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pierre mayer
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Droit international privé
Vincent Heuzé, Pierre Mayer, Benjamin Remy
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Prive
- 5 Novembre 2019
- 9782275045030
Aussi ancien que l'existence des relations internationales entre personnes privées, le droit international privé est depuis le xixe siècle l'objet de querelles méthodologiques, largement renouvelées ces dernières années. Son évolution rapide a rendu nécessaires, pour la douzième édition de ce précis, de substantielles modifications : il fallait notamment rendre compte des règlements de l'Union européenne uniformisant les règles de droit international privé relatives aux régimes matrimoniaux et aux effets patrimoniaux des partenariats enregistrés, ou refondant celles qui concernent les petits litiges et l'injonction de payer, les procédures d'insolvabilité ou les conflits de juridictions en matière matrimoniale et de responsabilité parentale (Règlement Bruxelles II ter). Il convenait également de tirer les conséquences, non seulement de l'entrée en vigueur de la Convention de La Haye de 2005 sur les accords d'élection de for, mais encore des réformes législatives récentes concernant le divorce, la condition des étrangers et le droit d'asile.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des masters au programme desquels figure le droit international privé. Il intéresse également les professionnels du droit qui ont à traiter d'affaires internationales, contentieuses ou non.
Première partie : les relations internationales entre personnes privées (conflits de lois, de juridictions et d'autorités). Deuxième partie : les personnes privées impliquées dans les relations internationales (nationalité des personnes physiques, condition des étrangers ; nationalité, reconnaissance et statut juridique des personnes morales).
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Droit international privé (11e édition)
Pierre Mayer, Vincent Heuzé
- LGDJ
- Precis Domat ; Droit Prive
- 3 Juin 2014
- 9782275041407
Aussi ancien que l'existence des relations internationales entre personnes privées, le droit international privé est depuis le XIXe siècle l'objet de querelles méthodologiques, largement renouvelées ces dernières années. Son évolution rapide a rendu nécessaires, pour la onzième édition de ce précis, de substantielles modifications : il fallait notamment rendre compte des règlements de l'Union européenne uniformisant les règles de conflit de lois applicables au divorce (Règlement Rome III) et le droit international privé relatif aux successions, ou refondant les règles de conflit de juridictions en matière civile et commerciale (Règlement Bruxelles I bis). Il convenait également de tirer les conséquences, non seulement de l'entrée en vigueur de la Convention de La Haye de 1996 sur la protection internationale des enfants, mais encore des réformes récentes concernant le mariage, la condition des étrangers et le droit d'asile.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des masters au programme desquels figure le droit international privé. Il intéresse également les professionnels du droit qui ont à traiter d'affaires internationales, contentieuses ou non.
Première partie : les relations internationales entre personnes privées (conflits de lois, de juridictions et d'autorités). Deuxième partie : les personnes privées impliquées dans les relations internationales (nationalité des personnes physiques, condition des étrangers ; nationalité, reconnaissance et statut juridique des personnes morales).
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Il n'y a rien d'inutile dans l'oeuvre de Pierre Mayer, et rien non plus qui ne présente qu'un médiocre intérêt. Bien au contraire, chacun de ses articles, comme chacune de ses notes de jurisprudence, démontre que la notion de « recherche en droit » ne procède nullement d'un abus de langage, mais correspond réellement à une activité intellectuelle exigeante, qui a pour ambition une véritable « découverte », en l'occurrence constituée d'un progrès de la pensée résultant de l'emploi rigoureux de la méthode analytique. [?] Nulle part ailleurs que dans l'oeuvre de Pierre Mayer on ne peut trouver meilleure confirmation que le droit est un art, autant qu'une science. À l'évidence, Pierre Mayer, immense théoricien, est bien au-delà, un immense juriste. L'importance de l'École qu'il a fondée en est la conséquence la plus remarquable. Ceux qu'elle rassemble n'ont pas seulement en commun de nourrir de sa pensée leurs propres réflexions : ils lui doivent surtout leur envie et leur goût de réfléchir.
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Les différences culturelles dans l'arbitrage international
Olivier Caprasse, Antonias Dimolitsa, Robert Dossou, Dominique Hascher, Charles Jarrosson, Pierre Mayer
- Bruylant
- Arbitrage
- 12 Juin 2024
- 9782802775331
Les différences culturelles peuvent jouer un rôle non négligeable dans la résolution des litiges soumis à l'arbitrage en matière internationale, non seulement au niveau des attentes des parties, mais également de l'organisation et du déroulement de la procédure.
Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors du colloque organisé à Paris le 7 juin 2024 sur le thème « Les différences culturelles dans l'arbitrage international », thème qui avait été retenu pour le 30e anniversaire de la création de l'Association Francarbi dont l'objet est de défendre le pluralisme culturel dans l'arbitrage commercial international.
Le fil rouge des différentes contributions est d'identifier et d'analyser ce qui, dans la pratique comme dans le droit de l'arbitrage international, relève des différences culturelles et non des simples divergences entre les divers droits de l'arbitrage. Les auteurs examinent les perspectives qui peuvent être proposées dans le traitement de ces différences.
Des questions relatives à l'indépendance et à l'impartialité, au rôle des conseils, au traitement des preuves, en passant par la rédaction de la sentence et le contrôle de celle-ci, tous les stades de la procédure arbitrale sont analysés.
Ce volume sera utile à tous ceux que l'arbitrage intéresse : avocats, juristes d'entreprises, magistrats, arbitres, professeurs et chercheurs.
