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roger perrot
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Institutions juridictionnelles
Roger Beignier, Roger Perrot, Bernard Strickler
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Prive
- 27 Août 2024
- 9782275143927
Destiné aux étudiants de licence en droit, cet ouvrage présente les institutions qui participent au fonctionnement de la justice : la justice : le pouvoir de la justice, le service public de la justice les juridictions : juridictions de l'ordre judiciaire (civiles et pénales), juridictions de l'ordre administratif, juridictions internationales, juridictions de l'Union européenne le personnel judiciaire : magistrats et juges auxiliaires de justice (avocats, officiers ministériels) le fonctionnement des juridictions : composition, compétence, procèsPoints fortsÀ jour de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la Justice 2023-2027, du décret du 29 juillet 2023 favorisant le règlement amiable des litiges, du décret du 28 décembre 2023 en matière d'aide juridictionnelle et du décret du 29 décembre 2023 portant simplification de la procédure d'appel en matière civile.
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Procédures civiles d'exécution (3e édition)
Roger Perrot, Philippe Théry
- Dalloz
- Hors Collection Dalloz
- 18 Décembre 2013
- 9782247079063
Cet ouvrage présente les procédures civiles d'exécution dans leur ensemble, telles que refigurées par le Code des procédures civiles d'exécution, entré en vigueur le 1er juin 2012.
Appuyées sur le droit du patrimoine, encadrées par la loi afin de protéger le débiteur, ces mesures empruntent largement leur régime à celui des biens sur lesquels elles portent. Aussi l'ouvrage distingue-t-il les saisies mobilières de la saisie immobilière et, dans les saisies mobilières, celles qui portent sur des créances de sommes d'argent de celles qui portent sur les autres biens meubles, corporels ou incorporels, pour lesquels une vente est nécessaire.
Les mesures de restitution, qui permettent à un propriétaire de reprendre un bien qui lui appartient, meuble ou immeuble, sont envisagées en détail.
Enfin, les mesures conservatoires sont étudiées de manière exhaustive en envisageant leur régime général puis les règles spéciales aux saisies conservatoires, aux sûretés judiciaires et, enfin, aux différents régimes spéciaux réglementés en dehors du Code des procédures civiles d'exécution.
En cette matière, où la pratique joue un rôle essentiel, la confrontation constante avec la théorie est indispensable. Les auteurs se sont attachés à respecter cette double démarche.
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Institutions juridictionnelles : à jour de la réforme de la justice 2019
Roger Perrot, Bernard Beignier, Lionel Miniato
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Prive
- 6 Septembre 2022
- 9782275102191
Les institutions juridictionnelles d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux.
Leur étude est d'actualité. La justice française traverse en effet une période de turbulences qui bouleverse le paysage habituel et polarise l'attention sur d'importantes métamorphoses réalisées, préparées ou simplement annoncées. Dans la mesure où les institutions juridictionnelles sont une des composantes essentielles de notre vie politique, économique et sociale, il est normal que des réformes leur permettent de mieux répondre aux exigences du monde moderne, notamment celles découlant de l'essor des techniques numériques et du développement de l'intelligence artificielle. Mais ces réformes transforment le service public de la justice, lequel est désormais soumis à des impératifs de gestion et aux principes du management sur le modèle entrepreneurial.
C'est un fait que nous sommes confrontés actuellement à une effervescence législative qui, si l'on n'y prend garde, peut devenir une source d'incertitude difficile à maîtriser. Pour remplir correctement son office, la justice a aussi besoin de sérénité.
La présente édition est à jour des réformes les plus récentes. Cet ouvrage s'adresse d'abord aux étudiants de 1re année voulant approfondir leurs connaissances en institutions juridictionnelles et introduction au droit. Les étudiants de 3e année ou de master pourront y trouver des éléments complétant utilement leur cours de procédure (civile, pénale ou administrative). Ceux préparant les concours et examens d'accès aux professions de la justice (avocats, magistrats, greffiers, commissaires de justice) y puiseront de la matière pour parfaire leur culture judiciaire. -
Institutions judiciaires
Roger Perrot
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Prive
- 11 Septembre 2012
- 9782707617576
Les Institutions judiciaires d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux.
Leur étude est d'actualité. La justice française traverse en effet une période de turbulence qui bouleverse le paysage habituel et polarise l'attention sur d'importantes métamorphoses réalisées, préparées ou simplement annoncées. Dans la mesure où les Institutions judiciaires sont une des composantes essentielles de notre vie économique, politique et sociale, il est normal que des réformes leur permettent de mieux répondre aux exigences du monde moderne. Nul ne peut s'en désintéresser. Mais c'est un fait que nous sommes confrontés actuellement à une effervescence législative qui, si l'on n'y prend garde, peut devenir une source d'incertitude difficile à maîtriser. Pour remplir correctement son office, la Justice a aussi besoin de sérénité.
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Institutions judiciaires
Roger Perrot, Bernard Beignier, Lionel Miniato
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Prive
- 26 Septembre 2017
- 9782275041346
Les institutions judiciaires d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux.
Leur étude est d'actualité. La justice française traverse en effet une période de turbulence qui bouleverse le paysage habituel et polarise l'attention sur d'importantes métamorphoses réalisées, préparées ou simplement annoncées. Dans la mesure où les institutions judiciaires sont une des composantes essentielles de notre vie économique, politique et sociale, il est normal que des réformes leur permettent de mieux répondre aux exigences du monde moderne. Nul ne peut s'en désintéresser. Mais c'est un fait que nous sommes confrontés actuellement à une effervescence législative qui, si l'on n'y prend garde, peut devenir une source d'incertitude difficile à maîtriser. Pour remplir correctement son office, la justice a aussi besoin de sérénité.
