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olivier cachard
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Droit des affaires internationales : Commerce international et investissement
Walid Ben hamida, Olivier Cachard, Remi Dalmau
- LGDJ
- Manuels
- 17 Septembre 2024
- 9782275090993
Ce manuel de droit des affaires internationales est destiné principalement aux étudiants de master droit et intéressera également les professionnels du droit. Il traite notamment : Cadre du commerce international : mouvement des marchandises et des services, règlement des litiges devant l'OMC, acteurs du commerce international, insolvabilité ou faillite internationale Contrats du commerce international : formation et exécution des contrats, contrat de vente internationale, transport international maritime, aérien et terrestre de marchandises, contrats internationaux d'intermédiaires et de distribution, de construction et de transfert de technologies, contrats portant sur des biens incorporels Contrats organisant le mouvement des paiements : paiement international, financement du commerce international, sûretés et garanties Règlement extrajudiciaire des litiges du commerce international : modes amiables de règlement des litiges, arbitrage commercial international Investissement international : l'arbitrage d'investissementPoints forts À jour des derniers textes européens et internationaux et de la jurisprudence et illustré par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine française comme étrangère Avec de nouveaux développements en matière d'arbitrage commercial international et d'investissement international À jour des derniers développements liés aux transitions numérique et environnementale
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Droit international privé
Olivier Cachard, Paul Klötgen
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 13 Février 2025
- 9782390133797
Cette nouvelle édition est un véritable couteau suisse du droit international privé.
Conforme aux programmes français de Master 1 et 2, la nouvelle édition de ce manuel présente d'une façon claire et abordable une matière profondément renouvelée par le droit de l'Union européenne. -
La régulation des ondes électromagnétiques : droit et santé
Olivier Cachard
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 26 Novembre 2020
- 9782711033584
Un ouvrage qui analyse l'appréhension juridique de l'exposition aux ondes magnétiques en présentant de façon concise mais exacte les questions juridiques que soulèvent cette matière à la lumière des données scientifiques et techniques.
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La loi applicable à la responsabilité du fait des produits
Contantin Ringot-Namer
- Bruylant
- Droit/Économie International
- 11 Janvier 2024
- 9782802773818
Cet ouvrage explore la question complexe de la loi applicable à la responsabilité du fait des produits, en mettant en lumière les défis persistants dans ce domaine.
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La pensée de François Geny
Olivier Cachard, François-xavier Licari, François Lormant
- Dalloz
- Thèmes Et Commentaires
- 9 Janvier 2013
- 9782247120697
À l'occasion du 150e anniversaire de la naissance de l'auteur de Science et technique en Droit privé positif et de Méthodes d'interprétation et sources en Droit privé positif, autour de nombreux descendants de François Gény, des spécialistes français, de nombreux intervenants étrangers et des doctorants des Centre de recherche en droit public et du Centre lorrain d'histoire du droit, traiteront de François Gény et la doctrine, l'actualité de la pensée de François Gény et les sources du droit ; l'actualité de la pensée de François Gény et le droit substantiel.
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Véritable couteau suisse du droit du commerce international, ce manuel se caractérise par sa concision et par l'ordonnancement de la matière selon un plan clair permettant d'accéder facilement aux développements recherchés. Plusieurs niveaux de lectures sont disponibles, dans une perspective académique comme dans une perspective pratique, avec des tableaux, des schémas et plus de 1 300 références sélectionnées permettant d'aller plus loin.
S'inscrivant dans la lignée tracée par Philippe Fouchard et les fondateurs de la matière, ce manuel présente une vision adaptée aux programmes de Master et de l'examen d'entrée aux écoles du Barreau, en particulier l'option droit international et européen et l'option droit des affaires. Sont étudiés successivement :
I. L'accès des opérateurs aux marchés II. Les principales opérations sur les marchés III. Le règlement des litiges sur les marchés Tout en insistant sur la méthodologie propre à la matière (règles de droit uniforme, usages, lex mercatoria), l'approche situe le droit du commerce international au centre d'un réseau de principes et de règles issus du droit international économique, du droit des libertés économiques de l'Union, du droit des affaires, du droit des contrats internationaux et du droit de l'arbitrage international.
Ce manuel accorde une place de choix au droit des investissements non seulement sous l'angle du droit français, mais surtout sous l'angle international avec la présentation des principes régissant les traités bilatéraux d'investissement, le cadre multilatéral et l'arbitrage d'investissement. Il est à jour des accords de nouvelle génération (CETA, TIPP) négociés avec les États-Unis et le Canada.
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Droit international privé (4e édition)
Olivier Cachard
- Larcier
- Paradigme
- 29 Septembre 2015
- 9782390130246
Conforme aux programmes français de master 1 et 2, la quatrième édition de ce manuel présente d'une façon claire et abordable une matière profondément renouvelée par le droit de l'Union européenne.
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Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la septième édition refondue rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée.
L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique : - Identification de la juridiction internationalement compétente - Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère - Efficacité internationale des jugements et exécution Véritable "couteau suisse" du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée.
Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilite l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin de l'ouvrage, ainsi qu'un tableau récapitulatif de 30 arrêts essentiels rendus par la CJUE. A jour en juillet 2018 avec : Des évolutions normatives et jurisprudentielles du DIP européen avec notamment : - Le Règlement (UE) numéro 660/2013 dit mesures de protection, le Règlement (UE) numéro 2016/1103 dit régimes matrimoniaux, et le Règlement (UE) numéro 2016/104 dit partenariats enregistrés ; - Le Règlement (UE) numéro 655/2014 dit saisie conservatoire des comptes bancaires applicable au 18 janvier 2017 ; - Le Règlement (UE) 2015/848 dit insolvabilité ; - Le Règlement petits litiges tel que modifié applicable au 16 juillet 2017.
Des évolutions législatives avec notamment la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016, relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite loi Sapin II, dans ses dispositions relatives aux immunités d'exécution des Etats ; de la loi du 27 mars 2017 sur le devoir de vigilance des sociétés mères et des sociétés donneuses d'ordre et du nouvel article 229 du Code civil, tel qu'applicable au 1er janvier 2017, permettant un divorce par consentement mutuel extrajudiciaire et de sa compatibilité douteuse avec le droit de l'Union européenne ; Des arrêts importants de la Cour de cassation, en particulier sur le droit des immunités (Cass.
1re civ. , 10 janvier 2018) ; Des arrêts récents de la Cour de justice et des conclusions des Avocats généraux sur l'accès collectif des consommateurs à la justice (C.J.U.E, 5 janvier 2018, aff. C-498/16, Schrems), sur le lieu d'accomplissement du travail par les personnels navigants, sur la nature contractuelle de l'action du passager aérien contre le transporteur effectif (C.J.U.E, 7 mars 2018, aff.
Jtes C-274/16, C-447/16 et C-448/16) ; sur l'absence d'appartenance à la matière contractuelle d'une action consécutive à la conversion forcée d'obligations sur la Grèce (Concl. 4 juillet 2018, aff. C-308/17, Grèce c. Léo Kuhn).
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Luxembourg maritime code 2014
Olivier Cachard, Yann Hilpert, Cédric Raths
- Promoculture
- Les Codes Poche
- 19 Mai 2014
- 9782879745848
This Luxembourg Maritime Code, offers in a unique portable format, a collection of major applicable Statutes, International Conventions, and EU legislation in the field of maritime law and shipping. Following the thematic architecture of the Luxembourg Maritime Law, it brings together relevant National Legislation and International Conventions. Each Part is introduced by comments referring to major European Union Court of Justice decisions and to academic references. This Code is of special interest not only to lawyers and accredited maritime managers, but also to investors and bankers involved in shipping finance.
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Droit du commerce international (2e édition)
Olivier Cachard
- LGDJ
- Manuels
- 16 Novembre 2011
- 9782275036458
Ce manuel de droit du commerce international aborde, du point de vue des entreprises et des opérateurs, les règles qui gouvernent les exportations et les activités sur les marchés.
Après avoir analysé l'exercice des libertés économiques au titre de l'accès des opérateurs aux marchés, l'ouvrage propose ensuite une présentation détaillée des activités sur les marchés en étudiant notamment les contrats internationaux et les paiements internationaux ainsi que la faillite. Enfin, l'arbitrage international et les modes amiables de règlement des conflits sont étudiés.
Concis et illustré par d'abondantes références de jurisprudence et de doctrine française comme étrangère, ce manuel de référence convient aussi bien aux praticiens qu'aux étudiants de Master.
Cette nouvelle édition, notamment augmentée de nouveaux développements sur le transport international de marchandises, est à jour des réformes nombreuses qui ont affecté le droit du commerce international : Incoterms 2010, nouveau Code des transports, nouveau droit français de l'arbitrage avec le décret n° 2011-48 du 13 janvier 2011 nouveau Règlement d'arbitrage de la CNUDCI (2010), nouveau Règlement d'arbitrage de la CCI au T janvier 2012, Directive sur la médiation en matière civile et commerciale, loi instituant la convention de procédure participative...
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La loi du 9 février 2015, dite "loi Abeille", marque une étape dans l'appréhension juridique de l'exposition aux ondes électromagnétiques. La connaissance des règles applicables et l'exercice des droits se trouvent entravés par la complexité technique et juridique de l'interaction du droit national, du droit européen et de la softlaw.
L'ambition de cet ouvrage destiné aux avocats, aux décideurs politiques, aux médecins, au milieu associatif, et au grand public, est de présenter de façon concise mais exacte les questions juridiques à la lumière des données scientifiques et techniques :
-Comment et par qui les limites réglementaires d'exposition ont-elles été définies ? Comment l'exposition doit-elle se mesurer dans un cadre amiable ou dans un cadre contentieux ?
-Comment le juriste doit-il recevoir les avis sur les effets des champs électromagnétiques sur la santé ? Qu'est-ce que l'hyperélectrosensibilité en droit ?
-Quelles sont les règles relatives à l'installation et au démantèlement des antennes-relais et lignes électriques ?
-Comment le consommateur et le salarié peuvent-ils être protégés, sur le marché et dans l'entreprise ?
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Droit international privé (5e édition)
Olivier Cachard
- Larcier
- Paradigme
- 14 Septembre 2017
- 9782390130871
Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la cinquième édition refondue rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée.
L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique :
- Identification de la juridiction internationalement compétente.
- Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère.
- Efficacité internationale des jugements et exécution.
Véritable « couteau suisse » du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilitent l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin d'ouvrage.
À jour au 1er juillet 2016 avec :
- Des textes, en particulier du Règlement Bruxelles I bis refondu, du Règlement 2015/2421 modifiant le Règlement petits litiges et le Règlement injonction de payer et du Règlement UE 2016/679 sur le traitement des données personnelles ;
- De la jurisprudence européenne, en particulier des arrêts rendu sur le champ d'application du Règlement Bruxelles I (Aff. C- 523-14, plainte avec constitution de partie civile), en matière d'ordre public au sens du Règlement Bruxelles I ( Aff. C-681/13, Diageo, erreur sur l'application du droit dérivé par le juge de l'Etat d'origine) et du Règlement Bruxelles II bis ( Aff. C-455/15, intérêt de l'enfant), ou encore en matière de libre établissement des sociétés commerciales (Aff. C-594/14) ;
- Du Brexit ; de la recodification du droit français des contrats et de la consommation, des développements récents français, belges et luxembourgeois sur les mères- porteuses, ainsi que du débat autour de la perspective d'une Convention de La Haye ;
- Des développements sur la loi applicable aux opérations bancaires d'une part et aux opérations financières d'autre part avec un nouveau chapitre traitant des opérations sur instruments financiers et sur contrats financiers.
