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regis vabres
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Nouv.
Un exposé analytique et didactique du droit fiscal.
Selon quelles modalités sont taxés les salaires, les dividendes, les plus values, le patrimoine ou encore le bénéfice des entreprises ? Quels sont les droits et obligations du contribuable ? Autant d'interrogations qui sont décisives pour comprendre le fonctionnement de notre économie et de notre société et qui sont l'objet même du droit fiscal.
Destiné principalement aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours extrêmement clair avec d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre comme tous les manuels de la collection " Hypercours ".
Il comporte également au fil de l'ouvrage plus de 50 encadrés d'exemples appliqués et chiffrés, plus de 80 tableaux explicatifs ou récapitulatifs et plus de 30 schémas pour illustrer la matière. Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposés ainsi que de nombreuses références bibliographiques.
Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique. -
Un exposé analytique et didactique du droit fiscal.
Selon quelles modalités sont taxés les salaires, les dividendes, les plus values, le patrimoine ou encore le bénéfice des entreprises ? Quels sont les droits et obligations du contribuable ? Autant d'interrogations qui sont décisives pour comprendre le fonctionnement de notre économie et de notre société et qui sont l'objet même du droit fiscal.
Destiné principalement aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours extrêmement clair avec d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre comme tous les manuels de la collection " hypercours ".
Il comporte également au fil de l'ouvrage plus de 50 encadrés d'exemples appliqués et chiffrés, plus de 80 tableaux explicatifs ou récapitulatifs et plus de 30 schémas pour illustrer la matière. Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposés ainsi que de nombreuses références bibliographiques.
Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique. -
Droit financier
Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud, Adrien Tehrani, Régis Vabres
- LGDJ
- Precis Domat
- 5 Septembre 2023
- 9782275130606
Ce Précis Domat de droit financier (autrefois droit boursier) est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels.
Il a pour objet de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plates-formes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité.
Points forts Des auteurs référents en la matière À jour des derniers arrêts et textes, notamment l'ordonnance du 15 décembre 2021 en matière de financement des entreprises, l'ordonnance du 22 décembre 2021 sur le financement participatif, la loi du 21 mars 2022 la protection des lanceurs d'alerte, les règlements européens du 30 mai 2022 sur les infrastructures de marché et du 13 juillet 2022 sur les abus de marché, la loi DDADUE 3 du 9 mars 2023, et le Digital Finance Package adopté par le Parlement européen le 20 avril 2023 -
Un exposé analytique et didactique du droit fiscal.
L'ouvrage Droit fiscal de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique.
Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposés ainsi que de nombreuses références bibliographiques. -
volume 90
thèse présentée et soutenue publiquement
le 19 décembre 2007
à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
membres du jury
- Thierry Bonneau, professeur à l'Université Panthéon-Assas, directeur
- Jean-Jacques Daigre, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne
- Nicolas Molfessis, professeur à l'Université Panthéon-Assas
- André Prüm, doyen de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg
- Hervé Synvet, professeur à l'Université Panthéon-Assas -
Un exposé analytique et didactique du droit fiscal.
L'ouvrage Droit fiscal de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique.
Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposés ainsi que de nombreuses références bibliographiques. -
Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ?
Régis Vabres
- Dalloz
- 17 Mai 2023
- 9782247224043
De l'intérêt de l'autonomie de la personne morale.
Cet ouvrage réunit les contributions d'universitaires, en droit des contrats, droit du patrimoine, droit des sociétés, etc. sur des thèmes actuels et faisant écho à des évolutions législatives et jurisprudentielles importantes au plan théorique et pratique. -
Droit des entreprises en difficulté
Thomas Mastrullo, Régis Vabres, André Jacquemont
- LexisNexis
- 2 Novembre 2017
- 9782711028221
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Droit fiscal ; fiscalité des particuliers et des entreprises, taxe sur la valeur ajoutée
Régis Vabres
- Dalloz
- Hypercours
- 7 Juillet 2021
- 9782247205875
L'ouvrage Droit fiscal de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique. Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposé ainsi que de nombreuses références bibliographiques.
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Droit financier
Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud, Adrien Tehrani, Régis Vabres
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Prive
- 31 Août 2021
- 9782275090405
Les changements terminologiques - on ne parle plus de droit boursier, mais désormais de droit financier - traduisent des changements fondamentaux. Ceux ayant affecté les marchés financiers, dont la régulation et la supervision ont profondément évolué depuis la fin des années 1980, la construction européenne et la crise de 2008 ayant eu incontestablement une incidence qui dépasse d'ailleurs les seuls marchés pour affecter la société française tout entière, ont été à cet égard considérables. Une observation similaire est exacte à propos des nouvelles technologies qui ont transformé les pratiques sur les marchés financiers.
L'ouvrage, qui prend en compte tant le contexte national que les contextes européen et international, a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (platesformes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. La matière étant d'une complexité croissante en raison de la diversité (internationale, européenne et française) et du volume (des milliers de pages !) des sources, la démarche a été de hiérarchiser les notions exposées afin de faciliter l'appréhension de la matière.
L'objectif a été également de donner un grand nombre d'informations et d'exprimer des positions afin que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux étudiants.
L'ouvrage est à jour des dernières réformes, en particulier du règlement (UE) n° 2020/1503 du 7 octobre 2020 relatif aux prestataires européens de services de financement participatif pour les entrepreneurs, de la directive (UE) 2020/1504 du 20 octobre 2020 modifiant la directive 2014/65/UE concernant les marchés d'instruments financiers, du règlement (UE) 2021/23 du 16 décembre 2020 relatif à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales et de l'ordonnance n° 2021-796 du 23 juin 2021 portant transposition de la directive 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement. Il tient également compte des textes tirant les conséquences du Brexit et des projets de textes européens concernant le « Digital Finance Package » et des décisions rendues dans l'affaire Veolia/Suez.
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Droit des entreprises en difficulté (9e édition)
André Jacquemont, Régis Vabres
- LexisNexis
- Manuel
- 8 Octobre 2015
- 9782711022755
Le droit des entreprises en difficulté est au coeur de l'activité économique et sociale. Il s'adresse à la fois aux débiteurs dont l'entreprise est en difficulté ou, souvent, en situation désespérée, à leurs créanciers qui vont être soumis à une discipline collective au service de la sauvegarde de l'entreprise ou de sa liquidation ainsi qu'aux salariés dont l'emploi et le paiement des salaires se trouvent fragilisés.
Ce droit instable est plus complexe dans ses objectifs et ses procédures que te droit de la faillite dont il est historiquement issu. La perspective unique de ce dernier est aujourd'hui largement dépassée au profit de procédures visant à favoriser le règlement amiable des difficultés ou à prévenir la défaillance de l'entreprise en intervenant judiciairement avant sa cessation des paiements à la demande du débiteur qui se place sous la protection de la justice.
Sa gestation continue est compliquée par la promulgation de nombreux textes réformant la grande loi du 26 juillet 2005. La matière s'enrichit également de la jurisprudence fournie de la Cour de cassation qui facilite l'interprétation, notamment, des conditions d'ouverture de la procédure de sauvegarde et de la mise en jeu de la responsabilité des donneurs de crédit.
Les étudiants comme les professionnels trouveront ici une présentation ordonnée des procédures et du sort des acteurs confrontés aux difficultés. De plus, sont indiqués dans le coeur des développements les principaux débats techniques et les pistes attendues de réformes à venir.
La nouvelle édition de cet ouvrage présente le droit positif à jour au 6 août 2015. Il intègre notamment les ordonnances du 12 mars et 26 septembre 2016, te règlement 2015/868 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité et la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.
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La Banque centrale européenne ; regards croisés, droit et économie
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 20 Juin 2016
- 9782802753377
L'accroissement des missions confiées à la Banque centrale européenne suscite de nombreuses interrogations. Le présent ouvrage a pour ambition d'y apporter des réponses, articulées sur trois axes.
Le premier axe de recherche porte sur une analyse de la légitimité de l'action de la Banque centrale européenne. D'un point de vue juridique, mais également sous l'angle de la démocratie et des sciences politiques, le développement de ses prérogatives est discutable, tant cette évolution paraît très éloignée des prévisions du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et, avant lui, le traité instituant la Communauté européenne. Rien dans les textes ne laissait envisager la transformation actuelle du rôle de la Banque centrale européenne.
Le deuxième axe de cette analyse porte sur l'efficacité de l'action de la Banque centrale européenne. Là encore, le constat est tout aussi nuancé que le précédent, tant l'action de la Banque centrale européenne est parfois en décalage par rapport aux besoins de l'économie réelle. L'influence relative du discours des banquiers centraux sur les marchés et l'analyse de l'efficacité de la politique monétaire montrent d'ailleurs qu'en dépit de ses nombreux pouvoirs la Banque centrale européenne n'atteint pas toujours ses objectifs.
Le troisième axe de recherche concerne les relations entre la Banque centrale européenne et les autorités de surveillance de la sphère financière. En ce domaine, la mainmise de la Banque centrale européenne apparaît totale. En effet, celle-ci participe au Comité européen du risque systémique, au Conseil de résolution unique ou encore au Conseil de la stabilité financière dans le cadre du G20. Cette omnipotence conduit à se demander si les pouvoirs attribués aux autres autorités, et notamment à l'Autorité bancaire européenne, ne se réduisent pas à une « peau de chagrin ».
Cet ouvrage s'adresse aux juristes et aux économistes qui s'intéressent aux questions bancaires et financières ainsi qu'aux banques centrales.
