d'assurance ;
    - renforcer le marché unique de l'assurance, en améliorant la qualité de l'information financière destinée aux autorités de contrôle et au public, et en offrant une égalité de concurrence aux assureurs européens.

    Cette nouvelle édition, largement enrichie pour tenir compte de l'achèvement du cadre réglementaire et de l'expérience de sa première année d'application, garde son orientation pédagogique : c'est un « glossaire-raisonné » des notions majeures utilisées par la réglementation, reclassées sous huit grands thèmes :
    - Les principes.
    - Le bilan prudentiel.
    - La gouvernance et l'ORSA.
    - La transparence et la protection de l'assuré.
    - Fonds propres, Actifs et Risque de marché (financier).
    - Le contrôle des assureurs.
    - La réassurance.
    - Le marché unique européen de l'assurance.

    La réglementation traite désormais de nombreux aspects du fonctionnement des entreprises : du bilan prudentiel à la politique commerciale, de la réassurance aux ressources humaines, de la « Conformité » à la gestion d'actifs. L'ouvrage intéresse tous les publics de professionnels des "entités" de gestion des risques au dispositif de Solvency II et à ses nombreuses conséquences sur l'exercice de leur métier.

  • Ni tsunami, ni révolution de palais, la FinTech est devenue un acteur plein et entier de l'industrie bancaire et financière. Partant du contexte international macroéconomique et stratégique de la FinTech, puis scrutant les exemples de succès et d'échecs de FinTech notamment françaises, ce nouvel opus offre un panorama du potentiel de l'écosystème global ; fruit de coopérations, acquisitions ou concurrences frontales.

    Il analyse le champ d'impact des FinTech par rapport aux principaux autres stakeholders, investisseurs, régulateurs, grands acteurs technologiques, et surtout les banques, pour lesquelles elles sont :

    - parfois un bélier dans "le mur de la banque", avec comme perspective la compétition des GAFA et autres acteurs technologiques ou bien l'émergence de l'Open Banking, sur fond de prospection du nouvel or noir qu'est le Big Data ;
    - souvent un levier pour les accompagner dans leur transformation numérique et optimiser leurs méthodes de vente - via les technologies les plus récentes (blockchain, IA, cloud...) - et l'efficience des processus bancaires et leur sécurité ;
    - toujours un aiguillon pour améliorer le service bancaire aux clients.

  • Classés parmi les risques majeurs par le Forum économique mondial, les cyber-risques sont encore méconnus et leurs conséquences souvent sous-évaluées par les décideurs dans l'entreprise. Mary Jo White, ex-Présidente de la SEC, estime que le risque informatique représente la plus importante menace pour le système financier mondial. Pierre angulaire de la confiance des clients, les données constituent le patrimoine des entreprises du secteur bancaire et financier et, pour un grand nombre d'entre elles, leur business model. La montée en puissance du big data, des fintech ou encore de la blockchain font d'elles une cible privilégiée des cybercriminels.

    Sujet longtemps relégué au service informatique, les directions générales sont de plus en plus sensibilisées à ce risque systémique : appréhender, mesurer les risques cyber, se protéger, sécuriser ses données et ses systèmes d'information, tel est le nouvel enjeu du secteur bancaire et financier. Mais quelles sont les mesures à prendre, comment s'organiser dans l'entreprise, et se préparer au pire ?

    Illustré d'exemples concrets, cet ouvrage didactique est un véritable outil d'aide à la décision. Son approche est originale : l'auteure expose les risques qui pèsent sur les entreprises et décrit les bonnes pratiques à adopter pour faire face à une attaque, et ainsi protéger leur patrimoine informationnel et leur bilan.

  • Le 3 janvier 2018, après un report d'un an, le dispositif MiFID 2/MiFIR, plus communément connu en France sous le vocable MIF 2, entrera en application. Fruit de discussions européennes intenses après la crise financière de 2007-2008, MIF 2 est un ensemble de textes particulièrement ambitieux qui viennent organiser les marchés financiers dans leur globalité ? ; actions, obligations, dérivés, dérivés de matières premières ? ; alors que celui qu'ils remplacent, MIF 1 entré en application en novembre 2007, ne concernait que le marché des actions.
    MIF 2 renforce également les règles de protection des investisseurs. L'ouvrage s'attache à replacer MIF 2 dans son contexte, en expose les objectifs et les conséquences possibles et présente les principales dispositions. Il met également en évidence les différences les plus importantes entre MIF 1 et MIF 2. Les auteurs ont, en raison des fonctions qu'ils exercent au sein de l'Association française des marchés financiers (AMAFI), participé activement, et dès l'origine, à l'élaboration du nouveau dispositif réglementaire.
    Ils font partie des quelques personnes qui, en France, en ont une vision d'ensemble et connaissent les "tenants et aboutissants" qui ont permis son élaboration.

  • Tout a été écrit, ou presque, sur les marchés obligataires, depuis la dématérialisation des titres et la création d'un marché français de dérivés de taux... en 1986.

    Mais ça, c'était avant. Nous avançons dans l'inconnu depuis plusieurs mois, alors même qu'une partie de la courbe obligataire d'État offre des rendements négatifs. Cas d'école, connu au plan théorique, mais qui plonge tous les opérateurs dans un nouveau monde, qui révèle les limites de la démarche à tous les praticiens des marchés financiers.

    "Les émissions obligataires doivent être au service des défis du XXIe siècle et retrouver leur vocation de moteur de développement économique et social à long terme".

    La structure des marchés obligataires aujourd'hui, et la diversité des produits existants valident la formule d'Erik Orsenna.
    Descriptif et analytique, l'ouvrage prend résolument le parti d'une approche par les risques du monde des taux.

    Le monétaire offre une rémunération négative. Même un Etat souverain de la zone Euro peut avoir quelques difficultés à rembourser sa dette. Que devient dans ce cas l'échelle traditionnelle des risques ? Existe-t-il encore des actifs sans risque ? Quelles sont les conséquences d'un environnement de taux durablement bas pour les investisseurs institutionnels, dont l'essentiel des portefeuilles est investi en obligations, et qui gèrent leurs actifs sur un horizon de long terme ?

    L'auteur tente de décrypter combien les marchés obligataires sont le reflet spéculaire d'un monde en pleine mutation. Ils traduisent la dimension actuelle accrue du rapport entre risques et rendement. Ils s'adaptent aux enjeux de transparence et de gouvernance que les différentes réglementations imposent aux acteurs de la sphère financière. Ainsi, ils retrouvent leur vocation première, d'instruments de dettes au service du financement de l'économie réelle.

  • Le crowdinvesting ou investissement participatif désigne un mode de financement d'un projet entrepreneurial ou patrimonial sur Internet par un public souvent non professionnel, avec retour possible sur investissement et participation directe des investisseurs à sa sélection. Il prend en général la forme d'une offre de souscription de titres (actions, obligations, minibons), mais peut également être de nature purement conventionnelle (royalty-based crowdfunding, revenue-based crowdfunding). Son développement est spectaculaire et les secteurs économiques financés par ce canal sont très variés, allant des nouvelles technologies à la recherche médicale en passant par des filières plus traditionnelles telles que la distribution, les services ou même l'agriculture, avec une part de plus en plus importante occupée par l'immobilier et les énergies vertes.

    Instrument de compréhension d'une ingénierie financière sophistiquée, cet ouvrage s'inscrit dans une optique de clarification du corpus réglementaire applicable aux entreprises recourant au financement participatif ainsi qu'aux plateformes de crowdinvesting les accompagnant. Il consacre une section dédiée à des sujets d'actualité tels que les minibons, le crowdfunding immobilier ou encore le financement participatif d'énergies renouvelables.

    Cette deuxième édition (la première a reçu le Prix du Salon du Livre Juridique 2014) marque l'évolution de la doctrine des autorités de marché en matière de finance participative et tient compte des récentes dispositions réglementaires qui sont venues moderniser les textes initiaux :
    L'ordonnance créant les minibons et ses textes d'application ainsi que la loi de finances rectificative pour 2016 ;
    Le décret relevant les seuils d'investissement et étendant la gamme d'instruments éligibles aux plateformes d'investissement participatif (PSI et CIP) ;
    La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et le décret prévoyant des modalités spécifiques de crowdfunding pour le développement et la construction d'installations de production d'énergie renouvelable.
    Elle intègre les apports d'autres textes ayant des répercussions indirectes sur le crowdfunding (Directive MIF 2, Loi Sapin 2, réforme du droit des contrats...).

    Si la collecte globale de l'investissement participatif reste encore limitée, sa progression est très rapide, et les prévisions de croissance du secteur sont renforcées par ces réformes à la hauteur des exigences d'un marché dont l'essor à long terme pourrait bouleverser les modes traditionnels de financement des entreprises.

    "L'affirmation du secteur est réelle, la reconnaissance du public [...] n'est plus à démontrer. Enfin, la reconnaissance institutionnelle est, elle aussi, au rendez-vous, grâce au sérieux des interlocuteurs, à leur volonté de construire, notamment l'auteur de cet ouvrage." Arnaud Leroy.

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