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olivier renaudie
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Les transformations de la police administrative
Olivier Renaudie
- Lexisnexis
- 11 Octobre 2023
- 9782711040155
Chapitre 1er - Les notions
§ 1 - Police administrative et service public
§ 2 - Police administrative et police judiciaire
Chapitre 2 - Les acteurs
§ 1 - Les autorités
§ 2 - Les forces
Chapitre 3 - Les outils
§ 1 - Les outils légistiques
§ 2 - Les outils juridiquesGrand format 29.00 €Indisponible
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Les services départementaux d'incendie et de secours ; entre sécurité intérieure et réforme territoriale
Olivier Renaudie
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 12 Janvier 2018
- 9782370321343
Le présent ouvrage porte sur les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Sans aller jusqu'à affirmer qu'ils constituent un angle mort de la recherche en droit, le moins que l'on puisse dire est que ces établissements publics locaux ne retiennent guère l'attention des observateurs. Ce constat est paradoxal à plus d'un titre. D'abord, il l'est au regard de l'importance de leur activité : les 98 SDIS existants regroupent 248 300 sapeurs-pompiers, qui interviennent sur l'ensemble du territoire national et effectuent chaque année environ 4,3 millions d'interventions. Ensuite, il l'est au regard de leur actualité, en particulier la loi du 27 décembre 2016 relative aux sapeurs-pompiers volontaires et professionnels et la circulaire du ministre de l'Intérieur du 13 juillet 2017 sur la sécurité civile. Enfin, il l'est au regard de leur situation si particulière dans le paysage administratif français : d'un côté, ils constituent un acteur essentiel de la sécurité intérieure ; de l'autre, ils ont été au coeur de la réforme territoriale contemporaine. Source d'ambiguïtés, cette situation est à l'origine de nombreuses interrogations relevant du droit administratif et de la science administrative. C'est à celles-ci que s'emploient à répondre les contributions réunies ici.
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L'ouvrage réunit les contributions de différents spécialistes de droit de la santé et de droit des collectivités territoriales afin d'analyser notamment les incidences que la pandémie de la Covid-19 peut avoir sur ses branches du droit et plus généralement leurs interactions réciproques.
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Les villes capitales, miroirs de l'État ?
Laetitia Janicot, Franck Laffaille, Olivier Renaudie
- Lejep
- 26 Janvier 2016
- 9791095303008
Titre: Les villes capitales, miroirs de l'État ?
Theme1: Droit - Droit administratif - Organisation - Collectivités territoriales Theme2:
Résumé: Les capitales peuvent être définies de manière stipulative comme les villes où siègent les plus hautes autorités de l'État. Symboles de l'unité nationale, centres de l'activité diplomatique, elles sont situées au coeur de l'État et à l'origine de tensions entre l'intérêt local et l'intérêt national.
Les études qui leur sont consacrées sont pourtant peu nombreuses, ce qui est doublement paradoxal. Premièrement, alors que les travaux sur l'action publique locale se sont multipliés, ceux-ci portent généralement sur la territorialisation du droit et sur l'impact de la décentralisation sur l'élaboration des politiques publiques locales, jamais ou quasiment jamais sur Paris et a fortiori sur les villes capitales. Deuxièmement, alors que les ouvrages et articles de géographes ou de juristes anglo-saxons sont relativement nombreux sur le thème des villes capitales, celui-ci reste quasiment inexploré par les juristes français. Le présent ouvrage se propose précisément de le défricher. Plus spécialement, l'hypothèse à vérifier est celle selon laquelle les villes-capitales sont le miroir de l'État, à savoir une sorte de totem de l'organisation politico-administrative de celui-ci.
Actes du colloque organisé par le laboratoire d'études juridiques et politiques (LEJEP) de l'université de Cergy-Pontoise et par le centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA) de l'université Panthéon-Assas.
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De l'autorite parentale a l'exercice de la parentalite
Renaudie Olivier
- Berger-Levrault
- Le Point Sur
- 5 Septembre 2013
- 9782701317946
L'autorité parentale moderne n'est plus la puissance paternelle. Elle est centrée sur l'intérêt de l'enfant. Les conditions de son exercice ont été modifiées par les diverses réformes de la filiation, par l'apparition de « nouvelles familles » avec la place occupée par les ascendants et les beaux-parents et par la prise en compte des droits des enfants.
Affaire d'ordre privé, elle est aussi affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée dans le cadre de contrats de responsabilité parentale, de conseils pour les droits et devoirs de famille, les mesures d'accompagnement parental, etc.
Cette première édition pratique et synthétique apporte des réponses concrètes et actualisées sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice selon le type de famille, mais également sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit.
Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en place par les pouvoirs publics qui favorisent, par l'action des professionnels de terrain, un soutien et un accompagnement des capacités et des compétences parentales.
Parfaitement documenté, cet ouvrage répondra aux attentes des services sociaux, municipalités, personnels de l'éducation nationale, du milieu associatif, des services judiciaires ou encore des centres de formation aux métiers du social et médico-social.
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Réforme territoriale et différenciation(s)
Jean-Bernard Auby, Olivier Renaudie
- Berger-Levrault
- Au Fil Du Debat
- 25 Février 2016
- 9782701319094
La décentralisation met à jour un paradoxe constitutionnel fort. Si la Constitution de la V e République promeut l'indivisibilité et l'égalité, elle explique que l'organisation de la République est décentralisée.
Les contributeurs au présent ouvrage s'interrogent sur cette question en abordant les aspects les plus importants :
- Quelle répartition des compétences ?
- Quelle organisation décentralisée en métropole et en outre-mer ?
- Quel financement des compétences ?
Le lecteur bénéficie, sur le constat et les dynamiques à l'oeuvre dans la décentralisation de l'éclairage de :
- 2 sénateurs ;
- 4 professeurs des universités ;
- 7 praticiens reconnus.
Cet ouvrage est issu du colloque annuel 2015 de la Chaire Mutation de l'action publique et du droit public : les Rendez-vous du Local.
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Le conseil d'Etat et l'université
Jacques Caillosse, Olivier Renaudie
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 4 Mars 2015
- 9782247150298
À supposer qu'il y ait des raisons valables de parler d'une « fonction universitaire » du Conseil d'État, il convient d'en identifier les contours et le contenu. Dans cette perspective, il apparaît nécessaire de croiser les regards des universitaires, chercheurs et membres de la Haute juridiction et de décrire les pratiques par lesquelles ou dans lesquelles le Conseil d'État saisit l'Université.
Or, il semble en situation de le faire d'un triple point de vue : d'abord, en tant que juge appelé, le cas échéant, à se prononcer sur les rapports que l'Université entretient avec la légalité dans ses modes d'organisation et de fonctionnement ; ensuite, en tant qu'acteur à part entière de l'expérience universitaire, notamment par l'activité didactique qu'y déploient ses membres, comme enseignants, chercheurs ou participants aux procédures de recrutement des enseignants-chercheurs ; enfin, en tant qu'institution, le Conseil d'État est conduit à solliciter les universitaires, notamment dans le cadre de l'élaboration du Rapport public annuel, ou encore les travaux universitaires, par exemple dans les conclusions des rapporteurs publics.
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Les nouveaux équilibres de l'action publique locale
Jean-Bernard Auby, Olivier Renaudie
- Berger-Levrault
- Au Fil Du Debat
- 13 Juin 2019
- 9782701319773
Après l'épisode des années 1980 et celui du début des années 2000, une nouvelle série de réformes a été engagée en 2008 par l'État, sous les présidences de Nicolas Sarkozy puis de François Hollande. Loi de réforme des collectjvités territoriales en 2010, loi MAPTAM en 2014, loi NOTRe en 2015, pour s'en tenir aux plus notoires d'entre elles, ont dessiné les contours d'un nouveau système territorial et marquent un tournant dans l'histoire des réformes territoriales contemporaines.
Depuis 10 ans, ce sont ainsi de nouveaux équilibres qui se metuent en place, entre l'État et les collectjvités territoriales, entre les collectj- vités territoriales elles-mêmes ou encore entre celles-ci et leurs groupements.
L'ambitjon de cet ouvrage est précisément de meture au jour ces nouveaux équilibres et de s'interroger sur leur portée. Par le croisement de regards de parlementaires, élus locaux, experts, universitaires et administrateurs territoriaux, il ofgre une approche originale et iné- dite de la questjon.
Grand format 29.00 €Indisponible
